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Document publié le Mercredi 17 décembre 2025 par la commune d'Aubergenville.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm 17 12 25)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Éducation,
CONSEIL MUNICIPAL D'AUBERGENVILLE
SÉANCE DU 17 DECEMBRE 2025 À 20 H À L'HÔTEL DE VILLE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
N°
N° Délibération ODJ Objet Vote du Conseil Municipal
À la majorité des suffrages
25-069 A1 |Budget principal 2025 - Décision modificative exprimés (24 Voix Pour, 1
Voix Contre, 6 abstentions)
Admission en non valeurs de produits communaux au titre de 25-070 A2 l'exercice 2025 A l'unanimité (31 Voix Pour)
. à : : se A l'unanimité des suffrages 25-071 A3 Budget al Se sa es
de exprimés (24 Voix Pour, 7
programme et des crédits de paiement ( ) Abstentions)
. _F+ D. EN A l'unanimité des suffrages 25-072 A4 Se ne 2026 - Fiscalité directe locale - Fixation des éxbrimés (21 Voix BOUT
AS HTPeetOn Abstentions)
A l'unanimité (26 voix Pour)
25-073 A5 |Budget 2026 - Subvention au Comité des Oeuvres Sociales sa prenant pas part
25-074 A6 |Budget 2026 - Subvention à l'association Aubergenville Football |A l'unanimité (31 Voix Pour)
A la majorité (24 Voix Pour, 7 25-075 A7 |Vote du budget primitif 2026 de la Ville
Voix contre)
Rapport de la Commission Locale d'Évaluation des Charges A l'unanimité des suffrages 25-076 A8 | Transférées de la Communauté Urbaine Grand Paris Seine et |exprimés (30 Voix Pour, 1
Oise du 23 septembre 2025 Abstention)
25-077 B1 Avis du Conseil municipal sur le calendrier d'autorisation A la majorité (30 Voix Pour, 1
d'ouverture dominicale des commerces de détail pour 2026 Voix Contre)
Ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe
25-078 C1 |d’assurance statutaire 2027-2030 du Centre interdépartemental |A l'unanimité (31 Voix Pour)
de gestion
Délibération portant abrogation de la délibération n° 24-085 et |A l'unanimité des suffrages
25-079 C2 |fixant la mise en place du régime indemnitaire des agents de la |exprimés (30 Voix Pour, 1
filière Police Municipale Abstention)
25-080 D1 Convention avec l'IFEP pour la mise en place de chantiers A l'unanimité (31 Voix Pour)
éducatifs 2026
A l'unanimité des suffrages
25-081 E1 |Dénomination de la salle Kendo du complexe sportif JM Giot exprimés (30 Voix Pour, 1
Abstention)
25-082 E2 |Approbation du réglement intérieur du terrain multisports A l'unanimité (31 Voix Pour)
Signature d'une convention d'occupation temporaire entre la ville
25-083 F1 |d'Aubergenville et IDF Nature - Aménagement paysager de A l'unanimité (31 Voix Pour)
l'espace du Bout du Monde
Dénomination des deux placettes dans le nouveau quartier de la | l'unanimité des suffrages 25-084 F2 G exprimés (30 Voix Pour, 1
are Abstention)
Renouvellement de la convention entre le collège Arthur
25-085 G1 |Rimbaud et la commune d'Aubergenville pour la mise en place |A l'unanimité (31 Voix Pour)
d'une Classe à Horaires Aménagés Musique (CHAM) Ps
affichée et publiée le: À 8 . À 2 4 5
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