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Conseil Municipal - Resultat des VOTES CM 181024
Document publié le Vendredi 18 octobre 2024 par la commune de Bâtie-Montgascon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Resultat des VOTES CM 181024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Handicap et inclusivité, Grandes et moyennes entreprises,
RIPUBLIQUI: FRANCAISIE
Arrondissement de LA TOUR DU PIN RESULTAT DES VOTES
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 18 octobre 2024 à 20 h 30
L'an deux nulle vingt-quatre, le dix-huit octobre à vingt heures trente.
Le Conseil Municipal de la Commune de la BÂTIE-MONTGASCON, dûment convoqué, s'est réuni à la Mairie,
sous la présidence de Monsieur Nicolas SOLIER, Maire.
PRESENTS : Monsieur Nicolas SOLIER, Mesdames et Messieurs Alain VINCENT, Edith CHAMBAZ- RAMBAUD, René BALMAIN, Françoise PONCET, Eric GUILLAUD, Frédéric MINIERE, Armelle THIERNESSE, Ismaël BRAHIMI, Christophe VAGLIO, Sonia ROUSSEAUX, Laëtitia PLASSIARD, Didier PERRIN, Ghyslaine BILLAUD.
ABSENTS EXCUSES: Madame Nadège PESSE, Messieurs Sébastien PONCET (pouvoir à Françoise PONCET), Benjamin REGIS.
ABSENTE : Madame Maryline SARRAZIN.
SECRETAIRE DE SEANCE : Monsieur Didier PERRIN.
LISTE DES DELIBERATIONS
Délibération n° 2024-09-64 ADMINISTRATION GENERALE Approbation du compte-rendu de la séance du 4 septembre 2024
Adoption à l'unanimité des membres présents et représentés
Délibération n° 2024-09-65 FINANCES
Décision modificative-n° 03-2024 : augmentation de crédits en dépenses et recettes Section de fonctionnement
Adoption à l'unanimité des membres présents ef représentés
Délibération n° 2024-09-66 FINANCES
Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
Adoption à l'unanimité des membres présents et représentés
Délibération n° 2024-09-67 FINANCES
Attribution de la subvention 2024 aux associations communales
Adoption à l'unanimité des membres présents et représentés
Délibération n° 2024-09-68 FINANCES
Subvention exceptionnelle dans le cadre de la création d’un fonds d’urgence pour la Vallée du Vénéon par le Département de l'Isère
Adoption à l'unanimité des membres présents et représentés
Délibération n° 2024-09-69 RESSOURCES HUMAINES
Protection sociale complémentaire de Prévoyance
Adhésion à la convention de participation proposée par le CDG 38 Adoption à l'unanimité des membres présents et représentés Délibération n° 2024-09-70 RESSOURCES HUMAINES
Création de postes au 1 janvier 2025
Adoption à l'unanimité des membres présents et représentés
Délibération n° 2024-09-71 RESSOURCES HUMAINES
Tableau des effectifs au 18 octobre 2024
Adoption à l'unanimité des membres présents et représentés
Le Secrétaire de séance
Didier PERRIN Nicolas SOLIER