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Convocation - convocation
Convocation - convocation
Convocation - convocation
Convocation - CONVOCATION
Convocation - convocation CM
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Billy-Berclau.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
&
Ville de Q
Billy-Berclau
Le bien viwre ADMINISTRATION COMMUNALE
REPUBLIQUE FRANCAISE
BILLY-BERCLAU, le 15 septembre 2026
Vous êtes priés d'assister à la réunion de CONSEIL MUNICIPAL qui aura lieu à la salle d'honneur Charles Jorisse.
le 21 septembre 2026
à 18 heures 30
ORDRE DU JOUR
Installation d'une conseillère municipale
Adoption du procès-verbal de la réunion du 15 juin 2026
Compte-rendu des décisions du Maire
Modification du tableau des effectifs
Renforts temporaires
Modification de la période de travail agent titulaire - modification
Modification de la période de travail d'agent non titulaire - modification
Modification de la période de travail et du temps de travail d'agent non titulaire
Aide aux communes sinistrées par les incendies
. Subventions
. Tarif du spectacle d'Anne Roumanoff
Signature d'une convention de mandat d'encaissement des recettes de billetterie
pour le spectacle d'Anne Roumanoff
13. Correction d'amortissements sur exercices antérieurs
14.Tarifs du marché de plein air
15. Projet d'avenant n° 4 au marché d'exploitation des installations de chauffage, de
ventilation et de climatisation
16.Ouverture des accueils de loisirs
17.Colonie d'hiver : tarifs et recrutements
18. Cimetières : reprise de concessions abandonnées
19.Démolition de deux logements locatifs sociaux
20. Vente d'une parcelle communale
21.Désignations suite à une démission
22. Approbation de la charte de logistique interurbaine durable
23.ZAC Pasteur : Compte-rendu d'activités au condédant à
LCHNOmEWPRE
BbE D
&
©
Le Maire,
Steve BOSSAR
53 (= Æ
0321747900 mairie@billy-berclaufr billy-berclau.fr
Mairie de Billy-Berclau
181 rue du Général de Gaulle - 62138 Billy-Berclau