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Arrêté - Arretes du Maire Juillet A SEPTEMBRE 2012 01
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bassens.
Lien du pdf (Arrêté - Arretes du Maire Juillet A SEPTEMBRE 2012 01)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Eau et assainissement,
ARRETES DU MAIRE - JUILLET A SEPTEMBRE 2012
Travaux neufs de branchement d'assainissement - Rue Lafayette - Entreprise LYONNAISE DES EAUX Travaux de rabotage et d'enrobés - Avenue Victor Hugo, giratoire de l'avenue Lamartine et de la rue du Président Coty - Entreprise CUB
Déménagement de la médiathèque du 08 au 11.07.12 - Rue du 8 mai 1945 - Mairie de Bassens Travaux de réfection de voirie - Résidence "Les Ormes de Vayres" avenue Victor Hugo - Entreprise UCG "Les Chemins] Girondins"
Travaux d'aménagement de trottoirs - Rue du Maréchal Juin - Entreprise COLAS SUD-OUEST
Cérémonie de la Libération du 28.08.12 - Place Aristide Briand - Mairie de Bassens
Travaux de réparation de conduites de télécom sous trottoirs - Rue Georges Clémenceau - Entreprise ETE-RESEAUX Travaux de fouilles sur vannes de gaz - diverses voies de la commune de Bassens - Entreprise CASSAGNE Chantiers Modernes
Travaux de sondage sur le collecteur d'eaux usées - Avenue du Général de Gaulle - Entreprise SADE
Travaux de réfection du tapis du parking de l'école Rosa Bonheur - Entreprise COLAS SUD-OUEST
Travaux de création d'accès - Avenue Lamartine - Entreprise COLAS SUD-OUEST Travaux d'alimentation en éclairage public d'un parking - Plaine des sports des Griffons, Rue Léo Lagrange - Entreprise CEPECA-CITEOS
Travaux de branchements souterrains et de terrassement - Rue de Rome - Entreprise UCF-INEO Autorisation d'occupation temporaire du domaine public pour raison de travaux - Avenue Lamartine - Entreprise TEMSOL
Travaux de tranchée d'eau potable et mise en place d'une dalle béton - Boulevard de l'industrie, angle de l'avenue Bellerive des Moines - Entreprise VEOLIA EAU
Travaux de pose de canalisations sous trottoir - Rue Racine - Entreprise ETE-RESEAUX
ARRETES DU MAIRE - JUILLET À SEPTEMBRE 2012
Travaux de pose de câbles de fibres optiques - Avenue Raoul Bourdieu - Entreprise INEO
Travaux d'assainissement d'eaux usées - Rue du Maréchal Gallieni - Entreprise LYONNAISE DES EAUX
Travaux de plateforme bâtiments/voirie réseaux divers - Avenue Manon Cormier - Entreprise ATLANTIC ROUTE
Travaux de pose de chambre télécom sous accotement - Avenue des Griffons - Entreprise SOGEA
Travaux de branchement télécom sous trottoir - Rue Léo Lagrange - Entreprise SOGEA
Travaux de pose de chambre télécom sous trottoir - Avenue Félix Cailleau - Entreprise SOGEA
Travaux de déptacement d'armoire existante sur trottoir - Rue du Maréchal Joffre - Entreprise ERT TECHNOLOGIES
Travaux de déplacement d'armoire existante sur trottoir - Rue du Maréchal Joffre - Entreprise ERT TECHNOLOGIES
Travaux de branchement de gaz - Rue de Verdun - Entreprise SOBECA
Travaux d'hydro curage de réseau EU/EP - Route de Saint Louis de Montferrand - Entreprise ISS HYGIENE ET PREVENTION
Stationnement d'un camion de déménagement - Parking Place de l'église
Travaux d'extension d'une cour d'école - Rue du Maréchal de Lattre de Tassigny - Entreprise FAYAT
Travaux d'une tranchée d'électricité sous trottoir - Avenue Manon Cormier - Entreprise INEO
Travaux de pose de coffret - Rue de Verdun - Entreprise CHANTIERS D'AQUITAINE
Travaux de raccordement et de branchement électrique - Rue Lafayette - Entreprise INEO
Stationnement d'un camion de déménagement - Rue du Président Coty
ARRETES DU MAIRE - JUILLET A SEPTEMBRE 2012
Travaux de réparation de giratoire - Avenue des Griffons - Entreprise COLAS SUD-OUEST Travaux de réfection du tapis du giratoire Richelieu et réparation de la chaussée du giratoire des Guerlandes - Giratoire Côte de la Garonne, quai Alfred de Vial et quai Français - Entreprise COLAS SUD-OUEST
Travaux de création d'ilots en bordures - Rue Saint Exupéry - Entreprise COLAS SUD-OUEST Travaux de réfection de tapis d'enrobés avec création de bouche d'égout - Rue Fénelon - Entreprise COLAS SUÜD- OUEST
Travaux d'assainissement d'eaux usées - Rue de Verdun - Entreprise SOBEBO
Travaux d'une tranchée télécom sous accotement - Rue Richelieu - Entreprise ETE-RESEAUX Manifestation "Micro ouvert" du bus Rock School du 14 au 15.09.12 - Rue Yves Montand, parking de l'association la Parenthèse du quartier Prévert - Mairie de Bassens
Travaux de raccordement ERDF - Rue Lafayette - Entreprise INEO
Travaux de branchement de gaz - Rue de Verdun - Entreprise SOBEBO Travaux de remplacement d'hydrants - Rue du Maréchal Foch, rue de Boutinard, rue Pierre Mendès-France, rue Franklin, impasse Franklin, rue du Grand Loc - Entreprise CASSAGNE
Travaux de réfection des chaussées - zone industrialo-portuaire entre le carrefour de la Baranquine et le giratoire de la Côte de la Garonne - Entreprise COLAS SUD-OUEST
Stationnement autorisé du 49 au 22.11.12 - Place de la Commune de Paris - Cirque Matéo Zavaitta.
Travaux d'enfouissements de réseaux - Rue Léon Blum - Entreprise CEPECA
Arrêté portant désignation de Mme PRIOL Dominique en qualité de représentant du président dans la commission d'appel d'offres à caractère permanent
Travaux de réfection des trottoirs - Rue de la Chênaie - Entreprise ATLANTIQUE ROUTES
Finition du déménagement de la médiathèque - fermeture de la rue du 8 mai 1945 les 19 et 20.09.12
ARRETES DU MAIRE - JUILLET A SEPTEMBRE 2012
Cross annuel des Sapeurs-Pompiers du SDIS le 01.12.12 - Rue du Tertre
Travaux, dépose de matériaux sur trottoir, stationnement d'une benne sur parking - Rue François Mauriac - Entreprise SOLTECHNIC
Grand déballage d'automne le 13.10.12 - Place de la Commune de Paris
Travaux de remplacements d'hydrants - Quai Français - Entreprise LYONNAISE DES EAUX Travaux de renouvellement de coffrets eau au sol enterrés - Rue Fabre, Chemin du Grand Came, rue des Müriers - Entreprise CAPRARO
Travaux d'un particulier, dépose d'une benne à déchets sur trottoir - Rue Pierre Mendès France
Travaux d'enfouissement de réseaux - Rue Léon Blum- Entreprise CEPECA CITEOS
Inauguration de l'ESAT de Bassens (SPEG) le 04.10.12
Travaux de branchement d'assainissement eaux usées - Rue Larochefoucauld - Entreprise SOBEBO 20 12/126 a Ville de Bassens Arrêtén° 8.3 118/2012 NE/RDZ EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE Le Maire de la Commune de BASSENS, VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L 22121 et L 2213-1 à L 2218-56, VU la tof n° 82 du 2 mers 1982 relative aux droits et libertés des Communes, des Départements et des Régions, VU fa circulaire n° 86-230 du Ministère de l'Intérieur relative à l'exercice des pouvolrs de Police par le Maire, le Président du conseil Général et le représentant de l'État dans le Département en matière de circulation routière, VU le code de la route, VU ta demande de la société Lyonnaise des Eaux concernant les travaux neufs de branchement d'assainissement devant être effectués «2, rue Lafayette - maisons HERAUD », CONSIDERANT qu'il convient de prendre les mesures nécessaires afin de réglementer la cireulation, ARRETE ARTICLE 1 : Entre le 16 juillet et le 20 juillet, la société Lyonnaise des Eaux est autorisée à effecluer les travaux neufs de branchement d'assainissement « 2, rue Lafayelte — Maisons Heraud ». ARTICLE 2 : Pendant leur durée, la circulation s'effectuera sur une demi-chaussée avec indication de vitesse limitée (proximité d'un carrefour) et le stationnement sera Interdit au droit des travaux, ARTICLE 8 : La signalisation sera installée et entretenue par la soclété Lyonnaise des Eaux, conformément à la réglementation en vigueur. ARTICLE 4 : Le présent arrêté sera affiché en Mairie de Bassens, aux emplacements prévus à ffet. Ampli sera adressée à : C.U.8. Esplanade Charles de Gaulle, 33076 BORDEAUX CEDEX, CUB cenlre de gestion espace public n° 1 AMBARES- ET- LAGRAVE Soclété Lyonnaise des Eaux 91 rue Pauïn BP9 33076 BORDEAUX CEDEX Commissariats de Police de LORMONT et CENON Police municipale, Hôtel de vite 33530 BASSENS. Société VEOLIA / ONYX 18, avenue du Périgord BP 69 — 33370 POMPIGNAC Soclété KEOLIS « 12, boulevard Antoïne Gautier 33000 BORDEAUX » chacun chargé en ce qui te concerne de l'exécution. YYVYVVYV) Fait à Bassens, le 4 juillet 2042 Le Mairg, Responsabte de sevice Al Jean URON Directeur Cénéeal } À Directrice de Cabinet : 42 avenue Jean Jaurès BP 52 BASSENS 33563 CARBON-BEANC CEDEX 2012/127
Ville de
Ba SSENS] NB/RDZ
Arrêtén°8.3 19/2012
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE
Le Maire de la Commune de BASSENS,
VU te Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L 2212-1 et L 2213-1 à L2215-5,
VU la toi n° 82 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des Communes, des Départements et des Régions,
VU la circulaire n° 86-230 du Ministère de l'Intérieur relative à l'exercice des pouvoirs de Police par ts Maire, le Président du conseil Général et le représentant de l'Etat dans le Département en matière de circulation routière, :
VU le code de la route,
VU la demande de la Communauté Urbaine de Bordeaux — centre dé gestion de l'espace public n° 1 - concernant tes travaux de rabotage et d'enrobés de l'avenue Victor Hugo ainsi que ceux du giratoire avec l'avenue Lamartine,
CONSIDERANT qu'il convient de prendre les mesures nécessaires afin de réglementer la
circulation, :
ARRETE
ARTICLE 1 : Du 23 au 28 juillet 2012, de 20 heures à 7 heures :
> L'avenue Victor Hugo sera interdite à la circulation dans les deux sens « sauf riverains » . > Le giratoire avec l'avenue Lamartine et la rue du Président Coty sera interdit d'accès.
ARTICLE 2 : Pendant ces travaux de nul, les déviations suivantes seront mises en place :
> Au carrefour des rues Saint-Exupéry et Pasteur: déviation par la rue Pasteur et fermeture « sauf riverains » de la rue Saint-Exupéry.
> Rue Léon Blum : déviation vers la rue Lafontaine et la rue Pasteur et fermeture « sauf riverains » de la rue du Président Coty.
> Rue de la Somme : déviation vers l'avenue Félix Cailleau et fermeture « sauf riverains » de l'avenue Lamartine depuls la rue de la Somme.
> Au carrefour des rues Fabre et de la Liberté : déviation vers l'une ou l'autre de ces voles,
ARTICLE 3: La signalisation sera installée et entretenue par l'entrepriss COLAS SUD- OUEST, conformément à la réglementation en vigueur.
ARTICLE 4 : La circulation des bus a été gérée en temps utile avec la soclété KEOLIS qui a
été avisée de ces travaux.
77 ARTICLE 5 : Le présent arrêté sera affiché en Maïrie de Bassens, aux emplacements prévus à cet effet.
Ampiiation sera adressée à :
C.U.B. Esplanade Chartes de Gaule, 33076 BORDEAUX CEDEX,
CUB centre de gestion espace public n° 1 AMBARES- ET- LAGRAVE
COLAS SUD-OUEST 128 rue Emie Combes BP 130 33270 FEOIRAC
Commissariats de Palice de LORMONT et CENON — police municipale BASSENS Société VEOLIA / ONYX 19, avenue du Périgord BP 69 — 33370 POMPIGNACG Soctété KEOLIS « 12, boulevard Antolne Gautier 33000 BORDEAUX »
chacun chargé en ce qui ls concerne de l'exécution.
VNVYVYNY
Faït à Bassens, le 4 juillet 2012
Le Maice,
2012/128
NBRDZ
Arrêté n°8.3 4120/2012
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE
Le Maïre de Ja Commune de BASSENS,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L 2212-1 et L 2213-1 à L2213-5,
VU la loi n° 82 du 2 mars 1982 relative aux drofls et libertés des Communes, des Départements et des Régions,
VU la circulaire n° 86-239 du Ministère de l'Intérieur relative à l'exercice des pouvoirs de Potice par le Maire, le Président du conseil Général et le représentant de l'Etat dans le Département en matière de circulation routière,
VU le code de la route,
VU le déménagement de ta médiathèque,
CONSIDERANT qu'il convient de prendre les mesures nécessaires afin de réglementer la circulation,
ARRETE
ARTICLE 1 : Du 9 au 11 juillet 2012, de 7 heures à 17 heures, la rue du 8 mai 1845 sera fermée à la circulation.
Elle sera rétablie au trafic en solrée, après Fheure précitée.
ARTICLE _3: La slgnaïisation sera installée et entretenue par les services techniques municipaux, conformément à la réglementation en vigueur,
ARTICLE 4 : Le présent arrêté sera affiché en Mairie de Bassens, aux emplacements prévus à cet effet.
Ampliation sera adressée à :
C.U.B. Esplanade Charies de Gaulle, 35076 BORDEAUX CEDEX,
CUB centre de gestion espace public n° { AMBARES- ET- LAGRAVE
Services techniques municipaux
Commissariats de Poïlce de LORMONT et CENON
Police municipale. Hôtel de vife-33530 BASSENS.. ee ae Société VEOLIA / ONYX 19, avenue du Périgord BP 69 — 33370 POMPIGNAC Saclété KEOLIS « 12, bou'avard Antoine Gautier 33000 BORDEAUX »
chacun chargé en ce qui le concerne de l'exécution.
NYVYYVNYN
Fait à Bassens, le 9 juillet 2012
: Respensabe de service à ? rerrennttedesenee M8 Directeur Gérêr Directeur Céréral : Directrice de Cebnet : Directrice de Cabinet : 42 avenue Jean Jaurès BP 52 BASSENS 33563 CARBON-BLANC CEDEX 42 avenue Jean Jaurès 8P 52 BASSENS 33563 CARBON-BLANC CEDEX Tét, 05 57 80 81 57 Fax 05 57 80 81 58 Courriel : contact@ville-bassens.fr MAL AE E7 ON 01 €7 Eav NE ET ON RI ER lanreiel : rnntart@uillahaceanc fr
2012/129
Ville de
Bassens ver Arrêtén° 8.3 121/2072
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE
Le Maire de la Commune de BASSENS,
VU te Code Générat des Collectivités Territoriales, notamment les articles L'2212-1 et E 2213-1 à L'2213-5,
VU le toi n° 82 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des Communes, des Départements et des Régions,
VU fa circulaire n° 86-230 du Ministère de l'Intérieur relative à l'exercice des pouvoirs de Police par le Maire, lo Président du conseil Général et le représentent de l'État dans le Département en matière de circulation routière,
VU le code de la route,
VU la demande de la société UCG «les chemins Girondins » concernant les travaux de réfection de voirie après finition du raccordement ERDF de la résidence «les Ormes de Vayres » avenue Victor Hugo,
CONSIDERANT qu'il convient de prendre les mesures nécessaires afin de réglementer la circulation,
ARRETE
ARTICLE 1 : Du 9 juillet au 12 juillet, la société UCG «les chemins Girondins », est autorisée à effectuer les travaux de réfection de voirie, après finition du raccordement ERDF de la résidence « les Ormes de Vayres » : impasse Lagrange -- rue Fabre - avenue Victor Hugo (de l'intersection de Ja rue de [a Liberté jusqu'au n° 43)
ARTICLE 2 : Pendant leur durée, la circulation s'effectuera sur une chaussée rétrécie avec alternat de feux de et le stationnement sera interdit au droit des travaux.
ARTICLE 3 : La société est informée qu'elle devra impérativement terminer celte réfection dans les délais précités, la Communauté Urbaine de Bordeaux intervenant ensuite pour effectuer les enrobés sur l'intégralité de la voie,
ARTICLE 4 : La signalisation sera installée et entretenue par la société UCG «tes chemins Girondins », conformément à la réglementation en vigueur.
ARTICLE 5 : Le présent arrêté sera affiché en Mairie de Bassens, aux emplacements prévus à cet effet.
Ampliation sera adressée C.U.8. Esplanade Charles de Gaule, 33076 BORDEAUX CEDEX, CUB centre de gestion espace public n° À AMBARES- ET- LAGRAVE Sté UCG les chemins Girondins 17, le Pourcey 33750 ST -QUENTIN- DE -BARON
Commissariats de Poñce de LORMONT et CENON
Police municipale, Hôtel de vife 33530 BASSENS.
Soclété VEOLIA / ONYX 19, avenue du Périgord BP 68 — 33370 POMPIGNAC Société KEOLIS « 12, boulevard Antoine Gautier 33000 BORDEAUX »
chacun chargé en ce qui le concerne de l'exécution.
YNVYVNNY
Fait à Bassens, le 9 juillet 2012
Le Majri
Jeai re TURON
Responsable de service
Directeur Général À
Drectrice de Cab'net :
42 avenue jean Jaurès BP 52 BASSENS 33563 CARBON-BLANC CEDEX MAL AE C7 ON 01 C7 Eau ME E7 RA RIT ER Conrrial + rnnractfillachaceonc Fr
NB/ROZ
Arrêté n°8.3 122/2012
2012/1130
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE
Le Maire de la Commune de BASSENS,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L2212-1 et L 2213-14 à L'2213-5,
VU la loi n° 82 du 2 mars 1982 relativa aux droits et libertés des Communes, des Départements et des Régions,
VU la circulaire n° 86-230 du Ministère de l'intérieur relative à l'exercice des pouvoirs de Police par le Maire, le Président du conseil Général et le représentant de l'Etat dans le Département en matière de circulation routière,
VU le code de la route,
VU la demande de la Communauté Urbaine de Bordeaux — Direction Territoriale rive droite — concernant l'aménagement de trottoirs « rue du Maréchal Juin au droit de la résidence du Domaine des Maréchaux », travaux qui seront effectués par l'entreprise COLAS SUD- QUEST,
CONSIDERANT qu'il convient de prendre les mesures nécessaires afin de réglementer la circulation,
ARRÈTE
ARTICLE 1 : Entre te 16 Juillet et ts 17 août 2012, l'entreprise COLAS SUD-OUEST est autorisée à effectuer les travaux d'aménagement de trottoirs « rue du Maréchal Juin — au droit de la résidence du Domaine des Maréchaux ».
ARTICLE 2 : Pendant feur durée, la circulation s'effectuera sur une demi-chaussée et le stationnement sera interdit au droit des travaux,
ARTICLE 3 : La signalisation sera installée et entretenue par l'entreprise COLAS SUD- QUEST, conformément à la réglementation en vigueur.
ARTICLE 4 : Le présent arrêté sera affiché en Mairie de Bassens, aux emplacements prévus à cet effet.
Amplation sera adressée à :
> C.U.B. Esplanade Charles de Gauïe, 33076 BORDEAUX CEDEX,
> CUB Direction territoria!e rive droite, rue Louis Beydts LORMONT
> COLAS SUD-OUEST 126, rue Emite Combes BP 226 - 33270 FLOIRAC
> Commissariats de Police de LORMONT et CENON
> Police municipale, Hôtel de vie 33530 BASSENS.
> Société VEOLIA / ONYX 19, avenue du Périgord BP 69 - 33370 POMPIGNAC > Société KEOLIS « 12, bou'evard Antolne Gautlar 33000 BORDEAUX »
Chacun chargé en cs qui le conceme de l'exécution.
Fait à Bassens, le 11 juillet 2012
Le Mai
Jeaÿ TURON
Resparsab'e de service : b
Directeur Gérérel;
Directrice da Cabinet :
42 avenue jean Jaurès BP 52 BASSENS 33563 CARBON-BLANC CEDEX
Tél AR F7 ANRT E7 Eav NE S7 AN RI SR Courriel: rontart@uillachaesans fe Ville de
Bassens NB/ROZ
Arrêté n°8.3 23/2012
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE
Le Maire de la Commune de BASSENS,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L2212-1 et L 2213-1 à L 2213-65,
VU la loi n° 82 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des Communes, des Départements et des Régions,
VU la circulaire n° 86-230 du Ministère de l'Intérieur relative à l'exercice des pouvoirs de Police par te Maire, le Président du conseil Général et le représentant de l'Etat dans le Département en matière de circulation routière,
VU le code de la route,
VU la cérémonis de Libération de la ville de BASSENS qui aura lieu le 28 août 2042, CONSIDERANT qu'il convient de prendre les mesures nécessaires afin de réglementer la
circulation et le stationnement,
ARRETE
ARTICLE 1 : Le mardi 28 août 2012, la place Aristide Briand sera interdite au stationnement
de 16h30 à 19h30.
ARTICLE 3 : La signalisation sera installée par les services techniques municipaux à l'aide de barrières de sécurité.
ARTICLE 4 : Le présent arrêté sera affiché en Mairie de Bassens, aux emplacements prévus à cet effet.
Ampliation sera adressée à :
> C.UB. Esplanade Charies de Gaule, 33076 BORDEAUX CEDEX,
CUB centre de gestion de l'espace pubic n° 1 AMBARES-ET-LAGRAVE
Services techniques municipaux
Commissariats de Pallce de LORMONT et CENON
Police municipale, Hôtel de vifle 33530 BASSENS.
Société VEOLIA /ONYX.19, avenue du Périgord BP 6933370 POMPIGNAC Société KEOLIS « 12, boulevard Antoine Gautier 33000 BORDEAUX »
chacun chargé en ce qui le conceme de l'exécution.
YVNNYNNNY
Fait à Bassens, le 14 juiltet 2012
Le Mare
Jeai TURON
Résponsab'e de servi
Directeur Géatrat M
Directrice de Cabinet :
42 avenue Jean Jaurès BP 52 BASSENS 33563 CARBON-BLANC CEDEX
Tél A6 7 RN RIT 67 Fav NS 67 RO RI SR Courriel: rantart@wille-hassens fe
2012/1352 S Ville de
Bassens) NBRDZ
Arrêté n°8.3 124/2012
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRÈTES DU MAIRE
Le Maire de la Commune de BASSENS,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L 2212-1 et E 2213-1 à L'2243-5,
VU la loi n° 82 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des Communes, des Départements et des Régions,
VU la circulaire n° 86-230 du Ministère de l'Intérieur relative à l'exercice des pouvoirs de
Police par le Maire, le Président du conseil Général et le représentant de l'Etat dans le Département en matière de circulation routière,
VU le code de la route,
VU la demande de la société ETE-RESEAUX concemant des travaux de réparation de conduites de télécom (sous trottoirs) « 81, rue Georges Clémenceau » pour le compte de France-Télécom,
CONSIDERANT qu'il convient de prendre les mesures nécessaires afin de réglementer la circulation,
ARRETE
ARTICLE 1 : Du 13 au 17 août 2012, la société ETE-RESEAUX est aulorisée à effeciuer les travaux de réparation de conduites de téfécommurications «61, rue Georges
Clémenceau »,
ARTICLE 2 : Pendant leur durée, la circulation s'effectuera sur une demi-chaussée et lé stationnement sera interdit au droit des lravaux.
ARTICLE 3 : La signaïisation sera installée et entretenue par ta société ETE-RESEAUX, conformément à fa réglementation en vigueur.
ARTICLE 4 : Le présent arrêté sera affiché en Mairie de Bassens, aux emplacements prévus à cet effet.
T7 Ami
C.U.8. Esplanade Charles de Gaulle, 33076 BORDEAUX CEDEX,
CUB centre de gestion espace public n° 1 AMBARES. ET- LAGRAVE
ETE RESEAUX 11, rue Cantemerie 33240 SAINT-GERVAIS
France Télécom site JJ Bosc 33076 BORDEAUX CEDEX
Commissariats de Police de LORMONT et CENON
Police municipale, Hôtel de vite 33530 BASSENS.
Soclété VEOLIA / ONYX 19, avenue du Périgord BP 69 — 33370 POMPIGNAC Société KEOLIS « 12, boulevard Antoine Gautier 33000 BORDEAUX »
chacun chargé en ce qui le concerne de l'exécution.
Fait à Bassens, le 11 juillet 2012
Le Maïrg,
ÉHigfre TURON reabe da s
Respor Directeur Céréral
Drrécurice da Cabinet :
42 avenue Jean Jaurès BP 52 BASSENS 33563 CARBON-BLANC CEDEX
Tél 06 67 RNRI 67 Fay 06 57 AN RI SR Courriel: rantact@uille-hascens fr 2012/4133
NBRDZ
Arrêtén°8:3 125/2012
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE
Le Maire de la Commune de BASSENS,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L2212-1 et L 2218-41 à L'2213-5,
VU la lof n° 82 du 2 mars 1082 relative aux droits et libertés des Communes, des Départements el des Régions,
VU la circulaire n° 86-230 du Ministère de l'intérieur relative à l'exercice des pouvoirs de Police par le Maire, le Président du conseil Général et le représentant de Y'Etat dans le
Département en matière de circulation routière,
VU te code de la route,
VU la demande de la société REGAZ concernant des travaux de fouilles sur vannes de gaz devant être effectuées sur diverses voies de la commune par les Chantiers Modernes
(société CASSAGNE),
CONSIDERANT qu'il convient de prendre les mesures nécessaires afin de réglementer la circulation,
ARRÈTE
ARTICLE 1 : Entre te 20 août et le 7 septembre, la société CASSAGNE (Chantiers Modernes) est autorisée à effectuer tes travaux de fouilles sur vannes de gaz sur les voies suivantes : avenue Jean Jaurès, ruë Saint-Exupéry, rue Lafontaine, Quai Français.
ARTICLE 2 : Pendant leur durée, la circulation s'effectuera sur une chaussée rétrécie avec indication de déviation piétons et le stationnement sera interdit au droit des travaux.
ARTICLE 3 : La signalisation sera installée et entretenue par ta société, conformément à la régtementation en vigueur,
ARTICLE à : Le présent arrêté sera affiché en Mairie de Bassens, aux emplacements prévus à cet effet.
Ampliation sera adressée C.UB. Esplanade Charles de Gaulle, 33076 BORDEAUX CEDEX,
CUB centre de gestion espace public n° 1 AMBARES- ET- LAGRAVE .
CASSAGNE — Chantiers Modemes 3, rue Gaspard Monge BP 160 33606 PESSAC CEDEX REGAZ 6, place Ravezlas CS 10029 33070 BORDEAUX CEDEX
Commissariats de Police de LORMONT et CENON
Police municipale, Hôtel de vife 33530 BASSENS.
Société VEOLIA / ONYX 19, avenue du Périgord BP 69 33370 POMPIGNAC Société KEOLIS « 12, boulevard Antoine Gautier 33000 BORDEAUX »
chacun chargé en ce qui le concerne de l'exécution.
YYVVYVVYNVNYE
Fait à Bassens, le 11 juillet 2012
Fesponsable de senvice À
Directeur Générat +
Directrice de Cabinet:
42 avenue Jean Jaurès BP 52 BASSENS 33563 CARBON-BLANC CEDEX
TAL AC C7 QN 61 E7 Eau NE E7 ON 01 € Fonrrial : rnntartMuillahsceanc fr
2012/3434
NB/RDZ
Arrétén°8.3 126/2012
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE
Le Maire de la Commune de BASSENS,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L 2212-1 et L 2218-t à L2218-5,
VU la loi n° 82 du 2 mars 1882 relative aux droits et libertés des Communes, des Départements et des Régions,
VU la circulaire n° 86-230 du Ministère de l'intérieur relative à l'exercice des pouvoirs de Police par ta Maire, le Président du conseït Général et le représentant de l'Etat dans le Département en matière de circulation routière,
VU le code de la route,
VU la demande de la société Lyonnaise des Eaux concernant des travaux de sondages sur lé collecteurs d'eaux usées afin de définir la profondeur des réseaux existants « avenue du Général de Gaulle » devant être effectués par la société SADE,
CONSIDERANT qu'il convient de prendre les mesures nécessaires afin de réglementer la
circulation,
ARRETE
ARTICLE 1 : Entre le 46 juillet et le 20 juillet 2012, la société SADE est autorisée à effectuer les travaux de sondages destinés à assurer la positbn et la profondeur des réseaux Regaz, télécom et eaux pluviales « avenue du Général de Gaulle - du n° 18 au n°22»,
ARTICLE 2 : Pendant leur durée, la circulation s'effectuera sur une demi-chaussée avec indication de vitesse limitée et le stationnement sera interdit au droit des travaux.
ARTICLE 3: La signalisation sera installée et entretenue par la société SADE, conformément à la réglementation en vigueur,
ARTICLE 4 : Le présent arrêté sera affiché en Mairie de Bassens, aux emplacements
prévus à cet effet.
C.U.8. Esplanade Charles de Gaulle, 33076 BORDEAUX CEDEX,
CUB centre de gestion espace public n° AMBARES- ET- LAGRAVE
SADE 15, avenue Gustave Eiffei 33602 PESSAC
Société Lyonnaise des Eaux M. BERGER
Commissariats de Police de LORMONT et CENON
Police municipale, Hôtel de ville 33530 BASSENS.
Société VEOLIA / ONYX 19, avenue du Périgord BP 69 — 33370 POMPIGNAC Société KEOLIS « 12, boulevard Antoine Gautier 33000 BORDEAUX »
chacun chargé en ce qui te concerne de l'exécution.
Fait à Bassens, le 12 juillet 2012
Responsable de sen
Directeur General : A
Directrice da Caknèt ;
42 avenue jean Jaurès BP 52 BASSENS 33563 CARBON-BLANC CEDEX MAL NE €9 ON O1 €7 Eav NE 67 ON 91 CR aurrial : rantart@uillo.hacconc fr NB/ROZ Arrêtén° 8.3 4127/2012 2012/135 EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE Le Maire de la Commune de BASSENS, VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L 2212-1 et L 2218-1 à L'2213-5, VU la loi n° 82 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des Communes, des Départements et des Régions, VU la circulaire n° 86-230 du Ministère de l'intérieur relative à l'exercice des pouvoirs de Police par le Maire, le Président du conseil Général et le représentant de l'Etat dans te Département en matière de circulation routière, VU le code de la route, VU la demande de ta Communauté Urbaine de Bordeaux — centre de gestion de l'espace publie n° 1 — concermant les travaux de réfection du tapis du parking de l'école Rosa Bonheur par l'entreprise COLAS SUD-OUEST, CONSIDERANT qu'il convient de prendre les mesures nécessaires afin de réglementer ta cireulation, ARRETE ARTICLE 1 : Du 20 au 24 août 2042, l'entreprise COLAS SUD-OUEST est autorisée à effectuer les travaux de réfection du tapis du parking de l'école Rosa Bonheur. ARTICLE 2 : Le stationnement de tout véhicule extérieur à ces travaux sera Interdit sur ce site pendant ceux-ci, ARTICLE. 3 : La signalisation sera installée et entretenue par l'entreprise COLAS SUD- OUEST, conformément à la réglementation en vigueur. ARTICLE 4 : Le présent arrêté sera affiché en Maire de Bassens, aux emplacements prévus à cet effet. Ampliation sera adressée à : > C.U.8. Esplanade Charles de Gaulié, 33076 BORDEAUX CEDEX, > CUB centre de gestion espace public n° 1 AMBARES- ET- LAGRAVE > COLAS SUD-OUEST 126, rue Emil Combes 33270 FLOIRAC > Commissariats de Police de LORMONT et CENON > Pofice municipale, Hôtel de ville 83530 BASSENS. > Société VEOLIA / ONYX 19, avenue du Périgord BP 89 — 33370 POMPIGNAC > Société KEOLIS « 12, boulevard Antoine Gautier 33000 BORDEAUX » chacun chargé en ce qui le concerne de l'exécution. Fait à Bassens, le 13 juillet 2012 Responsable de sen’ce Directeur Général Direcice de Cabinét : 42 avenue Jean Jaurès BP 52 BASSENS 33563 CARBON-BLANC CEDEX TAT NE SZ RNRT 7 Fav O6 67 RO RIT KR Cantrriel: rontact@uilla-hascene fr 2012/1536 à Ville de Bassens, NBRDZ Arrêté n° 8.3 28/2012 EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE Le Maire de la Commune de BASSENS, VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L'2212-4 et L 2213-1 à 2213-56, VU la loi n° 82 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des Communes, des Départements et des Régions, . VU la circulaire n° 86-230 du Ministère de l'intédeur relative à l'exercice des pouvoirs de Police par le Maire, te Président du conseil Généraf et le représentant de l'Etat dans le Département en matière de circulation routière, VU le code de la route, VU la demande de la Communauté Urbaine de Bordeaux — centre de gestion de l'espace public n° 1 — concernant les travaux de création d'accès aux numéros 4 st 41 avenue Lamartine, CONSIDERANT qu'il convient de prendre les mesures nécessaires afin de réglementer la circulation, ARRETE ARTICEE 1 : Entre te 19 et le 27 Juillet 2012, l'entreprise COLAS SUD-OUEST est autorisée à effectuer les travaux de créations d'accès « 4 et 41 avenue Lamartine », ARTICLE 2 : Pendant leur durée, la circulation s'effectuera sur une demi-chaussée et le Stationnement sera interdit au droit des travaux. ARTICLE 3: La signaïisation sera installée et entretenue par l'entreprise COLAS SUD- QUEST, conformément à la réglementation en vigueur. ARTICLE 4: Le présent arrêté sera affiché en Mairie de Bassens, aux emplacements prévus à cet effet, Ampliation sera adressée à : 7 > — CU.B. Esplanade Charles de Gaule; 33076 BORDEAUX CEDEX, CUB centre de gestion espace public n° 1 AMBARES- ET- LAGRAVE COLAS SUD-OUEST 126, re Emëe Combes BP 130 33270 FLOIRAC Commissariats de Poïice de LORMONT et CENON Potics municipale, Hôtei de ville 33530 BASSENS. Soclété VEOLIA 7 ONYX 19, avenue du Périgord BP 69 - 33370 POMPIGNAC Société KEOLIS « 12, boulevard Antoine Gautier 33000 BORDEAUX » chacun chargé en ce qui le concerne de l'exécution. VYVYNNVY Fait à Bassens, le 17 Juillet 2012 Responsab'e de serice D Directeur Gr£ral Directrice de Castnet : 42 avenue Jean Jaurès BP 52 BASSENS 33563 CARBON-BLANC CEDEX Tél. 05 57 RO 81 57 Fax NS 57 AO 81 S8 Courriel : contact@ville-hassens.fr 20 12 Ville de 6/137 Bassens NB/RDZ Arrêté n°8.3 129/2012
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE
Le Maire de la Commune de BASSENS,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L 2212-1 et L 2213-1 à L' 2213-65,
VU la loi n° 82 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des Communes, des Départements et des Régions,
VU la clrcutaire n° 86-230 du Ministère de l'Intérieur relative à l'exercice des pouvoirs de Police par le Maire, le Président du conseil Général et le représentant de FEtat dans le Département en matière de circulation routière,
VU le code de la route,
VU la demande de la société CEPECA-CITEOS concernant les travaux
d'alimentation en éclairage public du parking derrière l'ex-maison Roy « rue Léo Lagrange » (plaine des sports des Griffons},
CONSIDERANT qu'il convient de prendre les mesures nécessaires afin de réglementer la circulation,
ARRETE
ARTICLE 1 : Entre le 6 août et le 8 octobre 2012, ta société CEPECA-CITEOS est autorisée à effectuer les travaux d'alimentation en éclairage public du parking à l'arrière de l'ex- maison Roy « plaine des sports des Griffons — rue Léo Lagrange »,
ARTICLE 2 : Pendant leur durée, le stationnement sera interdit au droit des travaux.
ARTICLE 3 : La signalisation sera installée et entretenue par la société CEPECA-CITEOS, conformément à la réglementation en vigueur.
ARTICLE 4 : Le présent arrêté sera affiché en Mairie de Bassens, aux emplacements prévus à cet effet.
Ampliation sera adressée ee
C.U.8. Esplanade Charies de Gauñe, 33076 BORDEAUX CEDEX,
CUB centre de gestion espace public n° 1 AMBARES. ET- LAGRAVE
CEPECA CITEOS 6/8 rue Eugène Buhan 33174 GRADIGNAN CEDEX
Commissariets de Police de LORMONT et CENON
Pofice municipale, Hôtel de vile 33530 BASSENS,
Société VEOLIA / ONYX 19, avenue du Périgord BP 69 ... 33370 POMPIGNAC Société KEOLIS « 12, boulevard Antoine Gautier 33000 BORDEAUX »
chacun chargé en ce qui le concerne de l'exécution.
VYNVNNY
Fait à Bassens, le 18 juillet 2012
Respoñsabte de senice %
Orectur Gare: D.
Directrice da Cab'net' Î
42 avenue Jean Jaurès BP 52 BASSENS 33563 CARBON-BLANC CEDEX
Tél. 05 57 80 81 57 Fax 05 57 80 81 58 Courriel : contact@ville-bassens.fr
2012/138
Ville de
Bassens NB/RDZ
Arrêtén°8.3 130/2012
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE
Le Maire de la Commune de BASSENS,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L 2242-1 et L 2213-1 à L2213-5,
VU Ja loi n° 82 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des Communes, des Départements et des Régions,
VU la ctroutaire n° 86-230 du Ministère de l'intérieur relative à l'exercice des pouvoirs de Police par le Maire, le Président du conseil Généraf et le représentant de l'Etat dans le Département en matière de circulation routière,
VU le code de la route,
VU la demande de la société UCF-INEO concemant les travaux de branchement souterrains et de terrassement devant être effectués « 14 bis rue de Rome » pour le compte d'ERCF,
CONSIDERANT qu'i convient de prendre les mesures nécessaires afin de réglementer la circulation,
ARRETE
ARTICLE 1 : Entre le 8 août et le 48 septembre 2012, la société UCF-INEO est autorisée à effectuer les travaux de branchement souterrain et de terrassement « 14 bis, rue de Rome » ;
ARTICLE 2: Pendant teur durée, la circulation s'effectuera sur une demi-chaussée et le stationnement sera interdit au droit des travaux.
ARTICLE 3: La signalisation sera installée et entretenue par la société UCF-INEO, conformément à la réglementation en vigueur.
ARTICLE 4 : Le présent arrêté sera affiché en Mairie de Bassens, aux emplacements prévus à cet effet,
Esplanade Charss de Gaulle, 33076 BORDEAUX CEDEX,
CUB centre de gestion espace public n° { AMBARES- ET- LAGRAVE
UCF-INEO rue du Docteur Schinazi 33270 FLOIRAC
ERDF BP 39 33705 MERIGNAC CEDEX
Commissariats de Police de LORMONT st CENON
Police municipale, Hôtel de vile 33530 BASSENS.
Société VEOLIA / ONYX 19, avenue du Périgord BP 69 — 33370 POMPIGNAC Société KEOLIS « 12, boulevard Antoine Galtier 33000 BORDEAUX »
chacun chargé en ce qui Le concerne de l'exécution.
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Fait à Bassens, le 18 juillet 2012
Resosnsabte de senice: LA
Directeur Généra
Directrice de Cabinet :
42 avenue Jean jaurès BP 52 BASSENS 33563 CARBON-BEANC CEDEX TA NC C7 QN Q1 C7 Env AC C7 RO OH CR Courerial : rantartfniliahaccanc Fr
2012/139
Ville de
Bassens
Arrêtén°8.3 1341/2012
NB/ROZ
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRÈTÉS DU MAIRE
Le Maire de la Commune de BASSENS,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les anicles L 2212-1 et L 2218-1 à L2213-5,
VU la loi n° 82 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des Communes, des Départements et des Régions,
VU la circulaire n° 86-230 du Ministère de l'intérieur relative à l'exercice des pouvoirs de Police par le Maire, le Président du conseil Général et le représentant de l'Etat dans le Département en matière de circulation routière,
VU lé code de la route,
VU la demande de la société TEMSOL concernant l'occupation temporaire du domaine public pour raisons de travaux au droit du n° 17 avenue Lamartine,
CONSIDERANT qu'il convient de prendre les mesures nécessaires afin de réglementer la circulation,
ARRETE
ARTICLE 1 : Du 39 juillet au 17 août et du 27 août au 7 septembre 2012, la société TEMSOL est autorisée à occuper le domaine public (accotements) au droit du n° 17 avenue Lamartine afin d'y méltre des matériaux et engins de chantier (compresseur, groupe électrogène, cuve à fioul et benne à gravats).
ARTICLE 2 : Pendant leur durée, la circulation s'effectuera sur une chaussée rétrécie avec Indication de déviation piétons et le stationnement sera interdit au droit des travaux,
ARTICLE 3: La signalisation sera Instellée et entretenue par la société TEMSOL, conformément à fa réglementation en vigueur, Elle mettra en place un barriérage de sécurité autour des engins et matériaux déposés.
ARTICLE 4 : Le présent arrêté sera affiché en Mairie de Bassens, aux emplacements prévus à cet effet.
Ampliation sera adressée à :
C.UB. Esplanade Chartes de Gaute, 33076 BORDEAUX CEDEX,
CUB centre de gestion espace public n° 1 AMBARES- ET. LAGRAVE
‘TEMSOL 24/26, rue Alessandro Volta BP 40104 - 33704 MERIGNAC CEDEX Commissariats de Police de LORMONT et CENON
Poïce munkipale, Hôtel de vife 33530 BASSENS,
Société VEOLIA / ONYX 9, avenue du Périgord 8P 69 - 33370 POMPIGNAC Société KEOLIS « 12, boulevard Antoine Gautier 33000 BORDEAUX »
chacun chargé en ce qui le concerne de l'exécution.
YNNVVYNYY
Fait à Bassens, le 20 juitet 2012
Béspessabte de senice: H9
Drécteur Gérer
Directrice de Carnet /
42 avenue Jean Jaurès BP 52 BASSENS 33563 CARBON-BLANC CEDEX Tél. 05 57.80 81 57 Fax 05 57 80 84 58 Courriel : contact@ville-bassens.fr
2012/1440
Ville de
Bassens NB/ROZ
Arrêtén°8.3 132/2012
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE
Le Maire de la Commune de BASSENS,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L 2212-1 et L 2213-4 à L'2213-5,
VU la loi n° 82 du 2 mars 1982 relative aux droifs et libertés des Communes, des Départements et des Régions, °
VU la circulaire n° 86-230 du Ministère de l'Intérieur relative à l'exercice des pouvoirs de Police par le Maire, le Président du conseil Général et le représentant de l'Etat dans le Département en matière de circulation routière,
VU le code de la route,
VU la demande de la société VEOLIA EAU concernant des travaux de tranchée d'eau potable et la mise en place d'une dalle béton devant être effectués « Boulevard dé Findustrie à l'angle de l'avenue Bellerive des Moines »,
CONSIDERANT qu'il convient de prendre les mesures nécessaires afin de réglementer là circulation,
ARRETE
ARTICLE 1 : La société VEOLIA EAU est autorisée à effectuer les travaux d'une tranchée d'eau potable et la mise en place d'une dalle béton à panir du 46 juillet 2012 pour une durée de 5 jours « Boulevard de l'industrie, angle de l'avenue Bellerive des Moines ».
ARTICLE 2 : Pendant leur durée, la circulation s'effectuera sur une demi-chaussée et le stationnement sera interdit au droit des travaux.
ARTICLE 3 : La signalisation sera installée et entretenue par la société VEOLIA EAU, conformément à la réglementation en vigueur.
ARTICLE 4 : Le présent arrêté sera affiché en Mairie de Bassens, aux emplacements prévus à cet effet,
Ampliëtion Sera adressés à:
C.U.B. Esplanade Charles de Gaulle, 33076 BORDEAUX CEDEX,
CUB centre de gestion espace public n° 1 AMBARES- ET- LAGRAVE
Soclété VEOLIA Sud Ouest 19 Bis, rue Georges Méran 33314 ARCACHON
Commissariats de Potice de LORMONT et CENON
Pofice municipate, Hôtel de vite 33630 BASSENS.
Sôciété VEOLIA / ONYX 19, avenue du Périgord BP 69 — 33370 POMPIGNAG Société KEOLIS « 12, boulevard Antoine Gautier 33009 BORDEAUX »
chacun chargé en ce qui le concerne de l'exécution.
VNYVYNVY
Fait à Bassens, le
Le Halre,
-Pierre TURON
Responsable de tenice ‘à.
Directeur Cénërat
Directrice da Cabinet :
42 avenue Jean Jaurès BP 52 BASSENS 33563 CARBON-BLANC CEDEX
AI nr ra On 61 € Eau NE ET ON OT EO aureial : rantartMallohaccanc fr 2012/1441 Ville de Bassens NB/FH Arrêté n°8.3 1383/2012 EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE Le Maire de la Commune de BASSENS, VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L 2212-4 et L 2213-1 à L 2213-5, VU ta loi n° 82 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des Communes, des Départements et des Régions, VU la cireutaire n° 86-230 du Ministère de l'Intérieur relative à l'exercice des pouvoirs de Police par le Maire, le Président du conseil Général et te représentant de l'Etat dans le Département en matière de circufation routière, VU te code de la route, VU ta demande de la société ETE RESEAUX concemant la pose de canalisations sous trottoir dans le cadre de travaux pour le compte de France Télécom « 29, rue Racine», CONSIDERANT qu'il convient de prendre les mesures nécessaires afin de réglementer la circulation, ARRETE ARTICLE 1 : À compter du 27 août 2012 et pendant une durée de 5 jours, [a société ETE RESEAUX est autorisée à effectuer les travaux de pose de chambre FT et de PVC sous troîtoir pour fe compte de France télécom « 29, rue Racine », ARTICLE 2 ; Pendant leur durée, la circulation s'effectuera sur une demi-chaussée et le Stationnement sera interdit au droit des travaux. ARTICLE 3 : La signalisation sera installée et entretenue par la société ETE RESEAUX, conformément à fa réglementation en vigueur. ARTICLE 4 : Le présent arrêté sera affiché en Mairie de Bassens, aux emplacements prévus à cet effet. Ampliation sera adressée à : > C.U.B. Esplanade Charles de Gaulle, 33076 BORDEAUX CEDEX, > -CUB centre de-gestion-aspace public n°-1-AMBARES- ET- LAGRAVE ETE RESEAUX 11 re Cantemerle 33240 SAINT-GERVAIS France télécom site JJ Bosc 33731 BORDEAUX CEDEX L.G.N. Rue Pierre Raymond CAUPIAN, 33166 ST-MEDARD-en-JALLES, Commissariats de Pofce de LORMONT et CENON Pofñice municipale, Hôtel de vire 33530 BASSENS. Soctété VEOLIA / QNYX 19, avenue du Périgord BP 69 - 33370 POMPIGNAC Société KEOLIS « 12, boulevard Antoine Gautler 33000 BORDEAUX » chacun chargé en ce qui le concerne de l'exécution, 122222: Fait à Bassens, le 24 juillet 2012 Le Mai Responsable da service Dérecteur Général : Directrice de Cabrnat : 42 avenue Jean Jaurès 8P 52 BASSENS 33563 CARBON-BLANC CEDEX TAL NS R7 RAA RI S7 Fav AR ET RARI ER Courriel - rontartÆvillachaceanc fr NB/RDZ Arrêté n° 8.3 13412012 2012/1442 EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRÈTES DU MAIRE Le Maire de la Commune de BASSENS, VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les artictes L'2212-4 et L 2213-1 à L 2213-65, VU la loi n° 82 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des Communes, des Départements et des Régions, VU la circulaire n° 86-230 du Ministère de l'Intérieur refative à l'exercice des pouvoirs de Police par le Maire, le Président du conseil Général et le représentant de l'Etat dans le Département en matière de circulation routière, VU le code de la route, VU la demande de la société INEO concernant des travaux de pose de câbles de fibres optiques « avenue Raoul Bourdieu », CONSIDERANT qu'il convient de prendre les mesures nécessaires afin de réglementer ta circulation, ARRETE ARTICLE 1 : Du 30 juillet au 10 août 2012, la société INEO est autorisée à effectuer les travaux de pose de câbles de fibres optiques « avenue Raoul Bourdieu» pour lé compte de la société INOLIA. ARTICLE 2 : Pendant leur durée, la circulation s'effectuera avec un alternat manuel assuré par la société intervenante et le stationnement sera interdit au droit des travaux, ARTICLE 3 : La signalisation sera installée et entretenue par ta société France Télécom, conformément à la réglementation en vigueur. ARTICLE 4 : Le présent arrêté sera affiché en Mairie de Bassens, aux emplacements prévus à cet effet. Am ation sera adressée à : Esplanade Chartes dé Gaulle, 33076 BORDEAUX CEDEX,” CUB centre de gestion espace public n° 1 AMBARES- ET- LAGRAVE France télécom site NJ Bosc 33073 BORDEAUX CEDEX Société INEO avenue du Docteur Schinazl cedex 112 33063 BORDEAUX CEDEX Commissarials de Police de LORMONT et CENON Poîce municipale, Hôtel de ville 33530 BASSENS. Soclété VEOLIA / ONYX 19, avenue du Périgord BP 69 - 33370 POMPIGNAC Société KEOLIS « 12, boulevard Antoine Gautier 33000 BORDEAUX » chacun chargé en ce qui le concerne de l'exécution. VNNVYNNNNY Fait à Bassens, le 27 juillet 2012 Le Maire, Pour le Maire hdjoint déléeué ME on Responsable de service : €. Directeur Cérérat: Directrice de Cab ret: 42 avenue Jean Jaurès BP 52 BASSENS 33563 CARBON-BLANC CEDEX LI Ar F7 6n 01 F7 Pau NE €7 ON OT CO Panreial : rnntartAuillahacenne Fe 2012/1438 NB/FH Arrêtén° 8.3 135/2012 EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE Le Maire de la Commune de BASSENS, VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L2212-1 et L 2218-1 à L 2213-56, VU la loi n° 82 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des Communes, des Départements et des Régions, VU la cireutaire n° 86-230 du Ministère de l'intérieur relative à l'exercice des pouvoirs de Police par le Maire, le Président du conseïl Général et le représentent de l'Etat dans le Département en matière de circulation routière, VU le code de la route, VU la demande de la société Lyonnaise des Eaux concernant des travaux du réseau d'assainissement eaux usées au « 34, rue du Maréchal Galiieni », CONSIDERANT qu'il convient de prendre les mesures nécessaires afin de régtementer la circulation, ARRETE ARTICLE 1 : Le 24 juillet 2012, la société Lyonnaise des Eaux est autorisée à effectuer les travaux d'assalnissement eaux usées « 34, rue du Maréchal Galleni ». ARTICLE 2 : Pendant leur durée, la circulation s'effectuera sur une demi-chaussée et le stationnement sera interdit au droit des travaux. ARTICLE 3: La signalisation sera installée et entretenue par la société intervenante, conformément à la réglementation en vigueur, ARTICLE 4 : Le présent arrêté sera affiché en Mairie de Bassens, aux emplacements prévus à cet effet, Amplialion sera adressée à : —————- — >: CUB: Esplanade Chades de Gaule, 33076 BORDEAUX CEDEX, CUB centre de gestion espace public n° t AMBARES- ET- LAGRAVE Société Lyonnalse des Eaux 21 rue Paulin 33076 BORDEAUX CEDEX Commissariats de Police de LORMONT et CENON Police municipale, Hôtel de vite 33530 BASSENS, Société VEOLIA / ONYX 19, avenue du Périgord BP 69 — 33370 POMPIGNAC Société KEOLIS « 12, boulevard Antoine Gautier 33000 BORDEAUX » chacun chargé en ce qui le concerne de l'exécution. 2222 Fait à Bassens, le 24 juillet 2012 Le Maire, ferre TURON Responsable de service : Errecteur Général : Directrice de Cabinet: 42 avenue Jean Jaurès BP 52 BASSENS 33563 CARBON-BLANC CEDEX Tél. 05 57 80 81 57 Fax 05 57 80 8t 58 Courriel : contact@ville-bassens.fr 2012/1144 Ville de Bassens NBFH Arrêtén° 8.3 136/2012 EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETÉS DU MAIRE Le Maire de la Commune de BASSENS, VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les antictes L'2242-1 et L 2213-1 à L 2213-56, VU Ja loi n° 82 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des Communes, des Départements et des Régions, VU la circulaire n° 86-230 du Ministère de l'Intérieur retative à l'exercice des pouvoirs de Police par le Maire, le Président du conseil Général et le représentant de FEtat dans le Département en matière de circulation routière, VU le code de la route, VU la demande de la société Atlantic Route concemant des travaux dé plateforme Bâtiment Aoirie réseaux divers « avenue Manon Cormier», CONSIDERANT qu'il convient de prendre les mesures nécessaires afin de réglementer la clrcutation, ARRETE ARTICLE 1 : Du 30 juillet au 30 août 2012, la société ATLANTIC ROUTE est autorisée à effectuer les travaux de plateforme bâtiment#olre réseaux divers «avenue Manon Cormier ». ARTICLE 2 : Pendant leur durée, le stationnement sera interdit au droit des travaux. ARTICLE 3: La signalisation sera installée ef entretenue par la société intervenante, conformément à la réglementation en vigueur. ARTICLE 4 : Le présent arrêté sera affiché en Mairie da Bassens, aux emplacements prévus à cef effet. Ampliation sera adressée à : --»- CU.B. Esplanade Charles de Gaulle, 33078 BORDEAUX CEDEX, > CUB centre de gestion sspace public n° 4 AMBARES- ET- LAGRAVE > Société ATLANTIC ROUTE, Zi La Moutine, rue des Frères Lumière 33560 CARBON - BLANC > Commissariats de Police de LORMONT et CENON > Potice municipale, Hôtel de vile 33530 BASSENS. > Société VEOLIA / ONYX 9, avenue du Périgord BP 69 - 33370 POMPIGNAC > Société KEOLIS « 12, boutevard Antoine Gautier 33000 BORDEAUX » chacun chargé en ce qui le concerne de l'exécution. Fait à Bassens, le 27 juillet 2012 Le Maire, Pour le Maire L'Adjoint délégué JedbfPierre TURON Responsable de series 2& Directeur Gérérel : Directrice de Cabinet : 42 avenue jean Jaurès BP S2 BASSENS 33563 CARBON-BLANC CEDEX Tél. 05 57 80 81 57 Fax 05 57 80 81 58 Courriel : contact@wville-bassens.fr 2012/1445 NSFR Arrêté n° 8.3 4137/2012 EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE Le Maire de la Commune de BASSENS, VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L2212-1 et L 2213-1 à L'2213-6, VU la loi n° 82 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des Communes, des Départements et des Régions, VU la circulaire n° 86-230 du Ministère de l'Intérieur relative à l'exercice des pouvoirs de Police par le Maire, le Président du conseil Général et le représentant de l'Etat dans le Département en matière de circulation routière, VU le code de la route, VU la demande de la société SOGEA concernant la pose de chambre Télécom sous accotement « avenue des Griffons», CONSIDERANT qu'il convient de prendre les mesures nécessaires afin de réglementer ta circulation, ARRETE ARTICLE À Du 30 juillet au 10 août 2012, la société SOGEA est autorisée à effectuer {es travaux de pose de chambre Télécom sous accotement « avenue des Griffons ». ARTICLE 2 : Pendant leur durée, le stationnement sera interdit au droit des travaux. ARTICLE 3: La signalisation sera installée et entretenue par la société SOGEA, conformément à la réglementation en vigueur. ARTICLE 4 : Le présent arrêté sera affiché en Mairie de Bassens, aux emplacements prévus à cet effet. Ampliation sera adressée à : . > C.U.B. Esplanade Charles de Gaulle, 33076 BORDEAUX CEDEX, > CUB centre de gestion espace public n° 1 AMBARES- ET- LAGRAVE > SOGEA 3, ruo Gaspard Monge Parc industriel Pessac Canéjan 33600 PESSAC > Commissariat de Pofico de LORMONT et CENON - - > Police municipale, Hôtel de ville 33630 BASSENS. > Société VEOLIA / ONYX 19, avenue du Périgord BP 69 — 33370 POMPIGNAC > Société KEOLIS « 12, boulevard Antoine Gautier 33000 BORDEAUX » chacun chargé en ce qui le concerne de l'exécution. Fait à Bassens, le 27 juillet 2012 Pour le Maire L'Adjoint délégué Le Maire, à Ville de Bassens 2012/1846 NB/FH Arrêté n° 8.3 138/2012 EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE Le Maire de la Commune de BASSENS, VU ls Code Général des Collectivités Territoriates, notamment les articles L 2212-1 et L 2213-1 à L'2213-5, VU la loi n° 82 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des Communes, des Départements et des Régions, VU ta circulaire n° 86-250 du Ministère de l'Intérieur retalive à l'exercice des pouvoirs de Police par le Maire, le Président du conseit Général et le représentant de l'Etat dans te Département en matière de circulation routière, VU le code de la route, VU la demande de la société SOGEA concemant un branchement Tétécom sous trottoir « rue Léo Lagrange», CONSIDERANT qu'il convient de prendre les mesures nécessaires afin de régtementer la circulation, ARRETE ARTICLE 1 : Du 30 juillet au 10 août 2012, la société SOGEA est autorisée à effectuer les travaux de branchement télécom sous trottoir « rue Léo Lagrange », ARTICLE 2 : Pendant leur durée, la circulation s'effectuera sur une demi-chaussée et le stationnement sera interdit au droit des travaux. ARTICLE 3: La signalisation sera installée et entretenue par la société SOGEA, conformément à la réglementation en vigueur. ARTICLE 4 : Le présent arrêté sera affiché en Mairie de Bassens, aux emplacements prévus à cet effet. Ampliation sera adressée à : > C.U.B. Esplanade Charles de Gaulle, 33076 BORDEAUX CEDEX, > CUB centre de gestion espace public n° 1 AMBARES- ET- LAGRAVE >: SOGEA 3, re Gaspard Monge Pare industriel Pessac Canélan 33600 PESSAC . > Commissariais de Police de LORMONT et CENON > Police municipale, Hôtel de vile 33530 BASSENS., > Société VEOLIA / ONYX 19, avenue du Périgord BP 69 — 33370 POMPIGNAC > Société KEOLIS « f2, boulevard Antoine Gautier 33000 BORDEAUX » chacun chargé en ce qui le concerne de l'exécution. Fait à Bassens, le 27 juilet 2012 Pour le Maire Le Maire, L'Adjoint délégué ere TURON Pesponsab'e de senice de Responsable de service 1 Drrecteur Géré Erecteur Général : Directrice de Cabiret : Directrice de Cabirt : 42 avenue Jean Jaurès BP 52 BASSENS 33563 CARBON-BLANC CEDEX Tél. 05 57 RO RIT 57 Fax 05 57 80 81 58 Courriel : contact@ville-bassens.fr 42 avenue jean Jaurès BP 52 BASSENS 33563 CARBON-BLANC CEDEX TA nr eTon er er Pau NE E7 ON 01 € Panvrinl : rantartfuillahaceanc fr 2012/4147 NB/FH Arrêté n° 8.3 139/2012 EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE Le Maire de la Commune de BASSENS, VU le Code Générai des Collectivités Territoriales, notamment les articles L 2212-1 et L 2213-1 à L 2213-56, VU la loi n° 82 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des Communes, des Départements et des Régions, VU le crculaire n° 86-230 du Ministère de l'intérieur relative à l'exercice des pouvoirs de Police par le Maire, le Président du conseil Général et le représentant de l'État dans le Départèment en matière de circulation routière, VU le code de la route, VU la demande de la société SOGEA concernant une pose de chambré télécom sous trottoir « avenue Fétix Callleau», CONSIDERANT qu'il convient de prendre les mesures nécessaires afin de réglèmenter la circulation, ARRETE ARTICLE 1 : Du 30 juillet au 10 août 2012, la société SOGEA est autorisée à effectuer les travaux de pose de chambre télécom saus trottoir « avenue Félix Cailleau », ARTICLE 2 : Pendant teur durée, la circulation s'effectuera sur une demi-chaussée et le stationnement sera interdit au droit des travaux. ARTICLE 3: La signalisation sera installée et entretenue par la société SOGEA, conformément à la réglementation en vigueur. ARTICEE 4 : Le présent arrêté sera affiché en Mairie de Bassens, aux emplacements prévus à cet effet. Ampliation sera adressée > C.U.B. Esplanade Chares do Gaulle, 33076 BORDEAUX CEDEX, > CUB centre de gestion espace publ n° 1 AMBARES- ET- LAGRAVE > SOGEA 3, rus Gaspard Monge Parc Industriel Pessac Canélan 33600 PESSAC > Commissarials de Police de LORMONT et CENON > Poïlca municipale, Hôtel de vite 33530 BASSENS. > Société VEOLIA / ONYX 19, avenue du Périgord BP 69 ... 33370 POMPIGNAC > Soclété KEOLIS « 12, boulevard Antoine Gautier 33000 BORDEAUX » chacun chargé en ce qui le concerne de l'exécution. Fait à Bassens, le 27 juillet 2012 : Pour le Maire Le Maire, L:adjoint délégué, 2 Ë UE. URON Responsable de service @ Directeur Géré Oérecurice de Cahier : 42 avenue Jean Jaurès BP 52 BASSENS 33563 CARBON-BLANC CEDEX Tél. 05 57 80 81 57 Fax 05 57 80 81 58 Courriel : contact@ville-bassens.fr 2012/1448 NB/FH Arrêté n°8.3 140/2012 EXTRAIT DU REGISTRE DÉS ARRETES DU MAIRE Le Maire de la Commune de BASSENS, VU le Code Général des Collectivités Territoriates, notamment les articles L2212-1 et L 2218-41 à L2218-5, VU a loi n° 82 du 2 mars 1982 relativa aux droits et libertés des Communes, des Départements et des Régions, VU la circulaire n° 86-230 du Ministère de l'Intérieur relative à l'exercice des pouvoirs de Police par ls Maire, le Président du conseil Général et le représentant de l'Etat dans le Département en matière de circulation routière, VU le code de la route, VU la demande de la société ERT TECHNOLOGIES concemant un déplacement d'armoire existante _sur troltoir « rue du Maréchal Joffre », CONSIDERANT qu'il convient de prendre les mesures nécessaires afin de réglementer la cireufation, ARRETE ARTICLE 1 : Du 10 août au 12 août 2012, la société ERT TECHNOLOGIES est autorisée à éffectuer le déplacement d'armoire existante sur trotloir « rue du Maréchal Joffre », ARTICLE 2 : Pendant leur durée, le stationnement sera interdit au droit des travaux. ARTICLE 3: La signalisation sera installée et entretenue par la société ERT TECHNOLOGIES, conformément à la réglementation en vigueur. ARTICLE 4 : Le présent arrêté sera affiché en Mairie de Bassens, aux emplacements prévus à cel effet. Ampliation sera adressée à : > C.U.B. Esplanade Charies de Gaulle, 33076 BORDEAUX CEDEX, > CUB centre de gestion espace pubfic n° 1 AMBARES- ET- LAGRAVE > ERT TECHNOLOGIES 36, avenue Gustave Eiffel 33600 PESSAC Re > "Commissariats de Police de LORMONT et CENON = FE - > Police municipale, Hôtel de vile 33530 BASSENS. > Société VEOLIA / ONYX 19, avenue du Périgord BP 69 33370 POMPIGNAC > Société KEOLIS « 12, boulevard Antoine Gautier 33000 BORDEAUX » chacun chargé en ce qui le concerne de l'exécution. Fait à Bassens, le 30 juillet 2012 Pour Le Maire, L'Adjoint Délégué, Pesponsabe de service : CL Directeur Génêrel: Drectrice de Crbiret: 42 avenue Jean Jaurès BP 52 BASSENS 33563 CARBON-BLANC CEDEX TATNE 7 RA RIT E7 Fav NE 67 QN A1 ER Courriel: rantartMuilla-haccenc fr 2012/1449 Ville de assens] NB/FH Arrêté n° 8.3 140/2012 bs ° EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE Le Maire de la Commune de BASSENS, : VU le Code Général des Collectivités Territoriates, notamment les articles L 2212-1 et L 2213-41 à L 2213-5, VU ta loi n° 82 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des Communes, des Départements et des Régions, VU la circulaire n° 86-250 du Ministère de l'Intérieur retative à l'exercice des pouvoirs de Police par le Maïre, le Président du conseil Général et le représentant de l'Etat dans le Département en matière de circulation routière, VU le code de la route, VU la demande de la société ERT TECHNOLOGIES concemant un déplacement d'armoire existante sur trottoir « rue du Maréchai Joffre », CONSIDERANT qu'il convient de prendre les mesures nécessaires afin de réglementer ta circulation, ARRETE ARTICLE 1 : Du 10 août au 34 août 2012, la société ERT TECHNOLOGIES est autorisée à effectuer le déplacement d'armoire existante sur trottoir « rue du Maréchal Joffre ». ARTICLE 2 : Pendant leur durée, le stationnement sera Interdit au droit des travaux. ARTICLE 3: La signalisation sera installée et entretenue par la société ERT TECHNOLOGIES, conformément à la réglementation en vigueur. ARTICLE_4 : Le présent arrêté sera affiché en Mairie de Bassens, aux emplacements prévus à cet effet. Ampliation sera adressée à : > C.U.B. Esplanade Chares de Gaule, 33076 BORDEAUX CEDEX, CUB centre de gestion espace public n° 1 AMBARES- ET: LAGRAVE ERT TECHNOLOGIES 36, avenue Gustave Eiffel 33600 PESSAC Commissariats de Pollcs de LORMONT et CENON 8 es Poïlce municipale, Hôtel de vifs 33530 BASSENS. Société VEOLIA / ONYX 19, avenue du Périgord BP 69 — 33370 POMPIGNAC Société KEOLIS « 12, boutevard Antoine Gautier 33000 BORDEAUX » chacun chargé en ce qui le concerne de l'exécution. VYNYVY Fait à Bassens, le 6 Août 2012 2012/1450 Ville de TT ° NB/FH Arrêtén°8.3 141/2012 EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE Le Maire de la Commune de BASSENS, VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L 2212-1 et L 2213-1 à L2213-5, VU la loi n° 82 du 2 mars 1982 relative aux droïls et libertés des Communes, des Départements et des Régions, VU la circulaire n° 86-230 du Ministère de l'intérieur relative à l'exercice des pouvoirs de Potice par la Maire, le Président du conseil Général et le représentant de l'Etat dans le Département en matière de circulation routière, VU le code de la route, VU la demande de la société SOBECA Chantiers d'Aquitaine concemant des travaux de branchement Gaz pour le compte de Régaz «5 rue de Verdun », CONSIDERANT qu'il convient de prendre les mesures nécessaires afin de réglementer la circulation, ARRETE ARTICLE 1; Entre te 20 août et le 2 septembre 2042, la société SOBECA Chantiers d'Aquitaine est autorisée à effectuer des travaux de branchement Gaz pour le compte de Régaz «5 rue de Verdun ». ARTICLE 2 : Pendant leur durée, le stationnement sera Interdit au droit des travaux, ARTICLE 3: La signalisation sera installée et entretenue par la société intervenante, conformément à la réglementation en vigueur. ARTICLE 4 : Le présent arrêté sera affiché en Mairie de Bassens, aux emplacements prévus à cet effet. Amplisation sera adressée à : C.U.B. Esplanade Charles de Gaulle, 33076 BORDEAUX CEDEX, CUB centre de gestion espace public n° 1 AMBARES- ET- LAGRAVE SOBECA CHANTIERS D'AQUITAINE 29, avenue des Martyrs Libération BP 20111-33704 ° MERIGNAC CEDEX RÉGAZ 6, Place Ravezies CS 10029 33070 BORDEAUX CEDEX Commissariats de Police de LORMONT et CENON Police municipale, Hôtel de vite 33530 BASSENS. Société VEOLIA / ONYX 19, avenue du Périgord BP 69 — 33370 POMPIGNAC Société KEOLIS « 12, boulevard Antoine Gautier 33000 BORDEAUX » chacun chargé en ce qui 8 concerne de l'exécution. NNVYNNOVYNY Fait à Bassens, le 30 juillet 2012 Pour Le Maire, L'Adjoint Délégué, Mi BON Responsable de service :CÈ. Responsable de service 16 Directeur Céréral : Orrecteur Géré Directrice de Cabinet à Drrectrice de Cabinet 42 avenue Jean Jaurès BP 52 BASSENS 33563 CARBON-BLANC CEDEX AI AE € 9 on 01 €7 Env AE C7 ON 01 ER Canvrinl : rnntort@willahsceanc fr 42 avenue Jean Jaurès BP 52 BASSENS 33563 CARBON-BLANC CEDEX TSI REY QNRI 7 Lav NE C7 AN RI ER Caurriol : rontart@illa.haccanc fr 201 Ville de F012/151 Bassens Arrêté n°8.3 142/2012 NBFH EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRÈTES DU MAIRE Le Maire de ta Commune de BASSENS, VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les arlicles L'2212-t et L 2213-1 àL 2213.5, VU la loi n° 82 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des Communes, des Départements et des Régions, VU la circulaire n° 86-230 du Ministère de l'Intérieur relative à l'exercice des pouvoirs de Police par le Maire, le Président du conseït Général et le représentant de l'Etat dans le Département en matière de circulation routière, VU le code de la route, VU la demande de la société ISS HYGIENE ET PREVENTION concemant les travaux d'hydro curage de réseau EU/EP « 69 route de Saint Louis de Montferrand» pour le compte du SDIS 33, CONSIDERANT qu'il convient de prendre les mesures nécessaires afin de réglementer la circulation, ARRETE: ARTICLE 1 : le 8 août 2012, la société ISS HYGIENE ET PREVENTION est autorisée à effectuer les travaux d'hydro curage de réseau EU/ EP «69 route de Saint Lauis de Montferrand », ARTICLE 2 : Pendant leur durée, la circulation s'effectuera sur une demi-chaussée au fur et à mesure de l'avancement des travaux, avec mise en place d'un alternat de feux . Le stationnement sera interdit au droit des travaux. ARTICLE 3 : La signaïisation sera installée et entretenue par ta société ISS HYGIENE ET PREVENTION, conformément à la réglementation en vigueur, ARTICLE 4 : Le présent arrêté sera affiché en Mairie de Bassens, aux emplacements prévus à cet effet. TT Arslietion sérä adressée à: : SO TT C.U.B, Esplanade Charles de Gaulle, 33076 BORDEAUX CEDEX, CUB centre de gestion espace public n° 1 AMBARES- ET- LAGRAVE SDIS 33 22, boulevard | groupement finances 33081 BORDEAUX ISS Agence de Bordeaux ZI de Campilleau 33520 BRUGES Commissariats de Pofce de LORMONT et CENON Police municipale, Hôtel de ville 33530 BASSENS. Société VEOLIA / ONYX 19, avenue du Périgord BP 68 — 33370 POMPIGNAC Société KEOLIS « 12, boulevard Antoine Gautier 33000 BORDEAUX » chacun chargé en ce qui le concerne de l'exécution. VYVYNYNNNY Fait à Bassens, le 2 août 2012 Pour Le Maire, L'Adjoint Délégué Responsable de service : Et Miché[RIBON Directeur CEréral Direetice de Cabinet : 42 avenue Jean Jaurès BP 52 BASSENS 33563 CARBON-BLANC CEDEX Tél. 05 57 80 81 57 Fax 05 57 &O 81 58 Courriel : contact@ville-bassens.fr 2012/152 NB/FH Arrêté n°8.3 143/2012 EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE Le Maire de ta Commune de BASSENS, VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L'2212-4 et L 2213-1 à L'2213-5, VU la loi n° 82 du 2 mars 1982 relative aux droîts et libertés des Communes, des Départements et des Régions, VU la circulaire n° 86-230 du Ministère de l'intérieur relative à l'exercice des pouvoirs de Police par le Maire, le Président du conseil! Générat et le représentant de l'Etat dans le Département en matière de circulation routière, VU le code de la route, VU la demande de Monsieur et Madame BRIENEN concernant le stationnement d'un camion de déménagement sur les places de parking sur la place de l'église enire la rue des sœurs et le début de l'avenue Jean- Jaurès, CONSIDÉRANT qu'il convient de prendre les mesures nécessaires afin de réglementer la circulation, ARRÉÈTE ARTICLE 1 : Le lundi 13 août 2012 de 8 heures à 19 heures, Monsieur et Madame BRIENEN sont autorisés à faire stationner un camion de déménagement sur les places de parking de la place de l'église. ARTICLE 2 : Pendant cette durée, le stationnement du véhicule sera sécurisé au moyen de pots ou de tout autre moyen. Le stationnement ne devra pas gêner le libre accès aux habitations des riverains. Le camion pourra stationner les nuits du samedi 10 août et du dimanche 11 août 2012 sur ls parking de la rue Richet. ARTICLE 3 : Le présent arrêté sera affiché en Mairie de Bassens, aux emplacements prévus à cet effet, Ampliation sera adressée à : .B. Esplanade Charles de Gaulle, 33076 BORDEAUX CEDEX, CUB cenbe de gestion espace publie n° 1 AMBARES- ET. LAGRAVE Met lime BRIENEN 13 ter, rue des Sœurs 33530 BASSENS Commissariats de Police de LORMONT et CENON Pofce municipale, Hôtel de vite 33530 BASSENS. Société VEOLIA / ONYX 19, avenue du Périgord BP 69 - 33370 POMPIGNAC chacun chargé en ce qui le conceme de l'exéculion. VYVYNNNY Fait à Bassens, le 3 août 2012 Pour Le Maire, L'Adjoint Détégué , ff, Michéf HIBON Responsab'e de service: Gi Directeur Général Directrice de Cabinet : 42 avenue Jean Jaurès BP 52 BASSENS 33563 CARBON-BLANC CEDEX rit Ar ra on oi r7 ras AC E7 ON O1 FO Paurrialt enntartfillachnccanc fr 2012/1353 Ville de ” Bassens) NB/ÆFH Arrêté n° 8.3 14412012 EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE Le Maire de fa Commune de BASSENS, VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L'2242-1 et L 2213-1 à L2213-5, VU la loi n° 82 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des Communes, des Départements et des Régions, VU la circulaire n° 86-230 du Ministère de l'Intérieur relative à l'exercice des pouvoirs de Police par le Maire, le Président du conseil Général et le représentant de l'Etat dans le Département en matière de circulation routière, VU le code de la route, VU ta demande de la société FAYAT pour les travaux du chantier de l'extension de la cour d'école « 32 rue du Maréchal de Lattre de Tassigny », CONSIDERANT qu'if convient de prendre les mesures nécessaires afin de réglementer la circutation, ARRETE ARTICLE 1 : Entre te 40 août et le 30 août 2012, fa société FAYAT est autorisée à effectuer les travaux d'extension de fa cour d'école « 32 rue du Maréchal de Lattre de Tassigny». ARTICLE 2 : Pendant leur durée, le stationnement sera interdit au droit des travaux. ARTICLE 3: La signalisation sera installée et entretenue par la société FAYAT, conformément à la réglementation en vigueur. ARTICLE 4 : Le présent arrêté sera affiché en Mairie de Bassens, aux emplacements prévus à cet effet. Ampliation sera adressée à : > _C.UB, Esplanade Charles de Gaulle, 33076 BORDEAUX CEDEX, > CUB cenbe de gestion espace public n° 1 AMBARES- ET- LAGRAVE > FAYAT ENTREPRISE chemin Richelieu BP 40414 33370 FLOIRAC > Commissariats de Police de LORMONT et CENON > Police municipale, Hôtel de vie 83530 BASSENS. > Société VEOLIA / ONYX 19, avenue du Périgord BP 69 — 33370 POMPIGNAC > Société KEOLIS « 12, boulevard Antoine Gautier 33000 BORDEAUX » chaeun chargé en ce qui le concerne de l'exécution. Fait à Bassens, le 3 août 2012 Pour Le Maire, L'Adjoint Délégué, Miche BON Responsable da service 2 Directeur Général : Directrice de Cabinet : 42 avenue Jean Jaurès BP 52 BASSENS 33563 CARBON-BLANC CEDEX 4e enntactfillahaceonc Fr ei Arr AA 61 F9 Pau Ne C7 ON O1 E0 ra 2012/154 Ville de assens] NSFH Arrêtén°8.3 145/2012 | EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRÈTES DU MAIRE Le Matre de fa Commune de BASSENS, VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L2212-1 et L 2213-1 à L2213-5, VU la loi n° 82 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des Communes, des Départements et des Régions, VU la circulaire n° 88-230 du Ministère de l'Intérieur relative à Fexercice des pouvoirs de Police par le Maire, le Président du conseil Général et le représentant de l'Etat dans le Département en matière de circulation routière, VU le code de la route, VU la demande de la société INEO pour les travaux d'une tranchée d'électricité pour le compte de ERDF « avenue Manon Cormier», CONSIDERANT qu'il convient de prendre les mesures nécessaires afin de régtementer la circulation, ARRETE ARTICLE 4 : Entre te 27 août et le 28 septembre 2012, la société INEO est autorisée à effectuer {es travaux d'une tranchée d'étectricité sous trottoir « avenue Manon Cormier » pour le compte d'ERDF. ARTICLE 2 : Pendant leur durée, le stalionnement sera interdit au droit des travaux. ARTICLE 3: La signalisation sera installée et entretenue par la société INEO, conformément à la réglementation en vigueur. ARTICLE 4 : Le présent arrêté sera affiché en Mairie de Bassens, aux emplacements prévus à cet effet. Ampliation sera adressée à : > CU.B, Esplanade Charles de Gaule, 33076 BORDEAUX CEDEX, > CUB centre de gestion espace pubic n° 1 AMBARES- ET- LAGRAVE > INEO- RESEAUX SUD OUEST 11, rue Pierre Riquet 33510 GANEJAN +: = — — 2 — > Commissarials de Police de LORMONT et CENON > Police municipale, Hôtel de vile 43530 BASSENS. > Société VEOLIA / ONYX 19, avenue du Périgord BP 69 - 33370 POMPIGNAC > Société KEOLIS « 12, boulevard Antoine Gautier 33000 BORDEAUX » chacun chargé en ce qui le concerne de l'exécution. Fait à Bassens, le 3 août 2012 Pour Le Maire, L'Adjoint Délégué, Michét HIBON Responsable de service : Directeur Général : Directrice de Cabnêt 42 avenue jean Jaurès BP 52 BASSENS 33563 CARBON-BLANC CEDEX Tél. 06 57 80 81 57 Fax 06 57 RO RI SR Courriel - contart@ville-hassene fr 2012/1553 NS/FH Arrêté n° 8.3 146/2012 EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRÈTES DU MAIRE Le Maire de la Commune de BASSENS, VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L2212-1 et L 2213-41 à L2213-5, VU la loi n° 82 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des Communes, des Départements et des Régions, VU la circulaire n° 86-230 du Ministère de l'Intérieur relative à l'exercice des pouvoirs de Police par le Maire, le Président du conseil Général et le représentant de l'Etat dans le Département en matière de circulation routière, VU le code de la route, VU la demande de la société CHANTIERS D'AQUITAINE concemant les travaux de pose de coffret«5 rue de Verdun », CONSIDERANT qu'il convient de prendre les mesures nécessaires afin de réglementer la circulation, ARRETE ARTICLE 1 : Le 24 août 2012, la société CHANTIERS D'AQUITAINE est autorisée à effectuer les travaux de pose d'un coffret « 5 rue de Verdun ». ARTICLE 2 : Pendant leur durée, le stationnement sera interdit au droit des travaux et la circulation s'effectuera sur une demi-chaussée, ARTICLE 3: La signalisation sera installée et entretenus par la société CHANTIERS D'AQUITAINE, conformément à la réglementation en vigueur, ARTICLE 4 : Le présent arrêté sera affiché en Mairie de Bassens, aux emplacements prévus à cet effet. Ampliation sera adressée C.U.B. Esplanade Charles de Gaulle, 33078 BORDEAUX CEDEX, CUB centre de gestion espace pubiic n° 1 AMBARES- ET- LAGRAVE CHANTIERS D'AQUITAINE MERIGNAC 29, avenue Maïtyrs de fa Libération 33704 MERIGNAC CEDEX Commissariats de Police de LORMONT et CENON Poïñce municipale, Hôtel de vite 33530 BASSENS. Soctété VEOLIA / ONYX 19, avenue du Périgord BP 69 - 33370 POMPIGNAC Soctété KEOLIS « 12, boulevard Antoine Gautier 33000 BORDEAUX 5 chacun chargé en ce qui le concerne de l'exécution. VYNNONNVY Fait à Bassens, le 6 août 2012 rre FURON Responsable de sente :&. Directeur Gééral Directrice de Ce 42 avenue Jean Jaurès BP 52 BASSENS 33563 CARBON-BLANC CEDEX TETE EP Qn 01 7 Pau NE CT ON OT FO Panel: rantarbilla haiccanc fr re 2012/1456 _ Ville de Dassens, NBFH Arrêté n°8.3 147/2012 EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE Le Maire de la Commune de BASSENS, VU le Code Général des Colleclivités Territoriales, notamment les articles L 2212-1 et L 2213-1 à L'2218-5, VU la loi n° 82 du 2 mars 1982 relaïve aux droits et libertés des Communes, des Départements et des Régions, VU la circulaire n° 86-230 du Ministère de l'Intérieur relative à l'exercice des pouvoirs de Police par le Maire, le Président du conseil Général et le représentant de l'Etat dans le Département en matière de cireulation routière, VU le code de la route, VU la demande de la société INEO concemant les travaux de raccordement / branchement électrique « 2 rue Lafayette », CONSIDERANT qu'il convient de prendre les mesures nécessaires afin de réglementer la circulation, ARRETE ARTICLE 1 : Entre le 12 et le 19 septembre 2012, la société INEO est autorisée à effectuer les travaux de raccordement et de branchement électrique «2 rue Lafayette ». ARTICLE 2 : Pendant leur durée, le stationnement sera interdit au droit des travaux êt la circulation s’effecluera sur une demi-chaussée. ARTICLE 3: La signalisation sera installée et entretenue par la société INEO, conformément à la réglementation en vigueur. ARTICLE 4 : Le présent arrêté sera affiché en Mairie de Bassens, aux emplacements prévus à cet effet. Ampliation sera adressée à : > C.U.B, Esplanade Chares de Gautte, 33076 BORDEAUX CEDEX, CUB centre de gestion espace pubiic n° 1 AMBARES- ET- LAGRAVE INEO avenue du Docteur Schinazi 33000 BORDEAUX - - - Commissarials de Police de LORMONT et CENON Police municipale, Hôtel de vire 33530 BASSENS. Soclété VEOLIA / ONYX 1, avenue du Périgord BP 69 — 33370 FOMPIGNAC Soctété KEOLIS a 12, boulevard Antoine Gautier 33000 BORDEAUX » chacun chargé en ce qui le concerne de l'exécution, VYVYNVYY Fait à Bassens, le 7 août 2012 Le Majré, Jeai URON Responsab'e de senice : A Directeur Générat :_ Directrice de Cabinet : 42 avenue Jean Jaurès BP 52 BASSENS 33563 CARBON-BLANC CEDEX TA NE ES ON 01 €7 Eat NE E7 ON QI CR Panel + rnntartfuille.haccanc fr 2012/3357 Ville de DasSENS] T RE NB/FH Arrêté n°8.3 148/2012 EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRÈTES DU MAIRE Le Maire de la Commune de BASSENS, VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L'2242-1 et L 2213-41 à L2213-5, VU la loi n° 82 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des Communes, des Départements et des Régions, VU la circutaire n° 86-230 du Ministère de l'Intérieur relative à l'exercice des pouvoirs de Police par le Maire, le Président du conseil Général et le représentant de l'Etat dans {es Département en matière de circulation routière, VU le code de la route, VU la demande de Madams JACQUIN - DROUIN concernant le stationnement d'un camion de déménagement au droit du n° 16, rue du Président Coty, CONSIDERANT qu'il convient de prendre les mesures nécessaires afin de réglementer la circulation, ARRETE ARTICLE 1 : Le 16 août 2012, de 8 heures à 19 heures, Madame JACQUIN — DROUIN est autorisée à faire stationner un camion de déménagement au droit du n° 16 rue du Président Coty. ARTICLE 2 : La signalisation sera installée et entretenue par Madame JACQUIN - DROUIN, conformément à la réglementation en vigueur. Elle velllera à assurer toute la sécurité à l'endroit de stationnement du véhicule. ARTICLE 3 : Le présent arrêté sera affiché en Mairie de Bassens, aux emplacements prévus à cet effet. Amplation sera adressée à : > C.UB. Esplanade Charles de Gaulle, 33076 BORDEAUX CEDEX, > CUB centre de gestion espace pubic n° 1 AMBARES- ET- LAGRAVE > Madame JACQUIN = DROUIN 62, rue Françoise Sabalhier 51000 CHALONS EN- CHAMPAGNE > Commissariats de Poïice de LORMONT et CENON > Police municipale, Hôtel de ville 33530 BASSENS. > Société VEOLIA /'ONYX 19, avenue du Périgord BP 69 — 33370 POMPIGNAC > Soclété KEOLIS « 12, boulevard Antoine Gautier 33000 BORDEAUX » chacun chargé en ce qui le concerne de l'exécution. Fait à Bassens, le 7 août 2012 Le Maire Responsable de service 2 Girécreur Général; S, Drrectrice de Cabinet 42 avenue Jean jaurès BP 52 BASSENS 33563 CARBON-BLANC CEDEX ei ar 9 nn 04 C7 PAU AE F7 ON 01 €0 Panieial: santartällohacenne Fe 2012/4158 Ville de Bassens! NB/FH Arrêté n°8.3 49/2012 EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRÈTES DU MAIRE Le Maire de la Commune de BASSENS, VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L2212-1 et L 2213-1 à L2213-5, VU la loi n° 82 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des Communes, des Départements et des Régions, VU la croulaire n° 86-230 du Ministère de l'Intérieur relative à l'exercice des pouvoirs de Police par le Maire, le Président du conseil Général et le représentent de l'Etat dans le Département en matière de circulation routière, VU le code de la route, VU la demande de la Communauté Urbaine de Bordeaux concernant les travaux de réparation du giratolre « avenue des Griffons », travaux qui seront effectués par l'entreprise COLAS SUD-OUEST, CONSIDERANT qu'il convient de prendre les mesures nécessaires afin de réglementer la circulation, ARRETE ARTICLE 1 : Entre le 27 et le 31 août 2012, de 21 heures à 6 heures, l'entreprise COLAS SUD-OUEST est autorisée à effectuer les travaux de réparation du giratoire «avenue des Griffons ». ARTICLE 2 : Pendant leur durée, ta circulation s'effectuera sur une demi-chaussée et le Stationnement sera interdit au droit des travaux. ARTICLE 3: La signalisation sera installée et entretenue par l'entreprise COLAS SUD- OUEST, conformément à la régtementation en vigueur. ARTICLE 4 : Le présent arrêté sera affiché en Mairie de Bassens, aux emplacements prévus à cet effet. -— Ampliation-sera adressée à : ES ce ee Esplanade Charles de Gaule, 33076 BORDEAUX CEDEX, CUB Direction territoriale rive droite, rue Louis Beydts LORMONT COLAS SUD-OUEST 126, rue Emile Combes BP 226 - 33270 FLOIRAC Commissariats de Poëco do LORMONT et CENON Police municipale, Hôtel de vie 33530 BASSENS. Société VEOLIA / ONYX 19, avenue du Périgord BP 69 33370 POMPIGNAC Société KEOLIS « 12, boulevard Antoine Gautier 33000 BORDEAUX » chacun chargé en ce qui le concerne de l'exécution. YNVYNVYNVY Fait à Bassens, le 9 août 2012 Le Haÿe des TURON Responsable ée sert ‘de Directrice de Cabinet: 42 avenue Jean Jaurès BP 52 BASSENS 33563 CARBON-BLANC CEDEX Tél. 05 57 80 81 57 Fax 06 57 RO 8E 58 Courriel : contact@ville-haccene.fr 2012/1590 Ville de RS NB/FH Arrêtén°8.3 1650/2012 EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRÈTES DU MAIRE Le Maire de ta Commune de BASSENS, VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les anlicles L'222-1 et L 2218-4 àL 2213-5, VU la loi n° 82 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des Communes, des Départements et des Régions, VU la circulaire n° 86-230 du Ministère de l'intérieur relative à l'exercice des pouvolrs de Pollce par le Maire, le Président du conseil Général et le représentant de l'Etat dans le Département en matière de circulation routière, VU le code de la route, VU la demande de la Communauté Urbaine de Bordeaux concernant les travaux de réparation de la voie avec la réfection du tapis chaussée du giratoire Richelieu « Quai Alfred de Vial » ainsi que les travaux de réfection de la voie entre le giratoire des Guerlandes et le giratoire de la Côte de Garonne « Quai Alfred de Vial et Quai Français », travaux devant être effectués par l'entreprise COLAS SUD-OUEST, CONSIDERANT qu'il convient de prendre les mesures nécessaires afin de réglementer la cireulation, ARRETE ARTICLE 4 : Entre le 27 et le 31 août 202, l'entreprise COLAS SUD-OUEST est autorisée à effectuer les travaux de réfection du tapis du giratoire Richelieu et la réparation de la chaussée du giratoire des Guerlandes au giratoire de la côte de Garonne « Quai Alfred de Vial et Quai Français ». ARTICLE 2 : » Les travaux seront réalisés la nuit. Pendant leur durée, et au fur et à mesure de leur avancement, le giratoire Richelieu sera fermé à la circulation. > La circulation « Quai français et Quai Alfred de Vial »s'effectuera sur une demi-chaussée avec alternat de feux, balisage de nuit, indication de vitesse ratentie. + Le stationnement sera interdit au droit des travaux. ARTICLE 3: La signalisation sera installée et entretenue par l'entreprise COLAS SUD- OUEST, conformément à la réglementation en vigueur. ARTICLE 4 : Le présent arrêté sera | affiché en Maire de Bassens, aux emplacements prévus à cet effet. ri = ss Amgliation sera adressée à : C.Ù.8. Esptanade Charles de Gaulle, 33076 BORDEAUX CEDEX, CUB centre de gestion espace public n° 1 AMBARES- ET- LAGRAVE COLAS SUD-OUEST 126, ruse Emile Combes BP 130 33270 FLOIRAC SDIS BORDEAUX Commissariats de Poñce de LORMONT et CENON Police municipale, Hôtel de vile 33530 BASSENS. Société VEOLIA / ONYX 19, avenue du Périgord BP 69 — 33370 POMPIGNAC - Société KEOLIS « 12, boulevard Antoine Gautier 33000 BORDEAUX » chacun chargé en ce qui le concerne de l'exécution. VNYVNVYVVN VI Fait à Bassens, le 10 août 2012 Responsable de se: Directeur Cénaral : Oirearice de Cabinet 42 avenue Jean Jaurès BP 52 BASSENS 33563 CARBON/BLANC CEDEX ei nr ra on oi ra Fac nr 7 ON 01 FO Pauveial s enntartnilln harrane Fe 2012/160 Ville de Bassens. NS/FH Arrêtén°8.3 151/2012 EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE Le Maire de la Commune de BASSENS, VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les artictes L 2212-i et L 2213-1 à L 2218-5, VU la loi n° 82 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des Communes, des Départements et des Régions, VU la cireutaire n° 86-230 du Ministère de l'intérieur relative à l'exercice des pouvoirs de Police par le Maire, le Président du conseil Général et le représentant de l'Etat dans le Département en matière de circutation routière, VU le code de la route, VU ta demande de là Communauté Urbaine de Bordeaux concernant des travaux de création d'ilots en bordures « rue Saint Exupéry », travaux réalisés par l'entreprise Colas, CONSIDERANT qu'il convient de prendre lès mesures nécessaires afin de régtementer la circulation, ARRETE ARTICLE 1 : Du 20 au 24 août 2012, la société COLAS est autorisée à effectuer les travaux de création dr'ilots en bordures « rue Saint Exupéry », au droit des commerces. ARTICLE 2 : Pendant leur durée, le stationnement sera interdit au droit des travaux. ARTICLE 3: La signalisation sera installée et entretenue par la société COLAS, conformément à la réglementation en vigueur. ARTICLE 4 : Le présent arrêté sera affiché en Mairie de Bassens, aux emplacements prévus à cet effet. Ampllation sera adressée à : > C.U.B. Esplanade Charies de Gauile, 33076 BORDEAUX CEDEX, > CUB centre de gestion espace public n° 1 AMBARES- ET- LAGRAVE — > = - > - COLAS SUD OUEST 128; rue Emile Combes BP 226 — 33270 FLOIRAC: ee — - > Commissariats de Police de LORMONT st CENON > Poïce municipale, Hôtel de vite 33530 BASSENS. > Soclété VEOLIA / ONYX 19, avenue du Périgord BP 69 - 33370 POMPIGNAC > Société KEOLIS « 12, boulevard Antoine Gautier 33000 BORDEAUX » chacun chargé en ce qui le concerne de l'exécution. Fait à Bassens, le 10 août 2012 Le Maÿe, e: re TURON Respsasabte de senice Se reeurcérént- D'récurice de Cabinet : 42 avenue Jean Jaurès BP 52 BASSENS 33563 CARBON-BLANC CEDEX Tél AR SZ RARI R7 Fav NE 67 RO RIT SR laurriol rnntart@illohaccanc fr Ville de Bassens Arrêtén°8.3 162/2012 NB/FH EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE Le Maire de la Commune de BASSENS, VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L 2212-1 et L 2213-1 à L 2213-56, VU la loi n° 82 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des Communes, des Départements et des Régions, VU la circulaire n° 86-230 du Ministère de l'intérieur relative à l'exercice des pouvoirs de Police par le Maire, le Président du conseil Général et le représentant de l'Etat dans le Département en matière de circulation routière, VU le code de la route, VU la demande de la Communauté Urbaine de Bordeaux concernant des travaux de réfection du tapis d'enrobés avec création d'une bouche d'égout sur la zone du parking de l'école Rosa Bonheur« rue Fénelon », travaux réalisés par l'entreprise COLAS; CONSIDERANT qu'il convient de prendre les mesures nécessaires afin de réglementer la circulation, ARRETE ARTICLE 1 : Du 20 au 24 août 2012, la société COLAS est autorisée à effectuer les travaux de réfection du tapis d'enrobés avec création d'une bouche d'égout « rus Féneion ». ARTICLE 2 : Pendant teur durée, le stationnement sera interdit au droit des travaux. ARTICLE 8: La signalisation sera installée et entretenue par la société COLAS, conformément à la réglementation en vigueur. ARTICLE 4 : Le présent arrêté sera affiché en Mairie de Bassens, aux emplacements prévus à cet effet. Ampliation sera adressée à : > C.U.B. Esplanade Charles de Gaulle, 33076 BORDEAUX CEDEX, CUB centre de gestion espace public n° 1 AMBARES- ET- LAGRAVE COLAS SUD OUEST 125, rue Emile Combes BP 226 - 33270 FLOIRAC Commissariats de Police de LORMONT et CENON Police municipale, Hôtel de vite 33530 BASSENS. Société VEOLIA / ONYX 19, avenue du Périgord BP 69 — 33370 POMPIGNAC Société KEOLIS « 12, boulevard Antoine Gautier 33009 BORDEAUX » chacun chargé en ce qui fe conceme de l'exécution. VYVYYYN Fait à Bassens, le 10 août 2012 Responsable de service :G. Directeur Gérér. Directrice de Cabinet : 42 avenue Jean Jaurès BP 52 BASSENS 33563 CARBON-BLANC CEDEX Tél. 05 57 80 81 57 Fax 05 57 80 81 58 Courriel : contact@ville-bassens.fr 2012/162 Ville de | Dassens] NB/RDZ Arrêtén°8,3 154/2012 EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE Le Maire de la Commune de BASSENS, VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L 2212-1 et L 2213-1 à L 2213-56, VU la loi n° 82 du 2 mars 1882 relative aux droits et libertés des Communes, des Départements et des Régions, VU la circulaire n° 86-230 du Ministère de l'Intérieur relative à l'exercice des pouvoirs de Police par le Maire, le Président du conseil Général et le représentant de l'Etat dans le Département en matière de circulation routière, VU le code de la route, VU ta demande de la société Lyonnaise des Eaux concernant les travaux d'assainissement eaux usées « 28, rue de Verdun » devant être effectués par le groupement SOBEBO, CONSIDERANT qu'il convient de prendre les mesures nécessaires afin de réglementer la circulation, ARRETE ARTICLE 1 : Entre le 20 et le 31 août 2012, le groupement SOBEBO est autorisé à éffectuer les travaux d'assainissement eaux usées « 29, rue de Verdun ». ARTICLE 2 : Pendant leur durée, la circulation s'effectuera sur une demi-chaussée et le stationnement sera interdit au droit des travaux. Une cireulation alternée sera mise en place par feux tricolores. ARTICLE 3 : La signalisation sera instaliée et entretenue par le groupement SOBEBO, conformément à la réglementation en vigueur, ARTICLE 4 : Le présent arrêté sera affiché en Mairie de Bassens, aux emplacements prévus à cet effet. : Amplietion sera agressée à : C.U.B. Esptanade Charles de Gaule, 33076 BORDEAUX CEDEX, CUB centre de gestion espace public n° 1 AMBARES- ET- LAGRAVE Groupement SOBEBO 25 avenue des Martyrs de la Libération 33700 MERIGNAC Société Lyonnaise des Eaux 21 rue Pautin 33076 BORDEAUX CEDEX Commissariats de Police de LORMONT et CENON Police municipale, Hôtel de vile 33530 BASSENS. Société VEOLIA / ONYX 19, avenue du Périgord BP 69 — 33370 POMPIGNAC Société KEOLIS « 12, boulevard Antoine Gautler 33000 BORDEAUX » chacun chargé en ce qui le concerne de l'exécution. VYVVYYVYY] Fait à Bassens, le 14 août 2012 k Directrice de Canet : Drecteur Général TéI NS 7 RO A1 67 Fay 06 67 RO RIT GR Courriel: rantart@ville-hassen< fr 2012/1363 Ville de
Bassens! PT NB/RDZ
Arrêté n°8.3 1565/2012
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE
Le Maire de ta Commune de BASSENS,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L'2212-1 et L 2213-1 à L 22135,
VU la loi n° 82 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des Communes, des Départements et des Régions,
VU la circutaire n° 86-230 du Ministère de l'Intérieur relative à l'exercice des pouvoirs de Police par le Maire, le Président du conseil Général et le représentant de l'État dans le Département en matière de circulation routière,
VU le code de la route,
VU la demande de la société ETE RESEAUX concernant les travaux d'une
tranchée Télécom sous accotement « rue Richelieu »,
CONSIDERANT qu'il convient de prendre les mesures nécessaires afin de réglementer la
circutation,
ARRETE
ARTICLE 1 : Entre le 10 et le 14 septembre 2012, la société ETE RESEAUX est autorisée à effectuer les travaux dé la tranchée Télécom sous accotement « rue Richelleu ».
ARTICLE 2 : Pendant leur durée, le stationnement sera interdit au droit dés travaux.
ARTICLE 3 : La signalisalion sera installée et entretenue par la société, conformément à ta réglementation en vigueur,
ARTICLE 4 : Le présent arrêté sera affiché en Mairie de Bassens, aux emplacements prévus à cet effet.
Ampliation sera adressée à :
> CUB. Esplanade Charles de Gaulle, 33076 BORDEAUX CEDEX,
CUB centre de gestion espace public n° 1 AMBARES- ET- LAGRAVE
ETE RESEAUX #1, rue Cantemèrle 33240 SAINF GERVAIS
Commissarists de Police de LORMONT et CENON
Poïce municipalé, Hôtel de vite 33530 BASSENS,
Soctété VEOLIA / ONYX 19, avenue du Périgord BP 69 - 33370 POMPIGNAC Société KEOLIS « 12, boulevard Antoine Gautier 33000 BORDEAUX »
chacun chargé en ce qui le concerne de l'exécution.
VNVYNVYY
Fait à Bassens, le 23 août 2012
Responsable de service : 1 Directeur Gérérat Directrice de Cabrnet: 42 avenue jean Jaurès BP 52 BASSENS 33563 CARBON-BLANC CEDEX His Ar r9 DA 01 C7 Eau AC C7 ON O1 EO Maurrial : rantartfMulllo.haceanc fr
2012/164
Ville de
Bassens .
Arrêté n°8,3 156/2012
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE
Le Maire de la Commune de BASSENS,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L'2212-1 et L 2213-4 à L 2213-56,
VU la loi n° 82 du 2 mers 1982 relative aux droits et libertés des Communes, des Départements et des Régions,
VU la circutaire n° 86-230 du Ministère de l’intérieur relative à l'exercice des pouvoirs de Police par le Maire, le Président du conseil Général et le représentant de l'Etat dans le Département en matière de circulation routière,
VU le code de la route,
VU le passage du bus de la rock school dans le cadre de la manifestation « micro ouvert » organisée par la ville,
CONSIDERANT qu'il convient de prendre les mesures nécessaires afin de réglementer la
circulation et te stationnement dans le quartier Prévert,
ARRETE
ARTICLE 1 : Du vendredi 14 septembre 2012 à 6 heures, au samedi 15 septembre 2012 à 20 heures, le stationnement sera neutralisé sur quatre places « rue Yves Montand — sur le parking au droit de l'immeuble siège de l'association la Parenthèse ».
ARTICLE 2: La signalisation sera installée et entretenue par les services techniques municipaux à l'aide de barrières qui seront mises en place dès le 14 septembre,
ARTICLE 3 : Le présent arrêté sera affiché en Mairie de Bassens, aux emplacements prévus à cet effet,
Ampliation sera adressée à :
> C.UB. Esplanade Charies de Gautie, 33076 BORDEAUX CEDEX,
> CUB centre de gestion espace public n° 1 AMBARES- ET- LAGRAVE
> Stéphanie MONTRIOU, Services techniques et police municipale
D- :Commissariets de Police de LORMONT et CENON- + - = ee ee — > Poïice municipale, Hôtel de ville 33530 BASSENS.
> Société VEOLIA / ONYX #9, avenue du Périgord BP 69 — 33370 POMPIGNAC > Société KEOLIS « 12, boulevard Antoine Gautier 33000 BORDEAUX »
chacun chargé en ce qui le concerne de l'exécution,
Fait à Bassens, le 30 août 2012
Resparsable de sen Directeur Général: Directrice de Cabnèt : 2012/4165 Ville de assens ... Arrêtén°8.3 157/2012 EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE Le Maire de la Commune de BASSENS, VU te Code Général des Coïlectivités Territoriales, notamment les articles L'2212-1 et L 2213-1 à L 2213-65, VU la loi n° 82 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des Communes, des Départements ef des Régions, VU la circulaire n° 86-250 du Ministère de l'Intérieur retalive à l'exercice des pouvoirs de Police par le Maire, le Président du conseil Général et le représentant de l'Etat dans te Département en matière de circulation routière, VU le code de la route, VU la demande de la société INEO concemant le raccordement ERDF «44 bis rue Lafayette » (construction de M. Muraro}, CONSIDERANT qu'il convient de prendre les mesures nécessaires afin de réglementer la dreulation, - ARRETE ARTICLE 1 : Du 8 au 12 octobre 2012, la société INEO est autorisée à effectuer les travaux de raccordement ERDF « 44 bis rue Lafayelte ». ARTICLE 2 : Pendant leur durée, la circulation s'effectuera sur une demi-chaussés et le stationnement sera interdit au droit des travaux. ARTICLE 3: La signalisation sera installée et entretenue par la société INEO, conformément à la réglementation en vigueur. ARTICLE 4 : Le présent arrêté sera affiché en Maire de Bassens, aux emplacements prévus à cet effet. Amoliation sera adressée à : > . Esplanade Chañes de Gaulle, 33076 BORDEAUX CEDEX, > CUB centre de géstion espace public n° 1 AMBARES- ET: LAGRAVE > INÉO avenue du Docteur Schinezl ciex 285 33083 BORDEAUX CEDEX > ERDF allée Carthon Ferrière 33270 GRADIGNAN > Commissariats de Poïice de LORMONT et CENON > Poïice municipale, Hôtel de vie 33530 BASSENS. > Société VEOLIA / ONYX 19, avenue du Périgord BP 69 — 33370 POMPIGNAC > Socété KEOLIS « 12, boulevard Antoine Gautier 33000 BORDEAUX » chacun chargé en ce qui te concerne de l'exécution. Fait à Bassens, le 30 août 2012 Le M; Jea T£ TURON Responsable de service : Directrice de Cabinet : Urecteur Cérër 42 avenue Jean Jaurès BP 52 BASSENS 33563 CARBON-BLANC CEDEX 2012/166 Ville de assens . Arrêté n°83 158/2012 EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE Le Maire de la Commune de BASSENS, VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L 2212-1 et L 2218-1 à L 2213-56, VU la loi n° 82 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des Communes, des Départements et des Régions, VU la circulaire n° 86-236 du Ministère de l'Intérieur relative à l'exercice des pouvoirs de Potlce par le Maire, le Président du conseil Générat et le représentant de FÉtat dans te Département en matière de circulation routière, VU lé code de la route, VU la demande de la société SOBEBO-PEPERIOT concernant les travaux de branchement gaz devant être effectués « 19, rue de Verdun » pour le compte de la société REGAZ, CONSIDERANT qu'il convient de prendre les mesures nécessaires afin de régtementer la circulation, ARRETE ARTICLE 1 : Entre le 15 et le 28 septembre 2012, à raison d'une journée, la société SOBEBC-PEPERIOT est autorisée à effectuer les travaux de branchement gaz « 10, rue de Verdun ». ARTICLE 2 : Pendant leur durée, la circulation s'effectuera sur une demi-chaussée avec indication de déviation piétons et le stationnement sera interdit au droit des travaux. ARTICLE 3: La signaïsation sera installée et entretenue par la société SOBEBO- PÉPERIOT, conformément à la réglementation en vigueur. ARTICLE 4 : Le présent arrêté sera affiché en Mairie de Bassens, aux emplacements prévus à cel effet, Amplietion sera adressée à : C.UB, Esplanade Charles de Gauïe, 33076 BORDEAUX CEDEX, : TT . CUB centre de gestion espace pubfc n° 1 AMBARES- ET- LAGRAVE SOBEBO-PEPERIOT 25, avenue Maurice Lévy BP 338 - 33695 MERIGNAC CEDEX ERDF allée Carihon Ferrière 33270 GRADIGNAN Commissariats de Police de LORMONT et CENON Police municipale, Hôtel de vife 33530 BASSENS. Société VEOLIA / ONYX 19, avenue du Périgord BP 69 - 33370 POMPIGNAC Société KEOLIS € 12, boulevard Antoine Gautier 33000 BORDEAUX » chacun chargé en ce qui ls concerne de l'exécution. VNVVYNVYYV Responsabte de sente: 7 Directrice de Cabinet : ? 42 avenue Jean Jaurès BP 52 BASSENS 33563 CARBON-BLANC CEDEX 2012/167
Ville de
_ZBassens ...
Arrêtén°8.3 159/2012
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE
Le Maïre de la Commune de BASSENS,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles E 22121 et L 2213-14 à L'2213-5,
VU la loi n° 82 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des Communes, des Départements et des Régions,
VU la circulaire n° 86-230 du Ministère de l'intérieur relative à l'exercice des pouvoirs de Palice par le Maire, te Président du conseil Généraf et le représentant de l'État dans le Département en matière de circulation routière,
VU le code de la route,
VU ta demande de ta société Lyonnaise des Eaux concernant des travaux de remplacements d'hydrants sur plusieurs voies de ta commune, devant être sffectués par la société CASSAGNE,
CONSIDERANT qu'il convient de prendre les mesures nécessaires afin de réglementer la circulation,
ARRETE
ARTICLE 1 : Entre le 17 septembre et le 5 octobre 2012, ta société CASSAGNE est autorisée à effectuer les travaux de remplacements d'hydrants sur les voles suivantes : 54 eue du Maréchal Foch, 47 rue de Boutinard, $4 rue Pierre Mendès-France, rie Franklin, 7 impasse Franklin, rué du Grand Loc au droit du bâtiment G.
ARTICLE 2 : Pendant leur durés, la cireufation s'effectuera sur Une demi-chaussée et le stationnement sera interdit au droit des travaux.
ARTICLE 3: La signalisation sera installée et entretenue par la société CASSAGNE, conformément à la réglementation en vigueur,
ARTICLE 4 : Le présent arrêté sera affiché en Mairie de Bassens, aux emplacements prévus à cet effet.
Ampliation sera adressée
C.U.B. Esplanade Charies de Gaule, 33076 BORDEAUX CEDEX,
CUB centre de gestion espace public n° 4 AMBARES- ET: LAGRAVE
Société Lyonnaise des Eaux 91 rue Paulin BP 8 33029 BORDEAUX CEDEX
Société CASSAGNE 33000 BORDEAUX
Commissariats de Poilce de LORMONT et CENON
Pofice municipate, Hôtel de vite 33530 BASSENS,
Société VEOLIA / ONYX 9, avenue du Périgord BP 69 - 33370 POMPIGNAC Société KEOLIS « 12, bau'evard Antoine Gautier 33000 BORDEAUX »
chacun chargé en ce qui le concerne de l'exécution.
VYNVYNNNY
Fait à Bassens, le 30 août 2012
Responsable de sens
Directeur Gtntral:
Direcuice de Cabine
42 avenue Jean Jaurès
2012/168 Ville de assens
NB/RDZ
Arrêtén°8.3 160/2012
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE
Le Maire de la Commune de BASSENS,
VU le Code Générat des Collectivités Territoriales, notamment les articles L 2212-1 et L 2213-1 à L2218-5,
VU la loi n° 82 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des Communes, des Départements et des Régions,
VU fa circulaire n° 86-239 du Ministère de l'Intérieur relative à l'exercice des pouvoirs de Police par le Maire, ts Président du conseil Général et le représentant de l'Etat dans le Département en matière de circulation routière,
VU le code de la route,
VU la demande de la Communauté Urbaine de Bordeaux - centre de gestion de l'espace public n° 1 concernant la finition des travaux routiers de la zone industrialo-portuaire, CONSIDERANT qu'il convient de prendre les mesures nécessaires afin de réglementer la circulation,
ARRETE
ARTIGLE 1 : Les 6 et 7 septembre 2012, l'entreprise COLAS SUD-OUEST est autorisée à effectuer la finition des travaux de réfection des chaussées de [a zone indusiriale-portuaire entre le carrefour de la Baranquine et le giratoire de la côte de la Garonne (travaux de rabotage jeudi 6 septembre et enrobés dans la nuit du 6 au 7 septembre).
ARTICLE 2 : Pendant leur durée, la circulation s'effectuera de la façon suivante : > Jeudi 6 septembre : circulation en demi-chaussée avec alternat de feux, balisage de nuit etindication de vitesse limitée.
> Nuit du 6 au 7 septembre: circulation en demi-chaussée au fur et à mesure de l'avancement des travaux, avec alternat de feux, balisage et indication de vitesse limitée.
ARTICLE 3 : La signalisation sera installée et entretenue par l'entreprise COLAS SUD- QUEST, conformément à la réglementation en vigueur.
ARTICLE 4 : Le présent arrêté sera affiché en Mairie de Bassens, aux emplacements prévus à cet effet. Lo -
Ampliation sera adressée à :
C.U.B, Esplanade Charles de Gaulle, 33076 BORDEAUX CEDEX,
CUB centre de gestion espace public n° 1 AMBARES- ET- LAGRAVE
COLAS SUD-OUEST 126, ru Emile Combes BP 130 — 33270 FLOIRAC
SDIS 22 bou'evard Pierre ler 33021 BORDEAUX CEDEX
Commissariats de Police de LORAMONT et CENON
Police municipale, Hôtel de vie 33530 BASSENS.
Soclété VEOLIA / ONYX 19, avenue du Périgord BP 69 -- 33370 POMPIGNAC Société KEOLIS « 12, boulevard Antoine Gautier 33000 BORDEAUX »
chacun chargé en ce qui le concerne de l'exécution.
VVNNNNYY
Fait à Bassens, le 3 septembre 2012
au crtots À Ofréctrice de Cab
42 avenue Jean Jaurès BP 52 BASSENS 33563 CARBDN-BLANC CEDEX Tél A5 $7 RO RI 57 Fay 06 57 RNRI ER lonrrial - rantart@uilla.haccane fr EVI1e10Y Accusé de réception en préfecture 033-219300820-20120812-ARRAGAT AR Date de télétransmission : 12/09/20 Date de réception préfecture : Ta aot2 Ville de RS: UD d: aSSETIS | Naires Générales PTT ARRÊTE DE STATIONNEMENT N° 47 Le Maire de la Commune de BASSENS VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les arlictes L 2212-1 etL 2213-1 à L'2213-5 VU la Loi n° 82 du 2 MARS 1982 relative aux droits et libertés des Communes, des Départements et des Régions, VU l'instruction ministérielle sur la signalisation routlère approuvée par arrêté du 24 novembre 1967, VU la circutatre n° 86-230 du Ministère de l'Intérieur relalive à l'exercice des pouvoirs de Police par le Maire, le Président du Conseil Général et le représentant de l'Etat dans le Département en mallère de circulation routière, VU le code de la route et notamment l'articte R 226, CONSIDERANT qu'if y a feu de réglementer le stationnement sur la Place de la Commune de Paris afin d'y accueillir ls spectacle «Matéo Zavalla Tournée 2012 » ARRETE ARTICLE 1 : Monsteur Peter HART propriétaire du cirque Matéo Zavata dornicillé BP 43 - 33440 AMBARES est autorisé à stationner sur le parking de la Place de le Commune de Paris du 19 au 22 novembre 2012. ARTICLE 2: Les emplacements réservés au stationnement des usagers de la Pharmacle et des commerces situés rue du Président Coty devront rester accessibles. ARTICLE 3: Une caution de 600 € sera demandée avant son installation et restituée en cas de non dégradation du domaine publie communal au moment de son départ. ARTICLE 4: Le présent arêté sera affiché en Mairie de BASSENS et aux emplacements prévus à cet effet, Arptlation sera adressée à : -Monsleur ie Président de la Communauté Urbaine dé Bordeaux, Esplanade Chartes de Gaule, 34076 Bordeaux Cedex -Monsieur l'ingénieur de fa Communauté Ufbalne de Bordeaux, Circonscription, 39, rue des Templiers, 33449 AMBARES, - Peter Hart -Cirque Matéo Zavalta BP 43 — 33440 AMBARES -Commissariat de Lormont 2, rue Garosses 33310 LORMONT, -Potice munlclpale, Hôtel de ville 33530 BASSENS, -Servlos technique de la ville de BASSENS, -chacun chargé en ce qui le concerne de l'exécution du présent arrêté. que Fait à Bassens, le mardi 1t seplembre 2012 Ohecteur Cérérot CET 42 avenue Jean Jaurès BP 52 BASSENS 33563 CARBON-BLANC CEDEX Tél. 05 57 80 81 57 Fax 05 57 80 81 58 Courriel : contact@ville-bassens.fr 2012/170 Ville de assens Arrêté n° 8.3 161/2012 NB/ROZ EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE Le Maire de la Commune de BASSENS, VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L 2242-1 et L 2213-1 à L 2213-65, VU le loi n° 82 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des Communes, des Départemenis et des Régions, VU la circulaire n° 86-230 du Ministère de l'Intédeur relative à l'exercice des pouvoirs de Police par le Maire, le Président du consell Général et le représentant de l'Etat dans le Département en matière de circulation routière, VU le code de la route, VU la demande de la société CÉPECA concernant les travaux d'enfouissements de réseaux devant être effectués « rue Léon Blum » entre le {7 septembre et le 31 décembre 2012, CONSIDERANT qu'il convient de prendre les mesures nécessaires afin de réglementer la circulation, ARRETE ARTICLE 1 : Entre le 17 septembre et le 31 décembre 2012, la société CEPECA est autorisée à effectuer les travaux d'enfouissements de réseaux « rue Léon Blum ». ARTICLE 2 : Pendant leur durée : > La circulation s'effectuera en demi-chaussée, > Les bus circuferont uniquement dans le sens « Jullian — Pasteur ». > Le statlonnement sera interdit au droit des travaux, ARTICLE 3 : Une déviation pour les bus devra être mise en place depuis la rue du Maréchal Foch par ta rue Camille Julian pour la desserts des quartiers Lafontaine et Meignan. ARTICLE 4: La signalisation sera installée et entretenue par la société CEPECA, conformément à la réglementation en vigueur. ARTICLE 5 : Le présent arrêté sera affiché en Mairis de Bassens, aux emplacements prévus à cel effet. Ami liation sera adressée à : C.U.B. Esplanade Charles de Gaulle, 33076 BORDEAUX CEDEX, GUB centre de gestion espace public n° 1 AMBARES- ET- LAGRAVE CEPECA 6/8 rus Eugène Buhen 33174 GRADIGNAN CEDEX Commissariats de Police de LORMONT et CENON Poñice municipale, Hôtel de vile 33630 BASSENS. Société VEOLIA / ONYX 19, avenue du Périgord BP 69 - 33370 POMPIGNAC Société KEOLIS « 12, boulevard Antoine Gautier 33000 BORDEAUX » chacun chargé en ce qui le concerne de l'exécution. NVYYNNVY Fait à Bassens, le 10 septembre 2012 Le Mairg, Responssbe de sente: fÀ Directeur Générer À Je. RON Directrice de Cabinet : 42 avenue Jean Jaurès BP 52 BASSENS 33563 CARBON-BEANC CEDEX Tél. 05 57 80 8) 57 Fax 05 57 80 81 58 Courriel : cantact@ville-hassene.fr
nd nn rueus 2012/474 033-213300320-20120917-ARRETESG-AI — Dale de téfétransmission : 18/09/2012
Dale de réception préfecture : 18/09/2012
Ville de
Bassens 47 Bassens] ae mn
ARRETE portant désignation Arrétén°8.3 16212012
de Madarmo PRIOL Dominique en quallté de représentant du président
dans la commission d'appol d'offres à caractère permanent i
à. Ville de
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE
Le Maire de la ville de Bassens,
Vu l'articte L 2122-18 du Code Général des Collectivités Territoriales;
Vu l'article 22 du code des marchés publics ; à s s ‘ Le Maire de la Commune de BASSENS,
Vu la délibération n°5, en date du 25 mal 2008, portant conslilution de la : VU le Code Générat des Collectivités Territoriales, notamment tes articles L 2212-1 et L Commission d'Appel d'Offres à caractère permanent ; 2213-1 à L2213-5,
Vu la déllbération du 10 Juillet 2012 portant modification de la composition de ta ! VU la loi n° 82 du 2 mars 1982 relate aux droits et libertés des Communes, des Commission d'Appel d'Offres à caractère permanent ; Départements et des Régions, VU la circulaire n° 86-230 du Ministère de l'Intérieur relative à l'exercice des pouvoirs de
Police par te Maire, le Président du conseil Général et le représentant de l'Etat dans te Département en matière de circulation routière,
ARRETE VU te code de la route,
VU la demande de ta Communauté Urbaine de Bordeaux — Direction Territoriale rive droite — concemant les travaux dé réfection des trottoirs devant être effectués «rue de la
Article 1 — Chenale » par l'entreprise ATLANTIQUE ROUTES, Madame PRIOL Dominique, adjointe au maire, est désignée en qualité de CONSIDERANT qu'il convient de prendre les mesures nécessaires afin de réglementer la
Représentante du Président de la Commission d'Appet d'Offres à caractère Gireulation, permanent de la ville de Bassens.
ARRETE
Article 2—
En sa qualité de Représentante du Président, délégation de fonction et de signature est attibués à Madame PRIOL Dominique, sous la surveillance et la ARTICLE 1 : Entre le 17 septembre et le 30 novembre 2012, la société ATLANTIQUE ROUTES est autorisée à effectuer les travaux de réfection des trottoirs «rue de la responsabilité du Président, pour accomplir toutes les formalltés et conduire les Chenaie », missions dévolues à la Commission d'Appel d'Offres à caractère permanent.
A ce titre, elle dispose de laut pouvoir pour présider les travaux et les séances de ARTICLE 2 : Pendant leur durée, la vole restera ouverte à la circulation qui s'effectuera sur ladite commission, slgner tout räppori, procès-verbal ou compte-rendu retraçant une demi-chaussée. Le stationnement sera interdit au droit des travaux,
ns le cadre de ses travaux. les avis et décistons émis par la commission di ARTICLE 3: La signalisation sera installée et entretenue par la société ATLANTIQUE
ROUTES, conformément à la réglementation en vigueur.
Article 3 —
Le Directeur Général des Services est chargé de l'exécution du présent arrêté qui ARTICLE 4 : Le présent arrêté sera affiché en Mairie de Bassens, aux emplacements sera notifié à l'intéressée, publié au recueil des acles administratifs et transmis au prévus à cet effet, représentant de l'Etat, mn
Ampliation sera adressée à :
Le maire, cerilfie sous sa responsabiité le caractère exécutoire du présent arrêté À GUB conne do neaon nonute Dub ne À AARES. EL ADRAVE et Informe que le présent arrêté pout faire l'objet d'un recours pour excès de > CUB Direction rive drofte rue Louis Beyäts 33310 LORMONT pouvoir devant le {ribunal administratif dans un délai de deux mois à compter de > Société ATLANTIQUE ROUTES £a notification > Commissariats de Police de LORMONT et CENON " > Pofce municipale, Hôtel de ville 33530 BASSENS.
> Société VEOLIA / ONYX 19, avenue du Périgord BP 69 — 33370 POMPIGNAC > Soclété KEOUS « 12, bou'evard Antoine Gautier 33000 BORDEAUX »
Fait à Bassens le 17 Septembre 2012 chacun chargé en ce qui le concerne de l'exécution,
Fait à Bassens, le 17 septembre 2012
Rsponsate de sertce 2 Respo Diecteur Cétrol: À] Directeur Cénér Directrice de Cale: Diréctrice de Cabret ° 42 avenue fean Jaurès BP 52 BASSENS 33563 CARBON-BLANC CEDEX Tél. 05 57 80 81 57 Fax 05 57 80 81 58 Courriel : contact@ville-bassens.fr Lan 2012/1473 NB/RDZ Arrêtén°8.3 163/2012 EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRÈTES DU MAIRE Le Maire de la Commune de BASSENS, VU:.le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment tes articles L 2212-1 et E - 2213-1 à L 22185, VU La loi n° 82 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des Communes, des Départements et des Régions, : VU la circulaire n° 86-230 du Ministère de l'Intérieur relative à l'exercice des pouvoirs de Police par la Maire, la Président du conseit Général et le représentant de l'Etat dans le Département en matière de circulation routière, VU le code de la route, VU fa finition du déménagement de la médiathèque, CONSIDERANT qu'il convient de prendre tes mesures nécessaires afin de régtementer la circulation, ARRETE ARTICLE 1 : Les 19 et 20 septembre 2012, la rus du 8 mai 1845 sera fermée à la circulation de 8 heures à 48 heures afin de permettre aux services techniques municipaux de terminer le déménagement de la médiathèque. ARTICLE 3: La signaïisation sera installée et entretenue par les services techniques municipaux, conformément à la réglementation en vigueur. ARTICLE 4 : Le présent arrêté sera affiché en Mairie de Bassens, aux emplacements prévus à cet effet, Ampliation sera adressée à : C.U.B. Esplanade Charles de Gaule, 33076 BORDEAUX CEDEX, CUB cenlre de gestion espace pub£c n° 1 AMBARES- ET. LAGRAVE Services techniques municipaux de la vills de BASSENS Commissariats de Police de LORMONT et CENON Poñce municipale, Hôtel de vie 33530 BASSENS. Société VEOLIA / ONYX 19, avenue du Périgord BP 89 — 33370 POMPIGNAC Société KEOLIS « 12, boulevard Antoine Gautier 33000 BORDEAUX » chacun chargé en ce qui le concerne de l'exécution. VYVYNNNY Fait à Bassens, le 17 septembre 2012 Responsable Drécteur Cénèré Directrice de Cabinet : 42 avenue Jean Jaurès BP 52 BASSENS 33563 CARBON-BLANC CEDEX TA NE 57 RO RI 67 Fay NS &7 AN RI GR Courriel - rantact@ville-hascenc.fr 2012/1374 ®_ Ville de " Bassens, Arrêté n° 8.3 16472012 NB/RDZ EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE Le Maire de la Commune de BASSENS, VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L 2212-1 et L 2218-1 à L'2213-5, VU la loi n° 82 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des Communes, des Départements et des Régions, VU la circulaire n° 86-230 du Ministère de l'Intérieur relative à l'exercice des pouvolrs de Police par le Maire, le Président du conseit Général et le représentant de l'Etat dans le Département en matière de circulation routière, VU Le code de la route, VU le cross annuel des Sapeurs-Pomplers du Service Départemental d'incendie et de Secours, CONSIDERANT qu'il convient de prendre les mesures nécessaires afin de réglementer fa circulation, ARRETE ARTICLE 1 : Le samedi 4% décembre 2012, le SDIS est autorisé à effectuer son cross annuel, A cet effet, la rue du Tertre sera interdite à la circulation au jour ci-dessus indiqué, de © heures à 11 heures, ARTICLE 2 ; Une déviation sera miss en place : . + Rus de Beauval, rue du Maréchal Foch, rue Camille Juan, rue Lafontaine ARTICLE 3 : La signalisation sera Instalée et entretenue par les services techniques municipaux et le SDIS, conformément à [a réglementation en vigueur. ARTICLE 4 : Le présent arrêté sera affiché en Mairie de Bassens, aux emplacements prévus à cet effet. Ampliation sera adressée à : .UB, Esplanade Charles de Gaule, 33076 BORDEAUX CEDEX, CUB 1** Circonscription, AMBARES- ET- LAGRAVE SDIS 22, boulevard Pierre ler 33021 BORDEAUX CEDEX Service sports el vie associalive et services techniques municipaux de BASSENS Commissariats de Police de LORMONT et CENON Police municipale, Hôtel de ville 33530 BASSENS, Société VEOLIA / ONYX 19, avenue du Périgord BP 68 — 33370 POMPIGNAC Société KEOLIS « 12, boulevard Antoine Gautier 33000 BORDEAUX » chacun chargé en ce qui le concerne de l'exécution. VVYVYVVVVY Fait à Bassens, le 18 septembre 2012 Besponsabte de s Drrecteur Général Déréctrice de Cabinet: 42 avenue Jean Jaurès BP 52 BASSENS 33563 GARBON-BLANC CEDEX TAI NE S7 RNA RI 67 Eav NR K7 RO RI ER Panrrial : rantart@uillahaccons fr 2012/1375
à Ville de
Bassens 7 NB/RDZ
Arrêté n° 8.3 168/2012
L EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE
Le Maire de la Commune de BASSENS,
VU le Code Générai des Collectivités Territoriales, notamment les articles L2212-1
et L
2213-1 à 2213-5,
VU la lol n° 82 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des Communes,
des
Départements et des Régions,
VU la circulaire n° 86-230 du Ministère de r'intérieur relative à l'exercice des pouvoirs de
Potice par le Maire, le Président du conseil Général et le représentant de l'Etat dans
te
Département en matière de drcutation routière,
VU le code de la route,
VU la demande de la société SOLTECHNIC concernant les travaux au domicile
de M.
CAZEAUX « 16, rue François Mauriac » et la nécessité de faire stationner une benne
et de
déposer des matériaux au droft de Thabitation de l'intéressé,
CONSIDERANT qu'il convient de prendre les mesures nécessaires afin de régtementer la
circulation,
ARRETE
ARTICLE 1 : Du 20 septembre au 8 octobre inclus, la société SOLTECHNIC est autorisée à
déposer des matériaux sur le trottoir devant le domicile de M. CAZEAUX « 16, rue François Mauriac » et à falre stationner une benne sur ie parking face à l'habitation.
ARTICLE 3: La signalisation sera installée et entretenue par la soclété SOLTECHNIC,
conformément à la régtementation en vigueur. ‘ :
Elle vellera à assurer la sécurité autour des matériaux déposés sur le trottoir et
autour de la benne {couverture en-dehors des travaux et barrlérage de sécurité, y
compris pendant les wesk-ends},
ARTICLE 4 : Le présent arrêté sera affiché en Mairie de Bassens, aux emplacements prévus à cet effet.
Ampliation sera adressée à : . ‘
$ CU.B. Esplanade Charles de Gaulle, 33076 BORDEAUX CEDEX, CUB centre de gestion espace public n° 1 AMBARES- ET- LAGRAVE
SOLTECRNIC 138, avenue d'Aquitaine 83520 BRUGES
Commissariats de Police de LORMONT et CENON
Police mun!cipale, Hôtel de ville 33530 BASSENS.
Société VEOLIA / ONYX 19, avenue du Périgord BP 69 33370 POMPIGNAC
Société KEOLIS « 42, boulevard Antoine Gauter 33000 BORDEAUX »
chacun chargé en ce qui le concerne de fexécution.
VYNNYNY
Fait à Bassens, le 18 septembre 2012
Le Mat
RON
2012/176
NB/RDZ
Arrêté n° 8.3- 166/2012
| EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE
Le Maire de ta Commune de BASSENS,
VU le Code Générai des Collectivités Territoriales, notamment les articles L'2212-1 et L. 2213-14 à L 2213-5,
VU la loi n° 82 du 2 mars 1982 relative. aux droits et libertés des Communes, des
Départements et des Régions,
VU la cireutaire n° 86-230 du Ministère de l'Intérieur relative à l'exercice des pouvoirs de Police par le Maire, le Président du conseil Général et le représentant de FEtat dans le
Département en matière de circulation routière,
VU le code de la route,
VU le grand déballage d'automne qui sera organisé le SAMEDI 13 OCTOBRE 2012 place de la Commune de Paris,
CONSIDERANT qu'il convient de prendre les mesures nécessaires afin de réglementer ta circulation,
ARRETE
ARTICLE 1 : Le samedi 13 octobre 2012, de 6 heures à 18 heures :
x La rue Henri Dunant sera interdite à la circulation « sauf riverains ».
# La rue Chateaubriand sera interdite à la circulation dans le sens : rue du Président Coty vers l'avenue Pasteur,
* De 6h à 8h, la rue du Président Coty sera interdite à la circulation dans les deux sens,
entre le sens giratoire avec l'avenue Victor Hugo jusqu'au carrefour avec la rue Chateaubriand.
ARTICLE 2 : La déviation de la rue Henri Dunant s'effectuera par les rues Chateaubriand et Saint-Exupéry.
ARTICLE 3: La signalisation sera Installée par le CMOB et les services techniques municipaux.
ARTICLE 4 : Le présent arrêté sera affiché en Mairie de Bassens, aux emplacements prévus à cet effet.
Âmopliation sera adressés à : C.U.B, Esplanade Charles de Gaule, 33076 BORDEAUX CEDEX,
CUB 14° Circonscription, AMBARES- ET- LAGRAVE
CMOB et services techniques municipaux
LG.N. Rue Pierre Raymond CAUPIAN, 33168 ST-MEDARD-en-JALLES,
Commissariats de Poïlce de LORMONT et CENON
Police municipale, Hôtel de ville 33630 BASSENS. :
Soctété VEOLIA / ONYX 19, avenue du Périgord BP 69 — 33370 POMPIGNAC
Soctété KEOLIS « 12, boulevard Antoine Gautier 33000 BORDEAUX >
chacun chargé en ce qui te concerne de l'exécution.
VYVYNN
VV
Fait à Bassens, 19 septembre 2012
Fesponsab'e de service :
Respansabie de senvice : y
DrrecteurGértrets KR
D'recerice de Cabinet :
Dur Géré: À Directrice de Caës
42 avenue Jean Jaurès BP 52 BASSENS 33563 CARBON-$LANC CEDEX
42 avenue Jean Jaurès BP 52 BASSENS 33563 CARBON-BLANC CEDEX DS PP Tél. 05 57 80 81 57 Fax 05 57 80 81 58 Courriel : contact@wville-bassens.fr 2012/1477
a Ville de
Bassens,
NB/ROZ
Arrêtén° 8.3 167/2012
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE
Le Maire de la Commune de BASSENS,
VU te Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L'2212-1 et L 2243-1àL 22135,
VU la loi n° 82 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des Communes, des Départements et des Régions,
VU la circulaire n° 86-230 du Ministère de l'Intérieur relative à l'exercice des pouvoirs de Police par le Maire, le Président du conseil Général et le représentant de l'Etat dans le Département en matière de circulation routière,
VU le code de la route,
VU la demande de la Société Lyonnaise des Eaux concemant les remplacements d'hydrants « 8 quai Français »,
CONSIDERANT qu'il convient de prendre les mesures nécessaires afin de réglementer la circulation,
ARRETE
ARTICLE 1°: Entre le 8 et le 19 octobre 2012, à raison d'une journée, la Société Lyonnaise des Eaux est autorisée à effectuer les travaux de remplacements d'hydrants « 8, quai
Français ».
ARTICLE 2 : Pendant leur durée, la circulation s'effectuera sur une demi-chaussée avec indication de vitesse limitée et le stationnement sera interdit au droit des travaux.
ARTICLE 3: La signalisation sera installée et entretenue par la Société Lyonnaise des Eaux, conformément à la réglementation en vigueur.
ARTICLE 4 : Le prèsent arrêté sera affiché en Mairie de Bassens, aux emplacements
prévus à cel effet.
Ampliation sera adressée à :
LB. Esplanade Charles de Gaulle, 33076 BORDEAUX CEDEX,
Eu centre de gestion espace public n° 1 AMBARES- ET- LAGRAVE Société Lyonnaise des Eaux, 91, rue Paufn BP 9 33029 BORDEAUX CEDEX
Commissariats de Police de LORMONT et CENON
Police municipale, Hôtet de ville 33530 BASSENS. Société VEOLIA / ONYX 19, avenue du Périgord BP 69 — 33370 POMPIGNAC
Société KEOLIS « 12, boulevard Antoine Gautler 33000 BORDEAUX »
chacun chargé en ce qui te concerne de l'exécution.
VNYVYNNNY
Fait à Bassens, le 20 septembre 2012
Pespensabre de senfce 1
Drecteur GenéreL: 4
Directrice de C:
42 avenue Jean Jaurès 8P 52 BASSENS 33563 CARBON-BLANC CEDEX
2012/4178
NB/RDZ
Arrêtén° 8.3 168/2012
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE
Le Maire de la Commune de BASSENS,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L 2212-1 et L 2213-1 à L2213-5,
VU la loi n° 82 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des Communes, des Départements et des Régions,
VU la circulaire n° 86-230 du Ministère de l'Intérieur relative à l'exercice des pouvoirs de Police par le Maire, le Président du conseil Général et le représentant de l'Etat dans te Département en matière de circulation routière,
VU le code de la route,
VU la demande de l'entreprise CAPRARO et Cie concernant les renouvellements de coffrets eau au sol enterrés (paragel) devant être effectués pour le compte de [a Société Lyonnaise des Eaux dans diverses voies de la commune,
CONSIDERANT qu'il convient de prendre les mesures nécessaires afin de réglementer ta
circulation,
ARRETE
ARTICLE 1 : Entre le 1% et te 31 octobre, l'entreprise CAPRARO et Cle est autorisée à effectuer les renouvellements de paragel (coffrets eau au sol, enterrés) : 2 rue Fabre —-1 bis chemin du Grand Came —2, 3, 12, 16 ,19 rue des Müriers.
ARTICLE 2 : Pendant leur durée, la circulation s'effectuera sur une demi-chaussée et le stationnement sera interdit au droit des travaux.
ARTICLE 3 : La signalisation sera installée et entretenue par l'entreprise GAPRARO et Cie, conformément à ta réglementation en vigueur.
ARTICLE 4 : Le présent arrêté sera affiché en Mairie de Bassens, aux emplacements prévus à cet effet.
Ampliation sera adressée à :
Esplanade Charles de Gaulle, 33076 BORDEAUX CEDEX,
CUB centre de gestion espace public n° 1 AMBARES- ET- LAGRAVE
CAPRARO et Cie 1270 rte de Salignac BP 68 33240 SAINT- ANDRE -DE -CUBZAC
Société Lyonnaise des Eaux 91 rue Pautn BP 9 33021 BORDEAUX CEDEX
Commissariets de Police de LORMONT et CENON
Potice municipale, Hôtel de vite 33530 BASSENS.
Société VEOLIA / ONYX 19, avenue du Périgord BP 69 — 33370 POMPIGNAC
Soclété KEOLIS « 12, boulevard Antolne Gautier 33000 BORDEAUX »
chacun chargé en ce qui le concerne de l'exécution.
YNVYVYNN
NV
Fait à Bassens, le 20 septembre 2012
Responsab'a da service
Dreceur Gants À Drectrice de Cahier
42 avenue Jean Jaurès BP 52 BASSENS 33563 CARŸON-BLANC CEDEX TA OS SZ RNRI 57 Fav 06 57 RARI SR Courriel : rantart@uillachaccenc fr à Ville de
Bassens NBFH
Arrêté n° 8.3 169/2072
2012/180
NB/RDZ
Arrêté n°8.3 16172072
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE
Le Maire de la Commune de BASSENS,
VU te Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L 2212-1 et L 2213-1 à L'2213-6,
VU la loi n° 82 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des Communes, des Départements et des Régions, '
VU la circulaire n° 86-230 du Ministère de l'intérieur relative à l'exercice des pouvoirs de Police par le Maire, le Président du conseil Général et le représentant de l'Etat dans le Département en matière de circulation routière,
VU te code de la route,
VU la demande de Monsieur COSTA concernant des travaux à son domicile « 90, rue Pierre Mendes France » et la nécessité de faire stalionner une benne à déchets sur le domaine public au droit de son habitation,
CONSIDERANT qu'il convient de prendre les mesures nécessaires afin de réglementer la
circulation,
ARRÈTE
ARTICLE 1 : Du 25 septembre au 34 octobre 2012 inclus, Monsieur COSTA est autorisé à déposer une benne à déchets sur le trottoir devant son domicile « 90, rue Pierre Mendès France ».
ARTICLE 2: La slgnalisalion sera installée et entretenue par Monsieur COSTA, conformément à la réglementation en vigueur.
lé veillera à assurer la sécurité autour de la benne (couverture en-dehors des travaux et barriérage de sécurité, y compris pendant les week-ends).
ARTICLE 4 : Le présent arrêté sera affiché en Mairie de Bassens, aux emplacements
prévus à cel effet.
Ampliation sera adressée à : > CU. Esplanade Charles de Gaufe, 33076 BORDEAUX CEDEX,
> CUB centre de gestion espace public n° 1 AMBARES- ET- LAGRAVE
> Monsieur COSTA Germain 90, rue Pisrre Mendès France 39530 BASSENS
> Cormmissarials de Police de LORMONT et CENON
> Police municipale, Hôte! de ville 33530 BASSENS, > Société VEOLIA/ ONYX 19, avenue du Périgord BP 69 — 33370 POMPIGNAC
> Socété KEOLIS 12, boulevard Antoine Gauter 33000 BORDEAUX
chacun chargé en ce qui le concerne de l'exécution.
Fait à Bassens, le 21 septembre 2012
Le Maire de la Commune de BASSENS,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L'2212-+ et L 2213-14 à L2218-5,
VU la loi n° 82 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des Communes, des Départements et des Régions,
VU la circulaire n° 86-230 du Ministère de l'Intérieur relative à l'exercice des pouvoirs de Police par ie Maire, le Président du conseil Général et le représentant de l'Etat dans le Département en matière de circulation routière,
VU le code de la route,
VU la demande de la société CEPECA concernant les travaux d'enfouissements de réseaux devant être effectués « rue Léon Blum » entre le 17 septembre et le 31 décembre 2012, CONSIDERANT qu'il convient de prendre les mesures nécessaires afin de réglementer la circulation,
ARRETE
ARTICLE 1 : Entre le 17 septembre et le 31 décembre 2012, la société CEPECA est autorisée à effectuer les travaux d'enfouissements de réseaux « rue Léon Blum ».
ARTICLE 2 : Pendant leur durée :
> La circulation s'effectuera en demi-chaussée.
> Les bus circuleront uniquement dans le sens « Julian — Pasteur ». > Le stationnement sera interdit au drait des travaux.
ARTICLE 3 : La circulation en double sens sera rélablle du vendredi à 17 heures au lundi matin à 8 heures.
ARTICLE 3 : Une déviation pour les bus devra être mise en place depuis la re du Maréchal Foch par la rue Camille Juffian pour la desserte des quartiers Lafontaine et Meigran.
ARTICLE 4: La signalisation sera installée et entretenue par fa société CEPECA, conformément à la réglementation en vigueur.
ARTICLE 5 : Le présent arrêté sera affiché en Mairie de Bassens, aux emplacements prévus à cet effet.
Ampliation sera adressée à :
C.U.B. Esplanade Charles de Gaule, 33076 BORDEAUX CEDEX,
CUB centre de gestion espace pubfic n° 1 AMBARES- ET- LAGRAVE
CEPECA 68 rue Eugène Buhan 33174 GRADIGNAN CEDEX
Commissariats de Police de LORMONT et CENON et police municipale BASSENS Police municipale, Hôtel de vitle 33530 BASSENS.
Société VEOLIA / ONYX 19, avenue du Périgord BP 69 — 33370 POMPIGNAC Société KEOLIS « 12, bouevard Antoine Gautier 33000 BORDEAUX »
chacun chargé en ce qui le conceme de l'exécution,
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Faït à Bassens, te 10 septembre 2012
Responsable de senice
D'recteur Gé.
Drrectrice de Cabinet:
42 avenue Jean Jaurès 8P 52 BASSENS 33563 CARBON-BLANC CEDEX
HAL AT 67 ON O1 E7 Eau NE E7 ON 9H EQ aueriol : cantartuillahaccanc fr
Féspansable de sanvice 1
Drécteur Central:
Directrice de Cabret:
42 avenue Jean Jaurès BP 52 BASSENS 33563 CARBON-BLANC CEDEX Tél AR EZRNRI E7 Fav NE C7 RO RIT ER Ponrrial - 2012/1481 Ville de Bassens NB/RDZ Arrêtén°8.3 171/2012 EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE Le Maire de la Commune de BASSENS, VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L 2212-1 et L 2213-1 à L'2213-5, VU la toi n° 82 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des Communes, des Départements et des Régions, VU te circulaire n° 86-230 du Ministère de l'Intérieur relative à l'exercice des pouvoirs de Police par ts Maire, te Président du conseïit Général et le représentant de l'Etat dans le Département en matière de circulation routière, VU le code de la route, VU la demande de FESAT de BASSENS (SPEG) concernant son Inauguration et la possibitté de stationnement des invités sur le trottoir longeant le site des bus Citram, avec l'accord de cette dernière société, CONSIDERANT qu'il convient de prendre les mesures nécessaires afin de réglementer la circulation, ARRETE ARTICLE 1 : Le 4 octobre 2012, de 11 heures à 13 heures, F'ESAT de BASSENS est autorisé à faire stationner les véhicules des invités à l'inauguration des locaux sur Le trottoir longeant le site des bus Citram, cette dernière société ayant donné son accord, ARTICLE 3 : La signalisation sera installée et entretenue par l'ESAT, conformément à la régtementation en vigueur (barriérage de sécurité). ” ARTICEE 4 : Le présent arrêté sera affiché en Marie de Bassens, aux emplacements prévus à cet effet. Ampliation sera adressée à : C.U.8. Esplenade Chares de Gaulle, 33076 BORDEAUX CEDEX, CUB centre de gestion espace public n° AMBARES- ET. LAGRAVE ESAT de BASSENS 24 rue Franklin Commissariats de Police de LORMONT êt CENON Police municipa!e, Hôtel de ville 33530 BASSENS. Société VEOLIA / ONYX 19, avenue du Périgord BP 69 33370 POMPIGNAC Société KEOLIS « 12, boulevard Antoine Gautler 33000 BORDEAUX » chaeun chargé en ce qui le concerne de l'exécution. VYNVYVY Fait à Bassens, le 27 septembre 2042 Dérectrice de Cabraet: 42 avenue Jean Jaurès BP 52 BASSENS 33563 CARBON-BLANC CEDEX Tél. 0 57 80 81 57 Fax 05 57 80 81 58 Courriel : contact@ville-bassens.fr 2012/1892 Ville de Bassens NBRDZ Arrêté n° 8.3 173/2012 EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRÉTES DU MAIRE Le Maire de la Commune de BASSENS, VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L2212-1 et L 2218-1 à L'2213-5, VU la loi n° 82 du 2 mars 1982 relaïive aux droits et libertés des Communes, des Départements et des Régions, VU la circulaire n° 86-230 du Ministère de l'intérieur relative à l'exercice des pouvoirs de Police par le Maire, le Président du conseil Générat et le représentant de l'Etat dans le Département en matière de circulation routière, VU Ie code de la route, VU la demande de la société Lyonnaise des Eaux concernant les travaux de branchement d'assainissement eaux usées devant ètre effectués par le groupement SOBEBO « 12, rue Larochefoucautd », CONSIDERANT qu'il convient de prendre les mesures nécessaires afin de réglementer la circulation, ARRETE ARTICLE 1 : Entre le 24 octobre et le 2 novembre 2012, à raison d'une journée, le groupement SOBEBO est autorisé à effectuer les travaux d'assainissement eaux usées « 12, rus Éarochsfoucauld », ARTICLE 2 : Pendant leur durée, la circulation s'effectuera sur une demi-chaussée et le stationnement sera interdit au droit des travaux. Une cireutation alternée sera mise en place par feux tricolores. ARTICLE 3: La signalisation sera installée et entretenue par te groupement SOBEBO, conformément à ta réglementation en vigueur. ARTICLE 4 : Le présent arrêté sera affiché en Mairie de Bassens, aux emplacements prévus à cet effet. Ampliation sera adressée à : > C.U.B. Esplanade Charles de Gaulle, 33076 BORDEAUX CEDEX, CUB centre de gestion espace public n° 1 AMBARES- ET- LAGRAVE Groupement SOBEBO 25 avenue des Martyrs de la Libération 33700 MERIGNAC Société Lyonnalss des Feux 21 rue Paufn 33076 BORDEAUX CEDEX Commissariats de Police de LORMONT et CENON Potice municipale, Hôtel de vile 33530 BASSENS. Société VEOLIA / ONYX 19, avenue du Périgord BP 69 -- 33370 POMPIGNAC Société KEOLIS « 12, boulevard Antoine Gautier 33000 BORDEAUX » chacun chargé en ce qui le concerne de Fexécution. VYYNNYN Fait à Bassens, le 27 septembre 2012 Le Max Respersate de sentce “4. Diecteur Gértral pe des TURON Prectrice de Cab 42 avenue Jean jaurès BP 52 BASSENS 33563 CARBON-BLANC CEDEX Tél. 05 57 80 81 57 Fax 05 57 80 81 58 Courriel : contact@ville-bassens.fr