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Compte-Rendu - 6 cr conseil municipal 2014. conseil municipal 2014 18 decembre 1
Document publié le Mercredi 10 décembre 2014 par la commune de Viriat.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 6 cr conseil municipal 2014. conseil municipal 2014 18 decembre 1)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Logement,
VIRIAT, le mercredi 10 décembre 2014
CONVOCATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous inviter à assister à la réunion du conseil municipal le :
Jeudi 18 décembre 2014, à 19 h 30 à l’Espace Familles
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de ma considération distinguée.
Le Maire,
Bernard PERRET
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du compte-rendu de la séance précédente
2. Présentation des résultats de l’analyse des besoins sociaux 2014
3. VIP Ados : renouvellement des projets pédagogiques, éducatif et du règlement intérieur pour la signature de la convention CAF d’objectifs et de financement 2015-2018
4. Convention d’objectifs et de financement pour la période 2015-2018 pour le RAM Babilou
5. Mise à jour des règlements intérieurs du multiaccueil et de la crèche familiale
6. Projet de règlement intérieur de l’espace lecture partage mise en place dans la cité des enfants
7. Bail commercial pour la location du local situé dans le tènement Marcepoil
8. Modalités de cession de la parcelle AK 23 à AIN HABITAT
9. Saisine de France Domaine pour les parcelles AE 348 et AE 332
10. Convention de tréfonds avec ERDF pour modification du tracé de desserte électrique du quartier de la Perrinche
11. Rétrocession de la voirie du lotissement « allée des écluses » et alignement Chemin de Thévenon
12. Reprise de concessions au cimetière
13. Acquisition de la parcelle BB 90 située chemin des Liavolles
14. Participation au cout de déplacement des coffrets d’alimentation Chemin de Champagne
15. Actes de gestion du Maire
16. Compte rendu des travaux en cours, des syndicats intercommunaux, des commissions...