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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 25 11 19
Document publié le Lundi 25 novembre 2019 par la commune de Saint-Mandrier-sur-Mer.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 25 11 19)
Thèmes du document : Banque, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
1
ORDRE DU JOUR
SEANCE DU 25 NOVEMBRE 2019
Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux seront invités à se prononcer sur l’adoption du Procès-Verbal de la séance du 27 Septembre 2019.
FINANCES
1 - DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°2 – BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE –
2019
2 – AUTORISATION DE SIGNATURE D’UN PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC LE SDIS DU VAR SUITE AU CONTENTIEUX RELATIF AUX CONTRIBUTIONS COMMUNALES DE 2016 A 2017
3 - AUTORISATION DE DECONSIGNATION AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS DE LA CONTRIBUTION DUE AU SDIS AU TITRE DE L’ANNEE 2017 COMPTE TENU DU PROTOCOLE TRANSACTIONNEL
4 - DEMANDE DE LA PART DE L’ASSOCIATION LES LUCIOLES D’UNE AVANCE SUR LA SUBVENTION 2019
5 - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA COMMUNE A UN SEJOUR DE CLASSE DE DECOUVERTE
6 - AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION POUR LE CONTROLE DES OBLIGATIONS LEGALES DE DEBROUSSAILLEMENT AVEC L’ONF – ANNEE 2020
7 – DEMANDE DE SUBVENTION DE LA PART DE L’ASSOCIATION PRESQU’ILE EN SCENE
8 – AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION AVEC LE CLUB DE TIR POLICE VAROIS
9 – AUTORISATION DE REMISE GRACIEUSE
A. Premier cas
B. Deuxième cas
10 - AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION « L’ARCHE DU MONT SALVA » RELATIVE A LA MISE EN ŒUVRE D’UNE CAMPAGNE DE STERILISATION DE CHATS ERRANTS
REGLEMENTATION GENERALE
11 - AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CNFPT POUR LES FORMATIONS PROFESSIONNELLES TERRITORIALISEES
12 – AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAF DU VAR
13 – AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION ACFI AVEC LE CENTRE DE GESTION DU VAR POUR LA PERIODE 2020-2022 2
14 – AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION RELATIVE A L’ORGANISATION DE MESURES DE RESPONSABILISATION AVEC LE COLLEGE LOUIS CLEMENT POUR L’ANNEE 2019-2020
15 - PRESENTATION DE LA DECISION PRISE PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DES DELEGATIONS CONSENTIES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
16 – PRESENTATION DU RAPPORT D’ACTIVITES 2018 DU SYMIELECVAR
17 – PRESENTATION DU RAPPORT D’ACTIVITES 2018 DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
RESSOURCES HUMAINES
18 - CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT ADMINISTRATIF TERRITORIAL A TEMPS NON COMPLET
MARCHES PUBLICS
19 – AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LE MARCHE D’ANALYSES MICROBIOLOGIQUES ET CHIMIQUES
20 – AVENANT N°1 AU MAPA 2018-09 RELATIF AUX TRAVAUX D’AMENAGEMENT DU CIMETIERE COMMUNAL
INFORMATION
21 – INFORMATION RELATIVE A L’ARRETE PORTANT AUTORISATION D’EXPLOITER LE PARC ESSENCES MARINE DU LAZARET