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Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 1
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Déliberation - cm delib 202404
Document publié le Lundi 8 avril 2024 par la commune de Billy-Berclau.
Lien du pdf (Déliberation - cm delib 202404)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
Conseil Municipal du 8 avril 2024
Liste des délibérations
N° Objet Adop on
Adop on du procès-verbal de la réunion du 29 janvier 2024 unanimité
2024.04-08-01 Commande Publique - Conven on de transferts de maîtrise d'ouvrage Travaux de voirie rue Pasteur
unanimité
2024.04-08-02 Commande publique - Marché de service portant sur l'exploitation des installations de chauffage , de ventilation, de production d'eau chaude sanitaire et de traitement d'eau des bâtiment - Avenant
unanimité
2024.04-08-03 Finances Locales - Adoption du compte de gestion unanimité
2024.04-08-04 Finances Locales - Adoption du compte Administratif unanimité
2024.04-08-05 Finances Locales- Rapport sur les opérations immobilières 2023 unanimité
2024.04-08-06 Finances locales- Affectation de résultats unanimité
2024.04-08-07 Finances Locales - Approbation du Budget supplémentaire 2024 unanimité
2024.04-08-08 Finances locales - subventions aux associations unanimité
2024.04-08-09 Finances locales - subventions aux associations unanimité
2024.04-08-10 Finances locales - subventions aux associations unanimité
2024.04-08-11 Finances Locales - Schéma Cyclable - Subvention unanimité
2024.04-08-12 Finances Locales - Adhésion à ADOPTA unanimité
2024.04-08-13 Finances Locales -Modification des tarifs des cimetières unanimité
2024.04-08-14 Fonction publique - Modification du tableau des effectifs unanimité
2024.04-08-15 Fonction publique - Recrutement pour accroissement d'activité Services Techniques
unanimité
2024.04-08-16 Fonction publique - Recrutement pour accroissement d'activité Services Espaces Verts
unanimité
2024.04-08-17 Fonction publique - Recrutement pour accroissement d'activité Service Sports et vie Associative
unanimité
2024.04-08-18 Fonction Publique - recrutement d'agents non titulaires - Jobs pour ma ville
unanimité
2024.04-08-19 Domaine et Patrimoine - Dénomination de voirie unanimité
2024.04-08-20 Dénomination de la résidence rue Charles Gounod unanimité
2024.04-08-21 Domaine et Patrimoine - Cession de la parcelle AP 315 27 rue du Général de Gaulle - Billy-Berclau
unanimité
2024.04-08-22 Domaine et Patrimoine - Acquisition d'une partie du terrain AC 108 unanimité
2024.04-08-23 Domaine et patrimoine - Échange de foncier rue Gounod unanimité
2024.04-08-24 Désignation de délégués suppléants - SIVOM DE L'ARTOIS unanimité
2024.04-08-25 Jeunesse - Organisation d'un séjour d'été - Participation des familles unanimité
2024.04-08-26 Organisation d'un échange avec la commune jumelée de Weilrod unanimité
2024.04-08-27 Jeunesse - Tarifs des accueils de loisirs unanimité