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Déliberation - 2026 23 09 tamponne
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Mars-la-Réorthe.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 23 09 tamponne)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 01/04/2026
Reçu en préfecture le 01/04/2026
Publié le S L G
Département de la Vendée ID : 085-218502425-20260330-2026 23 09-DE Arrondissement de La Roche sur Yon
COMMUNE DE SAINT MARS LA RÉORTHE
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
MAIRIE DE SAINT MARS LA REORTHE
L'an deux mille vingt-six, le trente mars à dix-neuf trente, le conseil municipal de la commune de SAINT
MARS LA REORTHE, légalement convoqué le 25/03/2026 s’est réuni à la mairie sous la présidence de
Monsieur Patrice BERTRAND, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 15
Conseillers présents : Patrice BERTRAND, Laydie PASQUIER, Charlotte de VILLIERS, Aurélien
GIRAUDON, Virginie AUDUREAU, Sylvie CAILLAUD, Emilie DESLANDES, Alexandra FONTENEAU, Pierre
GABARD, Yannis LIBAUD, Vincent MICHEL, Jean-Jacques MOURGEOTTE, Christine NAULIN, Raphaël
PIET, Cyril RAUTURIER.
Secrétaire de séance : Alexandra FONTENEAU
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut donc valablement délibérer.
2025-23-09 — NOUVELLE DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS AU SEIN DU GIP GÉO VENDÉE
La commune étant membre du GIP GEO VENDÉE et pour faire suites aux élections municipales, il
convient de délibérer pour nommer de nouveaux représentants.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
- décide de nommer:
“Patrice BERTRAND, à l'unanimité (14 voix « Pour», 1 « Abstention »)}, en qualité de
représentant titulaire de la commune de [nom de votre commune] au sein du GIP GEO
VENDEE ;
Ÿ Cyril RAUTURIER, à l'unanimité ( 14 voix «Pour», 1 « Abstention »), en qualité de
représentant suppléant de de la commune de [nom de votre commune] au sein du GIP GEO
VENDEE.
- donne tous pouvoirs à Patrice BERTRAND, titulaire et Cyril RAUTURIER, suppléant, aux fins :
de représenter la commune de [nom de votre commune] au sein du GIP GEO VENDEE,
de siéger et voter aux Assemblées Générales du GIP GEO VENDEE,
et le cas échéant, de siéger et voter au Conseil d'Administration du GIP GEO VENDEE si les
représentants sont désignés au sein d’un collège administrateur.
SKK
SK
Le Secrétaire de séance, Le Maire,
Alexandra FONTENEAU