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Ordre du Jour - ODJ CM 04042024
Document publié le Jeudi 4 avril 2024 par la commune de Meudon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 04042024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Sécurité publique, Environnement,
B— vil Aeudon
République Française
Département des Hauts-de-Seine
Direction des Affaires juridiques & Assemblées
Secrétariat général
01.41.14.80.29
3/2024/MCR
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil municipal de Meudon se réunira :
- date et heure: jeudi 4 avril 2024 à 18h30
- lieu de la réunion : Hôtel de Ville, salle du Conseil, 6 avenue Le Corbeiller, 92190 Meudon
L'ordre du jour de cette séance est annexé à la présente.
Fait à Meudon le 29 mars 2024, et affiché à la
porte de la mairie,
Le Maire de Meudon,
Denis LARGHERO
f EE
viledeNAeudon
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 AVRIL 2024
AFFAIRES INSCRITES A L'ORDRE DU JOUR
(article L2121-10 du code général des collectivités territoriales)
APPEL NOMINAL
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
INSTALLATION d’un nouveau conseiller municipal
APPROBATION DU PROCES-VERBAL de la séance du Conseil municipal du 8 février 2024
PROJETS DE DELIBERATION :
AFFAIRES GENERALES
1-désignation de nouveaux membres au sein des commissions municipales permanentes
2-désignation d’un nouveau représentant du Conseil municipal au collège Bel Air
FINANCES
3-fixation des taux de fiscalité directe pour l’année 2024
URBANISME
4-avis du Conseil municipal sur le projet de Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) arrêté par
l'EPT Grand Paris Seine Ouest le 7 février 2024
5-convention avec le Conseil d'Architecture, d'urbanisme et de l'Environnement (CAUE) des
Hauts-de-Seine, pour la mise en place d’une permanence de conseil aux particuliers et d’une
assistance au service urbanisme de la Ville de Meudon RESSOURCES HUMAINES
6-protocole d'organisation en cas de grève
7-modification du tableau des effectifs de l’année 2024
PREVENTION-SECURITE
8-Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance : bilan des actions 2023 et priorité
d'actions 2024 - demande de subventions auprès de l'Etat et du département des Hauts-de-Seine
9-rapport annuel d’activités de la police municipale de Meudon
ENVIRONNEMENT
10-intégralité du territoire communal définie comme zone d'accélération des énergies
renouvelables
11- engagement de la Ville de Meudon dans la démarche Territoire Engagé Transition Ecologique —
demande de subvention à l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l'énergie
12-règlement du concours de photographies sur la faune et la flore de Meudon
PATRIMOINE
13-acquisition d’un terrain de 2 750 m2 sis avenue du Maréchal Juin, pour la création d’une voie
nouvelle à Meudon-la-Forêt