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Ordre du Jour - 2026 04 14 ODJ CM
Document publié le Mardi 10 mars 2026 par la commune de Saint-Leu-d'Esserent.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2026 04 14 ODJ CM)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Démocratie,
I. Fonctionnement municipal
Préambule
1) Désignation par le Conseil municipal du secrétaire de séance
2) Approbation du procès-verbal de la séance du 10 mars 2026
3) Approbation du procès-verbal de la séance du 22 mars 2026
4) Décisions du Maire
A. Affaires Générales
5) Délégation d’attributions du Conseil au Maire
6) Frais de représentation du Maire
7) Composition des commissions municipales
8) Création des comités consultatifs locaux
9) Représentation des conseillers municipaux dans les organes locaux
a) Détermination du nombre de membres au CCAS
b) Elections des membres du CCAS
c) Elections des membres de la Commission d’Appel d’Offres
d) Commission communale des Impôts Directs
e) Office Municipal des Sports
f) Conseil Local de Sécurité de la Prévention de la Délinquance
g) Comité National d’Action Sociale
10) Désignation des délégués dans les organismes extérieurs
a) Désignation des délégués au Syndicat Intercommunal pour la Piscine de Montataire b) Désignation des délégués au Syndicat Intercommunal pour la Base de Loisirs de Saint- Leu d’Esserent
c) Syndicat d’Energie du département de l’Oise : désignation de deux représentants titulaires du Secteur Local d’Énergie (SLE) Creil Oise et Halatte
d) Conseil d’Administration du collège Jules Vallès
e) Mission Locale de la Vallée de l’Oise
f) Inge’Oise
g) Association « Les Compagnons du Marais »
h) Fédération Européenne des Sites Clunisiens
i) Désignation d’un correspondant défense
j) Syndicat Mixte Oise Très Haut Débit
k) Association pour le Développement et l’Innovation numérique des Collectivités (ADICO)
l) Réseau Coup de Main
B. Gestion du personnel
11) Composition du Comité Social Territorial
II. Fonctionnement intercommunal
12) Avis de principe sur l’élaboration d’un PLUI (Plan Local d’Urbanisme Intercommunal) 13) Groupement de commandes relatif à l’acquisition, la location et la maintenance des photocopieurs coordonné par l’ACSO
Questions diverses
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 14 AVRIL 2026