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Déliberation - 2014 36 Délégués au SIAEP des Allois
Document publié le Mercredi 9 avril 2014 par la commune de Geneytouse.
Lien du pdf (Déliberation - 2014 36 Délégués au SIAEP des Allois)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
Commune de LA GENEYTOUSE
Registre des délibérations du Conseil Municipal
Délibération n°2014-36 en date du 09/04/2014 portant désignation des déléqués au Syndicat d’Alimentation en eau potable des Allois :
Le Conseil Municipal de La Geneytouse s’est réuni à la mairie le 09 Avril 2014, à 20H30, suivant convocation en date du 02 Avril 2014, sous la présidence du Maire,
M. Jean-Claude LEBLOIS.
Mme DUFOUR Aurore a été élu secrétaire de séance.
Membres Présents | Représentés Votants Exprimés Pour Contre 15 13 1 13 14 14 0
Présents: MM. LEBLOIS Jean-Claude, ARMAND Thierry, BERGER Thierry, CASTANET Christine, DESROCHE Roger, DUBREUIL Marc, DUCHEZ Michel, DUFOUR Aurore, FAUCHER Alain, GILLES Dominique, JACQUET Michel, LATOUR Christelle, ALAMARGOT
Sylvie.
Représenté : MM. HARGE Andrée procuration à FAUCHER Alain.
Le Conseil Municipal,
- Vu l'article L 5212-7 du Code Général des Collectivités Territoriales, - après en avoir délibéré à l'unanimité,
DESIGNE pour représenter la commune au Syndicat d'Alimentation en Eau Potable des Allois :
- M. DESROCHE Roger, délégué titulaire,
- M. DUCHEZ Michel, délégué titulaire,
- M. CASTANET Christine, délégué suppléant,
- M. Michel JACQUET, délégué suppléant.
Délibération certifiée exécutoire, affichée le 14 avril 2014 et transmise à la Préfecture.