Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste delib CM du 22 fevrier 2024
Déliberation - liste delib CM 26 juin 23
Déliberation - liste delib CM 26 juin 23
Déliberation - liste delib CM du 12 mars 2024
Déliberation - liste delib CM du 15 avril 2024
Déliberation - liste delib CM du 22 mai 2024
Procès Verbal - PV Conseil Municipal 20 juin 2024
Déliberation - liste delib CM 26 juin 23
Déliberation - liste delib CM du18 mars 2024
Déliberation - liste delib 22022024
Déliberation - liste delib CM du 20 juin 2024 200624
Document publié le Jeudi 20 juin 2024 par la commune de Vars.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib CM du 20 juin 2024 200624)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Consommateurs,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
"& Va AN
DEPARTEMENT
DE LA CHARENTE
Yi
ss
MAIRIE
de VARS
Liste
des
délibérations
examinées
par
le
Conseil
municipal
n°6
du
20
juin
2024
à
18h30
n°
de
-
SA
:
délibération
Objet
de
la
délibération
Approbation
20240601
| Proposition
de reprise du Bar Restaurant
ADOPTÉ
A L'UNANIMITÉ
Autorisation
de
signature
de
la convention
2024
de
stérilisation
| ADOPTÉ
A
L'UNANIMITÉ
20240602
ÿ
ce
:
et
d'identification
des
chats
libres
sauvages
20240603
Demande
de
DETR
pour
financement
sonorisation
salle
des
fêtes
ADOPTE
A
L'UNANIMITÉ
20240604
RÉVISION
de
la
tarification
des
services
périscolaires
pour
l’année | ADOPTÉ
A
L’'UNANIMITÉ
scolaire
2024-2025
20240605
Redevance
d'occupation
du
domaine
public
GRDF
ADOPTE
A
L'UNANIMITÉ
20240606
aa
neton
de
voies
à la Zone
d'Activités
Les
Coteaux
de
La
ADOPTÉ
A
L’'UNANIMITÉ
À
Vars,
le
20/06/2024
Le
Maire,
Jean-Mart
De
LUSTRAC
Mairie
de
VARS
- 33
Rue
Principale-
16330
VARS
Tél
: 05
45
39
73
04
- Courriel
: mairie@vars16.fr