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Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Roque-d'Anthéron.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations votees CM 5 Juin 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Inégalités sociales,
VILLE DE
LA ROQUE
D'ANTHÉRON
g
2
Conseil Municipal du vendredi 5 Juin 2026 à 19h00
Liste des délibérations votées
Délibération N° 26/63 - TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL : le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, PREND ACTE du tableau du conseil municipal modifié.
Délibération N° 26/64 - DESIGNATION DE DELEGUES AUX ELECTIONS SENATORIALES : le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, adopte la délibération présentée
Délibération N° 26/65- VERSEMENT ANTICIPE DE SUBVENTION - MAISON FAMILIALE RURALE: le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, adopte la délibération présentée.
Délibération N° 26/66 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - COOPERATIVE SCOLAIRE VICTOR HUGO : le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, adopte la délibération présentée.
Délibération N° 26/67 - APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE DE L'OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME (EPIC) POUR L'EXERCICE 2025 : Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des suffrages exprimés (27) et 2 abstentions (Jean-Philippe PROST, Maria RAT, adopte la délibération présentée.
Délibération N° 26/68 - APPROBATION DU BUDGET SUPPLEMENTAIRE DE L'OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME (EPIC) POUR L'EXERCICE 2026 : Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des suffrages exprimés (27) et 2 abstentions (Jean-Philippe PROST, Maria RAT, adopte la délibération présentée.
Délibération N° 26/69 - INTEGRATION DANS L'ACTIF COMMUNAL DES PARCELLES APPARTENANT A LA COMMUNE NON ENCORE ENREGISTREES A L'INVENTAIRE COMPTABLE : le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, adopte la délibération présentée.
Délibération N° 26/70 - CANDIDATURE A L'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA REALISATION D'UN PLAN « SOBRIETE » PROPOSEE PAR LA REGION SUD : le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, adopte la délibération présentée.
Délibération N° 26/71 - CREATION D'UN POSTE DE CHEF DE SERVICE PRINCIPAL DE 2e CLASSE : le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, adopte la délibération présentée.
Délibération N° 26/72 - CONVENTION CADRE PETITES VILLES DE DEMAIN DE LA ROQUE D'ANTHERON - AVENANT N°1 - PROROGATION DU DISPOSITIF : le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, adopte la délibération présentée. Délibération N° 26/73 - DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL
D'OFFRES: le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, adopte la délibération
présentée.
Délibération N° 26/74 - DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE DELEGATION
DE SERVICE PUBLIC : le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, adopte la
délibération présentée.
Délibération N° 26/75 - DESIGNATION DE REPRESENTANTS SUPPLEANTS AU CONSEIL
D'ADMINISTRATION DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC AUTONOME LE COLOMBIER : le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, adopte la délibération présentée.
Délibération N° 26/76 - ADHESION AU RESEAU DES COLLECTIVITES TERRITORIALES POUR UNE ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE : le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à
l'unanimité, adopte la délibération présentée.
Délibération N° 26/77 - AVIS SUR UN PROJET D'INSTALLATION DE METHANISATION DE
BIODECHETS A ISTRES : le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, adopte la
délibération présentée.
Fait à LA ROQUE D'ANTHERON, le 8 Juin 2026 Tr
Le Secrétaire de séance :
Quentin TILLARD