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Procès Verbal - Conseil du 11 decembre 2020
Document publié le Vendredi 11 décembre 2020 par la commune d'Aiguèze.
Lien du pdf (Procès Verbal - Conseil du 11 decembre 2020)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Culture et patrimoine,
Compte rendu de la
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Du novembre 11 Décembre 2020
Le Conseil Municipal s’est réuni le 11 Décembre 2020 à 18h30 sous la Présidence du maire : Charles BASCLE.
Présents : Alain NICOLET, Jean GROUWET, Christian MARRON, Esteben RANC, Sylvain CHABOT, Françoise JADOUL-RIETJENS, Christel SICARD, Yvette GRIMAUD, Céline BRUGUIER.
Procuration : Aurélien Vély donne procuration à Charles Bascle
Secrétaire : Christel Sicard
La séance est ouverte à 18 h 30
Le PV du conseil du 28 Novembre 2020 est validé à l’unanimité.
Délibération à prendre pour :
1- Vote des 25 % à évoqué au conseil de novembre est à prendre au conseil de Décembre pour rajuster les comptes.
Délibération prise à l’unanimité
2 - Délibération relative aux dépenses à imputer au compte 6232 fêtes et cérémonies
Prise en charge des dépenses : biens, objets, services, et denrées ayant trait aux fêtes et cérémonies (repas des ainés, colis, apéritifs pour les diverses cérémonies, fleurs etc…)
2020
Mairie d’Aiguèze 30760 AIGUEZE
TEL 04.66.82.14.77
FAX 04.66.82.35.26
mairie.aigueze@orange.fr
Www.aigueze.fr
- R é p u b l i q u e F r a n ç a i s e - Délibération prise à l’unanimité
3- D M Convention de gestion de l’eau
Vu la mise à disposition du personnel de la commune au service de l’eau il est nécessaire de faire les écritures comptables afin de se faire rembourser la somme de 6 700 € par l’agglo.
Délibération prise à l’unanimité
4 -- Signature avenant convention 2021 de gestion de l’eau auprès de l’Agglo et délibération autorisant le Maire à signer.
Délibération prise à l’unanimité
5- Délibération en non-valeur pour les dettes anciennes d’un montant de
1 206.66 € (OM et eau de Fabre Thierry, Eau de Privat).
Afin que ces dettes ne ressortent pas chaque année en impayés le trésorier nous demande une écriture comptable qui n’annule pas la dette mais qui la sort de nos comptes.
Délibération prise à l’unanimité
Informations
AFSEP (Sclérose en plaques) demande de subvention .Cette demande de subvention ne sera pas accordée.
Armement du Garde Champêtre.
Fred Gouel ayant fait une demande d’armement à la mairie de Saint martin il convient de réfléchir, pour des questions de pratique à l’extension du port d’arme sur notre commune. Dans le cas contraire Fred Gouel devra déposer son armement en mairie de St martin avant toute intervention sur notre commune. Le conseil décide de demander plus d’informations auprès du Maire de Saint martin et des autorités compétentes.
Demande de parrainage pour l’élection présidentielle de madame Nathalie Arthaud Lutte Ouvrière
Le service environnement de la DDTM (Direction Départementale des territoires et de la Mer) propose aide et conseil pour la transition écologique. Chambre des métiers et de l’Artisanat : du Gard information pour le consommer Gard www.consommons-gardois.fr
Demande de classement du Cèdre auprès de l’association arbres remarquables.
https://www.arbres.org/les-identifier.htm
Nouveau locataire à l’école
Travaux : réparation des jeux d’enfants filet et balançoire
Logement école : isolation du garage, nettoyage de la cour et mise en sécurité du puits, pose d’un radiateur, et peinture salle de bain.
Finition du seuil de porte ancienne bibliothèque.
Distribution des colis de Noël : le traditionnel repas des ainés n’ayant pu avoir lieu un colis sera distribué.
Décoration du village. Merci à celles et ceux qui y ont participé .Un merci particulier à l’entreprise Payelle.
L’ordre du jour étant épuisé La séance est levée à 19h 40.
A Aiguèze, le 14 Décembre 2020
Charles BASCLE, Maire