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Déliberation - SKM 364e23121811580
Document publié le Mardi 12 décembre 2023 par la commune de Corneilla-del-Vercol.
Lien du pdf (Déliberation - SKM 364e23121811580)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Numérique, Investissement et développement économique,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Liberté — Egalité - Fraternité
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU MARDI 12 DECEMBRE 2023 — 19 H 30
Numéros Date d'examen Objet Décisions du conseil municipal
Mardi 12 . , . . Approuvée à DEL 12-2023-01 décembre 2023 Approbation de l’organigramme mairie l’unanimité
Mardi 12 : Approuvée à DEL 12-2023-02 décembre 2023 Demande plans rond-point sud l’unanimité
. Convention d’objectifs et de partenariat au titre de la 22 Mardi 12 … , ,. . , Approuvée à DEL 12-2023-03 ; politique départementale d’inclusion numérique et du ; nc décembre 2023 |”. _ : , l’unanimité dispositif « conseiller et ambassadeur du numérique »
DEL 12-2023-04 | ,, Mai 12 | Adhésion au CEREMA Approuvée à décembre 2023 l’unanimité
Mardi 12 Autorisation installation d’un système de vidéo protection APHIOUTÉE als DEL 12-2023-05 à : majorité de 16 voix décembre 2023 | sur Corneilla-del-Vercol . pour et 2 abstentions
Mardi 12 Approuvée à la DEL 12-2023-06 5 Lancement appel d’offres vidéo protection majorité de 15 voix décembre 2023 :
pour et 3 abstentions
Mardi 12 Approuvée à la DEL 12-2023-07 ; Lancement appel d’offres salle intergénérationnelle majorité de 15 voix décembre 2023 : pour et 3 abstentions
Mardi 12 . . . ee Approuvée à DEL 12-2023-08 lésenbre 3098 Autorisation contrail de bail emphytéotique Poe
Mardi 12 Approuvée à la DEL 12-2023-09 , Rétrocession du lotissement El cami del paradis majorité de 17 voix décembre 2023 - pour et 1 abstention
Mardi 12 . 5 ï Approuvée à DEL 12-2023-10 décembre 2023 Modification du règlement HJ l’unanimité
Mardi 12 : à LAS à : | Approuvée à DEL 12-2023-11 , Convention d’utilisation du domaine public , Le décembre 2023 l’unanimité Mardi 12 Approuvée à la DEL 12-2023-12 ; Augmentation du tarif de la restauration scolaire majorité de 17 voix décembre 2023 :
pour et 1 voix contre
DEL 12-2023-13 , PRES Admission en non valeurs ARprouvee è décembre 2023 l’unanimité
Mardi 12 : 2 5 Approuvée à DEL 12-2023-14 décembre 2023 Virement de crédits l’unanimité
DEL 12-2023-15 | Mardi 12 Désignation d’un référent forêt-bois au sein du conseil Approuvée à décembre 2023 |municipal l’unanimité
Mise en ligne sur le site le 18 décembre 2023
N°6-2023
Mairie de Corneilla del Vercol
Tel : 04 68 22 12 62
Email : mairie.corneilla.vercol(@@orange.fr
1 rue du Tonkin
TL F
nan
Fax 04 68 22 82 92
Site Internet : https://www.comneilla-del-vercol.com/
0040 7 LA
66200 CORNEILLA DEL VER: Christophe MANAS