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Ordre du Jour - ordre du jour cm
Document publié le Vendredi 15 mars 2024 par la commune de Vallauris.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Famille, Justice et droit,
1 - PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MARS 2024
2 - DÉCISIONS MUNICIPALES PRISES PAR LE MAIRE EN VERTU DES DISPOSITIONS DE L’ARTICLE L2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
3 - BILAN DES ACQUISITIONS ET DES CESSIONS DES BIENS IMMOBILIERS – ANNEE 2023
4 - PRESENTATION DU COMPTE DE GESTION 2023 - BUDGET PRIMITIF
5 - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 - BUDGET PRIMITIF
6 - AFFECTATION DU RESULTAT DE L’EXERCICE 2023 - BUDGET PRIMITIF
7 - TARIFS DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE APPLICABLES POUR 2025
8 - APPROBATION DE L’EXTENSION DU PERIMETRE D’ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS COMMUNALES EN MATIERE DE RAVALEMENT DE FACADES – EXTENSION DU PERIMETRE DE GOLFE JUAN.
9 - APPLICATION DE LA GRATUITE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DANS LE CADRE DE L’EXTENSION DU PERIMETRE DE SUBVENTIONNEMENT DES RAVALEMENTS DE FAÇADES A GOLFE-JUAN
10 - MODIFICATION DE LA DÉNOMINATION DU « CHEMIN DES POTIERS » EN « CHEMIN GILBERT PORTANIER »
11 - PETITE ENFANCE – TAUX HORAIRE P.S.U – PLAFONNEMENT DU MONTANT DES RESSOURCES
REPUBLIQUE FRANCAISE
________
MAIRIE de VALLAURIS ________
Vallauris, le Vendredi 21 juin 2024
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 28 JUIN 2024
A 10 HEURES
Département des Alpes-Maritimes
Arrondissement de GRASSE
_____
Tél. 04.93.64.24.24
Fax. 04.93.64.55.37 12 - APPROBATION D’UNE RECOMPENSE AUX ELEVES DOMICILIES SUR LA COMMUNE LAUREATS DU BREVET DES COLLEGES OU DU BACCALAUREAT EDITION 2024 AVEC LA MENTION TRES BIEN
13 - APPROBATION DE DENOMINATION DE LA SALLE DU DOJO SITUEE A GOLFE JUAN EN DOJO « ROBERT BOUCHET »
14 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE VALLAURIS GOLFE- JUAN ET L’ASSOCIATION VALLAURIENNE D’EXPANSION CERAMIQUE (A.V.E.C) EN VUE DE L’ORGANISATION DU MARCHÉ POTIER DE LA FÊTE DE LA POTERIE, LE 11 AOÛT 2024
15 –AFFECTATION D’UN ENSEMBLE D’ŒUVRES DE ROGER COLLET ET DE PIERRE BAYLE AUX COLLECTIONS DU MUSÉE MAGNELLI, MUSÉE DE LA CÉRAMIQUE.
16 - DONS D’OUVRAGES DESTINÉS À LA VENTE DANS LA LIBRAIRIE-BOUTIQUE DU MUSÉE MAGNELLI, MUSÉE DE LA CÉRAMIQUE
17 - PARTENARIAT ENTRE A.S.C.C. (ASSOCIATION DES SPÉCIALISTES DE LA CÉRAMIQUE DE COLLECTION) ET LE MUSÉE MAGNELLI, MUSÉE DE LA CÉRAMIQUE
18 - RESSOURCES HUMAINES – SAISONNIERS 2024
19 - RESSOURCES HUMAINES – ADOPTION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
L’ENSEMBLE DES DOCUMENTS SE RAPPORTANT AUX DELIBERATIONS EST CONSULTABLE AU SERVICE « SECRÉTARIAT GÉNÉRAL »