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Ordre du Jour - 2026 09 22 Ordre du Jour Affichage
Document publié le Mardi 22 septembre 2026 par la commune de Tranche-sur-Mer.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2026 09 22 Ordre du Jour Affichage)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Santé,
REPUBLIQUE FRANCAISE
MAIRIE DE LA TRANCHE SUR MER (VENDEE)
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
{Article L.121-10 du Code des Communes)
Le Conseil Municipal se réunira en Mairie, le mardi 22 septembre 2026 à 20h00.
Affiché le 16 septembre 2026,
ORDRE DU JOUR
1. Compte rendu des décisions prises par le Maire dans l’exercice de ses
délégations ;
DÉLIBÉRATIONS
Ressources Humaines
2. Adhésion au service de médecine du travail du Centre de Gestion de la
fonction publique territoriale de la Vendée ;
3. Adhésion à la prestation « Missions Temporaires » du Centre de Gestion de la
Vendée ;
4. Adhésion à la prestation chômage du Centre de Gestion de la Vendée ;
5. Adhésion à la prestation de mise à disposition par le Centre de Gestion de la
fonction publique territoriale de la Vendée d’un agent chargé de la fonction
d'inspection en santé et sécurité au travail ;
6. Adhésion de la collectivité à la Médiation Préalable Obligatoire (MPO);
7. Création d'emploi pour accroissement temporaire d’activité ;
8. Création d'emploi : Directeur Général Adjoint ;
9. Modification du tableau des effectifs ;
Finances - Commande Publique
10. Fixation du taux de la Taxe sur la vacance des locaux d’habitation ; 1. Modification des tarifs des salles communales et modalités de prêt de
matériel ;
12. SyDEV - Travaux de rénovation de l'horloge - Armoire 022 - Rue de la Mer ;
13. SYDEV -— Travaux de rénovation du répétiteur voiture RP1b - rue des
Salicornes ;
Urbanisme
14. Acquisition propriété DALLOYAU Denise - parcelle ZY n°4 - Les Grandes
Rouillères ;
15. Régularisation emprise publique sur propriété de M. et Mme Grégory
BOURSIER - parcelle AL n°892 - 29 Rue Pierre Curie ;
Patrimoine
16. Acquisition d’un mobil-home pour le camping municipal ;
17. Convention d'entretien des aides à la navigation maritime ;
Environnement
18. Validation du scénario afférent au recul du trait de côte ;
Sport
19. Adoption de la convention de participation entre la ville de la Roche-sur-Yon
et la commune de la Tranche sur mer pour « la Joséphine 2026 » ;
20.Adoption de la Convention de mise à disposition et d'utilisation du minibus
communal ;
21. Fixation du tarif des séances de yoga - saison estivale 2026 ;
Culture
22. Cinéma Agnès Varda : Approbation du rapport 2025 ;
Institutions et Vie Politique
23. Réseau Vélo et Marche - Désignation des représentants ;
24. Conseil Local Lay Littoral - Désignation des représentants ;
25. Approbation de l’avenant n°’ à la convention constitutive du GIP Géo
Vendée ;
QUESTIONS DIVERSES