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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C01 06 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
C- 1-06-2023
Votants : 74
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 23 juin 2023
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du 29 juin 2023
ASSEMBLÉES, AFFAIRES JURIDIQUES - INSTALLATION D'UNE CONSEILLÈRE COMMUNAUTAIRE SUPPLÉANTE DE LA CAN - MODIFICATION
Titulaires et suppléants présents :
Stéphanie ANTIGNY, Jérôme BALOGE, Jeanine BARBOTIN, Ségolène BARDET, Fabrice BARREAULT, Jean-Michel BEAUDIC, Jacques BILLY, Gérard BOBINEAU, Marie- Christelle BOUCHERY, Cédric BOUCHET, Yamina BOUDAHMANI, Sophie BOUTRIT, Christian BREMAUD, Eric BRINEAU, Sophie BROSSARD, Françoise BURGAUD, Alain CANTEAU, Alain CHAUFFIER, Clément COHEN, Thierry DEVAUTOUR, Jean-Pierre DIGET, Patricia DOUEZ, Romain DUPEYROU, François GIBERT, Cathy Corinne GIRARDIN, Christian GRONDEIN, Anne-Sophie GUICHET, François GUYON, Thibault HEBRARD, Florent JARRIAULT, Nadia JAUZELON, Yann JEZEQUEL, Gérard LABORDERIE, Lucien-Jean LAHOUSSE, Anne-Lydie LARRIBAU, Alain LECOINTE, Gérard LEFEVRE, Alain LIAIGRE, Sonia LUSSIEZ, Elisabeth MAILLARD, Sophia MARC, Bastien MARCHIVE, Elmano MARTINS, Sébastien MATHIEU, Philippe MAUFFREY, Dany MICHAUD, Marie-Paule MILLASSEAU, Marcel MOINARD, Lucy MOREAU, Aurore NADAL, Frédéric NOURRIGEON, Richard PAILLOUX, Eric PERSAIS, Franck PORTZ, Claire RICHECOEUR, Agnès RONDEAU, Jean-François SALANON, Dominique SIX, Johann SPITZ, Yvonne VACKER, Florence VILLES, Valérie VOLLAND.
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Annick BAMBERGER à Clément COHEN, Claude BOISSON à Jean-Pierre DIGET, Emmanuel EXPOSITO à Jérôme BALOGE, Noélie FERREIRA à Yvonne VACKER, Rose- Marie NIETO à Thibault HEBRARD, Corinne RIVET BONNEAU à Sonia LUSSIEZ, Nicolas ROBIN à François GUYON, Florent SIMMONET à Elmano MARTINS, Mélina TACHE à Ségolène BARDET, Philippe TERRASSIN à Dominique SIX, Nicolas VIDEAU à Anne-Lydie LARRIBAU, Lydia ZANATTA à Marie-Paule MILLASSEAU.
Titulaires absents suppléés :
Daniel BAUDOUIN par Eric BRINEAU, Philippe LEYSSENE par Christian GRONDEIN.
Titulaires absents :
Christelle CHASSAGNE, Gérard EPOULET, Guillaume JUIN, Michel PAILLEY, Séverine VACHON.
Titulaires absents excusés :
François BONNET, Olivier D'ARAUJO, Christophe GUINOT.
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Aurore NADAL C- 1-06-2023
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DU JEUDI 29 JUIN 2023
ASSEMBLÉES, AFFAIRES JURIDIQUES - INSTALLATION D'UNE CONSEILLÈRE COMMUNAUTAIRE SUPPLÉANTE DE LA CAN - MODIFICATION
Monsieur Jérôme BALOGE, Président, expose,
Sur proposition du Président,
Vu les articles L.5211-6-1 et L.5211-6-2 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le Code électoral, notamment l’article L.273-10,
Vu l’arrêté préfectoral en date du 18 octobre 2019 portant représentativité de la Communauté d’Agglomération du Niortais pour la période postérieure au renouvellement général des conseillers municipaux, à savoir 82 conseillers communautaires et 35 conseillers suppléants,
Vu la délibération n°C01-07-2020 d’installation des conseillers communautaires de la Communauté d’Agglomération du Niortais,
Vu la démission survenue au sein du conseil municipal de Sciecq,
Vu la délibération du conseil municipal de SCIECQ en date du 4 mai 2023,
Considérant qu’il convient de procéder à l’installation d’un nouveau conseiller suppléant pour la commune de SCIECQ,
Le Conseil d’Agglomération, après en avoir délibéré :
- Prend acte de l’installation de Madame Séverine VENTURINI, en qualité de conseillère communautaire suppléante de la commune de SCIECQ.
Aurore NADAL
Secrétaire de séance
Jérôme BALOGE
Président