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Séance - 18 04 2023 Approbation de la Seance du 13 avril 2023
Document publié le Jeudi 13 avril 2023 par la commune de Verpillière.
Lien du pdf (Séance - 18 04 2023 Approbation de la Seance du 13 avril 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 14/04/2023
Reçu en préfecture le 14/04/2023
Publié le SL
du Conseil Municipal
N° 18/04_2023
Le 13 avril 2023,
Le Conseil Municipal de la commune de La Verpillière,
Dûüment convoqué le 7 avril 2023,
S'est réuni en session ordinaire, à la Maison Girier à 18h, Place du Docteur Ogier, sous la présidence
de Monsieur Patrick MARGIER, Maire.
Ftaient présents :
Patrick MARGIER, Patrick MARTI, Isabelle DURET, Michel AMATLLER, Ludovic LEGRAIN, Monique
GIRAUD, Marcelle VIVENT, Danielle BERGER, Phillipe CHATON, Yolaine ELEKA-VIENNE, Cyril LETORT,
Geneviève PORTRON, Michelle DUPORT, Laurent MATHE, Carole LASSAUSAIE, Bernadette SANCHEZ,
Annie SANCHEZ-BONNET, Pascale SAUTAREL-BIDARD, Guy VASSAL, Sylvain MACLE,
Avaient donné procuration :
Ramazan TASLIBAYIR à Patrick MARGIER
Ali SMAOUI pouvoir à Monique GIRAUD
Armelle GIRERD -CHANEL à Patrick MARTY
Grégory BERTHET à Sylvain MACLE
Hassina BECHAR à Pascale BIDARD
Étaient absents :
Olivier KLEIN, Murat SOZERI, Clément BOUSQUET, Samira ACHOURI
Nombre de conseillers municipaux :
En exercice : 29
Présents : 20
Absents : 9
Procurations : 5
Votants : 25
APPROBATION DU PROCES-VERBAL
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2023
Le Conseil Municipal,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU le procès-verbal annexé à la présente,
CONSIDERANT que Monsieur le Maire soumet le procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du
lundi 13 mars 2023 dont le projet a été adressé aux conseillers municipaux,
Commune de La Verpillière / Délibération 13 avril 2023
LA # e
D e | I b era t JOL2:05521580557720230418-18 04 2023-DE Envoyé en préfecture le 14/04/2023
Reçu en préfecture le 14/04/2023
Publié le S L O7
CONSIDERANT que Monsieur le Maire invite les conseillers mun ID : 038-213805377-20230413-18 04 2023-DE
observations,
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, à l'unanimité,
APPROUVE le procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 13 mars 2023
AUTORISE Monsieur le Maire à accomplir toutes les formalités et signer tous les actes nécessaires à
l'exécution de la présente délibération.
Pour extrait conforme.
Fait à LA VERPILLIÈRE,
Le 13 avril 2023
Commune de La Verpillière / Délibération 13 avril 2023