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Ordre du Jour - ODJ CM 141223
Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Meudon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 141223)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
G
viled\Aeudon
République Française
Département des Hauts-de-Seine
Direction des affaires juridiques -commande publique-assemblées
Secrétariat général
01.41.14.80.29
7/2023/MCR
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil municipal de Meudon se réunira :
- date et heure : jeudi 14 décembre 2023 à 18h30
- lieu de la réunion : Hôtel de Ville, salle du Conseil, 6 avenue Le Corbeiller, 92190 Meudon
L'ordre du jour de cette séance est annexé à la présente.
Fait à Meudon, 8 décembre 2023, et affiché à la porte de la
mairie,
Le Maire de Meudon,
Denis LARGHERO
f VILLE DE MEUDON
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DECEMBRE 2023
AFFAIRES INSCRITES A L'ORDRE DU JOUR
(article L2121-10 du code général des collectivités territoriales)
APPEL NOMINAL
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
APPROBATION DU PROCES-VERBAL des séances du Conseil municipal des 5 octobre et 23 novembre
2023
COMMUNICATION du rapport d'activités de l'établissement public territorial Grand Paris Seine Ouest,
accompagné du compte administratif arrêté par l'organe délibérant de l'établissement (L.5211-39 du
code général des collectivités territoriales) :
https://www.seineouest.fr/votre-territoire/presentation/rapports-dactivite#rapports-dactivite
https://www.seineouest.fr/app/uploads/2023/08/Compte-administratif-2022-Maquette-Budget-
principal.pdf
NOTE D’ACTUALITE DE GRAND PARIS SEINE OUEST
COMPTE RENDU des décisions municipales (L2122-22 du CGCT)
COMPTE RENDU des décisions municipales de marchés publics (L2122-22-4 du CGCT)
PROJETS DE DELIBERATION :
RAPPORT
1- Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes au titre de l’année
2022
FINANCES
2- Présentation des indemnités des élus avant l'examen du budget
3- Exercice budgétaire 2023 — décision modificative n°2
4- Vote des budgets primitifs (exercice 2024) :
- budget principal
- budget annexe de la régie publicitaire - budget annexe du centre d'art et de culture
- budget annexe de l’hôtel d'activités artisanales du Potager du Dauphin
- budget annexe des activités commerciales du site Rodin-Arnaudet
- budget annexe de l’exploitation des marchés publics d’approvisionnement
- budget annexe des parcs de stationnement
5- Revalorisation de la participation financière de la Ville aux dépenses de fonctionnement des
établissements d'enseignement privé et des structures scolarisant des enfants meudonnais malades
et handicapés
6- Convention avec la Fondation des Diaconesses de Reuilly — EHPAD Le Châtelet
7- Subventions aux coopératives d'écoles pour les classes à actions pédagogiques — année 2024
URBANISME
8-Avenant à la convention de mutualisation de la Direction de l'information géographique et de
l'innovation territoriale de GPSO conclue entre l’EPT Grand Paris Seine Ouest et la ville de Meudon
PATRIMOINE
9-Dérogation à la règle du repos dominical dans les établissements de commerce de détail — liste des
dimanches au titre de l’année 2024
10-Désignation d’un nouveau représentant du Conseil municipal au sein des instances de la SPL Citallia
ENVIRONNEMENT
11-Convention de partenariat au titre de l'accompagnement métropolitain en ingénierie, dans le cadre
du projet de solarisation métropolitain
SECURITE
12-Implantation de caméras de vidéoprotection dans le secteur de Meudon/Seine
AFFAIRES GENERALES
13-Autorisation donnée au Maire de faire procéder aux enquêtes de recensement population
communale en 2024
14- Passage à la gestion en flux des contingents de réservation de logements sociaux - convention
bilatérale avec les bailleurs sociaux
RESSOURCES HUMAINES
15-Participation de l'employeur à l'offre de restauration par frigos connectés pour le personnel
communal 16- Renouvellement de la convention avec le CIG de la Petite Couronne pour l’adhésion au service de médecine préventive
17 - Revalorisation des frais de mission pour le personnel communal
18- Modification du tableau des effectifs 2023 du personnel communal