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Déliberation - 65 d1496225481867
Document publié le Vendredi 26 mai 2017 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 65 d1496225481867)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques, Démocratie,
Accusé de réception de la préfecture en date du vendredi 26 mai 2017 DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 44
Convocation du Conseil Municipal :
le 16/05/2017
Affichage du Compte-Rendu Sommaire
et affichage intégral :
le 29/05/2017
SEANCE DU 22 MAI 2017
Délibération n° D-2017-172
Subventions au titre des manifestations et projets sportifs - Les
12-14 - Association sportive du Collège Fontanes
Président :
MONSIEUR JÉRÔME BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Marc THEBAULT, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Alain BAUDIN, Madame Christelle CHASSAGNE, Monsieur Alain GRIPPON, Madame Jacqueline LEFEBVRE, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Dominique JEUFFRAULT, Monsieur Luc DELAGARDE, Madame Anne-Lydie HOLTZ, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Dominique SIX, Madame Sylvette RIMBAUD, Madame Elisabeth BEAUVAIS, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Madame Catherine REYSSAT, Monsieur Dominique DESQUINS, Madame Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Agnès JARRY, Madame Yvonne VACKER, Monsieur Elmano MARTINS, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Christine HYPEAU, Monsieur Fabrice DESCAMPS, Madame Carole BRUNETEAU, Madame Marie-Chantal GARENNE, Monsieur Florent SIMMONET, Madame Valérie BELY-VOLLAND, Monsieur Sébastien PARTHENAY, Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Romain DUPEYROU, Monsieur Simon LAPLACE, Madame Fatima PEREIRA, Madame Josiane METAYER, Monsieur Pascal DUFORESTEL, Monsieur Christophe POIRIER, Monsieur Alain PIVETEAU, Madame Elodie TRUONG, Madame Nathalie SEGUIN, Madame Isabelle GODEAU, Monsieur Jean-Romée CHARBONNEAU.
Secrétaire de séance : Mme Yvonne VACKER
Excusés ayant donné pouvoir :
Excusés :
Madame Monique JOHNSON. CONSEIL MUNICIPAL DU 22 mai 2017
Délibération n° D-2017-172
Direction Animation de la Cité Subventions au titre des manifestations et projets sportifs - Les 12-14 - Association sportive du Collège
Fontanes
Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Après examen par la commission municipale compétente
Sur proposition de Monsieur le Maire
Au titre des manifestations et des projets sportifs, il vous est proposé d’accorder des subventions aux
associations sportives suivantes :
- l’association sportive les 12-14 pour l’organisation de la 11ème édition officielle de « La 12-14 » le
11 juin 2017. Ce semi-marathon sur circuit en individuel ou par équipe se déroulera dans l’enceinte du
stade René Gaillard et empruntera les bords de Sèvre. Près de 700 coureurs sont attendus sur cette
course.
Il vous est proposé d’accorder à l’association 12-14 une subvention de 1 500,00 € pour l’organisation de
cette manifestation.
- l’association sportive du Collège Fontanes pour sa participation à la finale nationale UNSS de volley-ball
catégorie minimes garçons qui se déroulera à Rosny Sous Bois, du 29 mai au 1er juin 2017. Pour ce, il
vous est proposé d’accorder à l’association sportive du Collège Fontanes une subvention de 400,00 €.
Les crédits nécessaires sont ouverts au budget de l’exercice.
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- autoriser Monsieur le Maire ou l’Adjoint délégué à verser les subventions aux associations sportives
conformément au tableau ci-dessous :
Association Les 12-14 1 500,00 €
Association sportive du Collège Fontanes 400,00 €
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 44
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 1
Pour le Maire de Niort,
Jérôme BALOGE
L'Adjoint délégué
Signé
Alain BAUDIN