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Arrêté - ARRETES DU MAIRE AVRIL A JUIN 2013
Arrêté - Arretes du Maire de Novembre a Decembre
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bassens.
Lien du pdf (Arrêté - Arretes du Maire de Novembre a Decembre)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Eau et assainissement,
ARRETES
DU
MAIRE
- Novembre
à Décembre
2015
Travaux
de
démolition
, 10
av
Félix
Cailleau,
Sté
GENIER
DEFORGE
Annulé
à la
demande
du
Maire
Travaux
d'ouverture
d'une
chambre
d'une
chambre
France
Télécom
sous
trottoir,
av
des
Griffons,
Sté
COFELY
INEO
Travaux
de
branchement
d'eau
potable,
av
Lucien
Victor
Meunier,
Stés
CAPRARO
Travaux
de
réparation
de
conduites
France
Télécom,
5 rue
Verdun,
Sté
LES
CHEMINS
GIRONDINS
Travaux
de
renouvellement
de
la couche
de
roulement
de
la
chaussée
, av
de
la
Somme
Sté
GUINTOLI
Travaux
d'ouverture
d'une
chambre
France
Télécom
sous
trottoir,
av
des
Griffons,
Sté
COFELY
INEO
Cérémonie
d'hommage
aux
morts
pour
la France
en
Afrique
du
Nord,
le 5
décembre
2015.
Place
Aristide
Briand
fermée
Travaux
de
branchement
au
réseau
d'adduction
d'eau
potable
et
au
réseau
d'eaux
usées,
rue
de
l'Escalette,
n°10,
pour
le compte
de
la Lyonnaise
des
Eaux,
Sté
CASSAGNE
Travaux
de
réfection
des
accès
rue
Beaumont,
Sté
SOMOPA,
pour
le compte
de
Bordeaux
Metropole
Travaux
de
renouvellement
de
la couche
de
roulement
de
chausée,
av
de
la Somme,
Sté
GUINTOLI
Travaux
d'un
branchement
au
réseau
d'adduction
d'eau
potable
et
au
réseau
d'eaux
usées,
av
Pasteur
Sté
CASSAGNE
, pour
le compte
de
la Lyonnaise
des
eaux
Travaux
de
pose
de
câbles
en
tranchée
sous
trottoir,
lieu
dit
la Caraque,
bld
de
l'Industrie,
Sté
SOTREL
Création
d'un
branchement
incendie,
28
rue
du
Port,
Sté
CASSAGNE
pour
le
compte
de
la Lyonnaise
des
eaux
Travaux
de
raccordement
aux
réseaux
d'eaux
usées,
22
av
Victor
Hugo,
Sté
CASSAGNE
L'Utilisation
du
parking,
rue
Léo
Lagrange,
est
limitée
aux
utilisateurs
de
laplaine
des
sports,
a compter
de
ce
jour
Annulé
à la
demande
du
Maire
Création
d'un
branchement
électrique,
25
rue
Satone
James,
Sté
INEO,
pour
le compte
ERDF
Travaux
d'entrée
DVL
de
dépose
et
repose
des
bordures
béton,
16
rue
Président
Coty,
sté
SOMOPA
Travaux
d'entrée
DVL
de
dépose
et
repose
des
bordures
béton,
3 rue
Buffon,
sté
SOMOPA
Travaux
d'entrée
DVL
de
dépose
et
repose
des
bordures
béton,
35
rue
Maurice
Toutaud,
sté
SOMOPA
Travaux
de
répartion
de
conduites
France
Télécom,
5 rue
de
Verdun,
Sté
LES
CHEMINS
GIRONDINS
Installation
d'un
panneau
lumineux
, av
des
Griffons
sur
le
terre
plein
central,
Sté
LUMIPLAN
Travaux
de
fouilles
isolées
sur
vanne
1M*1M
, 21
rue
Adrien
Planque,
Sté
CASSAGNE
Marquage
au
sol,
avenue
de
la Somme,
BX
METROPOLE
Travaux
d'entrée
DVL,
de
dépose
et
repose
des
bordures
béton
, av
Jean
Jaures,
Sté
SOMOPA
Implantation
d'une
grue,
avenue
des
Griffons,
devant
espace
Garonne,
occupation
de
la voie
de
bus,
Sté
CTIMSO
Travaux
de
raccordement
électrique,
27
av
Général
Leclerc,
Sté
INEO
AQUITAINE
Course
pédestre
le 27/02/2016,
rues
du
Tertre,
JJ
Rousseau,
Charles
Péguy,
Moura,
Pomme
d'Or,
Sybille,
Formont,
Moulerin,
orgnaisé
par
le CMOB
athlétisme
Arrête
municipal
décision
modificative
budget
2015-Emprunts
et
dettes
Travaux
de
raccordement
aux
réseaux
d'eaux
usées,
56
rue
Jean
Jacques
Rousseau,
Sté
CASSAGNE
ARRETES
DU
MAIRE
- Novembre
à Décembre
2015
Travaux
de
pose
d'une
chambre
sur
le réseau
orange
existant,
av
Manon
Cormier,
Sté
EIFFAGE
TEHNOLOGIE
Travaux
de
raccordement
au
réseau
d'eau
potable,
22
av
Victor
Hugo,
Sté
CAPRARO
Travaux
de
raccordement
au
réseau
d'eau
potable,
55
rue
du
Maréchal
de
Lattre
de
Tassigny,
Sté
CAPRARO
Travaux
sous
trottoir
afin
de
déplacer
un
candélabre
et
de
supprimer
le mât
existant,
rue
Lafontaine,
Sté
CEPECA
Travaux
d'aménagement
paysager
situé,
av
Raoul
Bourdieu,
av
des
Griffons,
Sté
ESPACE
PAYSAGE
AQUITAINE
Délégation
de
signature
à SOUBOUA
Marilyn
pour
les
actes
relatifs
à la
légalisation
des
signatures,
la certification
matérielle
et
conforme
des
pièces
et
documents
présentés
à cet
effet,
la réception
des
déclarations,
rédactions,
transcription
et
la mention
en
marges
des
actes
d'état
civil,
délivrance
de
copie,
extrait
et bulletin
d'état
civil,
l'établissement
des
certificat
de
vie,
délivrance
des
attestation
d'inscription
sur
les
listes
électorales,
Ville
de
2018-241
assens
ve
Arrêté
n°8.3
218/2015
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
LU
À
| A
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Générai
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-1
et E
2213-+
à 1
2213-56,
VU
la loi
n° 82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
maïière
de
circufation
routière,
VU
le code
de
la route,
Â
LH
—
reT
VU
la
demande
de
Bordeaux
Métropole
concernant
des
travaux
de
démolition
«
40
avenue
°
RRETE
No
NJ
RIAU
ns
Félix
Cailleau»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
À
LA
DEMANDE
ARTICLE
4 : Du
lundi
16
novembre
au
vendredi
18
décembre
2046,
l'entreprise
GENIER
DEFORGE
est
autorisée
à
effectuer
des
travaux
de
démalition
«
40
avenue
Félix
Cailleau
».
D
L
4
A
R
T
ARTICLE
2 : Pour
des
raisons
de
sécurité,
l'accès
des
camions
de
démolition
s'effectuera
sur
le parking
et
le stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
Une
déviation
des
piétons
sur
le trottoir
d'en
face
sera
mise
en
place.
ARTICLE
3:
La
signatisation
sera
installée
et
entretenue
par
l'entreprise
GENIER
DEFORGE,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur,
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
> Bordeaux
Métropole
Esplanade
Chaïies
de Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
Bordeaux
Métrapole
centre
de gestion
espace
public
n° 1
AMBARES
ET
LAGRAVE,
Commissarlat
de Police
de LORMONT,
Police
municipale,
Hôtel
de ville
33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du Périgord
BP
69 -
33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX,
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
VYVYYY
Fait
à Bassens,
le 5
novembre
2015
Responsable de service : Directeur Général Dirécreur de Cabifier 42 avenue Jean Jaurès BP 52 BASSENS 33563 CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
2015-2492
Ville
de
assens
s
Arrêté
n°
8.3
220/2015
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-1
et L
2213-1
à L2213-5,
VU
la loi
n° 82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Dépariements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
COFELY
INEO
concernant
des
travaux
d'ouverture
d'une
chambre
France
Télécom
« avenue
des
Griffons»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : Du
mardi
3 novembre
au
vendredi
6 novembre
2036,
COFELY
INEO
est
autorisée
à effectuer
des
travaux
d'ouverture
d'une
chambre
France
Télécom
sous
trottoir
« avenue
des
Griffons
».
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
la circulation
s'effectuera
sur
iine
demi-chaussée
avec
mise
en
place
de
feux
tricolores
et
le stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3 :
La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
COFELY
INEO,
conformément
à ta
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
Bordeaux
Métropale
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
Bordeaux
Métropole
centre
de
gestion
espace
public
n° 1
AMBARES
ET
LAGRAVE,
COFELY
{NEO
avenue
du
Docteur
Schinazi
33083
BORDEAUX
CEDEX
112,
Commissariat
de
Police
de
LORMONT,
Police
municipale,
Hôtel
de
ville
33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du
Périgord
BP
65
— 33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
12,
boulevard
Antoine
Gautier
33900
BORDEAUX,
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
NYVNVYYNY
Fait
à Bassens,
Le 2
novembre
2016
Le
Maÿr
Jeai
URON
Responsable
de serie:
A
}
Directeur
Général
Directeur
de Cafe
: É—
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
2015-2453
Ville
de
assSENs
s
Arrêté
n°
8.3
2241/2045
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articies
L 2212-1
et L
2213-1
à L'2273-5,
VU
la loi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et des
Régions,
VU
Ja circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseit
Général
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
l’entreprise
CAPRARO
concernant
des
lravaux
de
branchement
d'eau
potable
« avenue
Lucien
Victor
Meunier»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICÉE
1 : Du
Lundi
9 novembre
au
vendredi
13
novembre
2018,
l'entreprise
CAPRARO
est
autorisée
à effectuer
des
travaux
de
branchement
d'eau
potable
« avenue
Lucien
Victor
Meunier
».
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
la circulation
s'effectuera
sur
une
demi-chaussée
avec
mise
en
place
de
feux
tricolores
au
alternance
manuelle.
Le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
l'entreprise
CAPRARO,
conformément
à la
régtementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampl
n sera
adressée
à :
Bordeaux
Métropole
Esplanade
Charles
de Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
Bordeaux
Métropole
centre
de gestion
espace
public
n° 1
AMBARES
ET
LAGRAVE,
Entreprisa
CAPRARO,
1270
route
de Salignac
33240
SAINT
ANDRE
DE
CUBZAC
Commissariat
de Police
de LORMONT,
Police
municipale,
Hôtel
de ville
33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du Périgord
BP
69 -
33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX,
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
NYVYNNNY
Fait
à Bassens,
le 4
novembre
2016
Responsable
de senice
@e
Pirecteur
Général
Directeur
de Cabfnet
: mer
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
2015-244
Ville
de
assens
s
Arrêté
n°8.3
222/2015
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Coliectivités
Territoriaies,
notamment
les
articles
L 2212-1
et L
2213-1
à L'2213-5,
VU
la toi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
cireulalion
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
l'entreprise
LES
CHEMINS
GIRONDINS
concernant
des
travaux
de
réparation
de
conduites
France
Télécom
« 5
rue
de
Verdun»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : Du
jeudi
12
novembre
au
vendredi
27
novembre
2046,
l'entreprise
LES
CHEMINS
GIRONDINS
est
autorisée
à effectuer
des
travaux
de
réparation
de
conduites
France
Télécom
« 5
rue
de
Verdun
».
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
fa circulation
s'effectuera
sur
une
demi-chaussée
avec
mise
en
place
de
feux
tricolores
ou
aiternance
manuelle.
Le
stationnement
sera
Interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3 : La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
l'entreprise
LES
CHEMINS
GIRONDINS,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 :
Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
> Bordeaux
Métropole
Esplanade
Charies
de Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
> Bordeaux
Métropole
centre
de gestion
espace
public
n° 1 AMBARES
ET
LAGRAVE,
> SARL
LES
CHEMINS
GIRONDINS,
50 route
de
Genissac
38760
SAINT
QUENTIN
DE
BARON
> Commissarlat
de Police
de LORMONT,
> Police
municipale,
Hôtel
de ville
33530
BASSENS,
> Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du Périgord
BP
68 —
33370
POMPIGNAC,
> Société
KEOLIS
12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX,
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
Fait
à Bassens,
le 10
novembre
2015
Le
Maire,
Jeanffli
URON
Responsable
de service
Directeur
Générai
LS
Directeur
de Cabinet
: 47
42
avenue
jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Téi.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
2015-2245
Ville
de
assens
ur
Arrêtén°
8.3
223/2015
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L2212-1
et L
2213-1
à L2213-5,
VU
la loi
n° 82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
fintérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
fe code
de
la route,
VU
la demande
de
Bordeaux
Métropole
concernant
des
travaux
de
renouvellement
de
la
couche
de
roulement
de
la chaussée
« avenue
de
la Somme»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
tes
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : Du
lundi
46
novembre
au
vendredi
4 décembre
2015,
l'entreprise
GUINTOLI
est
autorisée
à effectuer
des
travaux
de
renouvellement
de
[a couche
de
roulement
de
la
chaussée
« avenue
de
la Somme
»,
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
la circulation
s'effectuera
sur
une
demi-chaussée.
Du
#6
au
24
novembre
2015,
l'avenue
de
la somme
sera
fermée
à la
circulation
côté
pair
{bar
2000}.
Du
24
novembre
au
4 décembre
2015,
l'avenue
de
la Somme
sera
fermée
côté
impair
(résidence
du
Peyra).
Une
déviation
sera
mise
en
place
par
la rue
Pascal,
Le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux,
ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
instaflée
et
entretenue
par
l’entreprise
GUINTOLI,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
> Bordeaux
Métropole
Espianade
Charles
de Gaulle,
33076
BORDEAUX
GEDEX,
Bordeaux
Métropole
centre
de gestion
espace
public
n° {
AMBARES
ET
LAGRAVE,
Commissariat
de Police
de LORMONT,
Police
municipale,
Hôtel
de ville
33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du Périgord
BP
69 —
33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX,
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
VYVVY
Fait
à Bassens,
le 12
novembre
2015
Le
Maire,
Responsable
de service
: À
Pirecteur Général Directeur de Cabinet 42 avenue Jean Jaurès BP 52 BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr 2015-246
Ville
de
assens
me
Arrêtén°8.3
224/2015
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
PU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L'2212-1
et L
2213-4
à L
2213-56,
VU
la loi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
COFELY
INEO
concernant
des
travaux
d'ouverture
d'une
chambre
France
Télécom
« avenue
des
Griffons»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
À : Du
lundi
16
novembre
au
vendredi
27
novembre
2015,
COFELY
INEO
est
autorisée
à effectuer
des
travaux
d'ouverture
d'une
chambre
France
Télécom
sous
trottoir
«avenue
des
Griffons
».
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
la circulation
s'effectuera
sur
une
demi-chaussée
avec
mise
en
place
de
feux
tricolores
et
le stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3 : La
signalisation
sera
instaltée
et
entretenue
par
COFELY
INEO,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet,
L
Ampliation
sera
adressée
à :
Bordeaux
Métropole
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
Bordeaux
Métropole
centre
de
gestion
espace
public
n° 1
AMBARES
ET
LAGRAVE,
COFELY
INEO
avenue
du
Docteur
Schinazi
33083
BORDEAUX
CEDEX
112,
Commissariat
de
Police
de
LORMONT,
Pofce
municipale,
Hôtel
de
ville
33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/
ONYX
19,
avenue
du
Périgord
BP
69
— 33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX,
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
VYNNNNY
Fait
à Bassens,
le 12
novembre
2015
Le
Maire,
A
Jean
Alerte TURON
Responsable
de service
: fly
Directeur
Général
:
Directeur
de Cabinet
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
65
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
J
2015-247
Ville
de
assens
NL/FH
Arrêté
n°
8.3
225/2015
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriates,
notamment
les
articles
L'2212-?
et L
2213-1
à EL
2213-5,
VU
la loi
n° 82
du
2 mars
1982
relalive
aux
droits
et Hbertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
ie Président
du
conseil
Général
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
l'organisation
d'une
cérémonie
d'hommage
le 5
décembre
2015,
aux
morts
pour
la
France
en
Afrique
du
Nord,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRÈTE
ARTICLE
1 : Une
cérémonie
d'hommage
aux
morts
pour
la France
en
Afrique
du
Nord
aura
lieu
te samedi
5 décembre
2015.
Pendant
la durée
de
la cérémonie,
la place
Aristide
Briand
sera
fermée.
Le
stationnement
sera
interdik.de
7h
à 14h.
ARTICLE
2 : La
signalisation
sera
instaïlée
par
les
services
techniques
municipaux
et
la
circulation
réglementée
par
la police
municipale,
confarmèment
à la
réglementation
en
vigueur, ARTICLE
3 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
> Bordeaux
Métropole
Esplanade
Charies
de Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
> Bordeaux
Métropole
centre
de geslion
espace
public
n° 1
AMBARES-
ET-
LAGRAVE
> Services
techniques
municipaux,
service
des
sports
et vie
associative
et communication
>
Commissariats
de
Police
de
LORMONT
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
Fait
à Bassens,
le 16
novembre
2015
Le
Mfÿ
Responsable
de semica:
A.
Otcceu
Géné:
Directeur
de Cabinet
=
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BEANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
2015-2448
Ville
de
assens Arrêté
n°
8.3
2268/2015
NL/FH
EXTRAIT
DU
RÉGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L'222-
et L
2213-1
à
L2213-5, VU
la loi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Générat
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
la lyonnaise
des
eaux
— SGAC
concernant
les
travaux
d'un
branchement
au
réseau
d'adduction
d'eau
potable
et au
réseau
d'eaux
usées
« 10
rue
de
l'Escalette
»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : Entre
le 30
novembre
et
ie 41
décembre
2015,
à raison
d'une
journée
calendaire,
l'entreprise
CASSAGNE
est
autorisée
à effectuer
les
travaux
d'un
branchement
au
réseau
d'adduction
d'eau
potable
et
au
réseau
d'eaux
usées
« rue
de
l'Escalette
» au
n°10,
pour
le
compte
de
la Lyonnaise
des
Eaux,
ARTICLE
2:
Pendant
leur
durée,
la rue
de
l'Escalette
sera
barrée
sauf
riverains
et le
stationnement
sera
interdit.
ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
l'entreprise
CAPRARO,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à
cet
effet
Amoliation
sera
adressée
à :
> BORDEAUX
METROPOLE
Esplanade
Charles
de Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
BORDEAUX
METROPOLE
centre
de gestion
espace
public
n° 1
AMBARES-
ET-
LAGRAVE,
Entreprise
CAPRARO
4270
route
de Salignac
33240
SAINT
ANDRE
DE
CUBZAC,
LYONNAISE
DES
EAUX,
Service
Ordonnancement
Guyenne,
64 Bd
Pierre
* 33082
BORDEAUX,
Commissariat
de Police
de LORMONT,
Police
municipale,
Hôtel
de ville
33530
BASSENS.
Société
VEOLIA
/ ONYX
19 avenue
du Périgord
BP
69 -
33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
42,
boulevard
Antoine
Gautier
38000
BORDEAUX,
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
VYVYNNNY
Fait
à Bassens,
le 46
novembre
2015
FAURON
Resporsatie
de see:
PL
Directeur
Général
Directeur
de >
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BEANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
Ville
de
2015-2240
assSEns Arrêté
n°
8.3
227/2015
NLFH
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
£ 2212-1
et L
2243-1
à
L2213-5, VU
la loi
n°
82
du
2 mars
1882
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-280
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
Bordeaux
Métropole
concernant
les
travaux
de
réfection
des
accès
« rue
Beaumont
»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1
: Entre
le 30
novembre
et le
18
décembre
2015,
à raison
d'une
durée
de
10
jours,
l'entreprise
SOMOPA
est
autorisée
à
effectuer
tes
travaux
de
réfection
des
accès
«rue
Beaumont
»
au
n°1,
3,
4
et
6
pour
le
compte
de
Bordeaux
Métropole,
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
une
circulation
aïternée
sera
mise
en
place
et
le stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux,
ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
l'entreprise
SOMOPA,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à
cet
effet
Ampl
n sera
adressée
à :
BORDEAUX
METROPOLE
Esplanade
Charles
de Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
BORDEAUX
METROPOLE
centre
de gestion
espace
public
n° 1
AMBARES-
ET-
LAGRAVE,
Entreprise
SOMOPA
chemin
Richelieu
BP
20112
33274
FLOIRAC
CEDEX
Commissariat
de Police
de LORMONT,
Police
municipale,
Hôtel
ds ville
33530
BASSENS.
Société
VEOLIA
/ ONYX
19 avenue
du Périgord
BP
69 —
33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX,
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution,
VYYVYVYV
Fait
à Bassens,
le 23
novembre
2015
Responsabie
ie sente:
PL
Directeur
Général
: À,
Direuteur
de Cabinet
: ter
42
avenue
jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
2015-250
Ville
de
assens
Vus
Arrêté
n°
8.3
228/2015
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2242-1
et L
2213-1
à L2213-5,
VU
la toi
n° 82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Poïice
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Générat
et
le représentant
de
Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
ja demande
de
Bordeaux
Métropole
concernant
des
travaux
de
renouvellement
de
la
couche
de
roulement
de
la chaussée
« avenue
de
la Somme»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : Du
lundi
30
novembre
au
vendredi
11
décembre
2015,
l'entreprise
GUINTOLI
est
autorisée
à effectuer
des
travaux
de
renouvellement
de
ta couche
de
roulement
de
la
chaussée
« avenue
de
la Somme
».
ARTICLE
2 : Du
30
novembre
au
11
décembre
2045,
l'avenue
de
la Somme
sera
fermée
côté
impair
{résidence
du
Peyrat)
et
le stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
Une
file
de
circulation
sera
neutralisée
sur
l'avenue
Félix
Cailleau
et la
rue
Pascal
sera
en
sens
unique
du
sud
vers
le nord
(de
Maurice
Lubbert
vers
le giratoire
de
l'entrée
de
la
résidence
Beauvai}
afin
d'assurer
du
stationnement
longitudinal.
ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
Fentreprise
GUINTOLI,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
> Bordeaux
Métropole
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
> Bordeaux
Métropole
centre
de gestion
espace
public
n° 1
AMBARES
ET
LAGRAVE,
> Commissariat
de Police
de LORMONT,
> Police
municipale,
Hôtet
de ville
33530
BASSENS,
> Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du Périgord
BP
69 33370
POMPIGNAC,
Société
KEGLIS
12,
boufevard
Anioine
Gautier
33000
BORDEAUX,
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
Y
Fait
à Bassens,
le 23
novembre
2015
Le
Maire,
Responsable
de service:
Le
Directeur
Général
Plrecteur
de Cabinel
:
42
avenue
jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
Ville
de
2015-2514
assens Arrêté
n°8.3
229/2015
NL/ÆFH
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Coitectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-1
et L
2213-1
à
L2243-6, VU
fa loi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circutaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseit
Général
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le Département
en
matière
de
circutation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
la lyonnaise
des
eaux
— SGAC
concernant
les
travaux
d'un
branchement
au
réseau
d'adduction
d'eau
potable
et
au
réseau
d'eaux
usées
« 22
avenue
Pasteur
»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
? : Entre
le 07
décembre
2015
et
le 18
décembre
2015,
l'entreprise
CASSAGNE
est
autorisée
à effectuer
les
travaux
d'un
branchement
au
réseau
d'adduction
d’eau
potable
et
au
réseau
d'eaux
usées
« avenue
Pasteur»
au
n°22,
pour
le compte
de
la Lyonnaise
des
Eaux,
ARTICÉE
2:
Pendant
leur
durée,
les
travaux
se
réaliseront
en
demi-chaussée
côté
pair
et
le
stationnement
sera
interdit.
ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
l'entreprise
CASSAGNE,
conformément
à la
régiementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à
cet
effet
Armpliation
sera
adressée
à :
.
BORDEAUX
METROPOLE
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
BORDEAUX
METROPOLE
centre
de
gestion
espace
public
n° 1
AMBARES-ET-
LAGRAVE,
LYONNAISE
DES
EAUX,
Service
Ordonnancement
Guyenne,
64
Bd
Pierre
1%
33082
BORDEAUX,
Commissariat
de
Police
de
LORMONT,
Police
municipale,
Hôtel
de
ville
33530
BASSENS.
Soclété
VEOLIA
/ ONYX
19
avenue
du
Périgord
BP
89
— 33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
12,
boutevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX,
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
VYVVYVY
Fait
à Bassens,
le 25
novembre
2015
Kesponsable
de service
Directeur
Général
Directeur
de Cabinet
42
avenue
jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
Ville
de
2015-252
assens Arrêté
n°8.3
230/2015
NUFH
|
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRÊTÉS
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Gommune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Coftectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L'2212-1
et L
2213-1
à
L 2213-5, VU
la loi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
{a cirouiaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le
Maire,
te
Président
du
conseil
Général
et
le
représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
ta route,
VU
la demande
de
la société
SOTREL.
concernant
les
travaux
de
pose
de
câbles
en
tranchée
sous
trottoir
«lieu-dit
La
Caraque,
boulevard
de
l'industrie»,
CONSIDERANT
qu'à
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
/ARRÈTE
ARTICLE
1 : Entre
le 7
décembre
2015
et
te 15
janvier
2016,
l'entreprise
SOTREL
est
autorisée
à
effectuer
tes
travaux
de
pose
de
câbles
en
tranchée
sous
trottoir
«lieu-dit
La
Caraque,
boulevard
de
l'Industrie»,
ARTICLE
2 : Pendant
teur
durée,
une
circulation
alternée
sera
mise
en
place,
le passage
des
piétons
et
le stationnement
seront
interdits
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3 : La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
l'entreprise
SOTREL
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4
: Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à
cet
effet
Ampliation
sera
adressée
à :
BORDEAUX
METROPOLE
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
BORDEAUX
METROPOLE
centre
de
gestion
espace
public
n°
1 AMBÂRES-
ET-
LAGRAVE,
Entreprise
SOTREL,
18
rua
de
la Ricodonne
BP54
— 33461
SAINT
LOUBES
CEDEX
Commissariat
de
Police
de
LORMONT,
Police
municipale,
Hôtel
de
ville
33530
BASSENS.
Société
VEOLIA
{ ONYX
19
avenue
du
Périgord
BP
69
— 33370
POMPIGNAC,
Soclété
KEOLIS
12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX,
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
VYVYVYVYVY
Fait
à Bassens,
le 25
novembre
2015
Responsable
de service
Directeur
Général
Directeur
de Cabinet
:
42
avenue
Jean
jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
Ville
de
20157253
assens Arrêtén°8.3
231/2015
NUFH
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
ta Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-1
et £
2218-1
à
L22143-6, VU
Ja loi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à Fexercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
fa demande
de
I Lyonnaise
des
Eaux
Guyenne
concernant
la création
d'un
branchement
incendie
«28
rue
du
Port»,
CONSIDERANT
qu'i
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
ja
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1
: Entre
la période
du
30
novembre
2015
au
23
décembre
2015,
à raison
de
2 jours
calendaires,
l'entreprise
CASSAGNE
- pour
le compte
de
la Lyonnaise
des
Eaux
Guyenne
- est
autorisée
à effectuer
la création
d'un
branchement
incendie
« 28
rue
du
Port
»,
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
une
circulation
alternée
sera
mise
en
ptace,
le passage
des
piétons
et
le stationnement
seront
interdits
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
l'entreprise
CASSAGNE
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
°
ARTICLE
4 :
Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à
cet
effet
Ampliation
sera
adressée
à :
BORDEAUX
METROPOLE
Esplanade
Charles
de Gaulle,
33078
BORDEAUX
CEDEX,
BORDEAUX
METROPOLE
centre
de gestion
espace
public
n° 4
AMBARES-
ET-
LAGRAVE,
Enireprise
CASSAGNE,
46 route
Port
Neuf
- 33360
CAMBLANES
ET
MEYNAC
Commissariat
de Police
de LORMONT,
Police
municipale,
Hôtel
de ville
33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/ ONYX
19 avenue
du Périgord
BP
69 —
33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX,
chacun
chargé
en
ce
qui
{e concerne
de
l'exécution.
VYNNYNY|
Fait
à Bassens,
le 25
novembre
2015
Responsable
de service
Directeur
Cénér:
Directeur
de Cabinet
42
avenue
jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
8}
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
2015-254
Ville
de
assens Arrêté
n°8,3
232/2015
NLAL
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
ta Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L'2212-1
et L
2213-41
à L
2213-56,
VU
la foi
n° 82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
cireulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
la SGA
CUB
concernant
les
travaux
de
raccordement
aux
réseaux
d'eaux
usées
«22
avenue
Victor
Hugo»,
réalisés
par
la société
CASSAGNE,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : entre
te 11
décembre
2045
et
le 18
décembre
2015,
à raison
d’une
journée,
la
société
CASSAGNE
est
autorisée
à effectuer
les
travaux
de
raccordement
aux
réseaux
d'eaux
usées
« 22
avenue
Victor
Hugo».
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
la circulation
s'effectuera
sur
une
demi-chaussée,
en
alternance
par
feux
tricolores
et
le stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
la société
CASSAGNE,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICÉE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Maire
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
> BORDEAUX
METROPOLE
Esplanade
Charfes
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX, BORDEAUX
METROPOLE
centre
de
gestion
espace
public
n°
1 AMBARES-
ET-
LAGRAVE, SGA
CUB
88
cours
Louis
Fargue
CS
10078,
33070
BORDEAUX
Commissariat
de
Police
de
LORMONT,
Police
municipale,
Hôtel
de
ville
33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du
Périgord
BP
69
- 33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
12,
boutevard
Antoine
Gaulier
33000
BORDEAUX,
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
VYNNNON
Fait
à Bassens.le
7 décembre
2015
Responsable
de service
Directeur
Génêra
Directeur
de Cabinet
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél,
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
83
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
Ville
de
2015-255
assens Arrêté
n°8.3
233/2015
NLUVL
|
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DÉS
ARRÈTES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
ta Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-1
et L
2213-1
à L2213-5,
VU
la loi
n° 82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
te Maire,
le Président
du
conseil
Générai
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
CONSIDERANT
qu'it
convient
de
limiter
l'usage
du
parking
«rue
Léo
Lagrange
» aux
utilisateurs
de
la plaine
des
sports,
CONSIDERANT
qu'if
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
cireutation,
ARRÊÈTE
ARTICLE
1 : A
compter
de
ce
jour
et
à titre
permanent,
l'utilisation
du
parking
« rue
Léo
Lagrange
» est
limitée
aux
utilisateurs
de
la plaine
des
sports.
ARTICLE
2
: La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
la Commune,
conformément
à
la réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
3 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
>
BORDEAUX
METROPOLE
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
>
BORDEAUX
METROPOLE
centre
de
gestion
espace
public
n°
1 AMBARES-
ET-
LAGRAVE,
> Commissariat
de
Police
de
LORMONT,
>
Police
municipale,
Hôtel
de
ville
33530
BASSENS,
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
Fait
à Bassens,
le 7
décembre
2015
Directeur
Général
: Ÿ
Directeur
de Cabinet
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@vitle-bassens.fr n 234
Île
Non
REALUSE
À JA
DEMANDE
Da
KA
\RE
J
Ville
de
2015-256
assens Arrêté
n°8,3
235/2015
NU/FH
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
ta Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L'2212-4
et L
2218-1
à
L2218-5, VU
la loi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
ta circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Mare,
le Président
du
conseit
Général
et
le représentant
de
PEtat
dans
le Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
là demande
d'ERDF
concernant
la création
d'un
branchement
électrique
«25
rue
Saint
James», CONSIDERANT
qu'it
convient
de
prendre
fes
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
a
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : Entre
le 30
novembre
2016
et
le 28
février
2016,
l'entreprise
INEO
- pour
le compte
d'ERDF
- est
autorisée
à effectuer
fa création
d'un
branchement
électrique
«25
rue
Saint
James
»,
ARTICLE
2 : Les
travaux
s'effectueront
en
demi-chaussée
et le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3 :
La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
l'entreprise
INEO
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à
cet
effet
Ampliation
sera
adressée
à :
> BORDEAUX
METROPOLE
Esplanade
Charles
de Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
BORDEAUX
METROPOLE
centre
de gestion
espace
public
n° 1
AMBARES-
ET-
LAGRAVE,
ERDF
4 mue
Isaac
Newton
38700
MERIGNAC
Commissariat
de
Police
de
LORMONT,
Police
municipale,
Hôtel
de ville
33530
BASSENS.
Société
VEOLIA
/ ONYX
19 avenue
du Périgord
BP
68 —
33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
12,
boulevard
Antoine
Gautler
33000
BORDEAUX,
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
VNVYVYY
Fait
à Bassens,
le 27
novembre
2015
Le
Maire,
Jegn-P!
TURON
Responsable
de service
Directeur
Général
Direcieur
de Cabinet
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr JB
2015-257
Ville
de
assens esponsa
ervlee:
L£
Respemsable
de senc:
LL,
NLIFH
Arrêtén°
8,3
236/2015
EXTRAÏT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
#
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
lé
artictes
L 2212-1
et
L 2213-4
à
L 2213-56 VU
{a loi
et
des
Régions,
VU
fa
circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à
l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le
Maire,
te
Président
du
conseil
Général
et
le
représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la
demande
de
Bordeaux
Métropole
concernant
les
travaux
d'entrée
D.VL.,
de
dépose
et
repose
des
bordures
béton
«16
rue
Président
Coty»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
ARRETE
ARTICLE
4 : Enire
le 3
décembre
2015
et
le 17
décembre
2045,
l'entreprise
SOMOPA
est
autorisée
à
effectuer
les
travaux
d'entrée
D.V.L,,
de
dépose
et
repose
des
bordures
béton
«16
rue
Président
Coty»,
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
une
circulation
alernée
sera
mise
en
place,
le statlonnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
l'entreprise
SOMOPA
conformément
à
{a
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à
cet
effet
Ampliation
sera
adressée
à :
BORDEAUX
METROPOLE
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
BORDEAUX
METROPOLE
centre
de gestion
espace
public
n° 1
AMBARES-
ET-
LAGRAVE,
Cormimissariat
de Police
de LORMONT,
Palice
municipale,
Hôtel
de ville
33530
BASSENS.
Société
VEOLIA
/ ONYX
19 avenue
du Périgord
BP
69 —
33370
POMPIGNAC,
Société
KEGLIS
12,
boulevard
Antoine
Gautier
33006
BORDEAUX,
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
YYYVYVY
Fait
à Bassens,
le 2
décembre
2015
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BEANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@viile-bassens.fr
J
Ville
de
2015-258
assEns Arrêtén°
8.3
237/2015
NUFH
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-1
et L
2213-1
à
L2213-5, VU
la loi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
ie code
de
la route,
VU
là demande
de
Bordeaux
Métropole
concernant
les
travaux
d'entrée
D.V.L.,
de
dépose
et
repose
des
bordures
béton
«35
rue
Maurice
Toutaud»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : Entre
le 3
décembre
2015
et
le 17
décembre
205,
l'entreprise
SOMOPA
est
autorisée
à effectuer
les
travaux
d'entrée
D.V.L,,
de
dépose
et
repose
des
bordures
béton
«35
rue
Maurice
Toutaud»,
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
une
circulation
alternée
sera
mise
en
place,
le stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
l'entreprise
SOMOPA
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICEE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à
cet
effet
Ampliation
sera
adressée
à :
BORDEAUX
METROPOLE
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
BORDEAUX
METROPOLE
centre
de
gestion
espace
public
n°
1 AMBARES-
ÉT-
LAGRAVE,
Commissariat
de
Police
de
LORMONT,
Police
municipale,
Hôtel
de
ville
43530
BASSENS.
Société
VEOLIA
/ ONYX
19
avenue
du
Périgord
BP
69
— 33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX,
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
YYVYNY
Fait
à Bassens,
le 2
décembre
2045
Le
Maire,
Jean“idire
TURON
Responsable
de service:
É-
Directeur
Général
Direceur
de Cat:
ff,
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tét.
65
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
Viile
de
2015-259
AassSENsS Arrêté
n°8.3
238/2015
NUFH
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARREÈTES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-1
et L
22143-1
à
L2213-5, VU
la loi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
te Président
du
conseil
Générai
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
fa demande
de
Bordeaux
Métropole
concernant
les
travaux
d'entrée
D.V.L,
de
dépose
et
repose
des
bordures
béton
«3
rue
Buffon»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
ta
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : Entre
le 3
décembre
2015
et
le 47
décembre
2015,
l’entreprise
SOMOPA
est
autorisée
à effectuer
tes
travaux
d'entrée
D.V.E.,
de
dépose
et
repose
des
bordures
béton
«3
rus
Buffon», ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
une
ciroulation
alternée
sera
mise
en
place,
le stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
installée
et entretenue
par
l'entreprise
SOMOPA
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4
: Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à
cet
effet
Ampl
n sera
adressée
à :
BORDEAUX
METROPOLE
Esplanade
Charles
de Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
BORDEAUX
METROPOLE
centre
de gestion
espace
public
n° 1
AMBARES-
ET-LAGRAVE,
Commissariat
de
Police
de
LORMONT,
Police
municipale,
Hôtel
de ville
33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/ ONYX
19 avenue
du Périgord
BP
69 -
33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
42,
boulevard
Anloine
Gautier
33000
BORDEAUX,
chacun
chargé
en
ce
qui
te concerne
de
l'exécution.
YYVYVY
Fait
à Bassens,
le 2
décembre
2015
Ji
ierre
TURON
Responsable
de service:
A
Directeur
Génêral
Directeur
de Cabihet
f
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
9015-260
Ville
de
assens
Nr
Arrêté
n°8,3
239/2015
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Cammune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-4
et L
2213-1
à L'2213-5,
VU
la loi
n° 82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
l'entreprise
LES
CHEMINS
GIRONDINS
concernant
des
travaux
de
réparation
de
conduites
France
Télécom
« 5
rue
de
Verdun»,
[
CONSIDERANT
qu'i
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1
: Du
04
décembre
2015
au
18
décembre
2045,
l'entreprise
LES
CHEMINS
GIRONDINS
est
autorisée
à effectuer
des
travaux
de
réparation
de
conduites
France
Télécom
« 5
rue
de
Verdun
».
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
la circulation
s'effectuera
sur
une
demi-chaussée
avec
mise
en
place
de
feux
tricolores
ou
alternance
manuelle.
Le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3 : La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
l'entreprise
LES
CHEMINS
GIRONDINS,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
> Bordeaux
Métropole
Esplanade
Charles
de Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
Bordeaux
Métropole
centre
de gestion
espace
public
n° 1
AMBARES
ET
LAGRAVE,
S
L LES
CHEMINS
GIRONDINS,
50 route
de Genissae
33750
SAINT
QUENTIN
DE
BARON “Commissariat
de Police
de LORMONT,
Police
municipale,
Hôtel
de ville
33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du Périgord
BP
69 —
33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX,
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
VVYVNONY
Fait
à Bassens,
te 4
décembre
2015
Le
Mar.
Direcceur
de Cabinet
Hi
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
65
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@vifle-bassens.fr 2015-261
Ville
de
assSENs
“
Arrêté
n°
8.3
240/2015
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
tes
articles
L 2212-1
et L
2218-1
à L2213-5,
VU
la loi
n° 82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Déparlements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
Fintérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et
le représentant
de
F'Elat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
ta demande
de
ta commune
concernant
#implantation
d'un
panneau
lumineux
« avenue
des
Griffons
sur
le terre-plein
central»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : Du
10
décembre
2015
au
11
décembre
2035,
l'entreprise
LUMIPLAN
est
aut
installer
un
panneau
lumineux
« avenue
des
Griffons
sur
le terre-plein
centrab.
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
la circulation
sera
déviée
sur
la voie
de
bus.
ARTICLE
3:
La
signeïlsation
sera
installée
et
entretenue
par
l'entreprise
LUMIPLAN,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
eflet.
A\melietion
sera
adressée
à :
Bordeaux
Métropole
Esplanade
Charles
de Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
Bordeaux
Métropole
centre
de gestion
espace
public
n° 1 AMBARES
ET
LAGRAVE,
Société
LUMIPLAN,
1 impasse
Augustin
Fresnel-
BP
60227,
44815
SAINT
HERBLAIN
CEDE Comrhissariat
de Police
de LORMONT,
Police
municipale,
Hôtel
de ville
33530
BASSENS,
Séciété
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du Périgord
BP
69
— 33370
POMPIGNAC,
/Baciété
KEOLIS
12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX,
chacun
chargé
en
ce
qui
le conceme
de
l'exécution.
VVYVYNONVY
Fait
à Bassens,
le 7
décembre
2015
m
Responsable
de service
Directeur
Général
Directeur
de Cabinet
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
8]
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
2015-262
Ville
de
assens
vus
Arrêté
n°
8.3
24112015
EXTRAÏT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L'2212-1
et L
2213-1
à E
2213-58,
VU
la loi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à f'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et
le représentant
de
l'Etat
dans
te
Département
en
matière
de
cireulation
routière,
VU
le code
de
ja roule,
VU
la demande
de
la REGAZ
Bordeaux
concernant
des
travaux
de
fouilles
isolées
sur
vanne
#Mx1M
« 21
rue
Adrien
Planque»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
ta
circulation,
ARRETE
ARTICLE
4 : Du
10
décembre
2016
au
24
décembre
2015,
fentreprise
CASSAGNE
est
autorisée
à exécuter
les
travaux
de
fouilles
isolées
sur
vanne
4Mx1M
« 21
rue
Adrien
Planque». ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
le stationnement
sera
interdit
et la
circulation
s'effectuera
sur
une
demi-chaussée
avec
mise
en
place
de
feux
tricolores
où
alternance
manuelle.
Le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3 : La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
l'entreprise
CASSAGNE,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cel
effet,
Armpliation
sera
adressée
à :
Bordeaux
Métropole
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
Bordeaux
Métrapole
centre
de
gestion
espace
publie
n° 1
AMBARES
ET
LAGRAVE,
REGAZ
BORDEAUX,
6 place
Ravezies
— CS
10029
33070
BORDEAUX
CEDEX
Société
CASSAGNE,
16
chemin
Port-Neuf
33360
CAMBLANES
ET
MEYNAC
Commissariat
de
Police
de
LORMONT,
Police
municipale,
Hôtet
de
ville
33530
BASSENS,
VEOLIA
/
ONYX
19,
avenue
du
Périgord
BP
68
— 33370
POMPIGNAC,
KEOLIS
12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX,
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
exécution.
VYNVNN VV
Fait
à Bassens,
le 8
décembre
2015
Responsable
de service
:@
Directeur
Général
4
recteur
de caler:
GTS
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
+
2015-26x
Ville
de
assens
NLIFH
Arrêté
n°
8.3
242/2015
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
ta Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Générai
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-1
ett
2213-
1àL22#3-5, VU
la loi
n° 82
du
2 mars
1982
retaïive
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
Fintérieur
relalive
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
Bordeaux
Métropole
concernant
des
travaux
de
marquage
au
sol
«aventie
de
{a Somme
»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1: Entre
le 14
décembre
2015
et
le 18
décembre
2015,
Bordeaux
Métropole
est
autorisée
à réaliser
le marquage
au
soi
« avenue
de
la Somme
».
ARTICLE
2:
Pendant
cette
durée,
la circulation
s'effectuera
en
alternance
par
des
feux
tricolores
ou
manuellement
et le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
Bordeaux
Métropole,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
>
Bordeaux
Métropole
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
>
Bordeaux
Métropole
centre
de
gestion
espace
pubiic
n°
1 AMBARES-
ET-
EAGRAVE,
> Commissariat
de
Police
de
LORMONT,
>
Police
municipale,
Hôtel
de
ville
33530
BASSENS.
>
Société
VEOLIA
/
ONYX
19,
avenue
du
Périgord
BP
69
— 33370
POMPIGNAC,
>
Société
KEOLIS
12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX,
Chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
Fait
à Bassens,
le 11
décembre
2015
Responsable
de service
:$£
Directeur
Général
Directeur
de Cabinet
:
42
avenue
Jean
jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@vilte-bassens.fr
2015-264
Ville
de
assens Arrêté
n°
8.3
243/2015
NLFH
EXTRAÎT
DU
REGISTRE
PES
ARRETES
D
MAIRE
Le
Maire
de
ta Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriates,
notamment
les
articles
L 2212-1
et L
2213-1
à
L2213-5, VU
la loi
n° 82
du
2 mars
1982
relative
aux
draits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n° 86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et Le
représentant
de
FEtat
dans
le Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
Bordeaux
Métropole
concernant
les
travaux
d'entrée
D.V.L.,
de
dépose
et
repose
des
bordures
béton
«avenue
Jean
Jaurès»,
entre
la salle
des
fêtes
ette
CCAS,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
# : Du
10
décembre
2015
au
41 décembre
2015,
l'entreprise
SOMOPA
est
autorisée
à
effectuer
les
travaux
d'entrée
D.V.L.
de
dépose
et
repose
des
bordures
béton
«avenue
Jean
Jaurès», ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
une
circulation
afternée
sera
mise
en
place,
le stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3:
ta
signalisation
sera
instailée
et
entretenue
par
l'entreprise
SOMOPA
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 :
Le,frésent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emptacemenis
prévus
à
cet
effet
Ampli
n sera
adressée
à :
BORDEAUX
METROPOLE
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
BORDEAUX
METROPOLE
centre
de
gestion
espace
public
n° 1
AMBARES-
ET-
LAGRAVE,
Commissariat
de
Police
de
LORMONT,
Police
municipale,
Hôtel
de
ville
33530
BASSENS.
Société
VEOLIA
/ ONYX
49
avenue
du
Périgord
BP
69
— 33370
POMPIGNAC,
Société
KEOËIS
12,
boulevard
Antoine
Gautler
33000
BORDEAUX,
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
VYVVVY
Fait
à Bassens,
le 10
décembre
2015
Le
Maire,
Jeéh#Pierre
TURON
Directeur
Général
:
Directeur
de Cabinet
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
Ville
de
NUE
assens
2015-265
Arrêté
n°
8.3
244/2015
EXTRAÏT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
ta Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Générai
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L2212-1
et L
2213-1
à L2213-5,
VU
la loi
n° 82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
te Président
du
conseil
Général
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
la commune
pour
l'installation
d'une
ancre
marine,
l’entreprise
Chaudronnerie
Tuyauterie
Industrielle
Mécanique
installera
un
camion
grue
« avenue
des
Griffons
» devant
de
l'Espace
Garonne,
L
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
ta
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : Le
lundi
44
décembre
2045,
l'entreprise
CTIMSO
est
autorisée
à implanter
un
camion
grue
« avenue
des
Griffons
» —
devant
l'espace
Garonne,
dans
le sens
Bassens
Bordeaux.
Ce
camion
occupera
la voie
de
bus.
ARTICLE
2 : Pendant
cette
durée,
la voie
de
bus
sera
déviée
et le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
l'entreprise
CTIMSO,
conformément
à la
régtementation
en
vigueur
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet,
Ampliation
sera
adressée
à :
Bordeaux
Métropaie
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
Bordeaux
Métropoie
centre
de
gestion
espace
public
n°
1 AMBARES-
ET-
LAGRAVE, Entreprise
CTIMSO
avenue
Bellerive
des
Moines
— 33530
BASSENS,
Commissariat
de
Police
de
LORMONT,
Police
municipale,
Hôtel
de
ville
33530
BASSENS,
Soclété
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du
Périgord
BP
69
— 33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
42,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX,
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
YY NVYNNY
Fait
à Bassens,
le 11
décembre
2015
Le
Maire
Jeai
IN
Responsable
de service
EL.
Directeur
Général
Directeur
de ce
4h,
42
avenue
jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@vilie-bassens.fr
2015-266
Ville
de
assens
7
NLFH
Arrêté
n°
8.3
245/2015
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
y
Log
a
n8rel
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-1
et
L 2213-
à
D,
VU
la loi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
ei libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le
Maire,
le
Président
du
conseil
Général
et
le
représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la
demande
d'ERDF
concernant
des
travaux
de
raccordement
électrique
«
27
avenue
Général
Leclerc»
par
la société
INEO
AQUITAINE,
DRNSTPRRANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
? : Du
08
janvier
2046
au
08
mars
2016,
la société
INEO
AQUITAINE
est
autorisée
à
effectuer
les
travaux
de
raccordement
électrique
«
27
avenue
Général
Leclerc
».
ARTICLE
2:
Pendant
cette
durée,
la circulation
piétonne
sera
autorisée
côté
pair
et
le
Stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3
:
La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
la société
INEO
AQUITAINE,
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur.
SRUCIE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
cet
effet.
Amliation
sera
agressée
à :
>
Bordeaux
Métropole
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
Bordeaux
Métropole
centre
de
gestion
espace
public
n°
4 AMBARES-
ET-
LAGRAVE, ERDF
4 rue
Isaac
Newton
— 33700
MERIGNAC,
INEO
AQUITAINE
avenue
du
Docteur
Schinazi
33000
BORDEAUX,
Commissariat
de
Police
de
LORMONT,
Police
municipale,
Hôtet
de
ville
33530
BASSENS.
Société
VEOLIA
/ ONYX
49,
avenue
du
Périgord
BP
69
— 33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX,
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
VYNVNY
Le
Mai
Respansable
de service
2e
es
Directeur
Général
ÿ
Je:
re TURON
Birecteur
de Cabinet
ge
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@vilie-bassens.fr Accusé
de
réception
en
préfecture
.
033-213300320-20151222-FIN-
20
15-267
D
Ville
de
Dule
de
téétanemiecion
: 22/12/2015
Ville
de
PB
Dale
de
réception
préfeclure
: 22/12/2015
assens
assens
ur
ARRETE
MUNICIPAL
d'URGENCE
Arrêté
n°8.3
2468/2015
DECISION
MODIFICATIVE
BUDGET
2015
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
2
0
1 5
” ê
6
8
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
arücles
L'2212-1
et L
2213-1
à L
2243-56,
VU
la loi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
.
.
Départements
et des
Régions,
M,
Jean-Pierre
TURON,
Maire,
atteste
qu'au
vu
de
l'arrêt
des
comptes
2015
et la
situation
budgétaire
du
VU
ta
circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
retative
à
Fexercice
des
pouvoirs
de
F
Le
“
.
Police
par
fe Maire,
le Président
du
conseil
Générai
et le
représentant
de
l'Etat
dans
le
chapitre
16
- Empruntis
et dettes,
Îf est
nécessaire
d'effectuer,
en
urgence,
Département
en
matière
de
circulation
routière,
le virement
ci-dessous
:
VU
le code
de
la route,
VU
l'organisation
de
fa course
pédestre
de
la section
athlétisme
du
CMOB
devant
avoir
lieu
le samedi
27
février
2016
(départ
et
arrivée
au
Parc
Beauval),
Opérations
comptables
diverses
&
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
INVESTISSEMENT
ARRETE
cet
[ht
| amol
iboléartero
free]
Pour
into
DÉPENSES
pitre
Von
[7
Moniant Budgété
| Montant
réet
| Réduction
| Augmeatalion
ARTICLE
1 : La
section
athlétisme
du
CMOB
est
autorisée
à effectuer
une
course
pédestre
le
samedi
27
février
2016,
de
14
heures
à
#7
heures,
une
priorité
de
passage
est
Pour
régulariser
le
16
|
1644
À
Emprunis
ot
deltes
61
578800!
662216
3415
accordée
dans
les
rues
ci-après
:
du
> Rue
du
Tertre
: enfre
l'accès
au
parc
Beauval
et
fa rue
Jean-Jacques
Rousseau.
charlie
6
020
|
020
|
Dépenses
Imprévuss
01
298
509
295
094
3415
> Rue
Jean-Jacques
Rousseau
: entre
la rue
du
Tertre
et
fa rue
Charles
Péguy.
> Rue
Charles
Péguy.
341500]
341600
> Rue
du
Moura.
TOTAUX
> Rue
de
la Pomme
d'Or
: entre
la rue
du
Moura
et
la rue
Lafayette,
0.00
> Rues
Sybille
;
> Rue
de
Formont.
:
$ Rue
Moulerin
Le
total
du
budgst
reste
inchangé.
ARTICLE
2 : La
déviation
sera
mise
en
place
par
tes
membres
de
la section
athiétisme
du
CMOB
;
la partie
basse
de
la rue
Lafayette,
la rue
Fénelon,
ta rue
Georges
Clémenceau
et
la rue
d'Ambarès
ainsi
que
par
la partie
ouverte
de
la rue
du
Tertre
et ta
rue
de
Beauval.
Fait
pour
valoir
et
servir
ce
que
de
droit.
ARTICLE
3 :
La
signalisation
sera
installée
et entretenue
par
les
organisateurs
du
CMOB
Bassens,
le 21
décembre
2015
Athlétisme,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
La
circulation
sera
réglée
par
es
commissaires
de
course.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
>
Bordeaux
Méiropole
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
Bordeaux
Métropole
centre
de gestion
espace
public
n° 4
AMBARES-
ET-
LAGRAVE
CMOB
Athlétisme,
par
le service
sports
et vie
associative
Commissariats
de
Potice
de
LORMONT
et CENON
Police
municipate,
Hôte!
de
ville
33530
BASSENS.
Société
KEOLIS
« 12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
»
SDIS
22,
boulevard
Pierre
ler
BP
921
— 33053
BORDEAUX
CEDEX
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
VYVVYY
Fait
à Bassens,
le 11
décembre
2015
Responsable
de service
:
Directeur
Général
É
42
avenue
jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARSON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
Î Ville
de
assens Arrêté
n°
8.3
247/2015
NL/FH
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-1
at L
2213-1
à L2213-5,
VU
fa loi
n° 82
du
2 mars
1082
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la cireulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
la SGA
CUB
concernant
les
travaux
de
raccordement
aux
réseaux
d'eaux
usées
«56
rue
Jean-Jacques
Rousseau»,
réalisés
par
la société
CASSAGNE,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : entre
le 11
janvier
2016
et le
29
janvier
2016,
à raison
d'une
journée,
la société
CASSAGNE
est
autorisée.
à effectuer
tes
travaux
de
raccordement
aux
réseaux
d'eaux
usées
« 56
rue
Jean-Jacques
Rousseau».
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
la circulation
s'effectuera
sur
une
demi-chaussée
avec
mise
en
place
de
feux
tricolores
au
alternance
manuelle.
Le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
la société
CASSAGNE,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
>
BORDEAUX
METROPOLE
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX, BORDEAUX
METROPOLE
centre
de
gestion
espace
public
n°
1 AMBARES-
ET-
LAGRAVE, SGA
CUB
88
cours
Louis
Fargue
CS
10078,
33070
BORDEAUX
Commissariat
de
Police
de
LORMONT,
Poïce
municipale,
Hôtel
de
ville
33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du
Périgord
BP
69
— 33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
42,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX,
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
NYNNYNOY
Fait
à Bassens,
Le 18
décembre
2015
Responsable
de service
: NL
Directeur
Génèraf
Ditecteur
de Cabinet
‘
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
2015-270
Ville
de
assens
sur
Arrêté
n°
8.3
248/2015
EXTRAÎT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Corimune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L2212-1
et L
2213-4
à L
2213-56,
VU
la loi
n° 82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
l'entreprise
EIFFAGE
ENERGIE
concernant
des
travaux
de
pose
d'une
chambre
sur
le réseau
orange
existant
« avenue
Manon
Cormier
», travaux
effectués
pour
le compte
d'ERT
Technologies
maître
d'œuvre
pour
INOLIA,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
cireutation,
ARRETE
ARTICLE
1 : Du
mercredi
23
décembre
2015
au
vendredi
8 janvier
2046,
à raison
d'une
journée,
l'entreprise
EIFFAGE
TEHNOLOGIE
est
autorisée
à effectuer
des
travaux
de
pose
d'une
chambre
sur
te réseau
orange
existant
« avenue
Manon
Cormier
».
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
le stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
l'entreprise
EIFFAGE
ENERGIE,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
Bordeaux
Métropole
Esplanade
Charles
de Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
Bordeaux
Métropote
centre
de gestion
espace
public
n° 1
AMBARES
ET
LAGRAVE,
Eiffage
Energie
— Cassagne
1 rue
des
Trois
Britiman
33130
BEGLES
Commissariat
de Police
de LORMONT,
Police
municipale,
Hôtel
de ville
33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du Périgord
BP
69 —
33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX,
chacun
chargé
en
ce
qui
te concerne
de
l'exécution,
VYVVYNVY
Fait
à Bassens,
le 22
décembre
2015
Responsable
de servie:
NL,
Le
Maire,
Directeur
Gén
oo.
1
f
TURON
Directeur
de Cabinet
Hp
42
avenue
Jean
jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
2015-27:
Ville
de
assens Arrêté
n°
8.3
249/2018
NL/FH
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-1
et L
2213-1
à 4
2213-5,
VU
a loi
n° 82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseit
Général
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
mallère
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la roule,
VU
la demande
de
l'entreprise
CAPRARO
concernant
les
travaux
de
raccordement
au
réseau
d'eau
potable
« 22
avenue
Victor
Hugo»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
cireulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : entre
le 21
décembre
2016
et le
41 mars
2016,
à raison
d'une
demi-journée,
la
société
CAPRARO
est
autorisée
à effectuer
tes
fravaux
de
raccordement
au
réseau
d'eau
potable
« 22
avenue
Victor
Hugo».
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
la circulation
s'effectuera
sur
une
demi-chaussée,
en
alternance
par
feux
tricolores
et
le stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux,
ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
la société
CAPRARO,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
>
BORDEAUX
METROPOLE
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX, BORDEAUX
METROPOLE
centre
de
gestion
espace
public
n°
1 AMBARES-
ET-
LAGRAVE, Société
CAPRARO,
1270
Route
de
Salignac
33240
SAINT
ANDRE
DE
CUBZAC
Commissariat
de
Police
de
LORMONT,
Police
municipale,
Hôtel
de
ville
33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du
Périgord
BP
69
— 33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX,
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
VYNNN OV
Fait
à Bassens,
le 21
décembre
2015
Responsable
de serve:
ÂL
Directeur
Général
Pre
de Ga
42
avenue
Jean
Jaurès
8P
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
83
58
Courriel
: contact@vilte-bassens.fr
2015-272
Ville
de
assens Arrêté
n°
8,3
250/2015
NUFH
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-1
et L
2213-1
à L2213-5,
VU
la toi
n°
82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
maïière
de
circulation
roulière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
l'entreprise
CAPRARO
concernant
les
{ravaux
de
raccordement
au
réseau
d'eau
potable
« 55
rue
du
Maréchal
de
tattre
de
Tassigny
»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRÈTE
ARTICLE
1 : entre
le 24
décembre
2015
et
le 5
février
2016,
la société
CAPRARO
est
autorisée
à effectuer
ies
travaux
de
raccordement
au
réseau
d'eau
potable
«55
rue
du
Maréchal
de
Lattre
de
Tassigny
».
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
la circulation
s'effectuera
sur
une
demi-chaussée,
en
alternance
par
feux
tricolores
et
le stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
la société
CAPRARO,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet,
Ampliation
sera
adressée
à :
> BORDEAUX
METROPOLE
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX, BORDEAUX
METROPOLE
centre
de
gestion
espace
public
n°
4 AMBARES-
ET-
LAGRAVE, Société
CAPRARO,
1270
rouie
de
Salignac
33240
SAINT
ANDRE
DE
CUBZAC
Commissariat
de
Palice
de
LORMONT,
Police
municipale,
Hôtel
de
ville
33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/
ONYX
19,
avenue
du
Périgord
BP
69
— 33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
#2,
boutevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX,
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
YNYVYNN OV
Fait
à Bassens,
le 21
décembre
2045
Le
Maï
Jean-Pi
ON
Responsabte
ue sewice:
AL
Directeur
Général:
K
Directeur
de Cabinet
: : LAN D
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
2015-273
Ville
de
assens Arrêté
n°8.3
251/2015
NLFH
assens
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-1
et L
2213-1
à L
2213-56,
VU
la loi
n° 82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départemenis
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le Maire,
le Président
du
conseil
Général
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
l'entreprise
CEPECA
concernant
les
travaux
de
déplacement
d'un
candélabre
et
dépose
d'un
mât
existant
« rue
Lafontaine
»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : entre
le 11
janvier
et
le 19
février
2016,
la société
CEPECA
est
autorisée
à
effeciuer
les
travaux
sous
trottoir
afin
de
déplacer
ur
candélabre
et
de
supprimer
le mât
existant
« rue
Lafontaine
».
ARTICLE
2 : Pendant
teur
durée,
le stationnement
des
véhicules
légers
et
des
poids
lourds
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
ARTICLE
3:
La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
la société
CEPECA,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
>
BORDEAUX
METROPOLE
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX, BORDEAUX
METROPOLE
centre
de
gestion
espace
public
n°
1 AMBARES-
ET-
LAGRAVE, Société
CEPECA,
ZAC
de
Moulerens
33174
GRADIGNAN
Commissariat
de
Police
de
LORMONT,
Police
municipale,
Hôtel
de
ville
33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du
Périgord
BP
69
— 33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX,
chacun
chargé
en
ce
qui
te concerne
de
l'exécution.
VYVYNNOY
Fait
à Bassens,
le 23
décembre
2015
Kffe
TURON
20
{ 5
- 2
74
VILLE
DE
CARBON-
BLANC
Ville
de
NLWL
Arrêté
n°
8.3
2652/2015
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
Le
Maire
de
la Commune
de
CARBON-BLANC,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-41
et L
2243-
1 à L2213-56, VU
la loi
n° 82
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la croulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'intérieur
relative
à l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
ie Maire,
le Président
du
conseï
Général
et
le représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
er
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
Fentreprise
Espace
Paysage
Aquitaine
concernant
les
travaux
d'aménagement
paysager
« avenue
Raoul
Bourdieu
— avenue
des
Griffans
»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
añn
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICÉE
1
: Entre
le mercredi
6 janvier
et
le vendredi
28
janvier
2016,
l'entreprise
Espace
Paysage
Aquitaine
est
autorisée
à réaliser
les
travaux
d'aménagement
paysager
situé
«avenue
Raoul
Bourdieu
— avenue
des
Griffons
».
ARTICLE
2 : Pendant
leur
durée,
le stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux,
ARTICLE
3 : La
signaïfsafion
sera
installée
et
enfretenue
par
l'entreprise
Espace
Paysage
Aquitaine
conformément
à la
régtementation
en
vigueur.
ARTICLE
4 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens
et
de
Carbon-
Blanc,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet,
Ampliation
sera
adressée
à :
> BORDEAUX
METROPOLE
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
> BORDEAUX
METROPOLE
centre
de
gestion
espace
public
n°
1 AMBARES
ET
LAGRAVE, Espace
Paysage
d'Aquitaine,
23
rue
de
la forêt
33320
EYSINES
Commissariat
de
Police
de
LORMONT
Police
municipale,
Hôtel
de
ville
33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/
ONYX
19,
avenue
du
Périgord
BP
69
— 33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
« 12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
»,
chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution.
VNNNVNN Fait
à Bassens,
le 23
décembre
2015
Fait
à Carbon-
Blanc,
le 23
décembre
2015
Ée,
de 10 Moi
Respousabte
de see
à AL
Le
Maire,
Pirectour
Général
Directeur
de Cabinet
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARFON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr 3
assens
Accusé
de réception
en préfecture
033-213300320-20151223-SG-ARR-A! Dale
de téétransmlssion
: 23/12/2018
Dale
de récsption
préfecture
: 23/12/2015
Ville
de
Direction
Général
des
Services
MCL
Respaneable
de serve
Litecteur
Génbrat
Directeur
de Cauet
ARRETE
PORTANT
DELEGATION
DE
SIGNATURE
Le
Maire
de
Bassens,
Vu
les
articles
L 2122-19,
L 2122-30,
L 2122-32
du
Code
Générai
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
les
articles
R 122-8
et
R 122-9
du
Code
des
Communes,
Considérant
que
pour
une
mellleute
marche
de
l'Administration
et au
regard
des
nombreux
actes
pris
par
FAdiministration
Communale,
il y a
lieu
de
déléguer
notre
signature,
ARRETE
ARTICLE
1
Madame
SAUBOUA
Marilyn
est
déléguée,
sous
la surveillance
et la
responsabilité
du
Maire,
à signer
tous
les
actes
relatifs
à:
«la
légalisation
des
signatures,
“ la
certification
matérielle
et conforme
des
plèces
et documents
présentés
à
cet
offet,
“la
réception
des
déclarations,
la rédaction,
la transcription
et
la mention
en
marge
des
actes
d'état
civil,
a la
délivrance
de
copie,
extrait
et
bulletin
d'état
civil,
“l'établissement
des
certificats
de
vie,
“ là
délivrance
des
attestations
d'inscriptions
sur
les
listes
électorales,
ARTICLE
2
Le
Directeur
Général
des
Services
est
chargé
de
l'exécution
du
présent
arrêté
dont
ampliation
sera
transmise
en
Préfecture
et à
M.
le Procureur
de
la
République.
Fait
à Bassens,
le 23
décembre
2015
42
avenue
Jean
Jaurès
BP
52
BASSENS
33563
CARBON-BLANC
CEDEX
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
2015-2775
} | [