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Document publié le Jeudi 8 février 2024 par la commune de Meudon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 080224)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques, Justice et droit,
GE —
viledeAAeudon
République Française
Département des Hauts-de-Seine
Direction des affaires juridiques -commande publique-assemblées
Secrétariat général
01.41.14.80.29
1/2024/MCR
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil municipal de Meudon se réunira :
- date etheure: jeudi 8 février 2024 à 18h 30
- lieu de la réunion : Hôtel de Ville, salle du Conseil, 6 avenue Le Corbeiller, 92190 Meudon
L'ordre du jour de cette séance est annexé à la présente.
Fait à Meudon, le 2 février 2024, et affiché à la porte de la
mairie, 31/01-11h55
VILLE DE MEUDON
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 FEVRIER 2024
AFFAIRES INSCRITES A L'ORDRE DU JOUR
(article L2121-10 du code général des collectivités territoriales)
APPEL NOMINAL
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
INSTALLATION d’une nouvelle Conseillère municipale
APPROBATION DU PROCES-VERBAL des séances du Conseil municipal du 14 décembre 2023
NOTE D’ACTUALITE DE GRAND PARIS SEINE OUEST
COMMUNICATION du rapport d'activité des conseils de quartier (année 2023)
COMPTE RENDU des décisions municipales (L2122-22 du CGCT)
COMPTE RENDU des décisions municipales de marchés publics (L2122-22-4 du CGCT)
PROJETS DE DELIBERATION :
AFFAIRES GENERALES
1- poste de cinquième Maire Adjoint devenu vacant - élection d’un nouvel Adjoint
2- modification du nombre de Maires Adjoints
3- élection d’un douzième Maire Adjoint
4- désignation de deux nouveaux délégués (1 titulaire et 1 suppléant) du Conseil municipal au Syndicat
intercommunal pour le gaz et l'électricité en Ile-de-France (SIGEIF)
5- désignation de nouveaux représentants (2 titulaires et 2 suppléants) du Conseil municipal à la
Commission locale d'évaluation des charges territoriales (CLECt) de l’EPT Grand Paris Seine Ouest
6- désignation de nouveaux représentants (1 titulaire et 1 suppléant) du Conseil municipal à la
Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) de la métropole du Grand Paris
7- octroi de la protection fonctionnelle à un élu de la Ville de Meudon - Denis Larghero
8 — octroi de la protection fonctionnelle à un élu de la Ville de Meudon - Bahija Atita FINANCES
9- taxe foncière - exonération en faveur des logements neufs présentant un niveau de performance
énergétique élevée
10-demande de subventions pour les travaux de rénovation des médiathèques de Meudon
11- fixation des tarifs municipaux pour l’année 2024
MARCHES PUBLICS
12- Constitution d’un groupement de commandes entre l'établissement public territorial Grand Paris
Seine Ouest, la Ville de Meudon et les autres communes membres, en vue de la passation de marchés
publics pour des travaux, diverses prestations et l’achats de fournitures en matière d'espaces verts
RESSOURCES HUMAINES
13-règlement du temps de travail
14-convention de mise à disposition partielle à titre onéreux du responsable de la production horticole
de l’EPT Grand Paris Seine Ouest auprès de la Ville de Meudon
PATRIMOINE
15-acquisition d'emprises à usage de trottoirs, sises rue des Mouchettes, parcelles AE 629 et 630 à Meudon
16- création d’un diffuseur sous l'autoroute A86 à Vélizy-Villacoublay — avenant 1 au protocole cadre
de partenariat
JEUNESSE ET FAMILLE
17- règlement intérieur de la Direction de la vie éducative
COMMUNICATION
18-convention avec l’EPT Grand Paris Seine Ouest relative aux articles consacrés à l’EPT GPSO dans le magazine municipal Chloroville