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Convocation - CONVOCATION CM 090326
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Villaz.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION CM 090326)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Dialogue social,
74370 HAUTE - SAVOIE
Mairie de A Villaz, le 24 Février 2026
Ilaz A Pattention des Conseillers Municipaux
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du conseil municipal qui aura lieu le :
Lundi 9 Mars 2026 à 19h00 — Salle des Mariages en Mairie
Ordre du Jour :
° Approbation du PV du Conseil Municipal du 16 Février 2026
1. Nomination d’un(e) secrétaire de séance
2. PERSONNEL MUNICIPAL — Temps de travail des agents des agents du CTM
PERSONNEL MUNICIPAL -— Bibliothèque — Agent de Conservation du patrimoine et des
bibliothèques — Augmentation du temps de travail
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PERSONNEL - Mise en place du télétravail
BUDGET - Reprise anticipée des résultats 2025
BUDGET -— Taux d’imposition 2026
FINANCES -— Vote du BP 2026
FINANCES - Attribution des subventions au titre de l’année 2026
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CRECHE - Les renardeaux - Convention pluriannuelle d’objectifs — Autorisation de
signer
10.FONCIER - Chemin rural Chez Frachat - Régularisations foncières — Autorisation
de signer
11. VOIRIE — Chemin rural « des Mouilles » à Chez Coquart — Convention de servitude à conclure avec les riverains — Autorisation de signer
12.TRAVAUX - Rénovation énergétique de la salle d’Animations — Travaux complémentaires — Approbation — Autorisation de signer
13. Compte-rendu des décisions prises en vertu de la délibération du Conseil
Municipal du 15 juin 2020
Questions diverses
Vous remerciant par avance de votre présence, ee vous Ce d’agréer, Madame, Monsieur, mes meilleures
salutations.
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