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Déliberation - liste delib CM 26 juin 23
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vars.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Dialogue social, Justice et droit,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
À
V7
F
DEPARTEMENT
DE
LA
CHARENTE
VA
"=
MAIRIE
de VARS
D
ae
Liste
des
délibérations
examinées
par
le
Conseil
municipal
n°4
du
26
juin
2023
à
18h30
°d
à
En
EEE
:
aélBératien
Objet
de
la
délibération
Approbation
20230601
| Montant
de
l'adhésion
aux
divers
organismes
pour
2023
|approuvée
à
la
majorité
20230602
|
Attribution
d'une
subvention
:Pétanque
Varsoise
approuvée
à
l'unanimité
20230603
Creation
d'un
poste
d'adjoint
technique
principal
2ème
sbmrouvées
Fnsniaté
20230604
Modification
du
temps
de
travail
d'un
poste
d'adjoint
apnrouvée
à
Pinsninité
technique Adoption
de
la
nomenclature
budgétaire
et
comptable
,
a
ns
20230605.1
M57
au
01/01/2024
approuvée
à
la
majorité
20230605.2
Détermination
des
durées
d’amortissement
des
approuvée.
à
FObanEE
immobilisations
20230606
Déclassenen
de
la
parcelle
B
1493
et
saisine
des
routes
Else
Domaines Révision
de
la
tarification
des
services
périscolaires
pour
mi
Ga
:
ir
20230607
l'année
scolaire
2023-2024
approuvée
à
l'unanimité
20230608
| Décision
modificative
n°1
CCAS
approuvée
à
l'unanimité
20230609.1
|
Décision
modificative
n°1
Budget
communal
approuvée
à
l'unanimité
20230609.2 |
Amortissement
travaux
d'éclairage
public
2022
approuvée
à
l'unanimité
A
Vars,
le
26/06/2023
Le
Maire,
Jean-Marc
De
LUSTRAC
Mairie
de
VARS
- 33
Rue
Principale-
16330
VARS
Tél
: 05 45
39
73
04
- Courriel
: mairie@vars16.fr