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unknown - Communauté de communes - Liancourtois la Vallée Dorée - ojcc18092023
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Liancourtois la Vallée Dorée - ojcc18092023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Humanitaire,
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
du lundi 18 septembre 2023 à 20h45
Salle Marcel Patoux – 1 rue de Nogent à Laigneville
▪ Points d’informations – Conseil communautaire du 18 septembre 2023
▪ Approbation du procès-verbal de la séance du 12 juin 2023
▪ Compte-rendu des décisions prises par le Président en vertu de la délégation de
pouvoirs prévue par la délibération n°02-06-2020/05 en date du 2 juin 2020
FINANCES / ADMINISTRATION GENERALE
1. Répartition financière du fonds de péréquation intercommunal et communal 2023
2. Modification de la délibération 03-04-2023/09 portant fixation des taux de la fiscalité
directe locale pour l’année 2023
3. Fixation du montant de la part variable de la contribution budgétaire de la CCLVD au
Syndicat Mixte de la Vallée de la Brèche pour l’année 2023
4. Fixation du produit attendu de la taxe GEMAPI pour l’exercice 2024
5. Modification de la délégation de pouvoirs du Conseil Communautaire au Président
6. Achat de billets d’entrée pour une épreuve sportive des Jeux Olympiques de Paris
2024
RESSOURCES HUMAINES
7. Modification du tableau des effectifs du personnel
PISCINE
8. Modification du règlement intérieur de la piscine de la Vallée dorée
SANTE
9. Modification du règlement intérieur de la Maison de Santé Pluriprofessionnelle
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
10. Conclusion d’une convention de partenariat avec l’URSSAF Picardie EAU / ASSAINISSEMENT
11. Approbation du rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public de l’eau
potable et de l’assainissement
12. Participation financière de la Communauté de Communes à la gestion alternative des
eaux pluviales dans le cadre des travaux de requalification de la rue Victor Hugo et de
la place La Rochefoucauld à Liancourt
13. Octroi de dégrèvements sur surconsommation d’eau des abonnés – budgets annexes
eau potable et assainissement
14. Admission en non-valeur et extinction de créances communautaires – budget
principal et budgets annexes eau potable et assainissement
DECHETS
15. Approbation du rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public
d’élimination des déchets ménagers et assimilés
16. Fixation de la liste des professionnels et administrations exonérés de la taxe
d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) dans le cadre de la redevance
spéciale pour l’année 2024
DEVELOPPEMENT DURABLE
17. Conclusion d’une convention relative au suivi et à l’accompagnement de la
planification énergétique territoriale avec le Syndicat d’Energie de l’Oise
18. Conclusion d’une convention constitutive d’une entente intercommunale pour le
portage du projet de mise en place d’une filière chanvre, protectrice de la ressource
en eau, sur les bassins d’alimentation des captages de la Plaine d’Estrées, de
Labruyère – Sacy-le-Grand et de Baugy avec la Communauté de Communes de la
Plaine d’Estrées
19. Conclusion de la Charte d’engagement dans le Réseau régional des territoires bio
des Hauts-de-France avec l’association Bio en Hauts-de-France
MOBILITE
20. Candidature de la Communauté de Communes à l’appel à programmes « territoires
cyclables » - Fonds Mobilités Actives
21. Conclusion d’une convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour les travaux de
réalisation d’une voie verte entre la piscine et le parc Chédeville avec le Département
de l’Oise