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Compte-Rendu - Compte rendu du 22 mai 2023
Document publié le Lundi 22 mai 2023 par la commune de Champagnac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du 22 mai 2023)
Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Travail et emploi,
L'an
deux
mille
vingt-trois
et
le vingt-deux
mai
l'assemblée
régulièrement
convoquée
le 15
mai
2023,
s'est
réunie
sous
la présidence
de
Monsieur
le
Maire,
Gilles
RIOS.
Sont présents : Gilles RIOS, Bernadette
SIMON,
Serge
DELMAS,
Françoise
CHARCIAREK,
Sébastien
DOULCET,
Michèle
BESSOU,
Gérard
ULMET,
Marina
RAYNAUD,
Guy
TEYREJOL,
Ludivine
LAREZE,
Régis
VALLET,
Nadine
HUMBLOT
BISCAUT,
Nicolas
COMTE
Absents
:
Secrétaire
de
séance
: Marina
RAYNAUD
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Approbation
du
PV
du
11/04/23
1 : Réhabilitation
« Groupe
Scolaire
»
Le
Maire
informe
le Conseil
Municipal
que
le projet
de
groupe
scolaire
du
précédent
mandat
est
annulé
et
remplacé
par
la réhabilitation
de
la salle
polyvalente
en
groupe
scolaire.
La
présente
municipalité
souhaite
modifier
le projet
afin
de
créer
un
groupe
scolaire
à la
place
de
la
salle
polyvalente
mais
désire
conserver
l'acte
d'engagement
avec
le cabinet
d’Architecte
David
Chastain
pour
un
montant
de
32
840
€ HT
et
décide
de
prendre
le bureau
d'étude
CPR
Ingénierie
(15200
Mauriac)
pour
le diagnostic
des
structures
pour
un
montant
de
2 150.00
€ HT
(2 580.00
€
TTC). Après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
le Conseil
Municipal
décide
de
conserver
l'acte
d'engagement
avec
le cabinet
d'Architecture
David
Chastain
et
de
confier
le diagnostic
des
structures
au
bureau
d’études
CPR
Ingénierie.
2 : contrat
d’engagement-Ecoles-travaux
de
voirie/aménagement
paysager
Monsieur
le Maire
informe
les
membres
présents
que
l’entreprise
Lise
Marchal
Paysage-15
rue
du
château
d’eau,
63260
Aubiat-
a été
consultée
pour
des
travaux
de
voirie,
d'aménagement
paysager
et
d'aménagement
extérieur
pour
le futur
groupe
scolaire.
Un
acte
d'engagement
est
proposé
:
Forfait
provisoire
: Total
HT
: 8 500.00
euros
Montant
TVA
20%
: 1 700.00
euros
Total
TTC
: 10
200.00
euros
(dix
mille
deux
cent
euros)
Pour
une
répartition
comme
suit
:
Etude
préliminaire
(25%)
:
2125.00
€ HT
Projet
(25%)
:
2125.00
€HT
Ass.
À la
passation
des
contrats
de
travaux
(4%):
340.00
€ HT
Etude
d'exécution
(2%)
:
170.00
€ HT
Direction
de
l’ex.
des
contrats
de
travaux
(42%)
: 3 570.00
€ HT
Assistance
aux
opérations
de
réceptions
(2%)
:
170.00
€ HT Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
autorise
le Maire
à signer
l’acte
d'engagement
proposé
par
Lisa
Marchal
Paysage.
3 : Relance
Ecoquartier
Le
projet
« entrée
de
Bourg
» du
précédent
conseil
ayant
était
abandonné
et
guidé
par
la volonté
de
faire
évoluer
et
prospérer
la commune,
Monsieur
le Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
relancer
le projet
Ecoquartier
initialement
prévu
lors
de
son
précédent
mandat.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
décide
de
relancer
le projet
Ecoquartier
et
autorise
le Maire
à signer
les
documents
nécessaires
à la
réalisation
de
cette
délibération.
4 : Annulation
vente
terrain
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
que
dans
l'intérêt
de
la commune,
afin
de
mener
à
bien
le projet
d'Ecoquartier,
il est
nécessaire
d'annuler
la délibération
1526
102021,
concernant
la
vente
d’une
partie
des
parcelles
AB
n° 193
et
AB
n°
84,
prise
par
la municipalité
précédente.
il'est
nécessaire
de
rappeler
que
le demandeur
avait
demandé
l’arpentage
de
la parcelle
et
que
la
vente
n’a
pas
était
signée.
Après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
le Conseil
Municipal
décide
d'annuler
cette
vente.
Permis
d'aménager
Le
Maire
rappelle
à l'assemblée
le projet
d'Ecoquartier.
Pour
mener
à bien
ce
projet,
il est
nécessaire
de
redéposer
un
permis
d'aménager.
il invite
donc
le Conseil
Municipal
à se
prononcer
sur
cette
affaire.
Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
autorise
Monsieur
le Maire
à déposer
la demande
de
permis
d'aménager
en
vue
du
projet
de
l’Ecoquartier
du
Parc
ainsi
qu’à
signer
toute
pièce
se
rapportant
au
permis
d'aménager
en
question.
5 : Convention
de
servitude
Prodelles
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
que
suite
aux
travaux
concernant
l'installation
de
panneaux
photovoltaïques
chez
Mr
Damprund
il convient
de
signer
une
convention
de
servitude
avec
ENEDIS. Certains
câbles
devant
passer
sur
des
biens
de
section
il a été
proposé
l'achat
de
ces
parcelles
afin
de
faciliter
de
futures
démarches.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
autorise
le Maire
à signer
la convention
de
servitude.
6 : Création
de
poste
Le
Maire,
rappelle
à l'assemblée
:
Conformément
au
Code
Général
de
la fonction
publique,
les
emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
l'organe
délibérant
de
la collectivité
ou
de
l'établissement.
Compte
tenu
de
la mise
en
disponibilité
de
Mr
TERAL
Fabrice
à compter
du
1%
octobre
2020,
il y
a lieu
de
pourvoir
à son
remplacement. Monsieur
le Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
confier
cette
démarche
au
Centre
de
Gestion
de
la Fonction
Publique
Territoriale
du
Cantal
(CDG
15}
dont
le savoir-faire
en
la matière
représente
un
avantage
pour
ce
type
de
recrutement,
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
-APPROUVE
le recours
et
l'utilisation
de
la mission
d'aide
au
recrutement
du
CDG
15
pour
le
recrutement
d’un
rédacteur
;
-AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
la convention
de
prestation
de
service
avec
le CDG
15
ainsi
que
tout
document
nécessaire
au
bon
déroulement
de
cette
procédure.
7 : Contrats
saisonniers
Vu
la loi
82-213
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes
et
de
leurs
établissements
publics,
Vu
la loi
84-53
du
26
janvier
1984
portant
statuts
de
la Fonction
Publique
Territoriale,
Vu
l’article
34
de
la loi
n°84-53
du
26
janvier
1984
en
vertu
duquel
les
emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
l'organe
délibérant
de
la Collectivité
ou
de
l’établissement
; et
que
celui-ci
doit
mentionner
sur
quel
grade
et
à quel
niveau
de
rémunération
il habilite
l'autorité
à
recruter, Considérant
la volonté
d'assurer
une
animation
réelle
et
efficace
du
Musée
de
la Mine,
Considérant
la volonté
de
pallier
les
congés
annuels
des
agents
Le
Maire
propose
la création
de
2 emplois
saisonniers,
un
à temps
complet
ou
2 temps
partiels
pour
la voirie
et
un
de
21h00
par
semaine
pour
le Musée
de
la Mine.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
- décide
la création
de
2 où
3 emplois
saisonniers,
- dit
que
la rémunération
sera
calculée
par
référence
à l’indice
majoré
...
- autorise
le Maire
à recruter
le personnel
nécessaire
et
signer
les
contrats.
8 : Décision
Modificative
Le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
que
les
crédits
ouverts
aux
articles
ci-après
du
budget
de
l'exercice
2023,
ayant
été
insuffisant,
il est
nécessaire
de
voter
les
crédits
supplémentaires
et/ou
de
procéder
aux
réajustements
des
comptes
et
d'approuver
les
décisions
modificatives
suivantes
:
Investissement
Recettes
Dépenses
2315-22
Restructuration
Réseau
EU
Cœur
de
Village
Bois
de
Lempre
0.00
-500.00
2315-24
Poste
de
relevage
0.00
500.00
TOTAL
INVESTISSEMENT
0.00
0.00
TOTAL
0.00
0.00
Le Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
approuve
la décision
modificative
proposée. 9 : Décision
modificative
subvention
DETR
Monsieur
le Maire
fait
part
à l'assemblée
que
l'Etat
a modifié
l'attribution
de
la subvention
au
titre
de
la DETR
concernant
l’opération
Diagnostic
du
Système
d’Assainissement
collectif
du
Bourg
de
Champagnac. l'est
donc
nécessaire
de
voter
les
crédits
afin
de
mettre
à jour
le budget
:
N°
de
compte
intitulé
du
compte
Dépenses
Recettes
131-25
Diagnostic
décennal
+ 14
354.00
€
réseaux
du
bourg
1641
Emprunt
- 14
354.00
€
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
approuve
la décision
modificative
proposée. 10
: Demande
de
subvention
Le
Maire
fait
part
aux
membres
présents
de
la demande
du
secours
populaire
sollicitant
une
aide
financière. il convient
au
Conseil
de
statuer
sur
le montant
de
la subvention
qui
sera
allouée
à l'association.
Après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
le Conseil
Municipal
décide
d’alloué
la somme
de
350
euros
à
l'association
« Secours
Populaire
».
11
: Aide
financière
Madame
CHARCIAREK
Françoise,
adjointe
aux
finances,
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
des
difficultés
de
paiement
rencontrés
par
une
famille
de
la municipalité
afin
de
régler
leur
facture
d'électricité. il s’agit
d’une
facture
Total
Energie
d’un
montant
de
360.00
euros.
Les
membres
du
conseil,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
décident
de
donner
leur
accord
afin
de
régler
cette
facture.
12
: Aide
financière
Madame
CHARCIAREK
Françoise,
adjointe
aux
finances,
fait
part
aux
membres
présents,
de
3
demandes
d’aide
alimentaires,
pour
trois
foyers
de
la commune.
il s’agit
de
trois
factures
d’un
montant
de
101.15
euros,
de
150.64
euros
et
de
22.80
euros
émises
par
l’épicerie
CocciMarket.
Après
en
avoir
délibéré
et,
à l'unanimité,
les
membres
du
Conseil
donnent
accord
pour
le paiement
à
l'épicerie
CocciMarket
de
trois
factures
de
101.15
euros,
de
150.64
euros
et
de
22.80
euros.
Fin
de
séance
: 20h40