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Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C01 04 2022)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
C- 1-04-2022
Votants : 70
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 04 avril 2022
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du 11 avril 2022
ASSEMBLÉES, AFFAIRES JURIDIQUES - INSTALLATION DE CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES DE LA CAN
Titulaires présents :
Jérôme BALOGE, Annick BAMBERGER, Jeanine BARBOTIN, Fabrice BARREAULT, Daniel BAUDOUIN, Jacques BILLY, Gérard BOBINEAU, Claude BOISSON, François BONNET, Marie-Christelle BOUCHERY, Cédric BOUCHET, Sophie BOUTRIT, Christian BREMAUD, Sophie BROSSARD, Françoise BURGAUD, Alain CANTEAU, Alain CHAUFFIER, Clément COHEN, Olivier D'ARAUJO, Thierry DEVAUTOUR, Jean-Pierre DIGET, Patricia DOUEZ, Romain DUPEYROU, Emmanuel EXPOSITO, Noélie FERREIRA, François GIBERT, Cathy Corinne GIRARDIN, Christophe GUINOT, François GUYON, Thibault HEBRARD, Nadia JAUZELON, Yann JEZEQUEL, Anne-Lydie LARRIBAU, Alain LECOINTE, Gérard LEFEVRE, Philippe LEYSSENE, Alain LIAIGRE, Sonia LUSSIEZ, Elisabeth MAILLARD, Bastien MARCHIVE, Sébastien MATHIEU, Philippe MAUFFREY, Marie-Paule MILLASSEAU, Frédéric NOURRIGEON, Richard PAILLOUX, Eric PERSAIS, Franck PORTZ, Claire RICHECOEUR, Nicolas ROBIN, Agnès RONDEAU, Jean- François SALANON, Florent SIMMONET, Dominique SIX, Johann SPITZ, Mélina TACHE, Philippe TERRASSIN, Yvonne VACKER, Nicolas VIDEAU, Florence VILLES.
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Stéphanie ANTIGNY à Nicolas VIDEAU, Jean-Michel BEAUDIC à Elisabeth MAILLARD, Valérie BELY-VOLLAND à Bastien MARCHIVE, Yamina BOUDAHMANI à Florence VILLES, Gérard EPOULET à Yann JEZEQUEL, Anne-Sophie GUICHET à Nadia JAUZELON, Florent JARRIAULT à Alain CANTEAU, Guillaume JUIN à Romain DUPEYROU, Lucien-Jean LAHOUSSE à Dominique SIX, Marcel MOINARD à Jérôme BALOGE, Corinne RIVET BONNEAU à Sophie BROSSARD.
Titulaires absents :
Ségolène BARDET, Christelle CHASSAGNE, Gérard LABORDERIE, Sophia MARC, Elmano MARTINS, Dany MICHAUD, Lucy MOREAU, Aurore NADAL, Rose-Marie NIETO, Michel PAILLEY, Séverine VACHON.
Titulaire absente excusée :
Lydia ZANATTA.
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Sonia LUSSIEZ C- 1-04-2022
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DU LUNDI 11 AVRIL 2022
ASSEMBLÉES, AFFAIRES JURIDIQUES - INSTALLATION DE CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES DE LA CAN
Monsieur Jérôme BALOGE, Président, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Vu les articles L.5211-6-1 et L.5211-6-2 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le Code électoral, notamment l’article L.273-10,
Vu l’arrêté préfectoral en date du 18 octobre 2019 portant représentativité de la Communauté d’Agglomération du Niortais pour la période postérieure au renouvellement général des conseillers municipaux, à savoir 82 conseillers communautaires et 35 conseillers suppléants,
Vu la délibération n°C01-07-2020 d’installation des conseillers communautaires de la Communauté d’Agglomération du Niortais,
Vu les démissions survenues au sein du conseil municipal de LA FOYE MONJAULT,
Vu les élections municipales partielles des 6 et 13 février 2022 procédant au renouvellement partiel du conseil municipal de LA FOYE MONJAULT,
Vu la séance d’installation du conseil municipal de LA FOYE MONJAULT en date du 28 février 2022,
Considérant qu’il convient de procéder à l’installation d’un nouveau conseiller suppléant pour la commune de LA FOYE MONJAULT,
Par ailleurs, considérant la démission d’un conseiller communautaire titulaire de la commune de Niort,
Il convient de procéder à l’installation du nouveau conseiller titulaire pour cette commune.
Le Conseil d’Agglomération, après en avoir délibéré :
- Prend acte de l’installation de :
o Monsieur Pascal ADAM, en qualité de conseiller communautaire suppléant de la commune de LA FOYE MONJAULT,
o Madame Noélie FERREIRA, en qualité de conseillère communautaire titulaire de la commune de NIORT.
Jérôme BALOGE
Président