Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - view document.php?id=1563
Compte-Rendu - view document.php?id=82
Déliberation - view document.php?id=46
Procès Verbal - view document.php?id=706
Procès Verbal - view document.php?id=141
Compte-Rendu - view document.php?id=76
Procès Verbal - view document.php?id=1618
Procès Verbal - view document.php?id=202
Procès Verbal - view document.php?id=77
Compte-Rendu - view document.php?id=60
Procès Verbal - view document.php?id=1615
Document publié le Jeudi 16 avril 2026 par la commune d'Audun-le-Tiche.
Lien du pdf (Procès Verbal - view document.php?id=1615)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Institutions publiques,
|
. VILLE DE cAudumn le Tiche
REPUBLIQUE FRANÇAISE
12 RUE DU MARÉCHAL FOCH
57390 AUDUN LE TICHE
TÉL. 03 82 59 15 00 - FAX 03 82 91 28 14
E-mail : mainie@audun-le-tiche fr
Sire internes : wwwuudun-le-tiche.fr
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LORS
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 AVRIL 2026
AUDUN-LE-TICHE, le 17 avril 2026
Numéro Objet Vote
DEL-2026-041 APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 22 MARS 2026 à l'unanimité
DEL-2026-042 INDEMNITES DES ELUS Par 23 voix pour et 6 voix contre
DEL-2026-043 DELEGATIONS CONSENTIES AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL à l'unanimité
DEL-2026-044 FORMATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES à l'unanimité
DEL-2026-045 DESIGNATION D'UN REPRESENTANT A L'AGENCE D'URBANISME LORRAINE NORD "AGAPE" à l'unanimité
DEL-2026-046
DESIGNATION D'UN DELEGUE A L'ASSOCIATION
MEMOIRE OUVRIERE DES MINES DE FER DE
LORRAINE (AMOMFERLOR)
à l'unanimité
DEL-2026-047 DESIGNATION D'UN DELEGUE A L'ASSOCIATION DES COMMUNES MINIERES DE FRANCE (ACOM) à l'unanimité
DEL-2026-048 DESIGNATION DE DELEGUES AU COMITE NATIONAL D'ACTION SOCIALE (C.N.A.S.) à l'unanimité
DEL-2026-049 DESIGNATION DE DELEGUES AU CENTRE DE GESTION à l'unanimité
DEL-2026-050 DESIGNATION DE DELEGUES AU COMITE SOCIAL TERRITORIAL (C.S.T) à l'unanimité
DEL-2026-051
FIXATION DU NOMBRE D'ADMINISTRATEURS ET
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL
MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU
C.C.Ass,
à l'unanimité
DEL-2026-052 DESIGNATION DE DELEGUES A LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES ET DU JURY DE CONCOURS à l'unanimité
DEL-2026-053 DESIGNATION DE DELEGUES A LA COMMISSION MAPA à l'unanimité
DEL-2026-054 CHASSE COMMUNALE - DESIGNATION DES MEMBRES Par 26 voix pour DE LA COMMISSION DE LOCATION et 3 contre
DEL-2026-055 CHASSE COMMUNALE - DÉSIGNATION DES MEMBRES Par 26 voix pour
DE LA COMMISSION CONSULTATIVE COMMUNALE et 3 contre
DEL-2026-056
DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION
COMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITE AUX
PERSONNES HANDICAPEES
à l'unanimité
DEL-2026-057 DESIGNATION DE DELEGUES AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU COLLEGE EMILE ZOLA à l'unanimité
DEL-2026-058
DESIGNATION DE DELEGUES A L'ECOLE
INTERCOMMUNALE DU PAYS HAUT VAL D'ALZETTE
"DIAPASON"
à l'unanimité
DEL-2026-059 DÉSIGNATION D'UN DELEGUE A EUREGIO à l'unanimité
DEL-2026-060 DESIGNATION DE DEUX DELEGUES AU SEIN DE LA MATEC (MOSELLE AGENCE TECHNIQUE) Par 26 voix pour et 3 contre
DEL-2026-061 DESIGNATION D'UN REPRESENTANT AU SEIN DU COLLEGE "COMMUNE ET EPL" DE MOSELLE FIBRE à l'unanimité DEL-2026-062 DESIGNATION DE REPRESENTANTS AU S.M.I.V.U. FOURRIERE DU JOLI BOIS Par 23 voix pour Et 6 contre
DEL-2026-063 DESIGNATION DU CORRESPONDANT DEFENSE a l'unanimité
DEL-2026-064 DESIGNATION D'UN CORRESPONDANT "INCENDIE ET SECOURS" à l'unanimité
DEL-2026-065 OCTROI DU TITTRE D'ADJOINT HONORAIRE - PROPOSITION DE DEMANDE Par 23 voix pour,
3 contre
Et 3 abstentions
DEL-2026-066 PERSONNEL CONTRACTUEL — RECOURS AUX AGENTS CONTRACTUELS à l'unanimité
DEL-2026-067 INDEMNITE FORFAITAIRE COMPLEMENTAIRE POUR ELECTIONS à l'unanimité
DEL-2026-068 PERSONNEL COMMUNAL - CREATION DE POSTES à l'unanimité
DEL-2026-069 CESSION DE LA PARCELLE COMMUNALE CADASTREE SECTION 09 N° 433 à l'unanimité
DEL-2026-070 DECLASSEMENT DE PARCELLES COMMUNALES SITUEES RUE DE LA LIBERATION à l'unanimité
DEL-2026-071 CESSION D'UN TERRAIN SITUE RUE DE LA LIBERATION à l'unanimité
DEL-2026-072 GRATIFICATION CONCOURS MONDIAL DE FOOT 2026 à l'unanimité
DEL-2026-073 MISE À JOUR DES TARIFS MUNICIPAUX 2026 à l'unanimité
DEL-2026-074
ACQUISITION D'UNE PARCELLE APPARTENANT À MME
JOËELLE HABAY-RAYBAUD, M. MARTIAL HABAY ET
MME MURIELLE HABAY EPOUSE MAFFESSOLI à l'unanimité
DEL-2026-075
COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR MME
LA MAIRE DANS LE CADRE DES DELEGATIONS
PERMANENTES ACCORDEES PAR LE CONSEIL
MUNICIPAL
Le Conseil Municipal
en prend connaissance
Le Maire,
Bouzid DJEBAR