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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Cépet.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2023 09 14 CONSEIL MUNICIPAL liste délibé)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
1
CONSEIL MUNICIPAL DU 14/09/2023
Liste des délibérations
Date convocation : 07/09/2023
L'an deux mille vingt trois, le quatorze septembre à 20 h 00
Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle du Conseil de la Mairie, sous la présidence de Mme Colette SOLOMIAC, Maire.
Etaient présents : MME SOLOMIAC - M. BIGARAN - MME ROUYER –M. HENEIN– M. FOUGERAY – M. BORRULL – M. CROS – MME DUBOUX – MME LADOUX – MME GONCALVES
Etaient absents avec procuration : MME DELVINGT (procuration MME SOLOMIAC) – M. TIRLOY (procuration M. BORRULL) – MME FAU (procuration MME ROUYER) – MME BONNET (procuration MME LADOUX) – M. KARAGOZIAN (procuration M. CROS)
Etaient absents : M. ALIBEU – MME DUVERGER – MME CALMONT – M. JAUZION
Monsieur CROS a été nommé secrétaire.
Numéro
délibération
Objet Décision
20230601 Retrait de la délibération n°20230404 concernant la désaffectation et
le déclassement de deux espaces verts situés Lotissement Lautrec
Pour 15 Contre 0
Abstention 0
20230602 Avenant n°2 au marché public de maîtrise d’œuvre pour la
réhabilitation et l’extension de l’ancien presbytère de Cépet
Pour 15 Contre 0
Abstention 0
20230603 Dépréciation de créances Pour 15 Contre 0 Abstention 0
20230604 Décision modificative n°1 : virement de crédits Pour 15 Contre 0 Abstention 0
20230605 Majoration de la cotisation due au titre des logements meublés non
affectés à l’habitation principale
Pour 15 Contre 0
Abstention 0
20230606 Demande de subvention au Conseil Départemental 31 pour la
réfection du terrain de sport
Pour 15 Contre 0
Abstention 0
20230607 Demande de subvention au Conseil Départemental 31 pour l’achat
d’ordinateurs
Pour 15 Contre 0
Abstention 0
Mis el ligne le 15/09/2023