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unknown - Communauté de communes - Liancourtois la Vallée Dorée - listedesdeliberations 1
Document publié le Jeudi 27 juin 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Liancourtois la Vallée Dorée - listedesdeliberations 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Humanitaire,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24 JUIN 2024
NUMERO OBJET DE LA DELIBERATION VOTE
DEL 24-06-2024/01 Approbation du Compte de Gestion de l’exercice 2023 – budget principal Approuvé Pour : 29
DEL 24-06-2024/02 Approbation du Compte de Gestion de l’exercice 2023 – budget annexe eau potable Approuvé Pour : 29
DEL 24-06-2024/03 Approbation du Compte de Gestion de l’exercice 2023 – budget annexe assainissement Approuvé Pour : 29
DEL 24-06-2024/04 approbation du compte de gestion de l’exercice 2023 – budget annexe du service public de l’assainissement non collectif Approuvé Pour : 29
DEL 24-06-2024/05 Election du président pour le vote des comptes administratifs 2023 Approuvé Pour : 29
DEL 24-06-2024/06 Approbation du compte administratif 2023 - Budget Principal Approuvé Pour : 27
DEL 24-06-2024/07 Approbation du compte administratif 2023 - Budget eau potable Approuvé Pour : 27
DEL 24-06-2024/08 Approbation du compte administratif 2023 - Budget Assainissement Approuvé Pour : 27
DEL 24-06-2024/09 Approbation du compte administratif 2023 - Budget Assainissement non collectif Approuvé Pour : 27
DEL 24-06-2024/10 Remplacement d’un élu au sein du syndicat mixte du bassin creillois et des vallées brethoise (SMBCVB) Approuvé Pour : 29
DEL 24-06-2024/11 Remplacement d’un élu au sein du syndicat mixte oise très haut debit (SMOTHD) Approuvé Pour : 29
DEL 24-06-2024/12 Remplacement d’un elu au sein des commissions piscine et chedeville Approuvé Pour : 29
DEL 24-06-2024/13 Remplacement d’un élu au sein du syndicat mixte des transports collectifs de l’Oise(SMTCO) Approuvé Pour : 29
DEL 24-06-2024/14 Prise d’acte du rapport d’activités du syndicat mixte du département de l’Oise(SMDO) Approuvé Pour : 29
DEL 24-06-2024/15 Prise d’acte du rapport d’activités du Syndicat Mixte Oise Aronde (SMOA) Approuvé Pour : 29
DEL 24-06-2024/16 Approbation du rapport d’activités 2023 de la maison de santé pluriprofessionnelle intercommunale Approuvé Pour : 29
DEL 24-06-2024/17 Modification du tableau des emplois Approuvé Pour : 29
DEL 24-06-2024/18 Modification du régime indemnitaire Approuvé Pour : 29
DEL 24-06-2024/19 Convention de partenariat avec le conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement de l’Oise (CAUE DE L’OISE) Approuvé Pour : 29
DEL 24-06-2024/20 Approbation du projet d’aménagement de l’accueil à chedeville et de ses abords Approuvé Pour : 29
DEL 24-06-2024/21 Cadre d’exonération et de remboursement du versement mobilité Approuvé Pour : 29
DEL 24-06-2024/22
Modification de la convention constitutive de l’entente
intercommunale pour la préfiguration d’une filière chanvre
protectrice de la ressource en eau, et demande de subvention à la
région pour la mise en œuvre d’une nouvelle phase plus
opérationnelle de développement de la filière
Approuvé
Pour : 29
DEL 24-06-2024/23
Autorisation du président à signer la convention de co-maitrise
d’ouvrage et de groupement de commandes dans le cadre des
travaux d’aménagement de la rue fontaine saint maur et rue de la
chesnaie à bailleval
Approuvé
Pour : 29