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Document publié le Mardi 17 juin 2025 par la commune de Tranche-sur-Mer.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2025 06 17 Ordre du Jour Affichage 1)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques, Économie et finances,
REPUBLIQUE FRANCAISE
MAIRIE DE LA TRANCHE SUR MER (VENDEE)
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
{Article L.121-10 du Code des Communes)
Le Conseil Municipal se réunira en Mairie, le Mardi 17 Juin 2025 à 20h30.
Le Maire,
Serge KUBRY
ORDRE DU JOUR
1. Compte rendu des décisions prises par le Maire dans l'exercice de ses
délégations ;
Ressources Humaines
2. Modification du Tableau des Effectifs ;
3. Frais de missions et de déplacement des élus municipaux et du
personnel communal - Révision ;
Finances
4. Décision Modificative - Budget Assainissement;
5. Tarifs Municipaux :
. Ludothèque - Révision ; a
b. Maison Ressource - Modification ;
N Salles Communales - Modification ;
d. Taxe de Séjour - Modification ;
e. Centre de Remise en Forme ;
6. Versement d’une avance remboursable du budget principal au budget
annexe aérodrome ;
7. Désignation du directeur de la régie sans personnalité morale et a autonomie financière du centre de remise en forme ;
8. Demande de subvention pour le championnat de France de paddle ;
9. Prise en charge par la ville du déficit de la régie d’avances Accueil de Loisirs Sans Hébergement et services administratifs ; Urbanisme
10.Résiliation partielle du bail emphytéotique initial, conclusion d’un
nouveau bail emphytéotique de 55 ans au lieu de 50 ans dans le cadre
de la réalisation d’une opération immobilière par VENDEE HABITAT - 5
Rue des Campeurs ;
Institutions et Vie Politique
11. SPL Destination Les Sables d'Olonne : modification de la gouvernance ;
12. Contribution GIP 2025 - La Déferlante ;
13. Adoption du contrat de partenariat entre Brendan Lorho et la ville de la
tranche sur mer;
14. Adoption de la convention de mise à disposition de mobil-homes pour
les renforts saisonniers de la gendarmerie ;
15. Participation aux travaux de curage du fosse de la chenau ;
16.Adoption de la convention portant attributions de participations dans le
cadre de l’aménagement de bandes multifonctionnelles et de la
sécurisation de traversée sur route départementale ;
17. Convention sur la mise à disposition d’un arrêt pour la société Blablacar
Bus ;
Divers
18. Questions diverses ;
19.Informations diverses.