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Arrêté - Préfecture - Saône-et-Loire - recueil 71 2024 203 recueil des actes administratifs special
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Saône-et-Loire - recueil 71 2024 203 recueil des actes administratifs special)
Thèmes du document : Sport, Mode, textile et habillement, Institutions publiques,
FR
Liberté
Egalité
Fraternité
SAÔNE-ET-LOIRE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°71-2024-203
PUBLIÉ LE 10 SEPTEMBRE 2024 Sommaire
Service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports /
71-2024-09-09-00002 - arrete médaille bronze 140724 (2 pages) Page 3
2 Service départemental à la jeunesse, à
l'engagement et aux sports
71-2024-09-09-00002
Service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports - 71-2024-09-09-00002 - arrete médaille bronze 140724 3 PRÉFET Bureau de la communication DE SAÔNE-ET-LOIRE .-. interministérielle et de la
pe _ représentation de l'Etat Fraternité ;
Arrêté N°
Médaille de la jeunesse, des sports
et de l'engagement associatif
Promotion du 14 juillet 2024
Le préfet de Saône-et-Loire
Chevalier dans l'ordre national de la Légion d'honneur
Chevalier dans l'ordre national du Mérite
VU le décret n° 70.26 du 08 janvier 1970 relatif à la médaille de la jeunesse et des sports,
VU le décret n° 83.1035 du 22 novembre 1983 relatif aux caractéristiques et aux modalités
d'attribution de la médaille de la jeunesse et des sports ensemble le décret n° 69.942 du 147 octobre 1969 modifié relatif au même objet,
VU la décision du 22 avril 1988 relative à la création d’une lettre de félicitations avec citation au bulletin officiel de la jeunesse et des sports, récompensant les services rendus à la cause de la jeunesse et des sports,
VU l'arrêté préfectoral du 11 janvier 2016 portant création de la commission départementale de la médaille de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif,
VU les propositions de Madame la directrice départementale des services de l'Éducation Nationale,
VU l'avis émis par la commission départementale en date du 8 juillet 2024,
P"
SUR proposition de Madame la directrice de cabinet du préfet,
ARRETE
Article 1 : La médaille de bronze de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif est décernée au titre de la promotion du 14 juillet 2024 à :
Service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports - 71-2024-09-09-00002 - arrete médaille bronze 140724 4 - Mme Françoise BONIN, demeurant à Montagny-Près-Louhans
- M. Claude CARLOT, demeurant à Chalon-sur-Saône
- Mme Marcelle CHAGNARD, demeurant à Ratte
- M. Jean-Luc CHOSSON, demeurant à Granges
- M. Georges CLABEAU, demeurant à Fragnes-la-Loyère
- M. Dimitri CLEMENT, demeurant à Sancé |
- Mme Marie FAVIOLE, demeurant à Saint-Eusèbe
- M. Gérard GENELOT, demeurant au Creusot
- M. Joël GOUX, demeurant à La Chapelle-Naude
- M. Jean-Claude GUILLERMINET, demeurant à La Charmée
- M. Henri LEGLISE, demeurant à Sassenay
- M. Boris LHOMMEAU, demeurant à Chalon-sur-Saône
- M. Alain LOUDENOT, demeurant à Brion
- Mme Christine MILESI, demeurant au Creusot
- Mme Anne SOULAGE, demeurant à Saillenard
- M. Romain SPADOLA, demeurant à Chevigny-Saint-Sauveur
- M. Georges THIBERT, demeurant à Châtenoy-le-Royal
- M. Jean TISSERAND, demeurant à Givry
Article 2 : Madame la directrice de cabinet du préfet et madame la directrice
départementale des services de l'Éducation Nationale sont chargées, chacune en ce qui le
concerne, de l'application du présent arrêté.
Mâcon, le ” 9 SEP. 2024
Le Préfet,
Yves SEGUY
Service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports - 71-2024-09-09-00002 - arrete médaille bronze 140724 5