Arrêté - A 2026 38 AMI Cyclo Miserieux

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Arrêté - A 2026 38 AMI Cyclo Miserieux Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Alix. Lien du pdf (Arrêté - A 2026 38 AMI Cyclo Miserieux)Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Institutions publiques, ARRÊTÉ DU MAIRE n° 2026-38

OBJET : Autorisation d'occupation du domaine public

Le Maire d'Alix,

- Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.2221-1, L.2212-1, L.2212-2,

L.2213-1, L.2213-2,

- Vu le Code de la Route,

- Vu la demande d'occupation du domaine public sollicité par l'association AMICYCLO MISERIEUX à l'occasion du 42ème Rallye de l'AMICYCLO MISERIEUX le dimanche 17 mai 2026.

- Considérant que cette occupation a pour but d'installer un ravitaillement pour les participants en bordure

de l'intersection entre le chemin des vignes et le chemin du Fournel.

ARRÊTE

Article 1 : l’association est autorisée à occuper le domaine public situé en bordure de l'intersection entre

le chemin des vignes et le chemin du Fournel pour installer un stand de ravitaillement.

Article 2 : le présent arrêté sera publié et affiché par la Mairie.

Fait à ALIX,le 1 Z MAI 208

Ampliation transmise à :

- La Gendarmerie d'Anse

16 place de la Mairie 69380 ALIX — www.alix-village.fr

Tel. : 04 78 43 91 68 — Courriel : mairie@alix-village.fr - Siret : 216900043 00011