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Déliberation - 67 d1552914739680
Déliberation - 67 d1559285587717
Document publié le Samedi 1 janvier 2005 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 67 d1559285587717)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
Accusé de réception de la préfecture en date du jeudi 23 mai 2019
DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 40
Convocation du Conseil Municipal :
le 14/05/2019
Affichage du Compte-Rendu Sommaire
et affichage intégral :
le 27/05/2019
SEANCE DU 20 MAI 2019
Délibération n° D-2019-176
Centre de Rencontre et de Communication - Remise
exceptionnelle au profit de Niort Rugby Club DROP
Président :
MONSIEUR JÉRÔME BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Marc THEBAULT, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Alain BAUDIN, Madame Christelle CHASSAGNE, Madame Jacqueline LEFEBVRE, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Dominique JEUFFRAULT, Monsieur Luc DELAGARDE, Madame Anne- Lydie HOLTZ, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Dominique SIX, Madame Sylvette RIMBAUD, Madame Elisabeth BEAUVAIS, Madame Marie- Paule MILLASSEAU, Madame Catherine REYSSAT, Monsieur Dominique DESQUINS, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Agnès JARRY, Madame Yvonne VACKER, Monsieur Elmano MARTINS, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Christine HYPEAU, Monsieur Fabrice DESCAMPS, Madame Carole BRUNETEAU, Madame Valérie BELY-VOLLAND, Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Romain DUPEYROU, Monsieur Simon LAPLACE, Madame Josiane METAYER, Monsieur Pascal DUFORESTEL, Monsieur Alain PIVETEAU, Monsieur Jean-Romée CHARBONNEAU, Monsieur Nicolas ROBIN, Monsieur Jacques TAPIN, Madame Catherine HUVELIN.
Secrétaire de séance : Yvonne VACKER
Excusés ayant donné pouvoir :
Madame Marie-Chantal GARENNE, ayant donné pouvoir à Monsieur Simon LAPLACE, Madame Elodie TRUONG, ayant donné pouvoir à Monsieur Jacques TAPIN, Madame Monique JOHNSON, ayant donné pouvoir à Monsieur Pascal DUFORESTEL
Excusés :
Madame Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Monsieur Florent SIMMONET, Madame Nathalie SEGUIN, Madame Isabelle GODEAU, Madame Fatima PEREIRA. CONSEIL MUNICIPAL DU 20 mai 2019
Délibération n° D-2019-176
Direction Animation de la Cité Centre de Rencontre et de Communication - Remise exceptionnelle au profit de Niort Rugby Club DROP
Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Après examen par la commission municipale compétente
Sur proposition de Monsieur le Maire
L’association Niort Rugby Club DROP (Développement du Rugby par l’Ouverture au Partenariat) a pour
but de développer le rugby niortais à travers un réseau de partenaires professionnels. Il les fait connaître
en ouvrant ses portes, en maintenant le lien avec les institutions et acteurs clés du territoire et en
développant les interactions avec la jeunesse pour mieux l’intégrer dans ses entreprises d’aujourd’hui et
de demain.
A l’occasion de son 25ème anniversaire, le Niort Rugby Club DROP organise une soirée de gala au Centre
de Rencontre et de Communication, le 16 mai 2019.
Il est proposé d’accompagner, à titre exceptionnel, le Niort Rugby Club DROP pour cette soirée festive en accordant une remise de 1 218,71 € HT soit 1 462,45 € TTC sur le prix de la location de la salle, du matériel et de la main d’œuvre.
Cette mise à disposition est donc proposée au tarif de 3 000 € TTC soit 2 500 € HT.
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- accorder une remise de 1 218,71 € HT soit 1 462,45 € TTC pour la mise à disposition du Centre de Rencontre et de Communication, du matériel et la main d’œuvre au Niort Rugby Club DROP à l’occasion de son 25ème anniversaire.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 40
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 5
Pour le Maire de Niort,
Jérôme BALOGE
L'Adjoint délégué
Signé
Alain BAUDIN