Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1541107
Déliberation - 2077521
Déliberation - 1720719
Déliberation - 2077523
Déliberation - 1331500
Déliberation - 1620789
Déliberation - 1541103
Déliberation - 1541122
Déliberation - 1453156
Déliberation - 1331503
Déliberation - 1453163
Document publié le Vendredi 6 octobre 2023 par la commune de Joinville.
Lien du pdf (Déliberation - 1453163)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Aménagement du territoire,
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DEPARTEMENT
de la
HAUTE-MARNE
Séance ordinaire du 06 octobre 2023
REF : 2023 / 054
L'an deux mil vingt-trois, le 06 du mois d'octobre à 19 heures 00, le Conseil Municipal de la ville de JOINVILLE, assemblé en son lieu ordinaire - salle du Conseil Municipal en Mairie -, sous la présidence de M. Bertrand OLLIVIER, Maire, pour la tenue de la session ordinaire, en suite de la convocation faite par M. le Maire de ladite ville le 02 octobre 2023.
Présents : M. OLLIVIER - Mme JEAN DIT PANNEL - M. LAMBERT - Mme DI TULLIO - M. BOZETTI - M. MULLER - Mme FION - M. ROZE - Mme HUMBLOT - M. NIVELAIS - Mme ROBERT - M. TAILLANDIER - M. VIALANEIX – Mme CHOMPRET - Mme MARQUELET – Mme BRINGAND - M. LEGENDRE - M. NEVEU - M. MATTERA - Mme PATIN.
Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent valablement délibérer
Absents excusés :
M. FLEURIGEON avait donné pouvoir à M. LAMBERT
Mme HERAULT
Mme PRATBERNON
Absents : NEANT
Madame MARQUELET et Monsieur MULLER ont été désignés pour remplir les fonctions de secrétaires de séance qu’ils ont acceptées.
OBJET : CONVENTION D’OCCUPATION D’UN JARDIN SITUÉ RUE DU TIVOLY (PARCELLE 73 DE LA SECTION AH)
Monsieur le Maire explique que la Ville de Joinville est propriétaire de la parcelle rue du Tivoly (parcelle 73 de la section AH).
Actuellement non utilisée, cette parcelle jouxte les parcelles entretenues par M. Sathasivam PATKUNARAJAH et mérite également une mise en valeur.
C’est pourquoi la Ville de Joinville a décidé de confier l’entretien à Mme Monique THIERIOT, résidant au 99 rue du Valleroy, en vertu d’une convention d’occupation de 5 ans.
Cela permettra d’embellir l’environnement du Tivoly tout en offrant un cadre valorisant pour ses habitants.
Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal décident à l'unanimité :
D’approuver la convention d’occupation de ce jardin telle qu'elle est annexée à la délibération, D’autoriser Monsieur le Maire à poursuivre les démarches inhérentes à cette approbation et à signer la présente convention.
Fait et délibéré, les jour, mois et an susdits
Au registre sont les signatures
Pour extrait conforme
Le Maire de JOINVILLE, Bertrand OLLIVIER
Nombre effectif et légal
des Membres du Conseil
Municipal : 23
Nombre des Membres en
exercice : 23
Nombre des Membres
présents à la séance : 20
Nombre des votants
(présents + pouvoirs) : 21
Copie pour impression
Réception au contrôle de légalité le 16/10/2023 à 15h53
Réference de l'AR : 052-215201807-20231006-2023DL054-DE
Affiché le 16/10/2023 ; Certifié exécutoire le 16/10/2023