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Déliberation - Liste deliberations votees
Déliberation - Liste deliberations votees 5 Fevrier 2026
Document publié le Jeudi 5 février 2026 par la commune de Roque-d'Anthéron.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations votees 5 Fevrier 2026)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Éducation, Fiscalité,
VILLE DE
VY
Y
) LA ROQUE
: D'ANTHÉRON
Conseil Municipal du jeudi 05 février 2026 à 19h00
Liste des délibérations votées
Délibération 26/01 - BUDGET PRIMITIF 2026 - BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE - après en avoir délibéré à l'unanimité.
Délibération 26/02 - BUDGET PRIMITIF 2026 - BUDGET ANNEXE DU VILLAGE DE VACANCES DU HAMEAU DE LA BAUME - après en avoir délibéré à l'unanimité.
Délibération 26/03 - BUDGET PRIMITIF 2026 - BUDGET ANNEXE COMPTOIR-BOUTIQUE
SILVACANE - après en avoir délibéré à l'unanimité.
Délibération 26/04 - VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 2026 - après en avoir délibéré à
l'unanimité.
Délibération 26/05 - BUDGET PRIMITIF 2026 DE L'OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - après en avoir délibéré à l'unanimité des suffrages exprimés (25) et 2 ne prenant pas part au vote (JEAN Didier, URAS Patrick).
Délibération 26/06 = AUTORISATION DE PROGRAMMES - DESIMPERMEABILISATION/VEGETALISATION DES COURS D'ECOLE et CREATION D'UNE SALLE DE DANSE/BOXE - après en avoir délibéré à l'unanimité.
Délibération 26/07 - VENTE D'UN VEHICULE TYPE RENAULT MASTER BENNE - après en avoir délibéré à l'unanimité.
Délibération 26/08 - CONVENTION RELATIVE A LA MISE EN PLACE D'UN PROJET EDUCATIF TERRITORIAL ET D'UN PLAN MERCREDI ET CONVENTION CHARTE QUALITE PLAN MERCREDI — après en avoir délibéré à l'unanimité.
Délibération 26/09 - CONVENTION PREVOYANT LES MODALITES DE REPARTITION DE LA SUBVENTION CORRESPONDANT AU FINANCEMENT DES PERSONNELS MIS A DISPOSITION DES DIFFERENTES COMMUNES PENDANT LE MINI SEJOUR DU 29 AU 30 AOUT 2023 — après en avoir délibéré à l'unanimité.
Délibération 26/10 - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L'ACQUISITION DU LOGICIEL WISC-V AU PROFIT DE LA PSYCHOLOGUE DE L'EDUCATION NATIONALE INTERVENANT SUR LES COMMUNES PARTENAIRES -— après en avoir délibéré à l'unanimité.
Délibération 26/11 - EXONERATION PARTIELLE DE REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - MARCHE DU JEUDI - après en avoir délibéré à l'unanimité. Délibération 26/12 - EXONERATION PARTIELLE DE REDEVANCE D'OCCUPATION DU
DOMAINE PUBLIC - TERRASSES - après en avoir délibéré à l'unanimité.
Délibération 263 - ADHESION DE LA COMMUNE A LA FONDATION DU PATRIMOINE -
après en avoir délibéré à l'unanimité.
Délibération 26/14 - CREATION DE POSTES -— après en avoir délibéré à l'unanimité.
Délibération 26/15- EMPLOI DE SECRETAIRE DU SERVICE URBANISME : AUTORISATION
DE RECRUTER UN AGENT CONTRACTUEL - après en avoir délibéré àl'unanimité.
Délibération 26/6 - AVENANT N° 1 À LA CONVENTION D'ADHESION A L'OFFRE DE
SERVICE DU POLE SANTE DU CDG 13 - après en avoir délibéré à l'unanimité.
Délibération 26/47 - ACQUISITION DES PARCELLES AC33-AC38, LIEU-DIT LES
BOUYGONS OUEST - après en avoir délibéré à l'unanimité.
Fait à LA ROQUE D'ANTHERON, le 6 février 2026
La Secrétaire de séance :
Aurélie GROSS Î