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Procès Verbal - skm c30813062723290 Document publié le Vendredi 27 septembre 2024 par la commune de Lécousse. Lien du pdf (Procès Verbal - skm c30813062723290)Thèmes du document : Éducation, Travail et emploi, Environnement, RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Mmes et MM. les membres du Conseil municipal sont convoqués pour la séance qui aura lieu :

Vendredi 27 septembre 2024, à 20h30

Salle du Conseil municipal - Hôtel de Ville

Avec pour ordre du jour :

Désignation du secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal de la séance du 4 juillet 2024

1 - Décisions du Maire prises en application de l’article L 2122-22 du CGCT

2 — Fougères Agglomération :

2.1 — Restitution à la commune de la VC n°5

2.2 — Débat autour de l'opportunité d'élaborer un PLU Intercommunal

3 — Aménagement et Commande publique

3.1 - Zones d'accélération des Energies Renouvelables — Arrêt du projet 3.2 - Restructuration et extension du Centre technique — Désignation des entreprises suite à consultation

4 — Enfance -Jeunesse — Education ë

4.1 — Ecole primaire Montaubert — Année scolaire 2024/2028 :

4.1.1 - Fixation des coûts de fonctionnement par élève résultant du compte administratif 2023 4.1.2 - Participations des communes extérieures aux frais de fonctionnement 4.2 - Ecole Notre-Dame -— Année scolaire 2024/2025 :

4.2.1 - Participations communales aux frais de fonctionnement et activités périscolaires 4.2.2 - Participations des communes extérieures aux frais de fonctionnement 4.3 — Restauration de l’école Montaubert et de l'ALSH

5 — Personnel :

5.1 — Création d'emplois non permanents pour accroissement temporaire d'activité et gestion prévisionnelle des emplois

5.2-— Autorisations spéciales d'absence pour évènements de la vie courante

6 — Admission en non-valeur de créances irrecouvrables

7 — Convention tripartite Commune / Rugby Club Pays de Fougères / Lycée Jean-Baptiste Le Taillandier pour l’utilisation du terrain de foot en herbe

8 - Questions diverses *$