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unknown - Communauté de communes - Liancourtois la Vallée Dorée - ojcc16102023
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Liancourtois la Vallée Dorée - ojcc16102023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Humanitaire,
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
du 16 octobre 2023 à 20h45
Salle Marcel Patoux – 1, rue de Nogent à Laigneville
▪ Points d’informations – Conseil Communautaire du 16 octobre 2023
▪ Approbation du procès-verbal de la séance du 18 septembre 2023
▪ Compte-rendu des décisions prises par le Président en vertu de la délégation de pouvoirs prévue par la délibération n°02-06-2020/05 en date du 2 juin 2020
FINANCES / ADMINISTRATION GENERALE
1. Approbation du compte de gestion de la Comptable publique pour l’exercice 2022 – budget principal
2. Approbation du compte de gestion de la Comptable publique pour l’exercice 2022 – budget annexe eau potable
3. Approbation du compte de gestion de la Comptable publique pour l’exercice 2022 – budget annexe assainissement
4. Approbation du compte de gestion de la Comptable publique pour l’exercice 2022 – budget annexe assainissement non collectif
5. Affectation du résultat de l’exercice 2022 - budget principal
6. Affectation du résultat de l’exercice 2022 - budget annexe eau potable
7. Affectation du résultat de l’exercice 2022 - budget annexe assainissement
8. Affectation du résultat de l’exercice 2022 – budget assainissement non collectif
9. Approbation du compte administratif pour l’exercice 2022 – budget principal
10. Approbation du compte administratif pour l’exercice 2022 – budget annexe eau potable
11. Approbation du compte administratif pour l’exercice 2022 – budget annexe assainissement
12. Approbation du compte administratif pour l’exercice 2022 – budget annexe assainissement non collectif
RESSOURCES HUMAINES
13. Modification du tableau des effectifs du personnel
14. Adhésion à la convention de participation pour le risque « santé » souscrite par le Centre de Gestion de l’Oise EAU / ASSAINISSEMENT
15. Mise en place d’une tarification progressive de l’eau
16. Facturation des frais de réparation de la conduite d’eau potable chemin du marais d’Uny à Rantigny
17. Mise à jour de la grille tarifaire des prestations et travaux pour compte de tiers du service eau potable