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Procès Verbal - PV Election Maire et Adjoints 20 03 2026
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Saint-Laurent-sur-Saône.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV Election Maire et Adjoints 20 03 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Industrie,
DÉPARTEMENT
AIN
COMMUNE
:
Toutes
les
communes
ARRONDISSEMENT
SAINT-LAURENT-SUR-SAONE
Élection
du
maire
et
des
adjoints
BOURG-EN-BRESSE
Effectif
légal
du
conseil
municipal
:
PROCÈS-VERBAL
Nombre
de
conseillers
en
exercice
D
E
L
’ É
L
E
CTI
QO
N
D
Ü
M
AI
R
E
19
_—
ET
DES
ADJOINTS
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
vingt
du
mois
de
mars
à
dix-neuf
heures,
en
application
des
articles
L.
2121-7
et
L.
2122-8
du
code
général
des
collectivités
territoriales
(CGCT),
s'est
réuni
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
Saint-Laurent-sur-Saône
Étaient
présents
les
conseillers
municipaux
suivants
(indiquer
les
nom
et
prénom
d'un
conseiller
par
case)
BARBOSA
Alexandre
BEGUELAL
Valérie
COTTIN
Geneviève
DE
PAOLI
Jean-Pierre
DOUSSOT
Jacques
FLAMAND
Amandine
GUILBERT
Adeline
HENDOU
Hakima
MACQUET
Frédéric
MARTINEZ
Jean-Claude
SAUVAGEON
Marc
Absents
1 :
Monsieur
Pierre
BRESSION
qui
a
donné
pouvoir
à
Monsieur
Jean-Claude
MARTINEZ
à
Monsieur
Jean
MASSONI
qui
a
donné
pouvoir
à
Monsieur
Jacques
DOUSSOT
:
Madame
Florence
RICHARD
qui
a
donné
pouvoir
à
Madame
Audrey
SUAU
;
Monsieur
Patrick
BURTIN
qui
a
donné
pouvoir
à
Monsieur
Marc
SAUVAGEON
:
Mesdames
Sophie
BEGUELAL
(arrivée
à
19h25),
Aline
CAO
(arrivée
à
19h12),
Audrey
SUAU
(arrivée
à
19h45)
et
Monsieur
Philippe
CHAMBARD
(arrivé
à
19h13).
-
1.
Installation
des
conseillers
municipaux
2
La
séance
a
été
ouverte
sous
la
présidence
de
Madame
Geneviève
COTTIN,
en
sa
qualité
de
doyenne
d'âge
du
Conseil
Municipal,
qui
a
déclaré
les
membres
du
conseil
municipal
cités
ci-dessus
(présents
et
absents)
installés
dans
leurs
fonctions.
Madame
Adeline
GUILBERT
a
été
désignée
en
qualité
de
secrétaire
par
le
conseil
municipal
(art.
L.
2121-15
du
CGCT).
2.
Élection
du
maire
2.1.
Présidence
de
l’assemblée
Le
plus
âgé
des
membres
présents
du
conseil
municipal
a
pris
la
présidence
de
l'assemblée
(art.
L.
2122-8
du
CGCT).
Il
a
procédé
à
l'appel
nominal
des
membres
du
conseil,
a
dénombré
11
conseillers
présents
et
a
constaté
que
la
condition
de
quorum
posée
à
l’article
L.
2121-17
du
CGCT
était
remplieÿ.
Il
a
ensuite
invité
le
conseil
municipal
à
procéder
à
l'élection
du
maire.
Il
a
rappelé
qu'en
application
des
articles
L.
2122-4
et
L.
2122-7
du
CGCT,
le
maire
est
élu
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n’a
obtenu
la
majorité
absolue,
il
est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
le
plus
âgé
est
déclaré
élu.
! Préciser
s'ils sont
excusés.
2 Ce
paragraphe
n'est
pas
rempli
lorsque
l'élection
du
maire
et
des
adjoints
a
lieu
en
cours
de
mandature.
3 Majorité
des
membres
en
exercice
du
conseil
municipal
ou
nouvelle
convocation
sans
condition
de
quorum. 2.2.
Constitution
du
bureau
Le
conseil
municipal
a
désigné
deux
assesseurs
: Madame
Valérie
BEGUELAL
et
Monsieur
Frédéric
MACQUET.
2.3.
Déroulement
de
chaque
tour
de
scrutin
Chaque
conseiller
municipal,
à
l'appel
de
son
nom,
s'est
approché
de
la
table
de
vote.
Il
a
fait
constater
au
président
qu'il
n’était
porteur
que
d'une
seule
enveloppe
du
modèle
uniforme
fourni
par
la
mairie.
Le
président
l’a
constaté,
sans
toucher
l'enveloppe
que
le
conseiller
municipal
a
déposée
lui-même
dans
l’urne
ou
le
réceptacle
prévu
à
cet
effet.
Le
nombre
des
conseillers
qui
n’ont
pas
souhaité
prendre
part
au
vote,
à
l'appel
de
leur
nom,
a
été
enregistré.
Après
le
vote
du
dernier
conseiller,
il
a
été
immédiatement
procédé
au
dépouillement
des
bulletins
de
vote.
Les
bulletins
et
enveloppes
déclarés
nuls
par
le
bureau
en
application
de
l’article
L.
66
du
code
électoral
ont
été
sans
exception
signés
par
les
membres
du
bureau
et
annexés
au
procès-verbal
avec
mention
de
la
cause
de
leur
annexion.
Ces
bulletins
et
enveloppes
ont
été
annexés
les
premiers
avec
leurs
enveloppes,
les
secondes
avec
leurs
bulletins,
le
tout
placé
dans
une
enveloppe
close
jointe
au
procès-verbal
portant
l'indication
du
scrutin
concerné.
|l
en
va
de
même
pour
les
bulletins
blancs
qui
sont
décomptés
séparément
et
annexés
au
procès-verbal.
Ils
n’entrent
pas
en
compte
pour
la
détermination
des
suffrages
exprimés,
mais
il en
est
fait
spécialement
mention
dans
les
résultats
des
scrutins.
Une
enveloppe
ne
contenant
aucun
bulletin
est
assimilée
à
un
bulletin
blanc
(article
L.
65
du
code
électoral).
Lorsque
l'élection
n’a
pas
été
acquise
lors
d'un
des
deux
premiers
tours
de
scrutin,
il
a
été
procédé
à
un
nouveau
tour
de
scrutin.
2.4.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote...
0
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
14
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral)...
0
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral)
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b — c — d]
À Maloriié absolue sense
anus
nnennenennanmntenss
8
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
dans
l'or dm Dé
cu
En
chiffres
En
toutes
lettres
DOUSSOT
Jacques
14
quatorze
2.5.
Résultats
du
deuxième
tour
de
scrutin
5
a.
Nombre
de
conseillé
ésents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote...
b.
Nombre
de
votants CT
aessasué
SÉES)
rene
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nus
par
Btrea
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral)...
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b — © — d]
ss
msn
f. Majorité absolue
À nement
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
DES
CANDIDATS
£
a
En
chiffres
———
En
toutes
lettres
2.6.
Résultats
du
troisième
tour
de
scrutin
a.
Nombre
de
conseillers
prête
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)...
ss
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote...
0
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art
6 du
code
électoral)...
0
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral)...
ss
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b — © — dd]... Tu.
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
DES
CANDIDATS
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
4 La
majorité
absolue
est
égale,
si
le
nombre
de
suffrages
exprimés
est
pair,
à
la
moitié
plus
un
des
suffrages
exprimés
ou,
si
le
nombre
des
suffrages
exprimés
est
impair,
à
la
moitié
du
nombre
pair
immédiatement
supérieur.
$ Ne
pas
remplir
les
2.5
et
2.6
si
l'élection
a
été
acquise
au
premier
tour.
6 Ne
pas
remplir
le 2.6
si
l'élection
a
été
acquise
au
deuxième
tour. 2.7.
Proclamation
de
l’élection
du
maire
Monsieur
Jacques
DOUSSOT
a
été
proclamé
maire
et
a
été
immédiatement
installé.
ARRIVÉE
de
Madame
Aline
CAO
suivie
de
Monsieur
Philippe
CHAMBARD
3.
Élection
des
adjoints
Sous
la
présidence
de
Monsieur
Jacques
DOUSSOT,
élu
maire,
le
conseil
municipal
a
été
invité
à
procéder
à
l'élection
des
adjoints.
3.1.
Nombre
d’adjoints
Le
président
a
indiqué
qu'en
application
des
articles
L.
2122-1
et
L.
2122-2
du
CGCT,
la
commune
doit
disposer
au
minimum
d’un
adjoint
et
au
maximum
d'un
nombre
d'adjoints
correspondant
à
30%
de
l'effectif
légal
du
conseil
municipal,
soit
cinq
adjoints
au
maire
au
maximum.
Il
a
rappelé
qu’en
application
des
délibérations
antérieures,
la
commune
disposait,
à ce
jour,
de
cinq
adjoints.
Au
vu
de
ces
éléments,
le
conseil
municipal
a
fixé
à
trois
le
nombre
des
adjoints
au
maire
de
la
commune.
Si
un
seul
adjoint
doit
être
élu,
le
président
a
rappelé
qu'il
est
élu
selon
les
mêmes
modalités
que
le
maire,
à
savoir
au
scrutin
uninominal
secret
et
à
la
majorité
absolue
(dans
ce
cas
de
figure,
ne
pas
remplir
la
partie
3.2
et
passer
directement
à
la
partie
3.3).7
3.2.
Listes
de
candidats
aux
fonctions
d’adjoint
au
maire
Le
maire
a
rappelé
que
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
secret
de
liste
à
la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Chaque
liste
est
composée
alternativement
d’un
candidat
de
chaque
sexe.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste
n’a
obtenu
la
majorité
absolue,
il
est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
les
candidats
de
la
liste
ayant
la
moyenne
d'âge
la
plus
élevée
sont
élus
(art.
L.
2122-4
et
L.
2122-7-2
du
CGCT).
Le
conseil
municipal
a
décidé
de
laisser
un
délai
de
cinq
minutes
pour
le
dépôt,
auprès
du
maire,
des
listes
de
candidats
aux
fonctions
d’adjoint
au
maire
qui
doivent
comporter
autant
de
conseillers
municipaux
que
d'adjoints
à
désigner.
A
l'issue
de
ce
délai,
le
maire
a
constaté
qu'une
liste
de
candidats
aux
fonctions
d'adjoint
au
maire
avaient
été
déposées.
Cette
liste
a
été
jointe
au
présent
procès-verbal.
Elle
est
mentionnée
dans
les
tableaux
de
résultats
ci-dessous
par
l'indication
du
nom
du
candidat
placé
en
tête
de
chaque
liste.
||
a
ensuite
été
procédé
à
l'élection
des
adjoints
au
maire,
sous
le
contrôle
du
bureau
désigné
au
2.2
et
dans
les
conditions
rappelées
au
2.3. 3.3.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote.
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral)
.
0
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral)
.
0
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b
—
©
d]................
16
f. Majorité
absolue
#
9
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
DE
CHAQUE
CANDIDAT
PLACÉ
EN
TÊTE
DE
LISTE
En
chiffres
En
toutes
lettres
(dans
l’ordre
alphabétique)
SAUVAGEON
Marc
16
seize
3.4.
Résultats
du
deuxième
tour
de
scrutin
8
À
a.
Nombre
de
c
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
ë
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b
—
©
—
d]
f. Majorité
absolue
4...
.………..
ou
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
DE
CHAQUE
CANDIDAT
PLACÉ
EN
TÊTE
DE
LISTE
En
chiffres
En
toutes
lettres
(dans
l’ordre
alphabétique)
7 Rayer
cette
dernière
phrase
si
au
moins
deux
adjoints
doivent
être
élus
$ Ne
pas
remplir
les
3.4
et
3.5
si
l'élection
a
été
acquise
au
premier
tour. 3.5.
Résultats
dy
troisième
tour
de
scrutin
°
a.
Nombre
de
conseillers
prés
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote...
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
dépoSées])
ss
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
L.
66
du
code
électoral)...
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral)...
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b — c — d]....................................
INDIQUER
LES
NOM
ET PRÉNOM
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
DE CHAQUE
CANDIDAT
PLACÉ
nn
EN TÊTE
DE
LISTE
En
eo .
En
toutes
lettres
(dans
l’ordre
alphabétique)
3.6.
Proclamation
de
l'élection
des
adjoints
Ont
été
proclamés
adjoints
et
immédiatement
installés
les
candidats
figurant
sur
la
liste
conduite
par
Monsieur
Marc
SAUVAGEON.
Ils
ont
pris
rang
dans
l'ordre
de
cette
liste,
tels
qu'ils
figurent
sur
la
feuille
de
proclamation
ci-jointe.
4.
Observations
et
réclamations
9 Ne
pas
remplir
le
3.5
si
l'élection
a
été
acquise
au
deuxième
tour.
10 Si
les
observations
et
réclamations
sont
trop
longues
pour
être
consignées
dans
cet
espace,
elles
sont
rédigées
sur
une
feuille
annexe,
signée
et
paraphée
par
les
membres
du
bureau,
qui
es
jointe
au
procès-verbal.
Mention
de
cette
annexion
est
faite
au
bas
du
paragraphe
«
Observations
et
réclamations
». 5.
Clôture
du
procès-verbal
..............
heures,
2S
minutes,
en
double
exemplaire
11
a
été,
après
lecture,
signé
par
le
maire,
le
conseiller
municipal
le
plus
âgé,
les
assesseurs
et
le
secrétaire.
Le
maire,,
Le
conseiller
municipal
le
plus
âgé,
Le
secrétaire,
En. Les assesseurs,
———————— !!
Le
premier
exemplaire
du
procès-verbal
est
conservé
au
secrétariat
de
la
mairie
avec
les
déclarations
de
candidature
et
un
exem
“
plaire
de
la
feuille
de
proclamation.
Le
second
exemplaire
doit
être
aussitôt
transmis,
avec
toutes
les
autres
pièces
annexées,
au
représentant
de
l'État. DÉPARTEMENT
AIN
COMMUNE
: SAINT-LAURENT-SUR-SAÔNE
ÉLECTION
DU
MAIRE
ET
DES
ADJOINTS
FEUILLE
DE
PROCLAMATION
annexée
au
procès-verbal
de
l'élection
NOM
ET
PRÉNOM
DES
ÉLUS
(dans
l’ordre
du
tableau)
Toutes
communes
Suffrages
obtenus
par
MONS
NOM
ET
PRÉNOM
Date
de
naissance
Fonction!
le can
ou
1 liste
M
DOUSSOT
Jacques
05/05/1965
Maire
A4
M
SAUVAGEON
Marc
02/04/1973
Premier
adjoint
AG
Mme
HENDOU
Hakima
10/05/1963
Deuxième
Adjoint
À
6
M
MARTINEZ
Jean-Claude
02/041957
Troisième
Adjoint
A
G
M
BRESSION
Pierre
24/12/1948
Conseiller
Municipal
355
M
MASSONI
Jean
12/08/1955
Conseiller
Municipal
355
Mme
COTTIN
Geneviève
18/01/1956
Conseillère
Municipale
355
M
BURTIN
Patrick
18/04/1956
Conseiller
Municipal
355
Mme
BEGUELAL
Sophie
26/10/1965
Conseillère
Municipale
355
Mme
BEGUELAL
Valérie
03/11/1966
Conseillère
Municipale
355
M
CHAMBARD
Philippe
01/01/1967
Conseiller
Municipal
355
M
MACQUET
Frédéric
12/10/1971
Conseiller
Municipal
355
M
DE
PAOLI
Jean-Pierre
03/09/1975
Conseiller
Municipal
355
Mme
FLAMAND
Amandine
12/08/1978
Conseillère
Municipale
355
Mme
CAO
Aline
05/07/1983
Conseillère
Municipale
355
Mme
SUAU
Audrey
01/05/1986
Conseillère
Municipale
355
Mme
GUILBERT
Adeline
11/05/1986
Conseillère
Municipale
355
M
BARBOSA
Alexandre
04/02/1989
Conseiller
Municipal
355
Mme
RICHARD
Florence
15/07/1991
Conseillère
Municipale
355
Fait
à
Saint-Laurent-sur-Saône,
le 20
mars
2026
12 Préciser
: maire
ou
adjoint
(indiquer
le numéro
d'ordre
de
l'adjoint).
Les
assesseurs,
Le
conseiller
municipal
le
plus
âgé,
/
8
Le
secrétaire,