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Convocation - Convocation CM 27032023
Document publié le Jeudi 16 mars 2023 par la commune de Villaz.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 27032023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Fiscalité,
Le D)3)022
A Villaz, le 16 mars 2023
Mairie de
az A l’attention des Conseillers Municipaux
74370 HAUTE -SAVOIE
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du conseil municipal qui aura lieu le :
Lundi 27 Mars 2023 à 19h00 — Salle d’animation
Ordre du Jour :
e Approbation du PV du Conseil Municipal du 30/01/2023
1. Nomination d’un(e) secrétaire de séance
2. BUDGET - Approbation du compte de gestion 2022
3. BUDGET - Approbation du compte administratif 2022 et affectation du résultat 2022
4. FINANCES - Vote des taux d’imposition — Exercice 2023
5. FINANCES - Budget primitif 2023
6. Attribution de subvention au titre de l’année 2023
7. EQUIPEMENTS SPORTIFS -— Renouvellement du terrain synthétique — Attribution —
Autorisation de signer
8. EQUIPEMENTS SPORTIFS -— Demandes de participation financière — Autorisation de
signer
9. ADRESSAGE -— Note d’organisation
10. ADRESSAGE - Dénomination d’une voie privée ouverte à la circulation publique
11. PERSONNEL - Durée annuelle du temps de travail dans la collectivité
12. PERSONNEL - Assurance Santé et Prévoyance — Participation de l’employeur
13. JARDINS FAMILIAUX - Mise à disposition d’une parcelle rue du Pré Fleuri —
Convention à conclure
14. JARDINS FAMILIAUX -— Mise à disposition d’une parcelle de jardin — Règlement
intérieur — Autorisation de signer
15. HAUTE-SAVOIE HABITAT -— Logements sociaux — Les Cruets Nord —
Demande de participation financière
16. Indemnités pour le gardiennage des églises communales17. SYANE - Mise en place d'une convention de droit d'usage concernant une
canalisation de fibre optique — Autorisation de signer
18. FONCIER - Conclusion d’une convention de servitude pour le passage d’une
canalisation d’eau — Chemin de la Pareusaz - Autorisation de signer
19. Compte-rendu des décisions prises en vertu de la délibération du Conseil Municipal du 15 juin 2020
Questions diverses
Vous remerciant par avance de votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, mes meilleures salutations.