Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - f99ei9mpf6l3971
Déliberation - xqxmbd53ehfvwy
Déliberation - 0si31xq4sfikif
Déliberation - cz9aj1tmdypl6
Déliberation - 63cw7fdlae11fjm
Déliberation - viq1azrh8h75o3
Déliberation - tf9xix2b26f4yww
Procès Verbal - 3gq8p7s41a3hyg
Déliberation - 5fc75557klefoqo
Déliberation - c3kzpvtcyxzkrz
Déliberation - 2m7dx1lyveygx89
Document publié le Mercredi 2 avril 2025 par la commune de Montagny.
Lien du pdf (Déliberation - 2m7dx1lyveygx89)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département de la Loire
Nombre de Conseillers :
en exercice : 15
présents : 13
votants : 13
OBJET : Subvention au CCAS
Délibération n° 2025 / 0017
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-214201451-20250410-delib_2025 0017-DE)
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 14/04/2025
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE MONTAGNY
L'an deux mil vingt-cinq, le dix avril à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune de MONTAGNY (Loire), dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la salle des réunions, sous la présidence de monsieur Marcel PEUILLON, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal :
Le 2 avril 2025
Présents : PEUILLON Marcel - VERNAY Edgar - GREGORI Carole -
MEDINA Florent - SAINT PAUL Delphine - BOURRAT Véronique - ANTOINE Séverine - PLASSE Yohan - GUERINONI Brice - BERUJAT Amandine - MOLLON MELLETON Monique - JAILLER Philippe - BERNARD COQUIN Florence.
Absents excusés : RAPEAUX Hervé.
Absent : EXBRAVAT Maxime.
Secrétaire de séance : Monsieur Edgar VERNAY.
Monsieur le Maire expose qu’il est prévu au Budget Primitif 2025,
section de fonctionnement, article 657363 « Subventions au
CCAS », une inscription budgétaire réservée aux demandes de
subventions émanant des diverses associations ou établissements
publics.
Il est proposé de verser une subvention d'un montant de 3.000 €
pour le Centre Communal d'Action Sociale pour l’année 2025.
Oui cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
1) APPROUVE l'octroi d’une subvention de 3.000 € au Centre
Communal d'Action Sociale de la commune pour l’année 2025.
Fait et délibéré à MONTAGNY, le 10 avril 2025
Le Maire, Le secrétaire de séance,
Marcel PEUILLON Edgar VERNAY