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Déliberation - 00 liste deliberations CM 5 juin 2025
Document publié le Jeudi 5 juin 2025 par la commune de Roque-d'Anthéron.
Lien du pdf (Déliberation - 00 liste deliberations CM 5 juin 2025)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Mode, textile et habillement,
VILLE DE
LA ROQUE
D'ANTHÉRON
Conseil Municipal du jeudi 05 juin 2025 à 19h00
Liste des délibérations votées
Délibération 25/27 - VALIDATION DU CARACTERE D'URGENCE DE LA CONVOCATION DU 3 JUIN 2025 - après en avoir délibéré à l'unanimité des suffrages exprimés (22) et 4 abstentions (POSTIAUX Régis, PIGNOLY Sylvestre, DIOP Alix, MORENO Manuel).
Délibération 25/28 - DECISION MODIFICATIVE N° 1-2025 BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE - après en avoir délibéré à l'unanimité.
Délibération 25/29 — DECISION MODIFICATIVE N° 1-2025 BUDGET ANNEXE VILLAGE DE VACANCES LA BAUME - après en avoir délibéré à l'unanimité.
Délibération 25/30 - MODIFICATION DES DUREES D'AMORTISSEMENT - après en avoir délibéré à l'unanimité.
Délibération 25/31 - SOLDE SUBVENTION 2025 A L'ASSOCIATION "LES ZOUZOUS" - après en avoir délibéré à l'unanimité.
Délibération 25/32 - SOLDE SUBVENTION 2025 A L'ASSOCIATION "LES COLIBRIS" — après en avoir délibéré à l'unanimité.
Délibération 25/33 - VERSEMENT D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU COLLEGE LOUIS PHILIBERT — après en avoir délibéré à l'unanimité.
Délibération 25/34 - APPROBATION D'UNE CONVENTION DE COOPERATION CULTURELLE AVEC LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE -PARTENARIAT INTERCOMMUNAL CULTUREL "DURANCE RIVE GAUCHE" - après en avoir délibéré à l'unanimité.
Délibération 25/35 - CONVENTION DE PARTENARIAT CULTUREL ET SCIENTIFIQUE ENTRE LA COMMUNE ET L'INRAP POUR LA MISE EN PLACE DE L'EXPOSITION « SILVACANE, 850 ANS D'HISTOIRE » - après en avoir délibéré à l'unanimité. Délibération 25/36 —- CONVENTION CADRE RELATIVE A L'ORGANISATION DE MESURES
DE RESPONSABILISATION PREVUES A L'ARTICLE R.511-13 DU CODE DE L'EDUCATION
ENTRE LE COLLEGE LES GARRIGUES ET LA COMMUNE DE LA ROQUE D'ANTHERON —
après en avoir délibéré à l'unanimité.
Délibération 25/37 - DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DU CLASSEMENT DE L'OFFICE
DE TOURISME EN CATEGORIE II — après en avoir délibéré à l'unanimité.
Délibération 25/38 - COMPTE FINANCIER UNIQUE DE L'OFFICE MUNICIPAL DE
TOURISME - après en avoir délibéré à l'unanimité.
Délibération 25/39 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - après en avoir délibéré à l'unanimité.
Délibération 25/40 - PARTENARIAT AVEC LE DEPARTEMENT DANS LE CADRE DE LA
LUTTE CONTRE LES FRELONS ASIATIQUE ET ORIENTAL - après en avoir délibéré à
l'unanimité.
Délibération 25/41 - DESIGNATION D'UN ELU AU TITRE DE L'ARTICLE L422-7 DU CODE
DE L'URBANISME — après en avoir délibéré à l'unanimité des suffrages exprimés (22) et
4 abstentions (POSTIAUX Régis, PIGNOLY Sylvestre, DIOP Alix, MORENO Manuel).
Délibération 25/42 - DESIGNATION D'UN ELU AU TITRE DE L'ARTICLE L422-7 DU CODE
DE L'URBANISME - après en avoir délibéré à l'unanimité des suffrages exprimés (22) et
4 abstentions (POSTIAUX Régis, PIGNOLY Sylvestre, DIOP Alix, MORENO Manuel).
Délibération 25/43 - CESSION TEMPORAIRE DE L'USUFRUIT SUR UNE PARTIE DELA
PARCELLE N° AB 68 LIEUDIT LA BORDE - après en avoir délibéré à l'unanimité.
Fait à LA ROQUE D'ANTHERON, le 6 Juin 2025
Le Maire : ; ON La Secrétaire de séance :
Jean-Pierre SERRUS NE Aurélie GROSSO