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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Serres.
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Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Justice et droit,
Mairie de Serres Hautes-Alpes NOMBRE DE MEMBRES En exercice 15 Présents 10 Absents 5 Nombre de suffrages exprimés : Pour 13 Contre O0 Absentions 1 Date de convocation 28/09/2023 Date d'affichage 28/09/2023
Envoyé
en
préfecture
le 11/10/2023
Reçu
en
préfecture
le 11/10/2023
Publié
le
S
L
O
ID
: 005-210501664-20231003-2023
098-DE
DÉLIBÉRATION
du
CONSEIL
MUNICIPAL
n°
2023-098
Séance
du
3 octobre
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
trois
octobre,
à vingt
heures
trente
minutes,
l'assemblée
délibérante,
régulièrement
convoquée,
s’est
réunie
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
du
Maire,
M.
ROUIT
Daniel
Étaient
présents
:
Mme
ARLAUD
Véronique,
Mme
DERYCKE
Mireille,
M.
DOS
SANTOS
Miguel,
M.
GAUTIER
Adrien,
Mme
MAYER
Arlette,
M.
PEUZIN
Louis,
M.
PINERO
Pierre, M.
POURCHI
Raymond,
Mme
VERA
Martine
Procuration
:
Mme
DENUT
Jacqueline
a donné
pouvoir
à Mme
MAYER
Arlette
M.
LEBRUN
Sébastien
a donné
pouvoir
à Mme
ARLAUD
Véronique
Mme
RICHIER
Delphine
a donné
pouvoir
à Mme
DERYCKE
Mireille
Mme
ROBERT
Laetitia
a donné
pouvoir
à Mme
VERA
Martine
Absent
excusé
:
M.
WOSINSKI
André
Michel
À été
nommé
comme
secrétaire
de
séance
: M.
GAUTIER
Adrien
Vu la délibération
n°
2023-052
du
12
avril
2023
portant
sur
la
maîtrise
d'œuvre
pour
des
travaux
de
réseaux
rive
gauche
du
Buëch,
Vu
la
délibération
n°
2021-101
du
20
octobre
2021
fixant
les
délégations
du
conseil
municipal
au
Maire
et
notamment
les
alinéas
4°
et
26°,
Vu
la
délibération
n°
2022-079
R du
25
octobre
2022
fixant
la
composition
de
la
Commission
d’Appel
d'Offres,
Le
Maire
rappelle
que
les
travaux
envisagés
concernent
la
création
d’un
réseau
d'assainissement
collectif
pouvant
desservir
les
quartiers
d'Isclamare,
Chaussays
et
rue
du
Moulin,
le
renforcement
du
réseaux
AEP
et
réseaux
secs
quartier
d’Isclamare.
Un
appel
d'offres
a été
lancé.
La
Commission
d’Appel
d'Offres
s’est
réunie
le
27
septembre
dernier.
L'entreprise
retenue
est
l’entreprise
STP
Pistono
pour
un
montant
de
399
960.47
€ HT.
A ce
programme
est
à rajouter
les
frais
de
raccordement
d’une
pompe
de
relevage,
devis
présenté
par
Territoire
d’Energie
d’un
montant
de
5 940.00
€ HT
(60
%
du
montant
HT
des
travaux,
la
TVA
prise
en
charge
par
TEO5).
Envoyé
en
préfecture
le 11/10/2023
Reçu
en
préfecture
le 11/10/2023
Publié
le
S
L
G
ID
: 005-210501664-20231003-2023
098-DE
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
abstention
de
M.
Miguel
DOS
SANTOS - Décide
la
réalisation
des
travaux
de
création,
renforcement
des
réseaux
rive
gauche
du
Buëch
- Laisse
tous
pouvoirs
au
Maire
dans
le
cadre
de
ses
délégations
fixée
par
la
délibération
n°
2021-101
susnommée
qui
rendra
compte
de
ces
décisions
au
conseil
municipal
Ainsi
délibéré
les
jours,
mois
et
an
que
dessus
Ont
signé
au
registre
les
membres
présents
Pour
extrait
conforme
Fait
à Serres
Le
Maire,
Le
Secrétaire
de
séance,
\
Daniel
ROUIT
Adrien
GAUTIER