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Compte-Rendu - COMPTE RENDU 31 05 2022
Document publié le Mardi 31 mai 2022 par la commune de Bahus-Soubiran.
Lien du pdf (Compte-Rendu - COMPTE RENDU 31 05 2022)
Thèmes du document : Démocratie, Bois et produits du bois, Institutions publiques,
Réunion du Conseil municipal de BAHUS-SOUBIRAN
Compte rendu de séance du 31 Mai 2022 à 20 H
Présents : Mmes Mrs BOULIN Thierry, SEBI Cathy, SAUVAUD Christophe,
GAUZIEDE Nicolas, BRETHOUS Cécile, POURAJAUD Éric, SAINT
GERMAIN Séverine, DESBLANS Véronique, LALANNE Joël, DUVACQUIER
Laurence et DUCOURNAU William.
Absent : Néant
Mme SEBI Catherine est nommée secrétaire de séance.
Point sur les projets en cours :
Le columbarium est terminé, il ne reste plus qu’à reniveler et réengazonner le
terrain à l’automne avant de pouvoir installer le banc. Les jeunes plantations qui
n’ont pas pris seront remplacées par l’entreprise à l’automne.
La brasserie du Bahus : Le coût total des travaux engagés par la commune s’élève
à 9 991,00 €uros. Le remboursement du sinistre du dégât des eaux par Groupama
sera de 6 764,00 €uros, il restera comme charge réelle à la commune 3 227,00 €.
Le preneur s’engage à recarreler la pièce du bar avec les fournitures payées par la
commune. A ce jour, il n’est toujours pas fixé de date d’ouverture du bar.
Habitat regroupé : Un appel à projet européen pour de l’habitat inclusif est ouvert
jusqu’au 30 juin 2022. Monsieur le Maire a rendez-vous le jeudi 02 juin au PETR
à Hagetmau pour y déposer un éventuel projet de candidature.
La suppression du préau au bâtiment Proères : Le bureau d’études Arobat a
confirmé qu’il était possible de supprimer cet auvent avec des préconisations pour
renforcer la charpente restante. Nous avons contacté la CMCA pour un devis de
réalisation de cette modification.
Création du poste de l’agent d’entretien :
Laurine DATY, notre employée municipale pour l’entretien des bâtiments a eu
son CDD renouvelé pour 6 mois jusqu’au 30 septembre 2022. Afin de préparer sa
stagiairisation à compter du 1 er octobre, il est nécessaire de créer un poste d’agent
d’entretien permanent.
Délibération pour régularisation de l’emprunt du SYDEC : Il faut intégrer la totalité de l’emprunt correspondant à l’enfouissement du réseau
route d’Eugénie dans le budget de la commune sur une durée d’amortissement de
15 ans.
Ce dernier étant auparavant supporté par le SYDEC qui nous le refacturait
annuellement.
Organisation des élections législatives :
La liste des tours de présence pour la tenue du bureau de vote a été réalisée.
Compte rendu des différentes commissions :
- SYDEC. Il est prévu des travaux de renforcement électrique sur la zone du
chemin du Baradé.
Le dernier comité technique du SYDEC a mis en garde les communes sur
l’explosion du coût de l’énergie et sur la nécessité d’être le plus vigilant
possible sur toutes les sources de consommation.
Questions diverses :
- Une convention de mise à disposition gratuite du foyer municipal aux
associations sera remise et co-signée avec toutes les associations bahusates.
Il y sera fait mention de différentes règles à respecter lors de son utilisation.
- Boisement du terrain Proères : une convention sera signée avec le SGLB
(Syndicat du Gabas – Louts et Bahus) pour la réalisation de cette plantation.
Les enfants de l’école BBCES (école d’Eugénie) seront associés à cette
plantation qui aura lieu à l’automne ou en début d’année 2023. En
préparation de cela, nous ferons nettoyer et niveler le terrain par une pelle
mécanique courant de l’été.
- Peinture des menuiseries du logement situé 980 route d’Aire. Une
entreprise a fait une proposition à 10 854 €uros TTC pour ces travaux. Il
est demandé qu’un autre devis soit réalisé et de voir si le sablage du bois
(coût d’environ 3 300 €uros) est réellement nécessaire.
- Le studio de l’école a fait un changement de locataire sans qu’il n’y ait
aucune période de vacance. - Poubelles : un plan de localisation des différents points de collecte (ordures,
tris, verres, tissus sera réalisé et communiqué dans le prochain journal
municipal.
- Elagage : des branchages provenant de parcelles en bordure de la RD2 se
développent et menacent le réseau électrique et téléphonique. Cela n’étant
pas de compétence communale, Mr le Maire va en informer l’UTD de St
Sever pour qu’il se charge du dossier.
- Journal municipal : la commission journal envisage une parution courant
août et va contacter les différents associations bahusates pour obtenir les
articles.