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Conseil Municipal - Resultat des votes CM du 2 juillet 2025
Document publié le Mercredi 2 juillet 2025 par la commune de Bâtie-Montgascon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Resultat des votes CM du 2 juillet 2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Jeunesse, Grandes et moyennes entreprises,
REPUBLIQUE L'RANÇAISE
Arrondissement de LA TOUR DU PIN RESULTAT DES VOTES
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 2 juillet 2025 à 20 heures
L'an deux mille vingt-cinq, le deux juillet à vingt heutes.
Le Conseil Municipal de la Commune de la BÂTIE-MONTGASCON , dûment convoqué, s'est réuni à la Mairie,
sous la présidence de Monsieur Nicolas SOLIER, Maire.
PRESENTS :
Monsieur Nicolas SOLIER, Mesdames et Messieurs Alain VINCENT, Edith CHAMBAZ-RAMBAUD, René
BALMAIN, Françoise PONCET, Eric GUILLAUD, Frédéric MINIERE, Armelle THIERNESSE, Christophe
VAGLIO, Maryline REVELLO, Sonia ROUSSEAUX, PERRIN Didier.
ABSENTS EXCUSES :
Monsieur Ismaël BRAHIMI (pouvoir à Christophe VAGLIO), Mesdames Laëtitia PLASSIARD, Nadège PESSE, Messieurs Sébastien PONCET (pouvoir à Françoise PONCET), Benjamin REGIS, Madame Ghyslaine BILLAUD (pouvoir à Didier PERRIN).
ABSENTS : —
SECRETATRE DE SEANCE : Monsieur Eric GUILLAUD.
LISTE DES DELIBERATIONS
Délibération n° 2025-05-109 ADMINISTRATION GENERALE
Approbation du compte-rendu de la séance du 14 mai 2025
Adoption à l'unanimité des membres présents et représentés
Délibération n° 2025-05-110 VOIRIE
Enquête publique préalable à l'aliénation de la parcelle AB 956
Adoption à l'unanimité des membres présents et représentés
Délibération n° 2025-05-111 RESSOURCES HUMAINES
Engagement de la commune dans la démarche de mutualisation
d’un poste de garde champêtre
Adoption à l'unanimité des membres présents ef représentés
Délibération n° 2025-05-112 RESSOURCES HUMAINES
Création d’un emploi permanent
d’Agent d’entretien des locaux et Restaurant scolaire
Adoption à l'unanimité des membres présents et représentés
Délibération n° 2025-05-113 FINANCES
TE 38 - Eclairage public —- Maintenance Eclairage public 2024
Interventions hors forfait concourant à la maîtrise de la demande en énergie
Versement d’un fonds de concours
Adoption à l'unanimité des membres présents et représentés Délibération n° 2025-05-114 FINANCES
Demande de subvention auprès de la Communauté de communes Les Vals du Dauphiné au titre du Fonds de concours 2025
Adoption à l'unanimité des membres présents ef représentés
Délibération n° 2025-05-115 FINANCES
Convention de partage de la Taxe d’Aménagement perçue par la commune sut la zone d’activités d’intérêt communautaire à Evrieu
Adoption à l'unanimité des membres présents et représentés
1 abstention
Délibération n° 2025-05-116 FINANCES
Attribution de la subvention 2025 aux associations communales
Adoption à l'unanimité des membres présents et représentés
Délibération n° 2025-05-117 FINANCES
Tarif forfaitaire pour lentretien des espaces verts
de la Caserne des pompiers de La Bâtie-Montgascon
Adoption à l'unanimité des membres présents ef représentés
Délibération n° 2025-05-118 FINANCES
Tarification du restaurant scolaire à compter du 1 septembre 2025 Adoption à l'unanimité des membres présents ef représentés
Délibération n° 2025-05-119 SCOLAIRE
Règlement intérieur du restaurant scolaire : modification
Adoption à l'unanimité des membres présents ef représentés
Délibération n° 2025-05-120 INTERCOMMUNALITE
Gestion de crise : mise en place de convention partenariale
Adoption à l'unanimité des membres présents et représentés
Le Secrétaire de séance Le Maire —— s
Eric GUILLAUD Nicolas SOLIER
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