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Conseil Municipal - bp atelier 2015
Compte-Rendu - cr 10 aout 2015 projet approuve le 01.10.2015
Document publié le Lundi 10 août 2015 par la commune de Saint-Silvain-Bellegarde.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 10 aout 2015 projet approuve le 01.10.2015)
Thèmes du document : Banque, Économie et finances, Institutions publiques,
CONVOCATION
L’an deux mil quinze et le premier août, une convocation est adressée à tous les conseillers municipaux pour lundi dix août 2015 à 20h, salle de la
mairie.
Le Maire,
___________________________________________________________________
Séance du 10 août 2015
**********
(compte rendu approuvé par le conseil Municipal le 1er octobre 2015)
L’an deux mille quinze, le dix août à 20h00, le Conseil Municipal de la Commune de SAINT-SILVAIN-BELLEGARDE, dûment
convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de M. Alain BUJADOUX, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 11
Présents : M. Alain BUJADOUX, Mme Isabelle CARTON, M. Jean-Marie BERTRAND, M. Jacques GALLAND, Mme Michèle
ALOUCHY, Mme Michèle TIXIER-GALLAND, M. Frédéric DUPLEIX, M. Rodolphe MARTIN.
Absents/Excusés: M. Alain GRASS, qui a donné pouvoir à M. Alain BUJADOUX ; MM. Julien MOURLON et Pascal REDON.
Secrétaire de séance : M. Jean-Marie BERTAND
1) Ajout d’un point à l’ordre du jour
Le Maire, M. Alain BUJADOUX, propose d’ajouter à l’ordre du jour de la présente réunion du Conseil Municipal
le point suivant : chauffage de la salle polyvalente.
Pour Contre Abstention
9 0 0
L’ajout proposé à l’ordre du jour est adopté.
2) Approbation du compte rendu de la réunion du 24 juillet 2015
Une coquille est signalée. Aucune autre observation n’est formulée. Le Maire soumet le projet de compte
rendu au vote.
Pour Contre Abstention
9 0 0
Le projet compte rendu est adopté.
3) Choix du maître d’œuvre pour les travaux d’aménagement du bourg
Trois maîtres d’œuvre ont été sollicités pour une offre de prestations de maîtrise d’œuvre relative à la
première tranche des travaux d’aménagement du bourg (place de la mairie, place de l’église, mur de soutènement
de la terrasse du presbytère) : Chemin2traverse (Charline MAIGNAN, paysagiste ; Chasseneuil, Indre) ; Cabinet
Duarte & Regards Croisés (Cabinet DUARTE, expertise foncière et ingénierie, & Cécilia BRUN, paysagiste ;
Limoges, Haute-Vienne) ; SALTUS (Bureau d’études SALTUS ; Saint-Junien, Haute-Vienne).
Deux offres ont été reçues, SALTUS ayant répondu qu’il n’était en mesure d’en fournir une dans le délai
imparti :
- Chemin2traverse : 3.850 € HT (TVA non applicable, art. 293 B du code général des impôts) ;
- Cabinet DUARTE & Regards Croisés : 8.360 € HT (TVA de 20 %, soit 10.032 € TTC). 2
2
Après examen et discussion des deux offres, la Maire propose au Conseil municipal de retenir le moins-
disant, Chemin2traverse, vérification ayant été faite que son offre répond convenablement au cahier des charges
de la consultation.
Pour Contre Abstention
9 0 0
Chemin2traverse est retenu comme maître d’œuvre de la première tranche des travaux d’aménagement du
bourg (contrat de 3.850 €, TVA non applicable).
4) Chauffage de la salle polyvalente
Comme prévu lors de la dernière réunion du Conseil municipal tenue le 24 juillet 2015 (point 5 du compte rendu,
pages 2 et 3), l’entreprise PINET a fourni un nouveau devis, daté du 29 juillet 2015, intégrant les travaux de mise
aux normes de l’électricité de la salle polyvalente. Le montant total ressort à 7.035,77 € HT, soit 960 € HT pour la
mise aux normes et 6.076 € HT pour le remplacement du système de chauffage et de ventilation.
Le montant de la mise aux normes est inférieur de 224 € HT au devis initialement transmis (1.184,47 €) par
l’entreprise PINET. En revanche, le montant pour le chauffage et la ventilation est majoré de 680 € (5 lignes
spécifiques pour le chauffage au lieu d’une seule) par rapport à son devis de chauffage et de ventilation initial
(5.396,14 € HT), toutefois ce montant majoré, soit 6.076 € HT, reste sensiblement inférieur à celui de l’autre
offre disponible, celle de l’entreprise MAZET, soit 7.235 € HT (écart de 1 .159 € HT en faveur de l’entreprise
PINET).
M. Jacques GALLAND regrette que l’entreprise Aubusson Electricité (Eric POPE/Thierry PENICHON) n’ait pas
été consultée. Le Maire rappelle l’historique de la consultation des entreprises : elle a été effectuée, dans un
premier temps, sur un cahier des charges établi sur la base de « l’étude » BEMP (5 entreprises consultées, choisies
en fonction de leur capacité à installer l’un des systèmes préconisés par BEMP), puis, dans un deuxième temps
(auprès des mêmes 5 entreprises consultées) sur la base d’un cahier des charges laissant aux entreprises le choix
de la solution technique à proposer.
Il est fait état d’informations sur une possible interruption de l’activité électricité de l’entreprise PINET. Le
Maire s’assurera, auprès de cette entreprise, qu’elle sera bien en mesure d’exécuter le marché cet automne et de
garantir ensuite le suivi de l’installation.
Le Maire propose au Conseil municipal de confirmer le choix de l’entreprise PINET, désormais pour un marché
d’un montant global de 7.035,77€ HT intégrant les travaux de mise aux normes électriques.
Pour Contre Abstention
8 0 1 (Jacques
GALLAND)
Le choix de l’entreprise PINET est approuvé pour un marché d’un montant de 7.035,77 € HT. 3
3
5) Questions diverses :
a) Arrêtés sécheresse
Le Maire détaille les dispositions figurant dans les deux arrêtés pris par le Préfet le 24 juillet 2015 en
raison de la sécheresse. Le premier est relatif aux mesures provisoires de limitation ou de suspension des
usages de l’eau, l’autre est relatif aux mesures provisoires de préservation des débits et de la qualité des cours
d’eau. Ces mesures s’appliquent jusqu’au 15 août, avec possibilité de prorogation si nécessaire.
b) Nids de guêpes dans les murs de l’église
Les pompiers sont intervenus à deux reprises au cours des quinze derniers jours à la demande du Maire pour
éliminer ces nids situés au-dessus de la porte sud de l’église.
c) Réouverture exceptionnelle des listes électorales jusqu’au 30 septembre
A titre exceptionnel, la liste électorale est rouverte jusqu’au 30 septembre 2015 pour permettre aux
nouveaux inscrits de voter lors des élections régionales des dimanches 6 et 13 décembre prochains. A partir du 1er
octobre et jusqu’au 31 décembre, la procédure habituelle de révision de la liste électorale sera appliquée, mais avec
effet à compter de l’année 2016 seulement.
d) Vente à M. François PINGUET de la parcelle AM 202 appartenant à la section de commune de
Sannegrand
L’acte de vente a été signé le 1er août.
e) Ouvrage sur les ventes de biens par les collectivités territoriales
La Commune va acquérir cet ouvrage (33 €) utile pour la rédaction, par le secrétariat de la Mairie, des actes
de vente établis en la forme administrative (i.e. sans qu’il soit besoin de passer par un notaire).
f) Emprunts
Deux précisions concernant la décision budgétaire modificative relative aux emprunts votée par le Conseil
municipal lors de sa dernière réunion, le 24 juillet 2015 :
- l’annuité globale (remboursement du capital + intérêts) de l’emprunt 2004-2024 à taux variable auprès
du Crédit Agricole étant constante, c’est en raison de la baisse du taux d’intérêt en 2015 (taux de 0,36
%/an contre 0,7 %/an en 2014), et donc de la baisse de la charge annuelle d’intérêt, que la part de
l’annuité globale correspondant au remboursement du capital (6.330 € prévu au budget initial) a dû être
majorée de 105 € ;
- par ailleurs, les intérêts étant une charge de fonctionnement, tandis que le remboursement du capital
est une dépense d’investissement, il a été plus simple de compenser la majoration de 105 € du budget
d’investissement par une diminution de même montant d’une autre dépense d’investissement (chauffage
de la salle polyvalente), plutôt que de diminuer la dépense annuelle d’intérêt dans le budget de
fonctionnement puis d’effectuer un transfert entre sections de fonctionnement et d’investissement. 4
4
g) Fourneau de la salle polyvalente
Après de nombreuses et difficiles recherches, une résistance électrique susceptible de remplacer la
résistance manquante a été identifiée chez Proxifroid à Guéret. Si la résistance elle-même ne coûte que 44,06 €
HT, l’intervention et le déplacement porte le devis de remplacement établi par Proxifroid à un montant total de
235,56 € HT. Compte tenu des probables adaptations et réglages à effectuer sur place, il a cependant été jugé
préférable de faire venir Proxifroid.
h) Tilleul de la place de l’église
Une grosse branche d’un des deux vieux tilleuls de la place de l’église s’est rompue la nuit dernière,
heureusement sans dommage. La route a été rapidement dégagée par Le Maire et des voisins. Pour prévenir de
nouvelles chutes, les deux arbres seront taillés cet hiver.
i) Fête patronale de Saint-Silvain, le 20 septembre
Le dimanche 20 septembre prochain, Saint-Silvain-Bellegarde célèbrera sa fête patronale :
- 10h30 : procession à la fontaine Saint Silvain, conduite par Mg François KALIST, évêque de Limoges ;
- 11h : messe à l’église de Saint-Silvain célébrée par Mg KALIST;
- 12h30 : réception de l’évêque par la Municipalité ;
- 13h : banquet communal.
La procession et la messe seront organisées par la paroisse Notre-Dame de Haute Marche. La réception
officielle donnée en l’honneur de l’évêque par la Municipalité consistera en un vin d’honneur offert par la Commune,
auquel seront conviés Mg Kalist, les prêtres et diacres qui l’accompagneront, ainsi que les élus des communes
voisines. Les paroissiens prendront en charge les repas de l’évêque et de ses accompagnants lors du banquet
communal.
La séance est levée à 21h 00
Le secrétaire, Le Maire,
Jean-Marie BERTRAND Alain BUJADOUX