Procès Verbal - pv 21.01.2022

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Procès Verbal - pv 21.01.2022 Document publié le Vendredi 21 janvier 2022 par la commune de Saint-Jean-Bonnefonds. Lien du pdf (Procès Verbal - pv 21.01.2022)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Transports, Synthèse 2022 21/01/2022

CONSEIL MUNICIPAL – PROCÈS-VERBAL

SÉANCE DU 21 JANVIER 2022

Présents : M. CHAVANNE – D. DEVUN – C. SERVANTON – C. IMBERT – O. VERCASSON – C. BERGEON – C. CHAMMAS – R. ABRAS – S. BERCET-SERVANTON – M. PAGAT – A. GARZENA – T. CHALANCON – M-J. DAVID – C. PENARD – P. CHANUT – C. RANCHON-BROSSE – F. PETRE – P. FAURE – D. MONIER – C. PILATO – M. HUREAU – J. DESORME

Absents ayant donné pouvoir : F. CHARENTUS-GERACI à M. PAGAT – D. GONON à G. CHARDIGNY – C. DECOT à C. SERVANTON – M. BARSOTTI à J. DESORME

Absent : G. CHARDIGNY – E. TONOLI – M. EKINDA

Secrétaire de la séance : D. DEVUN

Monsieur le Maire ouvre la séance et souhaite la bienvenue à Monsieur Ludovic DUPIN, nouveau Directeur Général des Services au sein de la commune.

L. DUPIN : Bonjour à toutes et à tous. Je serais bref dans ma présentation. Je débute officiellement mes fonctions le 1er février 2022. J’exerce des fonctions de direction générale depuis plus de 20 ans. J’ai été DGS de la commune de Bonson, puis de Thiers, et DGA au sein de la communauté de communes Thiers Dore et Montagne. Habitant dans les Monts du Lyonnais, j’ai saisi l’opportunité du poste à Saint-Jean-Bonnefonds et je suis ravi d’avoir été retenu.

Lors de ma première prise de parole publique, je tiens à préciser que l’administration est présente pour accompagner l’ensemble du Conseil municipal, qui représente l’intégralité de la population. Afin d’être loyal envers le chef de l’exécutif mais également envers l’ensemble du Conseil municipal, une neutralité sera respectée dans l’accompagnement qui doit être celui de l’administration.

Je vous remercie de l’accueil qui m’a été fait.

Monsieur le Maire propose désormais de passer à l’approbation du procès-verbal du 9 décembre 2021

Le procès-verbal de la séance du 9 décembre 2021 est approuvé à l’unanimité.

Le Conseil passe ensuite à l’examen des questions portées à l’ordre du jour.

1. FINANCES – CRÉATION D’UN TARIF ADULTE POUR LA RESTAURATION SCOLAIRE

Madame Corinne SERVANTON, 2ème Adjointe aux Finances et à la vie scolaire, présente le sujet.

Lors des conseils d’école du premier trimestre de l’année scolaire 2021-2022, les enseignant(e)s des écoles publiques de la commune m’ont demandé s’ils pouvaient bénéficier du service de restauration scolaire.

Il est vrai que les menus proposés par notre nouveau prestataire, Ateliers Ondaine, sont très appréciés par nos jeunes écoliers de par leur qualité, leur variété, mais aussi de par la provenance des ingrédients avec notamment des légumes fournis par les jardins de Chaney. En effet, dès le début de l’année scolaire, nos agents ont remarqué que les enfants étaient plus enthousiastes face au contenu de leur assiette.

Du côté de la commune, la baisse significative du grammage des décrets dans nos restaurants scolaires est le meilleur indicateur de la bonne qualité des repas (baisse de 60 % par rapport à l’année scolaire 2020-2021). En effet, nous sommes passés de 70g à 28g par assiette.

Les enfants se sont fait rapporteurs de cette amélioration et donc de leur satisfaction auprès de leurs enseignant(e)s, ce qui a déclenché la demande de ces derniers.

Dans un premier temps, nous avons consulté notre prestataire qui s’est engagé à répondre favorablement à cette nouvelle prestation en proposant un tarif de 3,70 euros HT pour un repas adulte.

Pour rappel, les prix du marché public de confection et livraison de repas sont les suivants :

• Repas élève maternelle : 2,15 euros HT

• Repas élève élémentaire : 2,65 euros HT

• Repas froid type pique-nique : 2,60 euros HT.

Compte tenu du service rendu par les agents des cantines tant sur le service et la surveillance, des coûts relatifs aux énergies (eau, chauffage, électricité, ...) et des coûts relatifs à l’entretien des bâtiments, ces repas sont ensuite facturés par la commune à 4,15 euros ou à 3,60 euros pour les familles dont le quotient familial délivré par la caisse d’allocations familiales est inférieur à 750 euros.

Saint-Jean-Bonnefonds 1Synthèse 2022 21/01/2022

Il est bon de rappeler que le coût de revient total d’un repas est aujourd’hui d’environ 8 euros. Ce qui signifie que la commune finance 50 % de ce coût.

Les charges liées au travail du personnel intervenant sur ce temps méridien, tant pour l’encadrement que pour l’entretien, représentent 65 % ; l’achat du repas au prestataire représente 35 % ; et les 5 % restants sont liés au coût des énergies et autres charges.

Pour le calcul du tarif repas adulte, nous avons donc gardé la même méthode de calcul, en allégeant toutefois les charges relatives au personnel (la surveillance et l’animation n’étant pas à prendre en compte pour les adultes).

Ainsi, au vu du coût proposé par les Ateliers Ondaine, il est proposé au Conseil municipal :

– de fixer le prix de ces repas à 5,50 euros TTC.

– d’autoriser M. le Maire, ou son représentant dûment habilité, à signer un avenant au marché public de confection et de livraison de repas avec Atelier Ondaine.

M. le Maire : Suite à l’acceptation de cette délibération, un avenant sera signé avec les Ateliers Ondaine. Ayant une délégation permanente pour la signature des avenants aux marchés publics, il n’est pas nécessaire de délibérer sur le second point.

En l’absence de questions, M. le Maire soumet cette délibération à l’approbation du Conseil municipal.

La délibération est approuvée à l’unanimité.

2. FINANCES – SUBVENTION À L’ÉCOLE PRIMAIRE BARAILLÈRE POUR LA CLASSE TRANSPLANTÉE AU CHALET DES ALPES AU BESSAT

Madame Corinne SERVANTON présente le sujet.

Les enseignants de deux classes de l’école élémentaire Baraillère, Mme GUILLON pour les 21 élèves de sa classe de CP et M. CHAVANNE, pour les 27 élèves de sa classe de CM2 ont élaboré un projet de classe transplantée au chalet des alpes au Bessat, du 28 au 30 mars 2022 (soit trois jours et deux nuits).

Les objectifs pédagogiques de ce projet sont les suivants :

• Travailler sur le vivre ensemble sur un séjour avec nuitée ;

• Promouvoir une prise de responsabilité des CM2 à l’égard des CP sous la forme d’un tutorat, qui perdura jusqu’à la fin de l’année scolaire ;

• Découvrir un milieu avec tous ses paramètres : milieu naturel et domestiqué, ressources de ce milieu, faune et flore, place de l’homme dans ce milieu, transformation, création d’activités économiques, touristiques et récréatives ;

• Découvrir un cycle économique, celui du bois ;

• Réaliser des activités artistiques (land-art et photographie).

A l’issue de ce séjour, les élèves devront élaborer un compte-rendu à destination de leurs familles, par le biais de la plateforme numérique de la classe.

Le coût de ce projet a été estimé à 6 144 euros, dont 5 894 de frais d’animation et d’hébergement (qui comprennent les nuitées et les repas) et 250 euros de transport allée-retour, soit un coût de 128 euros par élève.

Afin de financer ce projet, les enseignants ont sollicité les familles des enfants concernés, mais également le conseil départemental pour l’attribution d’une aide financière et la municipalité pour l’attribution d’une subvention.

Le Conseil départemental est susceptible d’attribuer une aide financière, sous réserve que la participation de la commune soit au moins égale à 1 300 euros.

Il est donc proposé au Conseil municipal

– d’attribuer une subvention de 1 300 euros pour les classes de CP et CM2 de l’école primaire Baraillère pour la réalisation de ce projet ;

– dire que cette subvention sera versée à l’école publique de la Baraillère.

Saint-Jean-Bonnefonds 2Synthèse 2022 21/01/2022

Questions :

J. DESORME : Est-ce que nous connaissons le montant de la participation du Conseil départemental ?

M. le Maire : A ce jour, nous n’avons pas cette information.

C. SERVANTON : En 2018, pour la classe transplantée de l’école du Fay, le Conseil départemental avait versé une aide de 10 euros par enfant.

Le but est d’alléger la participation des familles puisque les enseignants ont calculé un coût où la participation des parents reste élevée. D’autant plus que, cette sortie étant organisée entre deux classes, des fratries peuvent être concernées.

Il serait donc intéressant que le Conseil départemental puisse fournir une aide supplémentaire.

M. le Maire : Si le Conseil municipal accepte de verser cette subvention de 1300 euros, qui représente une participation d’environ 27 euros par élève et que le Conseil départemental accorde comme en 2018, une aide de 10 euros par enfant, il restera l’équivalent de 91 euros à la charge des familles.

Avant le vote : Arrivée de G.CHARDIGNY avec la procuration de D. GONON portant le nombre de votants à 27.

En l’absence de questions, M. le Maire soumet cette délibération à l’approbation du Conseil municipal.

La délibération est approuvée à l’unanimité.

3. POLICE/SÉCURITÉ – CONVENTION POUR L’ENLÈVEMENT, LE GARDIENNAGE ET LA RESTITUTION DES VÉHICULES

Monsieur Christian IMBERT, 3ème Adjoint à la Vie quotidienne, tranquillité publique et services à la population, rappelle qu’en 2011, la commune de Saint-Jean-Bonnefonds a signé, avec le garage SIBERT La Varizelle, une convention de délégation de service public ayant pour objet de confier à cette entreprise, la gestion du service de fourrière automobile.

Ainsi, depuis 2011, le garage SIBERT La Varizelle assurait l’ensemble des opérations de mise en fourrière des véhicules automobiles sur le territoire de la commune (enlèvement, transport, garde et restitution des véhicules).

Or, par courrier du 25 novembre 2021, l’entreprise nous a informé de sa volonté de ne pas reconduire cette convention.

Il convient donc aujourd’hui de signer une nouvelle convention avec les établissements BRUNETON.

Cette nouvelle convention a principalement pour objet de déterminer les conditions d’intervention de l’entreprise, ainsi que les obligations de chacune des parties. Elle est conclue pour une durée d’un an, renouvelable par reconduction tacite pour une période maximale de trois ans.

En 2018, un enlèvement de véhicules nous était facturé 380,13 euros TTC par le garage SIBERT. A partir de janvier 2022, le garage BRUNETON nous facturera 375,00 euros HT.

Le nombre d’enlèvements est à peu près identique toutes les années sauf en 2020 où il a été plus élevé (12 enlèvements).

Si le contrevenant récupère son véhicule, ces frais lui sont facturés, sinon ils restent à la charge de la commune.

Nous requérons auprès du Trésorier-payeur, tous les moyens de recherches pour recouvrer ces finances mais elles se soldent parfois par des échecs. Environ 3000 euros par an reste à la charge de la commune (puisque environ 3 véhicules par an ne sont pas récupérés), entre les frais d’enlèvement, de gardiennage et de destruction.

Saint-Jean-Bonnefonds 3Synthèse 2022 21/01/2022

Il est proposé au Conseil municipal :

– d’approuver la convention précitée ;

– d’autoriser M. le Maire ou son représentant dûment habilité, à effectuer l’ensemble des démarches et signatures utiles et nécessaires à son exécution.

En l’absence de questions, M. le Maire soumet cette délibération à l’approbation du Conseil municipal.

La délibération est approuvée à l’unanimité.

4. PERSONNEL – ATTRIBUTION D’UNE PRIME DE RESPONSABILITÉ À UN AGENT NOMMÉ SUR UN EMPLOI DE DIRECTION

M. le Maire rappelle que Carine FAURE, Directrice Générale des services a quitté ses fonctions le 31 décembre 2021.

Pour assurer son remplacement, un contrat à durée indéterminée engageant Monsieur Ludovic DUPIN, en qualité d’attaché principal contractuel pour assurer des fonctions de direction au sein de la commune de Saint-Jean- Bonnefonds a été signé. Ce contrat débute le 1er février 2022.

Conformément à l’article 2 du décret n°91-875 du 6 septembre 1991, il appartient à l’assemblée délibérante de fixer la nature, les conditions d’attribution et le taux moyen des indemnités applicables au personnel.

Une prime de responsabilité des emplois administratifs de direction peut être attribuée aux agents occupant les fonctions de directeur général.

Cette prime est fixée à 15 % maximum du traitement brut de l’agent.

Le versement de cette prime est interrompu lorsque le bénéficiaire n’exerce pas, pour quelque raison que ce soit, la fonction correspondant à son emploi, sauf en cas de congé annuel, congé pris dans le cadre d’un compte épargne-temps, de maladie ordinaire, de maternité ou de congé pour accident de travail.

Le bénéfice de cette indemnité est étendu dans les mêmes conditions aux agents contractuels occupant des emplois de même nature que ceux relevant du cadre d’emploi attributaire mentionné dans la présente délibération.

Cette indemnité sera attribuée mensuellement.

La présente délibération prendra effet à compter du 1er février 2022. Les dépenses correspondantes seront imputées au budget sur les crédits correspondants.

Il est donc proposé au Conseil municipal :

– d’instituer à compter du 1er février 2022, une indemnité destinée à compenser les responsabilités inhérentes aux fonctions de direction ;

– de fixer le taux mensuel maximum de l’indemnité de responsabilité à 9 % du traitement soumis à retenue pour pension ;

– d’inscrire au budget les crédits correspondants.

Questions :

J. DESORME : Pourquoi deux fiches de postes avec des objectifs différents ont été publiées pour le remplacement de Carine FAURE ?

M. le Maire : Ces deux annonces étaient nécessaires puisque Ludovic DUPIN est contractuel. Dans un premier temps, nous avons publié un poste qui est normalement dédié à un fonctionnaire, mais le choix du jury de recrutement s’est porté sur Ludovic DUPIN qui n’est pas fonctionnaire mais contractuel.

Pour être légalement autorisé à recruter un contractuel, il était nécessaire de republier une nouvelle annonce pour vérifier qu’il n’y avait pas de candidature de fonctionnaire capable d’assurer ses fonctions. Lorsque nous décidons d’embaucher un contractuel, la collectivité doit se justifier.

J. DESORME : Quel était le grade de Carine FAURE ?

M. le Maire : Elle avait également le grade d’attaché principal.

Saint-Jean-Bonnefonds 4Synthèse 2022 21/01/2022

J. DESORME : N’ayant pas participé aux entretiens de recrutement, nous avons pris la décision avec M. BARSOTTI de s’abstenir lors du vote en laissant toutes les chances à M. DUPIN de nous convaincre de ses compétences par la suite.

M. le Maire : Il s’agit uniquement de voter un taux de prime de responsabilité, il ne s’agit pas de porter un quelconque jugement sur qui que ce soit, ni sur la nature et la consistance des entretiens et du jury que nous avons conduits.

En l’absence d’autres questions, M. le Maire soumet cette délibération à l’approbation du Conseil municipal.

La délibération est approuvée à la majorité : 25 voix pour et 2 abstentions (J. DESORME et M. BARSOTTI).

5. INTERCOMMUNALITÉ – CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LES MARCHÉS DE TRAVAUX DE LA RUE VICTOR HUGO AVEC SAINT-ÉTIENNE-MÉTROPOLE

Monsieur Denis DEVUN, 1er Adjoint aux Grands projets, voirie, réseaux et urbanisme, présente le sujet.

Avant de présenter la délibération, M. DEVUN parcourt, devant l’assemblée délibérante, le tracé de l’ensemble des travaux :

• Les travaux débuteront au début de la rue Victor Hugo, au niveau de l’entrée d’autoroute.

Tout le long du tracé, certains stationnements seront supprimés pour prévoir une piste cyclable qui débutera au niveau du bar-tabac, dans le sens de la montée uniquement. La piste cyclable est calibrée à 1m50.

Les largeurs de trottoirs seront variables : actuellement, nous avons un trottoir d’environ un mètre de largeur sur quasiment l’ensemble du parcours. Demain, nous aurons des trottoirs d’une largeur de 1m20 minimum. Cette largeur a suscité des débats, puisque nous ne respectons pas la largeur de 1m40 requis pour l’accessibilité des personnes en fauteuils roulants. Si nous avions décidés de respecter cette largeur, nous n’aurions pas eu la place de prévoir une piste cyclable. Nous avons donc préféré limiter les trottoirs, sachant que nous les augmentons déjà par rapport à l’actuel.

• Au niveau du carrefour avec la rue Paul Rollat : la configuration du carrefour change très peu.

Les arrêts de bus sont aujourd’hui effacés par rapport à la chaussée. Demain, les arrêts de bus seront tous en arrêt bloquant : ils resteront en pleine voie pour faire monter et descendre les usagers.

• Au niveau de l’amicale : initialement, nous voulions valoriser le bâtiment de l’amicale en installant un parvis. Aujourd’hui, puisque l’on se questionne sur l’avenir de l’amicale et que l’on envisage éventuellement de la détruire, nous avons supprimé l’idée du parvis mais nous avons conservé le passage surélevé devant le bâtiment. Ceci permet tout de même de valoriser le secteur et surtout de réduire la vitesse.

• Au niveau de la contre-allée : le mur sera conservé et sera surmonté d’un garde-corps. La largeur de la contre-allée restera donc inchangée. La zone de stationnement dans le virage sera intégralement supprimée, pour laisser place à une zone verte avec des arbres et des massifs de fleurs et de plantes.

• Au niveau du carrefour avec la rue Jean-Baptiste Bruget :

Pour sécuriser la piste cyclable, il a été décidé que celle-ci se terminera à la fin de la montée et sur le passage surélevé.

Quelques places de stationnement seront supprimées devant l’école, pour sécuriser au maximum les élèves. Le trottoir est ainsi plus large. De plus, le passage piéton sera décalé. En effet, aujourd’hui, le passage piéton est directement devant l’entrée de l’école, ce qui ne permet pas de fluidifier la circulation piétonne. Demain, le passage piéton sera décalé après le passage surélevé, ce qui va obliger les parents et les enfants à marcher pour arriver vers l’entrée. En augmentant la surface de réception, nous augmentons la sécurité.

La signalisation de la rue Jean-Baptiste Bruget n’est pas encore déterminée, nous sommes libres de conserver le stop ou bien d’installer une priorité à droite. Une priorité à droite permettrait d’apaiser encore davantage la circulation en cassant la vitesse. Toutefois, si une priorité à droite est installée, il serait nécessaire de revoir toute la signalisation puisqu’il est plus cohérent de mettre l’intégralité de la rue Victor Hugo en priorité à droite, ceci apporte une meilleure lisibilité.

A partir de ce carrefour, nous n’avons plus la largeur nécessaire pour prévoir une piste cyclable. L’espace sera partagé entre les cyclistes et les automobilistes qui sont ici limités à une vitesse de 30km/h.

Concernant le feu tricolore, nous avons décidé de le supprimer. En effet, sur l’ensemble du tracé, nous avons 5 passages surélevés, nous sommes en zone 30, et les arrêts de bus sont des arrêts bloquants, la rue devrait être suffisamment sécurisée. Toutefois, nous allons nous laisser la possibilité de le réinstaller plus tard si nous estimons ceci utile, donc nous allons prévoir toutes les infrastructures nécessaires.

Saint-Jean-Bonnefonds 5Synthèse 2022 21/01/2022

• Au niveau du carrefour avec la rue Sœur Marie de Béthanie : ce carrefour sera largement modifié.

Aujourd’hui, la voie est très large avec un îlot central. Demain, nous serons sur une chaussée plus réduire, avec un passage surélevé.

Nous allons également agrandir la partie végétalisée et plantée existante.

Un stationnement pour le car scolaire sera prévu (pour l’accès au gymnase et les sorties scolaires).

A l’issue du carrefour, la piste cyclable recommence de l’autre côté de la voie, dans le sens de la montée uniquement.

• Au niveau de la route de Terrenoire : un nouveau passage surélevé est prévu au carrefour.

• Sur l’ensemble du parcours, les places de stationnement sont réorganisées, mais peu de places sont perdues. Nous avons actuellement 162 places et demain, nous en aurons 144 (perte de 18 places).

Questions :

C. PENARD : Dans les espaces verts, est-ce que des espaces de fleurissements sont prévus ?

D. DEVUN : Oui, la partie espaces verts a été validée avec Christophe OSTY. D’ailleurs, la partie espaces verts ne dépend pas de la compétence de Saint-Étienne Métropole. Dans la convention présentée, il est bien indiqué que les espaces verts restent de la compétence de la commune.

M. le Maire : Je souhaite apporter un complément d’information sur le devenir de l’amicale de la Baraillère. Ce bâtiment est vieillissant et nécessiterait de gros travaux notamment d’accessibilité. Sauf qu’aujourd’hui, en lien avec d’autres projets, nous avons une réflexion globale qui est en cours. Aucune décision n’a été prise sur le devenir de ce bâtiment. Cette décision ne sera prise qu’après la rénovation complète de la rue Victor Hugo.

Cette salle est avant tout utilisée par le club socio-culturel, mais nous la prêtons également à différentes structures privées ou associatives qui s’en servent pour leur assemblée générale. C’est une salle de quartier qui est utile, donc il sera nécessaire de la remplacer si le bâtiment est supprimé.

Par ce projet, nous perdons certes 18 places de stationnement, mais à côté les avantages sont grands : il y aura davantage d’espaces verts et de plantation, une piste cyclable, des trottoirs plus larges, et globalement nous aurons un rendu moins routier de cette rue et davantage le sentiment d’une voie apaisée, fleurie et sécurisée.

C. IMBERT : Sur le stationnement résidentiel, nous constatons depuis quelques temps et de façon de plus en plus récurrente, qu’il y a de moins en moins de voitures de résidents garées (tôt le matin et tard le soir). Lorsqu’il y a eu une interdiction totale de stationnement sur la rue Victor Hugo, tout le monde a réussi à se garer dans le quartier, et il n’y a eu aucune infraction pour stationnement illégal sur la rue Victor Hugo.

D. DEVUN : Ce chantier sera impactant pour les Saint-Jeandaires, puisque nous touchons à la colonne vertébrale qui permet d’accéder au bourg de la commune.

En termes de procédure, nous sommes en fin de phase PRO, le Maître d’œuvre doit rendre sa copie pour l’estimation des travaux le 26 janvier 2022. Ensuite, Saint-Étienne Métropole se chargera de la phase de préparation des appels d’offre. Au mois de mars, nous lancerons les consultations pour les entreprises (remise des offres, analyse, négociations, notifications). Les entreprises retenues auront une période de préparation et nous envisageons de démarrer les travaux vers août/septembre 2022.

Sur 2022, il se fera uniquement la partie réseaux qui durera 6 mois. Les travaux de surface commenceront en 2023.

Dans le cadre de ces travaux, nous allons renouveler tout l’éclairage public et enfouir tous les câbles aériens (téléphonie, enedis, …). Ces opérations seront menées par le SIEL et ne sont pas intégrées aux montants indiqués dans la délibération.

M. PAGAT : Ce projet correspond parfaitement aux attentes des habitants. Ils souhaitaient que cette rue soit plus sécurisée et apaisée.

D. DEVUN : Nous avons commencé à travailler sur ce projet durant la fin du mandat précédent, en associant les comités de quartier. Nous avons organisé des réunions publiques pour que la population participe au maximum à l’élaboration du projet. Les retours actuels sont très positifs.

C. IMBERT : Je ne peux que confirmer ce que disent M. PAGAT et D. DEVUN, puisque sur 2014-2015, le comité de quartier de la Baraillère avait travaillé sur ce sujet et les plans qui avaient été faits à l’époque correspondaient

Saint-Jean-Bonnefonds 6Synthèse 2022 21/01/2022

assez bien à ce qui est proposé aujourd’hui. Les volontés des habitants ont été respectées.

C. SERVANTON : Je partage le sentiment de mes collègues, il s’agit d’un très beau projet qui sera utile et nécessaire pour la commune. La seule chose qui est regrettable c’est que la piste cyclable ne passe pas devant l’école et que les enfants ne puissent pas l’emprunter pour s’y rendre.

Ce projet permet de sécuriser énormément cette zone qui était source d’inquiétudes pour les parents. Toutefois, dans le cadre de ma délégation, nous travaillons actuellement sur un projet « Je vais à pied à l’école » et le vœux des enfants était d’aller à l’école à vélo, trottinettes,…

D. DEVUN : C’était un choix pour sécuriser l’école avec un trottoir plus large. On aurait pu le partager avec les cyclistes mais la partie devant l’école aurait perdu en sécurité.

M. le Maire : Sur ces sujets-là, ce sont à chaque fois des choix entre différentes options. Autour de l’école, nous avons décidé de faire le choix d’un grand parvis pour que les enfants et les parents soient en sécurité et puissent discuter en tout sérénité.

Sur le projet de délibération :

Par délibération en date du 4 novembre 2020, le Conseil municipal avait autorisé l’adhésion de la commune au groupement de commandes avec Saint-Étienne Métropole pour la réalisation d’un marché de maîtrise d’œuvre dans le cadre de l’aménagement de la rue Victor Hugo ; et approuvé la signature de la convention qui en découlait.

A présent, il est nécessaire de conclure une nouvelle convention de groupement de commande avec Saint- Étienne Métropole afin de procéder à la consultation et à la signature des marchés de travaux.

La consultation sera lancée sous la forme d’une procédure adaptée, conformément à l’article R. 2123-1 du Code de la commande publique.

La consultation sera décomposée en une tranche et 5 lots définis comme suit :

• Lot n°1 : Réseaux humides

• Lot n°2 : Voirie

• Lot n°3 : Bétons et Pavés

• Lot n°4 : Espaces verts

• Lot n°5 : Mobilier urbain et serrurerie

Cette convention de groupement de commandes est indispensable pour la bonne réalisation de l’opération, afin de permettre une bonne coordination des travaux.

Chaque maître d’ouvrage exécutera ses marchés sur les périmètres et domaines de compétences respectifs, à savoir :

• Saint-Jean-Bonnefonds : Espaces verts, mobilier urbain de confort (bancs, poubelles et garde-corps)

• Saint-Étienne Métropole : voirie, mobilité, signalétique directionnelle, eau, assainissement.

Le montant estimatif des travaux total retenus dans le cadre de cette présente convention complétée par les travaux liés aux réseaux, est de 3 112 000 euros HT, réparti comme suit :

• Saint-Étienne Métropole : 2 900 000 euros HT

• Saint-Jean-Bonnefonds : 212 000 euros HT.

Il est proposé au Conseil municipal :

– d’approuver l’adhésion de la commune de Saint-Jean-Bonnefonds au groupement de commandes avec Saint-Étienne Métropole pour la réalisation d’un marché de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement de la rue Victor Hugo ;

– d’approuver la convention précitée ;

– d’autoriser M. le Maire ou son représentant dûment habilité, à la signer, ainsi que ses annexes et ses éventuels avenants à venir.

Saint-Jean-Bonnefonds 7Synthèse 2022 21/01/2022

M. le Maire : Ce projet sera très impactant pour nos concitoyens puisque les travaux dureront entre 15 et 18 mois. Il sera nécessaire de leur expliquer que pour mener un projet de qualité, nous devons tout revoir, y compris les réseaux d’eau potable, d’assainissement et d’électricité. Il s’agit d’un gros investissement nécessaire, utile et durable.

En l’absence d’autres questions, M. le Maire soumet cette délibération à l’approbation du Conseil municipal.

La délibération est approuvée à l’unanimité.

6. INTERCOMMUNALITÉ – SOUSCRIPTION À L’OPTION « BÂTIMENTS NEUFS ET RÉHABILITATION » DE LA COMPÉTENCE OPTIONNELLE SAGE AVEC LE SIEL-TE DANS LE CADRE DU PROJET DU STADE JEAN TARDY

Monsieur Roger ABRAS, 7ème Adjoint aux Bâtiments communaux et développement durable, rappelle au Conseil Municipal le projet de rénovation énergétique du Stade Jean Tardy, sur les lots isolation des façades et isolation des toitures.

Dans le cadre de la compétence optionnelle « SAGE », à laquelle la commune adhère depuis le 29 janvier 2016, le SIEL-TE propose une option « Bâtiments neufs et réhabilitations » pour accompagner la collectivité pendant la réalisation du projet. Par délibération en date du 4 novembre 2021, le Conseil municipal avait accepté d’adhérer à ce module.

Cet accompagnement ne concerne que la partie « énergie » de l’opération (enveloppe et systèmes).

L’accompagnement porte sur les missions suivantes :

• Choix de l’équipe de maîtrise d’œuvre : Définition, dans le programme, d’exigences minimales en matière de performance énergétique ;

• Conception : Participation aux réunions de dialogue avec l’équipe de maîtrise d’œuvre ;

• Chantier : Suivi ponctuel du chantier aux moments clés (mise en œuvre de l’isolation, tests d’étanchéité à l’air…)

• Exploitation : Suivi des performances et consommations pendant l’année de garantie de parfait achèvement.

Financement :

Pour ce projet, la commune souscrit un forfait de 10 jours pour l’ensemble de la mission, soit une contribution totale de 3 340 €.

Un titre de recette sera émis chaque année par le SIEL-TE, accompagné d’un justificatif des jours effectivement consacrés à la mission.

A défaut de paiement dans le délai de trente jours, à réception du titre de recette, il sera appliqué des intérêts moratoires au taux légal en vigueur.

Il est donc proposé au Conseil municipal :

– d’approuver la souscription à l’option « Bâtiments neufs et réhabilitations » de la compétence optionnelle « SAGE » ;

– d’approuver la contribution de la commune ;

– d’autoriser M. le Maire, ou son représentant dûment habilité, à signer la convention afférente, ainsi que toutes les pièces à intervenir.

M. le Maire : Nous poursuivons nos actions pour faire en sorte de réaliser le maximum d’économies d’énergies sur tous nos bâtiments. Il est important de rappeler le chiffre donné par Roger ABRAS, lors de la présentation de la délibération du 4 novembre 2021 ; nous avons économisé 70 000 euros d’énergies sur l’ensemble des consommations énergétiques de nos bâtiments communaux sur les 5 dernières années, en dépit même de l’augmentation des coûts des énergies et de l’ajout parmi nos bâtiments, du Pôle festif et sportif du Fay.

Ceci est le fruit de tous les travaux de rénovation énergétique effectués sur nos bâtiments mais aussi de l’amélioration des comportements.

R. ABRAS : En effet, avant d’isoler son bâtiment et d’intervenir sur les systèmes de production et d’émission de chaleur, il faut avant tout changer son comportement. Nous avons diffusé des fiches d’information pour essayer d’agir sur les comportements, désormais nous devons effectuer des travaux d’isolation pour réaliser des économies beaucoup plus importantes.

D’autant plus que nous serons, dans le cadre de la réglementation, obliger de le faire d’ici quelques années.

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M. le Maire : En effet, le décret tertiaire du 23 juillet 2019 oblige les collectivités propriétaires de bâtiments de plus de 1000m² à engager des travaux importants sur les économies d’énergie à l’horizon 2025. Ce bâtiment ne rentre pas dans le cadre de ce décret tertiaire en tant que gymnase, mais globalement, si on prend en compte l’ensemble du site, il peut y entrer. Donc il est intéressant d’anticiper les choses, en réalisant ces travaux le plus rapidement possible.

R. ABRAS : Le coût des études proposées par le SIEL-TE est assez avantageux, en comparaison aux coûts des bureaux d’études privés. Elle n’a retenue pour le département de la Loire seulement deux dossiers parmi lesquels se trouve notre projet.

M. le Maire : Nous avons d’ailleurs eu le plaisir de recevoir, pour ce projet, une subvention de l’Agence Nationale du Sport, de 120 000 euros. L’ANS n’a retenue, pour le département de la Loire, que deux dossiers parmi lesquels se trouve notre projet. D’autres structures, en particulier la Région Auvergne-Rhône-Alpes, nous ont aidé à financer ce projet.

R. ABRAS : Dans ce genre de projet, il ne faut pas regarder les retours sur investissement qui sont forcément très importants, mais bien le confort des usagers et le bien-être apporté à la planète en raison de la baisse de la consommation d’énergie.

En l’absence d’autres questions, M. le Maire soumet cette délibération à l’approbation du Conseil municipal.

La délibération est approuvée à l’unanimité.

7. INTERCOMMUNALITÉ – SOUSCRIPTION À L’OPTION « BÂTIMENTS NEUFS ET RÉHABILITATIONS » DE LA COMPÉTENCE OPTIONNELLE SAGE AVEC LE SIEL-TE DANS LE CADRE DU PROJET DE L’ÉCOLE MATERNELLE BARAILLÈRE

Au même titre que la délibération précédente, Monsieur Roger ABRAS rappelle au Conseil Municipal le projet de l’école maternelle Baraillère (Diagnostic, études, CCTP, Analyse des offres, suivi travaux lot Isolation Thermique par l’Extérieure des façades), ainsi que la délibération en date du 4 novembre 2021 par laquelle le Conseil municipal avait accepté d’adhérer au module « Bâtiments neufs et réhabilitations ».

Il est nécessaire de délibérer pour que le SIEL-TE accompagne également la commune sur ce projet.

Comme précédemment, cet accompagnement ne concerne que la partie « énergie » de l’opération (enveloppe et systèmes) et porte sur les missions suivantes :

• Choix de l’équipe de maîtrise d’œuvre : Définition, dans le programme, d’exigences minimales en matière de performance énergétique ;

• Conception : Participation aux réunions de dialogue avec l’équipe de maîtrise d’œuvre ;

• Chantier : Suivi ponctuel du chantier aux moments clés (mise en œuvre de l’isolation, tests d’étanchéité à l’air…)

• Exploitation : Suivi des performances et consommations pendant l’année de garantie de parfait achèvement.

Financement :

Pour ce projet, la commune souscrit un forfait de 7 jours pour l’ensemble de la mission, soit une contribution totale de 2 338 €.

Un titre de recette sera émis chaque année par le SIEL-TE, accompagné d’un justificatif des jours effectivement consacrés à la mission.

A défaut de paiement dans le délai de trente jours, à réception du titre de recette, il sera appliqué des intérêts moratoires au taux légal en vigueur.

Il est donc proposé au Conseil municipal :

– d’approuver la souscription à l’option « Bâtiments neufs et réhabilitations » de la compétence optionnelle « SAGE » ;

– d’approuver la contribution de la commune ;

– d’autoriser M. le Maire, ou son représentant dûment habilité, à signer la convention afférente, ainsi que toutes les pièces à intervenir.

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Questions :

J. DESORME : Les travaux d’isolation de l’école maternelle Baraillère ont déjà bien commencé. Est-ce qu’il s’agit d’une régularisation ?

R. ABRAS : Effectivement, les études et les travaux du SIEL-TE ont déjà commencé. Il ne s’agit pas réellement d’une régularisation, mais puisque les choses ont été retardés par le fait que notre projet a débuté au moment où il a fallu renouveler notre adhésion à la compétence SAGE. Il a donc d’abord fallu délibérer pour renouveler notre adhésion.

En l’absence d’autres questions, M. le Maire soumet cette délibération à l’approbation du Conseil municipal.

La délibération est approuvée à l’unanimité.

8. DÉCISIONS DU MAIRE

Le Maire rend compte des décisions prises en vertu des articles L.2122-22 et L.2122-23 du code général des collectivités territoriales, à savoir :

- Décision n°2021/49 : Finances - Souscription d’un prêt de 900 000 euros avec le Crédit Mutuel du Sud Est pour le budget général, pour 20 ans à un taux d’intérêt de 0,75 %.

- Décision n°2021/50 : Saison culturelle - Conclusion d’un contrat avec l’entreprise Buster Productions pour le spectacle « Un cri du cœur », qui aura lieu le vendredi 28 janvier 2022 à 20H00 à la Trame. Le montant de ce contrat s’élève à 1 100 euros HT.

- Décision n°2021/51 : Urbanisme - Exercice du droit de préemption urbain renforcé afin d’acquérir une parcelle, propriété de M. BREYSSE David, cadastrée section AP n°84, située au 51 rue Victor Hugo d’une surface totale de 271m², aux prix et conditions proposés dans la déclaration d’intention d’aliéner, soit un prix de 75 000 euros.

La séance est levée à 19h45.

Prochaines séances du Conseil Municipal :

• Jeudi 3 mars 2022 à 19H

• Jeudi 7 avril 2022 à 19H

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