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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C01 11 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
C- 1-11-2023
Votants : 73
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 06 novembre 2023
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du 13 novembre 2023
ASSEMBLÉES, AFFAIRES JURIDIQUES - INSTALLATION DE CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES DE LA CAN - MODIFICATION
Titulaires et suppléants présents :
Stéphanie ANTIGNY, Jérôme BALOGE, Annick BAMBERGER, Jeanine BARBOTIN, Ségolène BARDET, Fabrice BARREAULT, Daniel BAUDOUIN, Jacques BILLY, Gérard BOBINEAU, Claude BOISSON, François BONNET, Marie-Christelle BOUCHERY, Cédric BOUCHET, Yamina BOUDAHMANI, Sophie BOUTRIT, Sophie BROSSARD, Françoise BURGAUD, Alain CANTEAU, Clément COHEN, Olivier D'ARAUJO, Thierry DEVAUTOUR, Jean-Pierre DIGET, Romain DUPEYROU, Emmanuel EXPOSITO, Noélie FERREIRA, Elsa FORTAGE, François GIBERT, Cathy Corinne GIRARDIN, Anne-Sophie GUICHET, Christophe GUINOT, François GUYON, Thibault HEBRARD, Florent JARRIAULT, Nadia JAUZELON, Anne-Lydie LARRIBAU, Alain LECOINTE, Gérard LEFEVRE, Philippe LEYSSENE, Alain LIAIGRE, Sonia LUSSIEZ, Elisabeth MAILLARD, Bastien MARCHIVE, Elmano MARTINS, Sébastien MATHIEU, Philippe MAUFFREY, Marie-Paule MILLASSEAU, Marcel MOINARD, Lucy MOREAU, Aurore NADAL, Rose-Marie NIETO, Frédéric NOURRIGEON, Richard PAILLOUX, Eric PERSAIS, Claire RICHECOEUR, Corinne RIVET BONNEAU, Nicolas ROBIN, Agnès RONDEAU, Jean-François SALANON, Dominique SIX, Johann SPITZ, Philippe TERRASSIN, Séverine VACHON, Florence VILLES, Lydia ZANATTA.
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Jean-Michel BEAUDIC à Elisabeth MAILLARD, Christelle CHASSAGNE à Thibault HEBRARD, Alain CHAUFFIER à Romain DUPEYROU, Gérard LABORDERIE à Sonia LUSSIEZ, Lucien-Jean LAHOUSSE à Gérard LEFEVRE, Franck PORTZ à Jacques BILLY, Florent SIMMONET à Elmano MARTINS, Mélina TACHE à Jeanine BARBOTIN, Yvonne VACKER à Lydia ZANATTA.
Titulaires absents :
Christian BREMAUD, Patricia DOUEZ, Gérard EPOULET, Guillaume JUIN, Sophia MARC, Dany MICHAUD, Michel PAILLEY, Nicolas VIDEAU, Valérie VOLLAND.
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Aurore NADAL C- 1-11-2023
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DU LUNDI 13 NOVEMBRE 2023
ASSEMBLÉES, AFFAIRES JURIDIQUES - INSTALLATION DE CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES DE LA CAN - MODIFICATION
Monsieur Jérôme BALOGE, Président, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Vu les articles L.5211-6-1 et L.5211-6-2 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le Code électoral, notamment l’article L.273-10,
Vu l’arrêté préfectoral en date du 18 octobre 2019 portant représentativité de la Communauté d’Agglomération du Niortais pour la période postérieure au renouvellement général des conseillers municipaux, à savoir 82 conseillers communautaires et 35 conseillers suppléants,
Vu la délibération n°1-04-2021 du 12 avril 2021 ayant installé Monsieur Yann JEZEQUEL conseiller communautaire titulaire pour la commune de Niort,
Vu la démission de Monsieur Yann JEZEQUEL de son mandat de conseiller municipal de Niort,
Considérant qu’il convient de procéder à l’installation d’un nouveau conseiller communautaire titulaire pour la commune de Niort,
Le Conseil d’Agglomération, après en avoir délibéré :
- Prend acte de l’installation de Madame Elsa FORTAGE en qualité de conseillère communautaire titulaire pour la commune de NIORT.
Aurore NADAL
Secrétaire de séance
Jérôme BALOGE
Président