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Déliberation - tf9xix2b26f4yww
Document publié le Jeudi 12 juin 2025 par la commune de Montagny.
Lien du pdf (Déliberation - tf9xix2b26f4yww)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE LA LOIRE CONSEIL MUNICIPAL
ARRONDISSEMENT DE ROANNE
Séance du 12 JUIN 2025
COMMUNE DE MONTAGNY
. , LISTE DES DELIBERATIONS
à Date de la convocation : 04/06/2025
Date d'affichage de la convocation : 04/06/2025
N° te te mi pp de Intitulé de la délibération Décision délibération
2025/0022 |Revalorisation des loyers au ler juillet 2025 approuvée
Référent déontologue : Avenant n° 1 à la convention d'adhésion à la mission d'assistance et de , 2025/0023 approuvée
conseil mise en place par le CDG42
2025/0024 |Mise en place d'une caution pour le prêt des barnums approuvée
2025/0025 [Rénovation énergétique de l'école publique : signature des marchés approuvée
2025/0026 |Subvention exceptionnelle APEL : voyage scolaire à l'Arboretum des Grands Murcins approuvée
2025/0027 |Subvention exceptionnelle chasse "Saint Hubert" : feu d'artifice de la fête patronale approuvée
2025/0028 [Programme voirie 2024 et 2025 : Approbation du Dossier de Consultation des Entreprises approuvée
Avancement de grade : création d'un poste d'Adjoint Technique Principal de 2ème classe, à temps :
2025/1002 non complet de 24h/semaine, à compter du 05/09/2025 RPREQURSE
Avancement de grade : création d'un poste d'Adjoint Technique Principal de lère classe, à temps non ;
20250030 complet de 28h/semaine, à compter du 01/09/2025 APPEOUVES
2025/0031 Avancement de grade au 01/09/2025 : création d'un poste d'Adjoint Technique Principal de 1ère :
classe, à temps non complet de 32h30/semaine, à compter du 01/09/2025 ADPEOUVÉE
2025/0032 Promotion interne dérogatoire à destination des secrétaires généraux de mairie : création d'un poste ,
de rédacteur à temps complet, à compter du 01/09/2025 RPRESUNSE
2025/0033 |Mise en place du RIFSEEP à compter du 01/09/2025 approuvée
Le Maire, Le secrétaire de séance,
Marcel PEUILLON Florent MEDINA
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